... Message : Extrait du registre des délibérations, du Directoire exécutif ; du 6 floréal, l'an cinquième de la République française, une et indivisible [25 avril 1797]
... Projet de résolution sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnoie : du 2 floréal, an 5 [21 avril 1797]
Discours de Barbé-Marbois sur le message du Directoire exécutif concernant les préliminaires de paix avec l'Autriche : séance du 11 floréal an 5
Discours de G.J.F. Loisel, sur la résolution du Conseil des cinq-cents, du 6 floréal an V, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité : séance du 8 floréal, an 5
Discours de G.J.F. Loisel, sur la résolution du Conseil des cinq-cents, du 6 floréal an V, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité : séance du 8 floréal, an 5
Discours de Lacombe Saint-Michel, sur la résolution du Conseil des cinq-cents, du 6 floréal an 5, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle, ont bien mérité de la patrie et de l'humanité : séance du 8 floréal, an 5
Discours de Marbot, sur la résolution du Conseil des cinq-cents du 8 floréal, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse, de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité : séance du 8 floréal
Discours de Mathieu Dumas sur la résolution qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-&-Meuse, & de Rhin-&-Moselle ont bien mérité de la patrie & de l'humanité : séance du 8 floréal an 5
Discours de Mathieu Dumas sur la résolution qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-&-Meuse, & de Rhin-&-Moselle ont bien mérité de la patrie & de l'humanité : séance du 8 floréal an 5
Opinion de B. Paradis, député de l'Yonne, sur la résolution du 14 germinal an 5, relative aux frais en matière criminelle : séance du 4 floréal
Opinion de Bergier et projet de divers articles de résolution sur les obligations contractées pendant la dépréciation du papier-monnoie, dans l'intervalle du 1er janvier au 29 messidor an 4 : séance du 27 germinal, an V
Opinion de Garnier (de Saintes), sur le projet de résolution relatif aux suspensions de ventes de domaines nationaux : séance du [12] floréal an V
Opinion de Mallarmé sur le mode de remboursement des obligations contractées en papier-monnoie : imprimée par ordre du Conseil : séance du 26 germinal, an 5
Opinion de Mollevaut sur la résolution relative aux frais de procédure en matière criminelle, correctionnelle de police : séance du 4 floréal an V
Opinion de Pierre Guyomar, représentant du peuple, député des Côtes du Nord, sur la suspension de ventes de domaines nationaux : séance du 12 floréal an V
Opinion de Réal sur l'établissement d'une inspection générale des contributions directes : séance du 21 germinal, an V
Projet de résolution par Rouyer sur la solde des grenadiers formant la garde du Corps législatif : séance du 24 floréal, an V
Rapport et projet de résolution présenté par Méaulle, pour l'exécution des lois des 28 ventôse et 6 floréal an 4, sur l'aliénation des domaines nationaux : séance du 24 floréal, an V
Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Villetard ; séance du 25 floréal an 5
Rapport fait par Bancal, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Grelier, Laloy & Bancal pour examiner les élections de l'assemblée primaire du canton de Vertou, département de la Loire-Inférieure : séance du 10 floréal an V
Rapport fait par Desmolin sur les lois inconstitutionnelles : séance du 15 floréal, an 5
Rapport fait par Dumolard, au nom d'une commission composée des citoyens Chasal, Dumolard, Lamarque, sur la nature & le mode d'application de la peine portée par l'art. 32 de la Constitution : séance du 10 floréal, an 5
Rapport fait par J.F. Obelin, au nom des Commissions de surveillance de la comptabilité & de la trésorerie, sur les moyens de centraliser la liquidation & l'apurement de la comptabilité arriérée : séance du 14 floréal, an 5
Rapport fait par J.F. Philippes-Delleville, au nom de la commission du renouvellement du Corps législatif : les membres de la commission sont les représentans du peuple Lalande, Daunou, Duprat, André (de la Lozère) : séance du 30 germinal, an 5
Rapport fait par Ligeret, sur la résolution relative à l'article X du [signum sectionis]. III de la loi du 20 septembre 1792, concernant le divorce : séance du 19 floréal an V
Rapport fait par Michaud au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Siméon, Delecloy & Michaud, sur une pétition des administrateurs des hospices civils de la commune de Pontoise : séance du 10 floréal, an 5
Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentans Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault & Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier, sur les délits de la presse : séance du 26 germinal, an 5
Rapport fait par Regnier sur une résolution du 25 germinal, relative à l'évasion des détenus : séance du 16 floréal, an V

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