France -- Colonies | Administration
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- A la Convention nationale
- A la Convention nationale
- A la Convention nationale. : Notes sur les lettres attribuées à Page et Brulley, commissaires de St.-Domingue députés près la Convention nationale
- A la Convention nationale. : Réponse de Page et Brulley, commissaires de St.-Domingue, députés près de la Convention nationale, aux calomnies, qu'on a fait signer au citoyen Belley
- Adresse a la Convention nationale
- Adresse au peuple francais, libre et souverain.
- Adresse de Messieurs les maire et officiers municipaux de la ville de Bordeaux, : a messieurs composant les Assemblées coloniales, les municipalités et les comités dans les colonies françoises. Du 31 mai 1791
- Adresse de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue a l'Assemblée nationale
- Adresse des membres de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale, séante a Paris. : Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale séance du soir, 13 octobre 1790
- Almanach des colonies. : Année commune 1790
- André Conscience a la Convention nationale, : sur les derniers évènemens de Saint-Domingue
- Appel
- Arrest du Conseil d'Etat du roi : qui annulle tous billets de monnoye, lettres de change & autres titres de créance du Canada, qui n'ont pas été produits dans les délais fixés : du 20 février 1768 : extrait des registres du Conseil d'Etat
- Arrest du Conseil d'Etat du roi : qui annulle tous billets de monnoye, lettres de change & autres titres de créance du Canada, qui n'ont pas été produits dans les délais fixés, : du 20 février 1768 : extrait des registres du Conseil d'Etat
- Arrest du Conseil d'Etat du roi : qui autorise le sieur Guillot à signer, au lieu & place du sieur Oblet, le cinquième coupon des reconnoissances ordonnées par l'arrêt du 20 juin 1764, & autres arrêts subséquens, pour le payement de la liquidation des papiers du Canada : du 14 octobre 1767 : extrait des registres du Conseil d'Etat
- Arrest du Conseil d'Etat du roi : qui autorise le sieur Guillot à signer, au lieu & place du sieur Oblet, le cinquième coupon des reconnoissances ordonnées par l'arrêt du 20 juin 1764, & autres arrêts subséquens, pour le payement de la liquidation des papiers du Canada : du quatorze octobre mil sept cent soixante-sept : extrait des registres du Conseil d'Etat
- Arrest du Conseil d'Etat du roi, portant prorogation pendant la présente guerre, de l'entrepôt des marchandises & denr'ees destinées pour le commerce des isles & colonies françoises, du 4 may 1745 : extrait des registres du Conseil d'Etat
- Arrest du Conseil d'État du roi : qui autorise le Sieur de la Rochette, préposé à la liquidation des papiers du Canada, à payer aux particuliers dénommés dans l'état annexé à la minute du présent arrêt, les sommes pour lesquelles chacun d'eux y est compris & ce, en reconnoissances, garnies de trois coupons d'intérêt seulement, du 14 octobre 1767 : extrait du Conseil d'État
- Arrest du Conseil d'État du roi : qui subroge le sieur Feydeau de Marville, aux fonctions dont étoit chargé le sieur de Fontainieu, relativement à la liquidation des papiers du Canada; extrait registres du Conseil d'État
- Arrest du Conseil d'état du roi, concernant les armemens de commerce pour les isles & colonies franc̜oises. : Du 31 octobre 1784. Extrait des registres du Conseil d'état
- Arrest du Conseil d'état du roi, portant évocation de toutes les contestations nées & à naître aux isles franc̨oises de l'Amérique, : concernant la liquidation de la Compagnie des Indes. Du 10 février 1776. Extrait des registres du Conseil d'etat
- Arrest du Conseil d'état du roi, qui ordonne les lettres de change tirées des isles de France & de Bourbon, : sur les trésoriers de la marine & des colonies, dont le payement a été suspendu, seront représentées au Sieur de Mory caissier de la Compagnie des Indes, pour en dresser un état qui contiendra l'ordre dans lequel elles seront acquittées. Du 15 janvier 1775. Extrait des registres du Conseil d'état
- Arrest du Conseil d'état du roi, qui permet aux négocians de Rochefort, : de faire directement par le port de cette ville le commerce des isles & colonies franc̨oises de l'Amérique, en se conformant aux dispositions des lettres patentes du mois d'avril 1717. Du 22 décembre 1775. Extrait des registres du Conseil d'état
