Grain trade -- France -- Early works to 1800
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Grain trade -- France -- Early works to 1800
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Context of Grain trade -- France -- Early works to 1800Subject of
- Déclaration du roi, pour sanctionner & faire exécuter divers arrêtés de l'Assemblée nationale, concernant le sortie & la circulation des grains : donnée à Versailles, le 27 septembre 1789 : registrée en Parlement, en vacations, le 30 desdits mois & an
- Décret de la Convention nationale, du 18 octobre 1792, l'an 1er. de la République françoise : circulation des grains par le canal des deux mers
- Décret de la Convention nationale, du 1er. mars 1793, l'an second de la République françoise, relatif à la répartition des grains qui se trouvent dans les ports de la Méditerranée, & autres lieux des départemens du Midi
- Décret de la Convention nationale, du 3 février 1793, l'an second de la République françoise, qui autorise le ministre de l'intérieur à acheter les grains venant de l'étranger, qui sont dans les trois ports francs de la République
- Décret de la Convention nationale, du 6 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, relatif aux navires chargés de grains arrivant en France
- Examen de plusieurs questions importantes sur le commerce des grains et sur les moyens d'assurer la subsistance des villes
- Exposé de la conduite tenue par l'avocat Laurent à la porte Notre-Dame le 21 mars 1790 : avec l'analyse de tous les témoignages qui y sont relatifs
- La corde a cassé heureusement!, ou, Dialogue entre un normand, un parisien, un picard & un gascon
- Lettre du ministre de l'Intérieur a la Convention nationale, sur les subsistances : suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif relative à cet objet, & de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention : imprimées par ordre de la Convention nationale
- Lettre du ministre de l'Intérieur a la Convention nationale, sur les subsistances : suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif relative à cet objet, & de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention : imprimées par ordre de la Convention nationale
- Lettre du ministre de l'intérieur a la Convention nationale, sur les subsistences : suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif, relative à cet objet, & de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention
- Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'exécution des differens décrets sanctionnés par le roi, relatifs à la libre circulation des grains dans le royaume, & défendent à toutes personnes d'exiger que le prix du grain soit taxé, au-dessous de prix courant : données à Paris, le 30 mai 1790 : transcrites en Parlement, en vacations, le quinze juin audit an
- Loi qui autorise l'exportation du maïs et des haricots et des féveroles : du 22 thérmidor an V de la République française, une et indivisible
- Opinion de C.P. Dornier, député du département de la Haute-Saone, à la Convention nationale, sur les subsistances
- Opinion de Charles Barbaroux, de Marseille, député par le département des Bouches-du-Rhône à la Convention nationale, sur les subsistances
- Opinion de Charles Barbaroux, de Marseille, député par le département des Bouches-du-Rhône à la Convention nationale, sur les subsistances
- Opinion de Charles Barbaroux, de Marseille, député, par le département des Bouches-du-Rhône, à la Convention nationale, sur les causes de la cherté des grains et les moyens d'y remédier
- Opinion de J.B. Boyer Fonfrede, député de la Gironde, sur le commerce des grains
- Opinion de Jacques Périés, député du département de l'Aude à la Convention nationale, sur les subsistances
- Opinion de Jean Féraud, député du département des Hautes-Pyrénées, sur les subsistances : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Joseph Serre, député des Hautes-Alpes, sur les subsistances
- Plan d'attaque de l'isle de Sardaigne pour donner aux Sardes la liberté : suivi d'un mémoire sur les moyens d'affranchir les parties méridionales de la République française des funestes effets de tout accaparement des grains, & de prévenir toute disette en y maintenant continuellement l'abondance
- Proclamation du roi, portant nomination de trois députés de la Chambre de commerce, pour l'examen des comptes des grains & farines achetés & vendus par ordre du gouvernement : du 21 avril 1790
- Proclamation du roi, relativement au recouvrement des avances faites pour les subsistances : du 19 août 1790
- Projet de loi sur les subsistances
- Rapport des députés de la Convention nationale réunis, pour présenter leurs idées en faveur de la liberté entière du commerce des grains
- Rapport et projet de décret présentés a l'Assemblée nationale, le 10 décembre 1791, au nom des Comités d'agriculture & de commerce, réunis, sur plusieurs adresses & pétitions relatives aux subsistances
- Rapport fait au nom de la section des subsistances chargée de combattre les économistes
- Rapport fait par L.A. Himbert, député de Seine et Marne, sur la résolution relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur de la République : séance du 2 floréal, an V
- Rapport fait par Meillan, sur la résolution du 17 thermidor, relative à l'exportation du maïs, et autres légumes secs : séance du 22 thermidor
- Rapport fait à la Convention nationale au nom des Comités d'agriculture et de salut public
- Réflexions sur la nécessité de la liberté du commerce des grains : surveillée par un bureau d'administration générale qui étab[l]iroit une balance nationale, relativement aux grains indigènes, et à l'extraction et importation de ceux de l'étranger, d'après les produits effectifs de la récolte générale de la République, de manièrv [i.e. manière] qu'on seroit assuré en tout temps d'avoir une abondance suffisante de grains, et de parer à tous les inconeéniens [i.e. inconvéniens] de la disette
- Réponse de L.A. Himbert, député de Seine & Marne, aux objections faites contre la résolution relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur de la République : séance du 21 prairial, an. V
- Sur la législation et le commerce des grains
- Sur les subsistances
- Vues nouvelles sur l'administration des grains en France
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