Paris, De l'Imprimerie nationale, vendémiaire an 7 1798
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Paris, De l'Imprimerie nationale, vendémiaire an 7 1798
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Context of Paris, De l'Imprimerie nationale, vendémiaire an 7 1798Publication of
- Discours de Gauthier (du Calvados) : séance du 7 vendémiaire an 7
- Discours prononcé par Cabanis, en offrant au Conseil un ouvrage posthume de Condorcet sur l'arithmétique : séance du 26 vendémiaire an 7
- Discours prononcé par Lemercier : séance du 29 fructidor an 6
- Discours prononcé par Mathieu, sur un ouvrage publié par le citoyen Missiessy, ancien contre-amiral & adjoint au dépôt de la marine, séance du 9 vendémiaire an 7
- Discours prononcé par Michiels, député de la Meuse-Inférieure, pour l'anniversaire de la réunion des neuf départements : séance du 9 vendémiaire an 7
- Discours prononcé par P.C.F. Daunou, président du Conseil des cinq-cents, pour l'anniversaire de la fondation de la République : séance du premier vendémiaire an 7
- Motion d'ordre faite par Foncez (de Jemmappes) sur la navigation intérieure : séance du 8 vendémiaire an 7
- Observations de Lefebvre-Cayet, sur la résolution du 3 fructidor an 6, relative aux expropriations forcées : séance du 14 vendémiaire an 7
- Observations faites par J. Maleville, député de la Dordogne, sur les domaines engagés, dans les pays réunis : séance du 8 vendémiaire an 7
- Opinion de Barbier-Jenty, député du département de la Somme, pour l'établissement du droit de patentes : séance du premier jour complémentaire an 6
- Opinion de Delneufcour, sur la résolution du [blank] an 6, relative à la poste aux chevaux : séance du 14 vendémiaire an 7
- Opinion de Garat, sur la résolution du 27 thermidor an 6, relative aux domaines engagés : séance du 5 vendémiaire an 7
- Opinion de J. Duffau sur la résolution du 27 thermidor an 6 concernant les domaines engagés : séance du troisième jour complémentaire
- Opinion de J.E. Bar, membre du Conseil des anciens, sur la résolution du 27 thermidor concernant les domaines engagés : séance du troisième jour complémentaire an 6
- Opinion de Lecouteulx sur une résolution du 8 germinal, qui établit des bureaux de visite & de marque des étoffes, toiles & toileries : séance du troisième jour complémentaire an 6
- Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 3 fructidor an 6, relative aux expropriations forcées : séance du 13 vendémiaire an 7
- Opinion de Rallier, sur la résolution du 9 germinal an 6, relative à la visite & à la marque des tissus : séance du troisième jour complémentaire an 6
- Projet de resolution présenté par Lecointe-Puyraveau : séance du 14 vendémiaire an 7
- Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges), au nom de la Commission des finances, sur deux messages du Directoire exécutif, & diverses réclamations, relatifs à la taxe d'entretien des routes : séance du 19 vendémiaire an 7
- Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple Dauchy, Delpierre, Duchesne, Fabre (de l'Aude), Martinet, Sainthorent & Aubert, sur la répartition de la contribution foncière de l'an 7 : séance du 2 vendémiaire an VI
- Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale, sur la compétence des tribunaux qui doivent juger les procès criminels commencés avant l'institution des jurés : séance du 14 pluviôse an 6 : réimprimé par arrêté du Conseil
- Rapport fait par Boulay-Paty, député de la Loire-Inférieure, au nom d' une commission spéciale chargée d'examiner la pétition des propriétaires de vignes à devoir de tiers & de quart, dans le département de la Loire-Inférieure, appuyée par l'administration centrale de ce département, agissant pour les intérêts de la nation : séance du premier jour complémentaire an 6
- Rapport fait par Destrem, au nom des Commissions des imports directs et indirects, et des finances réunies, sur les moyens de compléter les 600 millions de recettes nécessaires aux dépenses de l'an 7 : séance du 24 vendémiaire an 7
- Rapport fait par Fabre (de l'Aude), sur le remboursement de l'emprunt contre l'Angleterre : séance du 3 vendémiaire an 7
- Rapport fait par J.B.E.H. Missonnet, député du département de l'Aube, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 9 fructidor, qui affecte la maison nationale de l'Ecluse au poste des douanes : séance du 4 vendémiaire an 7
- Rapport fait par Labrouste (de la Gironde), sur un message du Directoire exécutif, transmissif du tableau général des fonds demandés, pour l'an 7, pour dépenses administratives & judiciaires : séance du 24 vendémiaire an 7
- Rapport fait par Pérès, de la Haute-Garonne, sur la résolution du 13 fructidor dernier, relative à la poste aux chevaux : séance du 4 vendémiaire an 7
- Rapport fait par Renault (de l'Orne), au nom d'une commission spéciale, sur les accusés en démence : séance du 13 vendémiaire an 7
- Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Delamarre, député du département de l'Oise, sur la résolution du 7 vendémiaire an 7 concernant le paiement des contributions directes de l'an 7 : séance du 13 vendémiaire an 7
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