Louis, XVI, King of France, 1754-1793 -- Trials, litigation, etc
Resource Information
The concept Louis, XVI, King of France, 1754-1793 -- Trials, litigation, etc represents the subject, aboutness, idea or notion of resources found in Internet Archive - Open Library.
The Resource
Louis, XVI, King of France, 1754-1793 -- Trials, litigation, etc
Resource Information
The concept Louis, XVI, King of France, 1754-1793 -- Trials, litigation, etc represents the subject, aboutness, idea or notion of resources found in Internet Archive - Open Library.
- Label
- Louis, XVI, King of France, 1754-1793 -- Trials, litigation, etc
- Numeration
- XVI
- Date
- 1754-1793
- Titles
- King of France
100+ Items that share the Concept Louis, XVI, King of France, 1754-1793 -- Trials, litigation, etc
Context
Context of Louis, XVI, King of France, 1754-1793 -- Trials, litigation, etcSubject of
- 3e. opinion de François Robert, député du département de Paris, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- A discourse upon the question, whether the King shall be tried? : delivered before the Society of the Friends of the Constitution, at Paris, at a meeting, July 10th, 1791
- A mes concitoyens, nés ou domiciliés à Paris
- Adresse a la Convention nationale sur le jugement de Louis XVI
- Adresse a la Convention nationale sur le jugement de Louis XVI
- Adresse de 150 communes de Normandie, a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI
- Adresse de plusieurs citoyens franc̦ais au peuple francais : sur le procès intenté au roi Louis XVI
- Adresse du conseil du département de Haute-Garonne, a la Convention nationale
- Adresse faite à la Convention le 11 janvier 1793, pour la défense de Louis XVI
- Appel a la nation pour Louis XVI, roi des François : contre une secte de conspirateurs, aux ordres d'Egalité & de Robespierre : en présence de la Convention nationale
- Appel a la nation, de tout ce qui s'est fait & pourra se faire, dans le procès de Louis XVI, par la Convention nationale, incompétente & suspecte
- Appel au peuple
- Appel au peuple
- Appel nominal : extrait du procès-verbal de la séance permaneute [i.e. permanente] de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République, sur cette question, Quelle peine sera infligée à Louis?
- Appel nominal : extrait du procès-verbal de la séance permaneute [i.e. permanente] de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République, sur cette question, Quelle peine sera infligée à Louis?
- Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e. de la République : sur ces trois questions, 1o. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État? 2o. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3o. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet?
- Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e. de la République : sur ces trois questions, 1o. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État? 2o. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3o. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet?
- Attentat et crimes de Louis, dernier roi des Français
- Au peuple souverain : sur le procès de Louis Seize
- Au peuple souverain : sur le procès de Louis Seize
- Au peuple, sur le procès de Louis XVI
- Aux juges de Lou[i]s XVI, un véritable ami du peuple et de l'humanité
- Aux représentans de la nation, par M. Le Grand
- Aux tribunaux : MM. les Juges, & Commissaire national du tribunal du district d [blank]
- Avis définitif du citoyen Rouzet, député du département de Haute-Garonne, dans le jugement de Louis XVI : séance du 27 décembre 1792, l'an premier de la République : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Avis à la Convention nationale sur le jugement de Louis XVI
- Avis à la Convention nationale sur le jugement de Louis XVI : et adresse de cent cinquante communes de Normandie
- Bréviaire des dames parisiennes : pour la défense de Louis XVI
- Complément des décrets rendus par la Convention nationale dans l'affaire de Louis Capet
- Considérations sur la nécessité d'ajourner le jugement de Louis Capet et de sa femme
- Considérations sur le procès de Louis XVI
- Conversation sur Louis XVI : entre Piter Goodman, Anglois et voyageur, et Guillaume Franc-Homme, dit la Raison, François, et ancien grenadier : la conversation est sur la route de Chartres
- Conversation sur Louis XVI : entre Piter Goodman, Anglois et voyageur, et Guillaume Franc-Homme, dit la Raison, François, et ancien grenadier : la conversation est sur la route de Chartres
- Coup-d'oeil sur la conduite de Louis XVI
- Declaration de M. Louis de Narbonne, ancien ministre de la guerre en France, dans le procès du roi
- Declaration de M. Louis de Narbonne, ancien ministre de la guerre, en France, dans le procès du roi
