France, Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
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Context of France, Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)Contributor of
- ... Décret d'accusation, apposition des scellés & arrestation du ministre de Lessart. Lettre du roi à son ami Bertrand avec la réponse de ce dernier. Lettre de M. de Lessart, en partant pour Orléans. Lettre de M. de Narbonne
- ... Lettres
- ... Mémoire et doléances
- ... Premieres supplications
- ... Séance royale, du mardi 23 juin 1789 : discours, déclaration & intention du roi, arrêtés & protestations de l'Assemblée nationale
- Adresse
- Adresse a l'Assemblée nationale
- Adresse a l'Assemblée nationale : députation et arrêté
- Adresse a l'Assemblée nationale et au roi
- Adresse au roi
- Adresse au roi
- Adresse au roi
- Adresse au roi
- Adresse au roi,
- Adresse de remerciment présentée au roi
- Adresse des citoyens Nantais, a l'Assemblée Nationale
- Adresse envoyée au roi
- Adresse présentée au roi
- Adresses
- Adresses a l'Assemblée nationale et au roi
- Adresses de la Garde nationale du Port-au-Prince a l'Assemblée nationale, au roi des François, et aux gardes nationale de France
- Adresses de la municipalité du Port-au-Prince a l'Assemblée nationale, au Roi des François, et aux chambres de commerce de France
- Arr^ete [i.e. Arr^eté] et supplications
- Arr^eté & supplications
- Arr^eté et remontrances
- Arr^eté et supplications
- Arret
- Arret
- Arret
- Arrêt
- Arrêt
- Arrêt
- Arrêt du Conseil d'État du roi, qui casse & annulle celui du Parlement de Metz, du 12 de ce mois, en tout ce qui excède l'enregistrement pur & simple des lettres patentes du 3 du présent mois
- Arrêt du Conseil d'État du roi, qui casse & annulle une ordonnance du gouverneur général de Saint-Domingue, du 9 mai dernier, laquelle accordoit aux étrangers la liberté du commerce pour la partie du sud de Saint-Domingue. : Du 2 juillet 1789. Extrait des registres du Conseil d'État
- Arrêt du Conseil d'État du roi, qui supprime deux arrêtés pris par le Conseil souverain de Roussillon, les 30 avril & 9 mai derniers
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Au roi
- Au roi
- Au roi
- Au roi
- Avis aux Languedociens : et Lettre au roi
- Avis aux bons citoyens, aux amis de la constitution : ou Extrait de la procédure criminelle instruite au Châtelet de Paris ; sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789
- Avis aux citoyens
- Avis important sur le ministère et sur l'assemblée prochaine des Etats-Généraux
- Bouquet de la nation a Louis XVI, restaurateur de la liberté
- Bouquet du roi, pour le 25 ao^ut 1789
- Brulot royal : ou Le dernier point du jour ; avis intéressant au roi ; [motto: 1 line]
- Cahier des remontrances
- Cahier des représentations et doléances
- Cahier des représentations et doléances
- Camp fédératif de Paris : avec la réponse du roi au discours prononcé par M. de La Fayette ; du mercredi 14 juillet [1790]
- Ce qu'on n'a point dit : lettres véhémentes
- Compte rendu au roi : de la discussion, des motifs, de la teneur et des conséquences du décret de l'Assemblée législative du mois de novembre 1791 ; concernant les prêtres non-assermentés, considéré sous les rapports de la religion, de la constitution et de la politique
- Conseil au roi
- Copie d'une lettre en date du 18 juillet, envoyée par un courrier extraordinaire par les négocians de Lyon à leurs compatriotes, en foire de Beaucaire : Lyon, le 18 juillet 1789
- Copie de la lettre adressée au roi