- Arrest du Conseil d'état du roi, qui permet aux négocians des ports de Saint-Brieuc, Binic & Portérieux, : de faire directement le commerce des isles & colonies franc̨oises de l'Amérique. Du 14 mars 1776. Extrait des registres du Conseil d'etat
- Arrest du Conseil d'état du roi, qui permet aux négocians des ports de Saint-Brieuc, Binic & Portérieux, : de faire directement le commerce des isles & colonies franc̨oises de l'Amérique. Du 14 mars 1776. Extrait des registres du Conseil d'état
- Arrest du Conseil d'ðEtat ddu Ri qui : en interprétant celiu du 14 mars dernier, ordonne que les négocians des ports de Saint-Brieuc Clinic & Porterieux, ne pourront à lavenir faire directement le commerce des isles & colonies françoises de l'Amérique que par le port de Saint-Brieuc ... du 3 octobre 1776
- Arrêt du Conseil d'état du roi, : concernant le payement des lettres de change de l'Inde & de l'Amérique. Du 1.er décembre 1783. Extrait des registres du Conseil d'état
- Arrêt du Conseil d'état du roi, portant établissement de vingt-quatre paquebots, : pour communiquer avec les colonies franc̨oises, aux isles du Vent & sous le Vent, les isles de France & de Bourbon, & les États-Unis de l'Amérique. Du 14 décembre 1786. Extrait des registres du Conseil d'etat
- Arrêt du Conseil d'état du roi, qui fixe l'epoque du payement des lettres de change de l'Inde & de l'Amérique, : non jéjà enregistrées, relatives aux dépenses de la marine, pendant la guerre. Du 23 février 1783. Extrait des registres du Conseil d'état
- Arrêt du Conseil d'état du roi, qui prolonge jusqu'au 1er. juillet 1792, : l'effet des lettres patentes du 1er. mai 1768, qui accordoient à l'isle de Cayenne & à la Guyane franc̜oise, la liberté de commerce avec toutes les nations. Du 15 mai 1784. Extrait des registres du Conseil d'état
- Au Comité de salut public. : Observations sur une note remise par Dufay, Garnot, Mils [sic], Belley et Boisson
- Au nom de la République française Commission intermédiaire
- Beiträge zur würdigung der neueren französischen kolonialbestrebungen
- Calomniateurs dénoncés à la Convention nationale
- Choiseul et la France d'outre-mer après le traite de Paris : étude sur la politique coloniale au XVIIIe siècle, avec un appendice sur les origines de la question de Terre-Neuve
- Commission civile. Au nom du peuple français. Nous, Étienne Polvfrel [sic] et Léger-Félicité Sonthonax, Commissaires civils [sic] de la République, délégués aux iles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y retablir l'ordre & la tranquillité publique
- Compte rendu sur la situation actuelle de Saint-Domingue.
- Conduite de M. de Santo-Domingo
- Considérations : sur les causes qui, en France et en Amérique, ont produit les divers mouvemens contre-révolutionnaires dont les colonies ont été agitées; tirées de plusieurs ouvrages, sciemment oubliées, et reproduites
- Copie d'une note remise au Comité de salut-public,
- Coup-d'oeil impartial sur les décrets de l'Assemblée national, relativement aux colonies,
- Deutsche und französische Eingeborenenbehandlung : eine Erwiderung auf die im "Journal Officiel de la République Française" vom 8. November 1918 und 5. Januar 1919 veröffentlichten Berichte
- Dialogue entre les deux égorgeurs de Saint-Domingue, Sonthonax et Polverel
- Die verfassungsentwicklung von Algerien,
- Discours prononcé le 20 juin 1790,
- Discours prononcé par le ministre de la marine, à l'Assemblée nationale, le 19 décembre 1791, : sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Dix années de politique coloniale
- Documentary background on the Franco-Moroccan agreements of March 2, 1956
- Droit public ou Gouvernement des colonies françoises d'après les loix faites pour ces pays 1771
- Droit public: : ou, Gouvernement des colonies françoise d'après les loix faites pour ces pays, 1771; publié avec introd. et table analytique par Arthur Girault
- Du système de colonisation suivi par la France; : Alger
- Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction : pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches. Du 8 Mars 1790
- Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction : pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches. Du 8 Mars 1790.
