Executive-legislative relations -- France -- Early works to 1800

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Adresse aux amis de la liberté
Au citoyen Texier Olivier, membre du Conseil des cinq-cents
Copie de la lettre de M. de Boucheparn, intendant de la généralité d'Auch, à MM. les officiers du présidial de Lectoure : du 24 juin 1788
Discours de M. de Cazalès, sur le renvoi des ministres, prononcé dans la séance de l'Assemblée nationale le 19 octobre 1790
Discours de M. le comte de Mirabeau sur la sanction royale
Discours de M. le comte de Mirabeau sur la sanction royale
Discours de Maximilien Robespierre, sur le parti que l'Assemblée nationale doit prendre relatviement à la proposition de guerre, annoncée par le pouvoir exécutif : prononcé à la société, le 18 décembre 1791
Discours du roi a MM. les députés du Parlement de Bretagne, du 19 février 1788
Discours du roi au Parlement, a la séance du 19 novembre 1787
Discours du roi, a la fin du lit de justice, tenu à Versailles, le 8 mai 1788
Discours du roi, de M. le garde des sceaux, et M. le premier président du Parlement de Paris : prononcés à la séance du 19 novembre 1787
Discours du roi, prononcé aux États-généraux, mil sept cent quatre-vingt-dix
Discours prononcé au Parlement de Dijon, les chambres assemblées, le 15 octobre 1788
Discours prononcé par le roi a l'Assemblée nationale
Discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale le 14 décembre 1791, en réponse à son message du 29 novembre précédent : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Examen d'un écrit intitulé, Discours & réplique du comte de Mirabeau à l'Assemblée nationale, dans les séances des 20 et 22 mai, sur cette question, A qui la nation doit-elle déléguer le droit de la paix & de la guerre? : avec une lettre d'envoi à MM. les administrateurs des départemens
Extrait du procès-verbal de la session du conseil général du département des Vosges : séance du 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté, six heures après midi
Le président de l'assemblée primaire, no. 9, division du Luxembourg, canton de Paris, au Conseil des cinq-cents
Lettre de M. Cérutti adressée au Café de Foix, au sujet d'un écrit de M. Schmits, membre de l'Assemblée nationale
Lettre de M. Necker a M. le président de l'Assemblée nationale
Lettre de M. Necker, premier ministre des finances, à M. le président de l'Assemblée nationale : Versailles, le 11 septembre 1789
Lettre de M. Necker, premier ministre des finances, à M. le président de l'Assemblée nationale : Versailles, le 11 septembre 1789
Lettre de M. Necker, premier ministre des finances, à M. le président de l'Assemblée nationale : Versailles, le 11 septembre 1789
Lettre et rapport de M. Necker, premier ministre des finances
Lettre sur la question du veto royal
Loi relative à l'organisation du corps législatif, à ses fonctions et à ses rapports avec le roi : donnée à Paris, le 17 juin 1791
Message du Conseil des cinq-cents au Directoire exécutif, relatif à la situation intérieure et extérieure de la République : séance du 17 prairial an 7
Message du Conseil des cinq-cents au Directoire exécutif, relatif à la situation intérieure et extérieure de la République : séance du 17 prairial an 7
Mémoire sur la constitution des États de la province de Languedoc : et sur le danger qui menace la liberté publique, quand les provinces sont régies par des États inconstitutionnels
Observation d'un avocat, sur l'arrêté du Parlement de Paris du 13 août 1787
Observations d'un avocat, sur l'arrêté du Parlement de Paris, du 13 août 1787
Opinion d'un citoyen
Opinion d'un citoyen
Opinion d'un député de Clermont en Beauvoisis sur la sanction royale
Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative au rapport de la loi du 8 fructidor an 5 : séance du deuxième jour complémentaire an 7
Opinion de Delbrel contre le projet de résolution présenté par Lucien Bonaparte, au nom de la commission des sept, relatif à la formation d'une armée de seconde ligne et d'une armée départementale : séance du 13 fructidor an 7
Opinion de Fouquet sur la garde du Corps législatif : séance du 17 fructidor an 7
Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 28 thermidor an 7, relative à la garde du Corps législatif : séance du 19 fructidor an 7
Opinion de Michiels de la Meuse Inférieure, sur la résolution du 11 messidor concernant la garantie de la liberté pòlitique et civile
Opinion de Philippe (du Léman), sur la résolution du 24 fructidor an 7, relative au compte décadaire à rendre par le Directoire exécutif : séance du 22 vendémiaire an 8
Opinion de Saint-Martin, député du département de l'Ardèche sur la question, par qui seront nommés les membres du Directoire exécutif? : prononcée à la Convention le 7 thermidor, troisième année républicaine
Opinion de Soubdès sur la résolution du 11 messidor concernant la garantie de la liberté politique et civile : séance du 19 messidor an 7
Opinion sur la sanction royale : prononcée a l'Assemblée nationale, dans la séance du 2 septembre 1789
Quatrième avis impartial, ou, Réflexions sur les bruits populaires, adressés au peuple
Rapport de M. le comte de Lally-Tolendal
Rapport fait par Lucien Bonaparte, au nom de la Commission des onze, sur le message du Directoire exécutif du 29 prairial an 7 : séance du premier messidor an 7
Rapports du Comité de Constitution : présentés à l'Assemblée nationale, le lundi 31 août 1789
Rapports du Comité de Constitution : présentés à l'Assemblée nationale, le lundi 31 août 1789
Réflexions de M. Bergasse, député de la sénéchaussée de Lyon, sur le projet de constitution présenté à l'Assemblée nationale, par les Comités de Constitution et de révision réunis
Réponse de M. Auvray, à M. le comte de Virieux, député de l'Assemblée nationale, à l'article inséré dans le Courrier de Versailles à Paris, No. LXIII
Réponse du roi a MM. les députés des etats de Bretagne, le 31 juillet 1788
Réponse du roi, a M. le premier président du Parlement de Paris, du 26 septembre 1788, sur l'arrêté de la veille
Réponse du roi, a la grande députation du Parlement, le 21 novembre 1787
Réponse du roi, du 15 juillet 1787
Réponse du roi, du 8 juillet 1787, et arrêté du Parlement, du 9 du même mois
Sanction royale : opinion de M. le duc de La Rochefoucauld
Second mémoire sur les États-généraux
Solution des trois questions proposées par M. le vicomte de Nouailles sur la sanction royale, à la séance de l'Assemblée nationale du samedi 29 août 1789

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