- Declaration du roi, concernant les communautés de papetiers & de cartiers. : Donnée à Versailles le 6 mars 1779. Registrée en Parlement le 23 mars 1779
- Derniere lettre du peuple au roi : avec Je n'-dis qu'-ça ; ou Y-a-gros ; c'est-à-dire: avec une Lettre particuliere du facétieux Barogo, en magnière [i.e. manière] d'admiration, sur les deux traits historiques, rappellés a S.M. par la nation françoise
- Derniere réclamation du clergé de France au roi
- Discours
- Discours
- Discours
- Discours
- Discours
- Discours adressé au roi
- Discours adressé au roi, par MM. les Députés de l'ordre du Tiers-état de Bretagne
- Discours de M. le premier président au roi : du 21 septembre 1787
- Discours prononcé devant le roi
- Discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale, qui a attendri jusqu'au larmes. Réponse de M. le président au roi. Lettre du roi à l'Assemblée. Lettre de M. Rochambeau au roi. Réponse du roi
- Doléances
- Déclaration
- Déclaration
- Déclaration a Louis Seize
- Déclaration adressée au nom du roi a tous les anciens François de l'Amérique Septentrionale
- Déclaration du peuple parisien au roi : sur son arrivée à Paris, & sur la diminution des vivres
- Déclaration du roi, en faveur de l'Académie royale de peinture & de sculpture : donnée à Versailles le 15 mars 1777 : registrée en Parlement le 2 septembre audit an
- Déliberation
- Délibération
- Délibération
- Délibération
- Délibération
- Délibération
- Délibération
- Délibération
- Délibération
- Délibération
- Délibération et mémoire au roi : pour être admis a l'assemblée desÉEtats-généraux
- Délibération et réclamation
- Délibérations
- Désastres arrivés au fauxbourg Saint-Antoine : à Paris, le lundi 27, la nuit suivant, et le lendemain 28 avril 1789
- Edit sur le pouvoir de dernier ressort accordé aux sénéchaussées & amirautés, : tant en matière civile, qu'en matière criminille[.] Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue
- Esquisse du decret de l'Assemblée nationale : concernant la contribution patriotique & extraordinaire à faire par tout particulier ; du 30 décembre 1789
- Extrait
- Extrait de l'arrêté
- Extrait de lettres
- Extrait des lettres de Paris : .. mai 1789
- Extrait des registres
- Extrait des registres
- Extrait des registres
- Extrait des registres de la Cour des aides. : Du mercredi 7 septembre 1785
- Extrait des registres du Conseil superieur du Cap.
- Extrait des registres du Conseil supérieur du Cap. De par le Roi
- Extrait du Mémoire de la noblesse de Franche-Comté au roi : du premier octobre 1788
- Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des assemblées représentatives & des corps administratifs. : Du 8 janvier 1790
- Itératives remontrances
- Itératives remontrances signées de plus de 1500 gentilshommes bretons : & portées au roi par 12 députés ; du 20 juin 1788
- Jugement rendu par Mrs. les commissaires du Conseil, qui prononce la confiscation du faux tabac saisi sur Antoine Vaché, marchand Chauderonnier : lui fait défenses de récidiver : le condamne, par corps, en l'amende de mille livres & aux dépens du 22 août 1776
- Jugement rendu par Mrs. les commissaires du Conseil, qui prononce la confiscation du faux tabac saisi sur Isaac Patallier, tailleur, lui fait défenses de récidiver; le condamne, outre les dépens, en l'amende de mille livres, jusqu'au paiement de laquelle il gardera prison : du 15 avril 1776
- L'Assemblée nationale traitée comme elle le mérite, ou, Les députés qui siègent dans le manège, sont les mandataires de la capitale et des provinces, ou ils sont des usurpateurs et les tyrans de la nation