- Défi aux factieux adresse à la Convention nationale
- Délibération des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies. Du 12 Septembre 1791
- Dénonciation : de buveurs de sang, au Comite de législation, et aux sections de Paris
- Edit du roi, portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies : donné à Versailles au mois de juin 1776 : enregistré en Parlement
- Emancipate your colonies : addressed to the National Convention of France A@ 1793, shewing the uselessness and mischievousness of distant dependencies to an European state
- Essai sur l'administration de St. Domingue,
- Essai sur l'administration des colonies françoises, : et particuliérement d'une partie de celles de Saint-Domingue. Avec deux cartes & deux tableaux géographiques & politiques
- Examen de cette question: : quel sera pour les colonies de l'Amérique le résultat de la Révolution française, de la guerre qui en est la suite, et de la paix qui doit la terminer?
- Examen politique des colonies modernes, : dans le but plus particulier de savoir, si celles de la France lui ont été avantageuses ou non?
- Extrait d'une lettre, : sur les malheurs de Saint-Domingue en général, et principalement sur l'incendie de la ville du Cap Français
- Extrait des registres
- Extrait des registres de Conseil supérieur de Saint-Domingue. : Du vingt-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt-neuf
- Extrait des registres du Conseil supérieur du Cap. : Ordonnance concernant les chemins.
- Extrait des registres du Conseil supérieur du Cap. De par le Roi
- Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des cinq-cents
- Impostures de Santhonax [sic] et Polverel : dévoilées à la Convention nationale
- Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, : présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce
- Jean-Baptiste-Bernard Le Grand, : secrétaire-garde des archives de la Commission de Saint-Domingue. A la Convention nationale
- L'Afrique du Nord
- L'Ile de France sous Decaen 1803-1810; : essai sur la politique coloniale du premier empire, et la rivalité de la France et de l'Angleterre dans les Indes Orientales,
- L'Île de France sous Decaen 1803-1810;
- L.F. Sonthonax, au representant du peuple Pelet (de la Lozère), membre du Comité de salut public
- Le Masque de verre : ou Notes historiques, pour servir au procès qui s'instruit dans l'opinion publique, contre Barrere-de-Vieuzac, Billaud-de-Varennes et Collot-d'Herbois
- Le code noir, ou Recueil des réglemens rendus jusqu'à présent. : Concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des négres dans les colonies françoises. Et les conseils & compagnies établis à ce sujet
- Le commerce de l'Amérique par Marseille, : ou, Explication des lettres-patentes du roi, portant reglement pour le commerce qui se fait de Marseillle [sic] aux isles françoises de l'Amérique, données au mois de février 1719. Et des lettres-patentes du roi, pour la liberté du commerce à la côte de Guinée, données à Paris au mois de janvier 1716. Avec les reglemens que ledit commerce a occasionnés,
- Le guide du commerce de l'Amérique, : principalement par le port de Marseille. Contenant le détail de la découverte de l'Amérique & de l'établissement des Européens dans cette partie du monde. Celui des isles Antilles & de leurs productions. Le recueil des lettres-patentes du mois d'avril 1717 & du mois d'avril 1719, portant réglement pour le commerce de l'Amérique; avec des observations & des explications, & une suite d'arrêts & déclarations du Conseil d'etat, servant de code pour faire ce commerce: avec des éclaircissemens. Le commerce de Guinée, de Canada, de la Louisiane, avec le code pour la traite des negres & les privileges qui y sont attachés, &c. &c. Ouvrage utile aux négocians qui font ce commerce & aux personnes curieuses de connoître l'histoire de nos colonies. Le tout orné de cartes & de figures en taille-douce.