- L'oracle françois : dédié a l'Assemblée nationale, au roi & à toute la nation ; [motto: 1 line]
- L'ultimatum des soutiens du tr^one : ou lettre au roi, sur l'organisation de son Armée
- La Grande Charte d'Angleterre; : ouvrage précédé d'un précis historique et philosophique sur les révolutions de la Grnade Bretagne, suivi de la constitution des treize Etats-Unis de l'Amérique, et du tableau de leur révolution; ouvrage essentiel dans les circonstances où nous sommes, tant pour connoître les vices du gouvernement actuel de la Grande-Bretagne, que pour faire aimer nos principes d'égalité
- La constitution françoise : présentée au roi par l'Assemblée nationale, le 3 septembre 1791 ; et acceptée par Sa Majesté le 14 du m^eme mois ; avec le discours du roi, et la réponse de M. Thouret, présidant alors l'Assemblée nationale
- La cour pleniere détruite : suivie de la réponse du roi au mémoire de la noblesse de Bretagne
- La grace des Gardes françoises accordée : et leurs remercîmens adressés au roi ; ce 6 juillet 1789
- La nation françoise a son roi
- La nouvelle Conférence entre un ministre d'É́tat et un conseiller au Parlement
- La vérité au roi : [motto: 4 lines]
- Le bulletin du roi : dialogue patriotique
- Le carnaval politique de 1790, ou, Exil de mardi-gras à l'Assemblée nationale, aux Tuileries, au Châtelet, & à la commune
- Le conseil genéral de la commune de Toulouse : a l'Assemblée nationale
- Le credo de la noblesse avec les notes du Tiers : le tout termine par des litaniers
- Le peuple de la Guienne, au roi
- Le peuple françois a son roi, sa noblesse et son clergé
- Les Champenois, au roi : ou Parallele des événemens de 1358 & 1789 ; premiere[-seconde] partie
- Les citoyens du Tiers-état de Bretagne : au roi et a la nation
- Les provinces au roi : Adresse
- Les sept vérités capitales : adresse nationale au roi ; [motto: 2 lines]
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre adressée au roi
- Lettre adressée au roi
- Lettre au roi
- Lettre au roi
- Lettre au roi
- Lettre au roi : et Observations
- Lettre au roi : par les gardes-françoises
- Lettre au roi : relativement aux désastres arrivés au fauxbourg Saint-Antoine, à Paris, le lundi 27, la nuit suivante, & le lendemain 28 avril 1789
- Lettre contenant le récit de ce qui s'est passé à Versailles & à Paris : depuis le 11 jusqu'au 15 du courant
- Lettre d'un Savoyard : au roi
- Lettre d'un gentilhomme du Dauphiné : a M. le Comte de ***, son compatriote
- Lettre d'un gentilhomme du Dauphiné : a M. le Comte de ***, son compatriote
- Lettre d'un homme libre : a Louis XVI, premier agent de la nation française
- Lettre de Robin Premier : Roi des Isles Sainte-Marguerite, Petites Maisons & mers adjacentes ; a Louis XVI, Roi de France, de Navarre & de Corse ; [motto: 2 lines]
- Lettre de Robin Premier : Roi des Isles Sainte-Marguerite, Petites Maisons & mers adjacentes ; a Louis XVI, Roi de France, de Navarre & de Corse ; [motto: 2 lines]
- Lettre de l'Armée au roi
- Lettre des Députés de S.-Domingue au Roi. : pour être remise à sa Majesté, au Conseil d'état. Mars, 1790
- Lettre du Roi : à son altesse sérénissime Monsiegneur l'amiral. Du 5 juin 1779
- Lettre du parlement de Bordeaux au roi, : au sujet de l'arrêt du Conseil d'État, du 30 août 1784, concernant le commerce étranger dans les isles françaises de l'Amérique
- Lettre du roi à M. l'amiral : concernant le jugement des prises faites les corsaires que les Etats-Unis d'Amérique, arment dans les ports de France ; du Août 1780
- Lettre ecrite au roi
- Lettre présentée au roi : au nom de toutes les religieuses séculieres du royaume ; relativement au décret de leur destruction
- Lettre écrite au roi
- Lettre écrite au roi
- Lettre écrite au roi : le 28 ao^ut 1788
- Lettre écrite au roi : le 28 août 1788
- Lettres
- Lettres écrites au roi
- Lettres écrites au roi
- Lettres-patentes du roi, en forme d'édit, qui ordonne la démolition du Château-Trompette, les différentes constructions à faire dans son emplacement, & autres etablissemes utiles à la ville de Bordeaux, ainsi que la suppression du droit de huitain : données à Versailles au mois d'août 1785
- Lettres-patentes, portant établissement d'une commission à l'effet de connoître par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac dans les villes de Paris & de Versailles, & dans l'étendue des prévôtés & vicomtés en dépendantes : données à Versailles, le 29 Août 1775
- Liste des bureaux de notables : en l'année M. DCCLXXXVIII
- Loi qui accorde des secours aux enfans des habitans de Saint-Domingue, qui se trouvent en France. : Donnée à Paris, le 18 mai 1792, l'an 4e. de la liberté
- Loi qui accorde des secours aux enfans des habitans de Saint-Domingue, qui se trouvent en France. : Donnée à Paris, le 18 mai 1792, l'an quatrième de la liberté
- Loi relative au licenciement des troupes employées à la garde des colonies. : Donnée à Paris, le 25 janvier 1792
- Loi relative au remplacement des emplois vacans dans le régiment d'artillerie des colonies. : Donnée à Paris, le 1.er Juillet 1792, l'an 4.e de la liberté
- Loi relative aux colonies, & aux moyens d'y appaiser les troubles. : Donnée à Paris, le 4 avril 1792
- Loi relative aux colonies. : Donnée à Paris le 28 septembre 1791
- Loi relative aux dépenses des travaux littéraires
- Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard. : Donnée à Paris le 20 juillet 1791
- Loi relative aux moyens de secourir la colonie de Saint-Domingue. : Donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4.e de la liberté
- Loi relative aux patentes : donnée à Paris, le 9 octobre 1791
- Loi relative aux secours accordés aux officiers, tant civils que militaires, Acadians & Canadiens, & à leurs familles : donnée à Paris, le 25 février 1791
- Loi relative aux troupes coloniales actuellement en France. : Donnée à Paris, le 1.er Août 1791
- Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue, de trois commissaires civils, pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publique; : et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne françoise. Donnée à Paris, le 11 février 1791
- Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régimens de ligne. : Du 27 août 1792, l'an quatrième de la liberté
- Loi relative à la discipline de l'armée : donnée à Paris le 23 mai 1792, l'an 4e. de la liberté
- Loi relative à une brochure arguée de faux, ayant pour titre, Interrogatoire de Roi & de la Reine & c. : donnée à Paris, le 28 Juin 1791
- Mandement
- Manifeste
- Memoire du Tiers-Etat a présenter au roi
- Memoire du Tiers-état a présenter au roi
- Message
- Motifs des princes françois : ou Lettre de Monsieur et de M. le Comte d'Artois au roi leur frere ; avec la déclaration signée a Pilnitz le 27 aoust 1791, par l'Empereur et le Roi de Prusse ; Lettre au roi, par MM. le Prince de Condé, le Duc de Bourbon & le Duc d'Anguien
- Mémoire
- Mémoire
- Mémoire
- Mémoire
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi
- Mémoire adressé au roi et a la nation assemblée : pour dénoncer les opérations & les ordonnances du Conseil de la guerre
- Mémoire au roi
- Mémoire au roi
- Mémoire du Tiers-etat a présenter au roi
- Mémoire du Tiers-état a présenter au roi