- Le régime foncier aux colonies françaises : rapport préliminaire à la session des Paris du 1er août 1900
- Les calomniateurs : Leborgne, Polverel, Sontonax [sic] et complices, appellés au Tribunal révolutionnaire.
- Les compagnies de colonisation sous l'ancien régime
- Les grandes concessions au Congo français
- Les recherches archéologiques au Maroc : Volubilis : conférence faite au Centre de Perfectionnement de Meknès
- Les terroristes de S. Domingue : dénoncés à la Convention nationale
- Lettre
- Lettre de la Société des amis des noirs, : aux auteurs de la Décade philosophique
- Lettre des Députés de S.-Domingue au Roi. : pour être remise à sa Majesté, au Conseil d'état. Mars, 1790
- Lettre des commissaires des citoyens de couleur en France, a leurs frères et commettans dans les Isles françoises
- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, a messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Séance du 13 octobre 1790
- Lettre à M. le vicomte de Ponteves-Gien commandant les forces navales aux Isles du Vent. À Saint-Pierre, 2 mai, 1790
- Lettre écrite à messieurs les membres du Comité colonial, à Paris, ce 15 janvier 1790
- Lettres-patentes du Roi, en forme d'édit, : concernant les anoblissemens dans les colonies françoises, & le preuves de noblesse à faire dans le royaume par les habitans desdites colonies. Données à Versailles, le 24 Août, 1782
- Loi concernant l'organisation constitutionnelle des colonies : du 12 niv^ose an 6 [1 janvier 1798]
- Loi donnée à Paris, le 17 août 1792, l'an quatrième de la liberté
- Loi relative aux colonies & aux moyens d'y appaiser les troubles : donnée à Paris, le 4 avril 1792
- Loi relative aux colonies, & aux moyens d'y appaiser les troubles. : Donnée à Paris, le 4 avril 1792
- Loi relative aux colonies. : Donnée à Paris le 28 septembre 1791
- Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent; : suivies, 1. d'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies: 2. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les murs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue: 3. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours.
- Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent; : suivies, 1°. d'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies: 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les murs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue: 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours.
- Léonard Leblois, : au calomniateur Therou (1), et à ses complices, tous colons blancs, ennemis nés de la liberté et de l'égalité
- Motion d'ordre prononcée au Conseil des cinq-cents
- Mémoire laissé
- Observations sur l'administration & le commerce des colonies francoises, appliquées à celle de Saint-Domingue, : avec quelques observations sur l'administration de cette colonie, liées à un commentaire sur le tarif destiné à la protection du commerce national.
- Observations sur l'état actuel de nos colonies, dans leur rapports avec la métropole
- Observations sur le rapport & projet de décret présentés par le citoyen Dornier, relativement aux lettres de change tirées par l'administrateur des finances de la République
- Opinion
- Opinion
- Opinion
- Opinion
- Opinion
- Opinion
- Opinion
- Opinion
- Opinion
- Opinion
- Opinion de M. Chabert de La Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, : sur le projet de décret présenté, au nom des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture & de commerce, & des colonies,à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies (I)
- Opinion de M. J.F. Michon, : député du département de Rhône-&-Loire, sur le projet de décret de M. Brissot, concernant les troubles des colonies
- Opinion de M. Moreau de Saint Méry, : député de la Martinique. Sur l'organisation du ministère, et notamment sur la nécessité de ne faire qu'un seul ministère de la Marine & des Colonies. Du 9 avril 1791
- Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse; prononcée a l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791. Sur l'affaire des colonies. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, : sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics; prononcée dans l'Assembleée nationale, le vendredi 13 mai 1791
- Opinion de Stanislas Clermont-Tonnerre, sur les colonies. Le 11 mai 1791
- Ordonnance du roi : concernant les étatsmajors des Isles du Vent de l'Amérique
- Ordonnance du roi, : pour régler provisoirement le traitment des officiers, bas officiers & soldats des quatre régimens coloniaux des Isles du Vent & sous le Vent. Du 28 août 1777. De par le roi
- Ordonnance du roi, concernant les etats-majors de l'isle Saint-Domingue. : Du 20 décembre 1783
- Ordonnance du roi, portant réduction sur les appointemens des etats-majors des régimens coloniaux, : & suppression des chefs de bataillon. Du 28 février 1784
- Ordonnance du roi, pour l'incorporation des différens corps employés au département des colonies, dans les régimens de la Martinique & de la Guadeloupe, pour y former un troisième bataillon. : Du 26 février 1784.