- Mémoire du clergé au roi
- Mémoire du clergé, au roi
- Mémoire du peuple françois au roi
- Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue,
- Mémoire instructif : remis de la part du roi au Comité des subsistances des États-généraux, par le directeur général des finances
- Mémoire présenté au roi
- Mémoire présenté au roi
- Mémoire présenté au roi
- Mémoire présenté au roi
- Mémoire présenté au roi
- Mémoire présenté au roi
- Mémoire présenté au roi : a Versailles
- Mémoire présenté au roi : a Versailles
- Mémoire présenté au roi : a Versailles, le 31 ao^ut 1788
- Mémoire présenté au roi : a Versailles, le 31 août 1788
- Mémoire présenté au roi : à Versailles, le 31 août 1788
- Mémoire présenté au roi et aux États-généraux
- Mémoire remis a M. le Comte de Thiars [i.e. Thiard], le 26 mai 1788
- Mémoire remis à M. le Comte de Thiars [i.e. Thiard], le 26 mai 1788
- Mémoire remis à Mr. le Comte de Thiars [i.e. Thiard], le 27 [i.e. 26] mai 1788
- Mémoires des maréchaux-de-logis, brigadiers et gardes-du-corps du roi : au roi et a l'Assemblée nationale ; présentés le 19 août 1789 ; observations a l'appui des mémoires
- Mémoires mis sous les yeux du roi, de la reine, & des ministres de Sa Majesté
- Nouveau mémoire adressé au roi
- Nouvelle adresse aux provinces : [motto: 2 lines]
- Nouvelle adresse des communes au roi
- Nouvelles officielles des départements : au sujet des événements du 20 juin [1792] ; dont la suite paroîtra incessamment
- Objets de remontrances, et délibérations
- Objets de très-humbles & très-respectueuses remontrances : ordonnées être adressées au Seigneur Roi
- Ordonnance
- Ordonnance
- Ordonnance du roi, : pour régler provisoirement le traitment des officiers, bas officiers & soldats des quatre régimens coloniaux des Isles du Vent & sous le Vent. Du 28 août 1777. De par le roi
- Ordonnance du roi, concernant les procureurs & economes-gérans des habitations situées aux Isles sous le Vent : du 17 Décembre 1784
- Ordonnance du roi, concernant les procureurs & économes-gérans des habitations situées aux Isles sous le Vent. : Du 17 décembre 1784
- Ordonnance du roi, concernant les procureurs & économes-gérans des habitations situées aux Isles sous le Vent. Du 17 décembre 1784
- Ordonnance du roi, pour l'incorporation des différens corps employés au département des colonies, dans les régimens de la Martinique & de la Guadeloupe, pour y former un troisième bataillon. : Du 26 février 1784.
- Ordonnance du roi, pour la formation nouvelle du dépôt des recrues des colonies, établi à l'Isle de Ré : du 12 septembre 1776
- Ordonnance pour l'abréviation des formes de procéder dans les sénéchaussées & amirautés. : Extrait des Registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue
- Ordonnance sur la forme de procéder au Conseil supérieur de Saint-Domingue
- Ouverture des États-généraux, faite à Versailles le 5 mai 1789 : Discours du roi, Discours de M. le garde des sceaux, Rapport de M. le directeur général des finances : fait par ordre du roi
- Pieces relatives a la séance tenue par le roi, en son Parlement, le 19 novembre 1787
- Plaintes que présentent au roi
- Plan d'une nouvelle formation des états du Dauphiné : qu'ont l'honneur de présenter à Sa Majesté
- Premieres et secondes supplications
- Premieres supplications
- Priere de Henri Quatre, général de l'Armée française : avant la bataille de Coutras ; adressée a Louis Seize, chef de la Nation française, après la séance paternelle à l'Assemblée nationale
- Proclamation des commissaires civils, envoyés par le roi dans le département du Gard, et autres départemens voisins