- Organisation administrative, judiciaire, politique et financière,
- Page, commissaire de Saint-Domingue, à Paul Alliot, maire de Levroux
- Premier recueil de pièces intéressantes,
- Preuves complettes et matérielles du projet des colons : pour mener les colonies a l'indépendance, tirées de leurs propres écrits; ouvrage présenté à la Commission des colonies.
- Proclamation
- Proclamation du Roi : sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du 10 mars 1790
- Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant les colonies. : Du 10 mars 1790
- Proclamation du roi, : sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'isle de Saint-Domingue. Du 9 avril 1790
- Proclamation, Toussaint Louverture, : général en chef, de l'armée de Saint-Domingue, a ses concitoyens de la ville du Cap, aux militaires de sa garnison et aux cultivateurs de la Plaine .
- Proclamation. : Au nom de la nation, Étienne Polverel, Léger-Félicité Sonthonax & Jean-Antoine Ailhaud, commissaries nationaux-civils, délégués aux Îles françaises sous le vent, pour y rétablir l'ordre et la tranquillité publique
- Proclamation. : Au nom de la nation, Étienne Polverel, Léger-Félicité Sonthonax, & Jean-Antoine Ailhaud, commissaries nationaux-civils, délégués aux Îles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y rétablir l'ordre et la tranquillité publique
- Proclamation. : Au nom de la nation. Nous, Étienne Polverel, Léger-Félicité Sonthonax, & Jean-Antoine Ailhaud, commissaries nationaux-civils, délégués aux Îles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y rétablir l'ordre et la tranquillité publique. Aux hommes libres de la partie française de Saint-Domingue, à tous les volontaires nationaux, soldats de la garde nationale, troupes de ligne & matelots employés dans l'expedition
- Proclamation. Au nom de la République. : Nous Léger-Félicité Sonthonax, commissaire civil de la République, délégué aux Iles françaises de l'Amérique sous le vent, pour y rétablir l'ordre & la tranquillité publique
- Procès-Verbal
- Production historique : des faits qui se sont passés dans la partie de l'Ouest, depuis le commencement de la Révolution de Saint-Dominigue jusqu'au premier février 1792,
- Projet de decret présenté aux Comités de législation et des colonies, reunis,
- Précis de Blanchelande, sur son accusation
- Pétition et mémoire justificatif addressés par les habitants et commerçants de Saint-Pierre de Terre-Neuve à l'Assemblée nationale
- Pétition présentée a l'Assemblée nationale, : dans la séance du 11 décembre 1791,
- Questions relatives aux colonies
- Rapport
- Rapport
- Rapport
- Rapport
- Rapport
- Rapport
- Rapport : fait au nom de la Commission des colonies, composée des représentans Tarbé, Helot, Villaret-Joyeuse, Bourdon (de l'Oise), & Vienot-Vaublanc,
- Rapport et projet d'articles constitutionnels relatifs aux colonies, présentés à la Convention nationale, au nom de la Commission des onze,
- Rapport et projet de décret faits au nom du Comité colonial,
- Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité colonial, : sur les difficultés que présente l'exécution du décret du 14 mai dernier, relatif aux secours à accorder aux enfans de Saint-Domingue,
- Rapport et projet de décret sur la commission extraordinaire de Tabago [sic];
- Rapport fait par Eschasseriaux, aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes. : Séance du 29 ventôse, an V
- Rapport fait par Quatremere, au nom d'une commission spéciale, sur la responsabilité des ministres & celle des agens de Directoire dans les colonies. : Séance du 30 messidor an 5