- Procès-Verbal
- Procès-verbal de la publication de la paix, à Lille. : Extrait des registres du siège royal de la gouvernance du souverain bailliage de Lille. Du 13 décembre 1783
- Projet d'adresse au roi
- Projet d'une adresse au roi, tendante à ramener le calme & la paix, à empêcher la guerre, & à rétablir Louis XVI dans l'esprit de la nation
- Projet de deux lettres à adresser : l'une au roi, l'autre à l'Assemblée nationale ; avec le procès-verbal de l'assemblée des citoyens actifs de la ville de Toulouse
- Projet de lettre aux États-généraux : sous le nom du roi ; [motto: 9 lines]
- Projet de remontrances
- Projet de réponse du roi : a un écrit répandu sous le titre de Mémoire des princes
- Protestation
- Précis de la réponse du roi aux États de Bretagne : et Réponse des États de Bretagne a celle du roi
- Pétition
- Pétition
- Pétition au roi
- Pétitions et doléances du beau sexe : adressées au roi ; au moment de la tenue des États-généraux ; [motto: 1 line]
- Rapport
- Rapport de M. l'abbé Tandeau, de l'édit d'emprunt enregistré à la séance du roi au Parlement, le 19 novembre 1787
- Rapport fait au roi dans son conseil
- Recueil curieux
- Reflexions impartiales d'un étranger : sur la révolution qui vient d'arriver en France dans la magistrature ; adressées au roi
- Remerciement
- Remerciement et supplique du peuple au roi : a l'occasion de l'Assemblée des notables
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances
- Remontrances au roi
- Remontrances au roi : sur la lettre de M. le Comte de Montmorin aux ambassadeurs & ministres de France auprès des cours étrangeres ; du 23 avril 1791
- Remontrances du clergé : : sur ses droits, franchises & immunités
- Remontrances du clergé : assemblé en 1788
- Remontrances du clergé : présenté au roi le 15 juin 1788
- Remontrances du clergé : présentées au roi le dimanche 15 juin 1788
- Remontrances du clergé : présentées au roi le dimanche 15 juin 1788 : sur les droits, franchises & immunités du clergé
- Remontrances du clergé : présentées au roi le dimanche 15 juin 1788 ; [motto: 2 lines]
- Remontrances du clergé : présentées au roi, sur ses droits, franchises & immunités
- Remontrances et arrêtés
- Representations
- Représentations
- Représentations
- Représentations
- Représentations
- Représentations
- Représentations
- Représentations
- Représentations adressées au roi
- Représentations adressées au roi
- Requ^ete au roi, et délibération
- Requête
- Requête au roi
- Requête au roi
- Requête des curés de France au roi
- Requête des paysans françois au roi
- Requête du Tiers-état au roi
- Requête du clergé au roi
- Requête présenté au roi
- Requête présenté au roi
- Requête présenté au roi
- Requête présenté au roi
- Requête présentée au roi
- Requête présentée au roi, et a nosseigneurs de son conseil
- Respectueuses représentations des militaires de France : au roi
- Resultat des séances
- Récit de ce qui s'est passé à Pau : le 13 juillet 1788, à l'arrivée de Monsieur le Duc de Guiche. Et harangue du peuple béarnois, en lui présentant le berceau d'Henri IV. Délibérations de la ville de Grenoble, des 30 juin, 1er. & 2 juillet 1788; & lettre écrite au roi par les citoyens des trois ordres de la même ville. Réclamation des gentilshommes du Rousillon, au roi
- Réclamation
- Réclamation
- Réclamation
- Réclamations
- Réglement
- Réponse
- Réponse
- Réponse a une troisième motion, faite à l'Assemblée provinciale de la Partie du Nord, sur les finances; & détails sur cette partie de l'administration de M. de Marbois.