- Rapport fait par Quatremere, au nom d'une commission spéciale, sur la responsabilité des ministres & celle des agens du Directoire dans les colonies : séance du 30 messidor an 5
- Rapport sur les colonies
- Recueils de reglemens, edits, declarations et arrets, : concernant le commerce, l'administration de la justice, & la police des colonies françaises de l'Amérique, & les engagés. Avec le code noir et l'addition audit code
- Recueils de réglemens, édits, déclarations et arrêts, concernant le commerce, l'administration de la justice, & la police des colonies françaises de l'Amérique, & les engagés. Avec le Code noir, et l'addition audit code
- Rencontre d'un colon avec un des egorgeurs de son pays. Paris, ce 8 fructidor, l'an deuxième de la République
- Requête présentée aux États-Généraux du royaume, : le 8 juin 1789,
- Réponse des colons de Saint-Domingue, : a l'adresse de Polverel et Sontonax [sic], signée Belley
- Réponse du général Rochambeau, à l'arrêté des agens particuliers du Directoire exécutif à St. Domingue
- Second projet d'instruction pour les Colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 mai
- Second rapport
- Seconde opinion
- Seconde piece triomphante a l'appui des mémoires justificatifs, publies par MM. de la Luzerne et de Marbois. Dans leur grand procès contre la colonie de Saint-Domingue
- Some merits and defects of the French colonial system
- Sonthonax, ci devant commissaire civil, délégué a Saint-Domingue, a la Convention nationale
- Sonthonax, représentant du peuple, à ses collègues du Corps législatif
- Traits de patriotisme de Polverel et de Sonthonax
- Traité général du commerce de l'Amérique. : Contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cette partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or, de la Barre de Juda, des royaumes d'Andra, Benin, Loanga, Congo, Angola, la Caffrerie, Cap de Bonne-Esperance, &c. Les moeurs des negres & des esclaves, l'état des marchandises propres à ce commerce; les précautions à prendre dans l'achat des esclaves, avec les moyens de les conduire en santé en Amérique. Un traité sur le commerce des grains du royaume & de l'etranger. Et tous les edits, déclarations, lettres patentes & réglemens conernant les differentes branches de commerce. Ouvrage utile aux négocians, jurisconsultes, gens d'affaire, & autres. Orné de figures et cartes geographiques.
- Très-humbles et très-respectueuses représentations adressées a messieurs du Comité colonial résidant a Paris, : sur leur arrêté du 30 octobre 1788,
- Un programme de politique coloniale : les questions indigènes /
- Vues générales : sur l'importance du commerce des colonies, sur l'origine et le caractère du peuple qui les cultive, ainsi que sur les moyens de faire la constitution qui leur convient, avec quelques observations et réflexions sur les sources des désastres de celles du Nouveau-Monde, depuis la Révolution.
- Véritable origine des troubles de S.-Domingue, : et des différentes causes qui les ont produits;
- Édit du Roi : qui ordonne une fabrication de quatre-vingt mille marcs d'espèces de billon pour l'usage des îles du Vent & Sous-le-vent, où elles auront cours pour deux sous six deniers
- Édit du roi, : portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies. Donné à Versailles au mois de juin 1776. Registré en la Chambre des comptes le 15 avril 1777
- Édit du roi, portant suppression des deux offices de trésoriers de la marine & des deux offices de trésoriers des colonies: : et création de deux nouveaux offices de trésoriers de la marine & des colonies réunis. Donné à Versailles au mois de février 1771. Registré en la Chambre des comptes
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