- Résultat de l'assemblée des pairs : du 20 décembre 1788
- Résultat du Conseil d'état du roi : tenu `a Versailles le 27 décembre 1788
- Résultat du Conseil d'état du roi : tenu à Versailles le 27 décembre 1788
- Résultat du Conseil d'état du roi : tenu à Versailles le 27 décembre 1788 ; sur la convocation des États-généraux
- Résultat du Conseil d'état du roi : tenu à Versailles le 27 décembre 1788. Rapport fait au roi dans son conseil, par le ministre de ses finances
- Seance tenue par le roi aux États-généraux, le 23 juin 1789
- Seconde lettre des Français emigrés au roi : sur le discours prononcé par Sa Majesté, le 24 janvier 1792
- Secondes supplications : du vendredi 7 décembre 1787
- Sire : C'est avec la plus profonde douleur, que le Grand- Chapitre de la Cathédrale de Strasbourg se voit contraint de porter `a Votre Majesté des plaintes de l'oppression inoïie qu'il éprouve
- Sire : Votre Parlement vient déposer aux pieds du tr^one, & ses respectueuses supplication, & les justes alarmes des peuples. La seule lecture de la déclaration sur le timbre l'a frappé d'une consternation profonde
- Suite de la séance royalle [sic], : du 23 juin
- Suite du Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue, : publié par les Commissaires des citoyens de couleur de Saint-Marc et de plusieurs paroisses de la colonie, auprès de l'Assemblée national et du Roi
- Supplications
- Supplications
- Supplications
- Supplications
- Supplications
- Supplications
- Supplications
- Supplications
- Supplications
- Supplications adressées au roi
- Supplique du peuple au roi
- Séance royale tenue en Parlement : le 19 novembre 1787
- Séance tenue par le roi aux États-généraux, le 23 juin 1789
- Séance tenue par le roi aux États-généraux, le 23 juin 1789
- Testament
- Tr`es-humble aveu, & tr`es-respectueuses remontrances
- Tr`es-humble supplique au roi : en faveur des trois ordres
- Tr`es-humbles & tr`es-respectueuses représentations
- Tr`es-humbles & tr`es-respectueuses supplications & représentations
- Tr`es-humbles et tr`es-respectueuses remontrances de l'ombre de Montesquieu au roi : des Champs Élissées le 25 mai 1788
- Tr`es-humbles, trés-respectueuses doléances : adressées au roi, pendant la tenue des États-généraux, assemblées `a Versailles le 27 avril 1789
- Tr`es-respectueuses supplications que présentent au roi
- Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances : qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain Seigneur
- Tres-humbles et très-respectueuses représentations
- Tres-humbles, tres-respectueuses et itératives supplications
- Très-humbles & très-respecteuses supplications
- Très-humbles & très-respectueuses remontrances : que présentent au roi notre très-honoré & Souverain Seigneur
- Très-humbles & très-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur
- Très-humbles & très-respectueuses représentations que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses doléances
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances : qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain Seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances : qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain Seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances : qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain Seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances : qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain Seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances : qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain Seigneyr
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances : qu'adressent au roi, notre très-honoré Souverain & Seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances : que présentent au roi, notre très-honoré & Souverain Seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances adressées au roi
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances présentées au roi
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances qu'adressent au roi notre très-honoré & souverain seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances, qu'adressent au roi, notre très-honoré souverain & seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses remontrances, que présentent au roi
- Très-humbles et très-respectueuses représentations
- Très-humbles et très-respectueuses représentations que présentent au roi, notre très-honoré & souverein seigneur
- Très-humbles et très-respectueuses représentations, qu'adressent au roi, notre très-honoré souverain & seigneur
- Voeu
- Édit de réunion des deux Conseils supérieurs de la colonie, : pour n'en former qu'un seul sous le titre de Conseil supérieur de Saint-Domingue. Extrait des registres du Conseil-supérieur de Saint Domingue
- Édit du roi, : portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies. Donné à Versailles au mois de juin 1776. Registré en la Chambre des comptes le 15 avril 1777
- Édit du roi, : portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies. Donné à Versailles au mois de juin 1776. Registré en la Chambre des comptes le 15 avril 1777
- Édit du roi, : portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies. Donné à Versailles au mois de juin mil sept cent soixante-seize
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