- Deuxième opinion de Louis Louchet, député du département de l'Aveiron, sur le procès de Louis XVI : du 8 janvier 1793, l'an II de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Discours aux Français, sur l'abolition de la royauté, le procès du roi, et sur la Révolution
- Discours contre la defense de Louis Capet, dernier roi des Français
- Discours contre la défense de Louis Capet, dernier roi des français
- Discours d'Amand-Benoit-Joseph Guffroy, député de la nation françoise à la Convention par le département du Pas-de-Calais, contre le sursis à l'arrêt de mort du tyran : imprimé par ordre de la Convention nationale : ce discours fut prononcé le 20 janvier 1793
- Discours d'Amand-Benoit-Joseph Guffroy, député de la nation françoise à la Convention par le département du Pas-de-Calais, contre le sursis à l'arrêt de mort du tyran : imprimé par ordre de la Convention nationale : ce discours fut prononcé le 20 janvier 1793
- Discours d'Amand-Benoit-Joseph Guffroy, sur ce que la nation doit faire du ci-devant roi : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours d'Amand-Benoit-Joseph Guffroy, sur ce que la nation doit faire du ci-devant roi : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours d'André Dumont, d'Oisement, député du département de La Somme, sur le procès de Louis Capet : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours d'Antoine Girard, citoyen de Narbonne, député du département de l'Aude : prononcé le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours d'Antoine Girard, citoyen de Narbonne, député du département de l'Aude, prononcé le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours d'Antoine Girard, citoyen de Narbonne, député du département de l'Aude, prononcé le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de Billaud-Varenne, député du département de Paris, sur le jugement de Louis Capet
- Discours de Billaud-Varenne, député du département de Paris, sur le jugement de Louis Capet
- Discours de Billaud-Varenne, député du département de Paris, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Discours de Claude-Charles Prost, de Dole, député du département du Jura, sur le jugement de Louis XVI : prononcé à la séance du samedi 29 décembre 1792, l'an 2 de la République française : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de F. Mellinet, député du département de la Loire Inférieure sur la question suivante, Louis XVI peut-il être jugé? : le 15 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de F. Mellinet, député du département de la Loire-Inférieure, sur la question suivante, Louis XVI peut-il être jugé? : le 15 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de F.N.L. Buzot, député du département de l'Eure, sur la famille des Bourbons : imprimé par ordre de la Convention nationale, le 16 décembre 1792, l'a[n] premier de la République
- Discours de F.N.L. Buzot, député du département de l'Eure, sur la famille des Bourbons : imprimé par ordre de la Convention nationale, le 16 décembre 1792, l'au [i.e. an] premier de la République
- Discours de J.B. Lecarpentier, député du département de la Manche, a la Convention nationale, sur le jugement définitif de Louis Capet : du 6 janvier 1793, l'an 2me de la République française
- Discours de J.B. Lecarpentier, député du département de la Manche, a la Convention nationale, sur le jugement définitif de Louis Capet : du 6 janvier 1793, l'an deuxième de la République française : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de Jean-Baptiste Lacoste, député du cantal à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de Jean-Nicolas Meaulle, député du département de la Loire-Inférieure, sur le jugement de Louis XVI : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de Jean-Nicolas Méaulle, député du département de la Loire Inférieure, sur le jugement de Louis XVI : imprimé par ordre de la Convention
- Discours de Jean-Nicolas Méaulle, député du département de la Loire-Inférieure, sur le jugement de Louis XVI : imprimé par ordre de la Convention
- Discours de Joseph Guiter sur la question suivante, Louis XVI peut-il être mis en jugement?
- Discours de Joseph Guiter sur la question suivante, Louis XVI peut-il être mis en jugement?
- Discours de Joseph Guiter sur la question suivante, Louis XVI peut-il être mis en jugement? : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de Joseph Guiter, député par le département des Pyrénées orientales, a la Convention nationale, sur les mesures à prendre pour l'intérêt de la République en jugeant Louis Capet
- Discours de Joseph Guiter, député par le département des Pyrénées orientales, a la Convention nationale, sur les mesures à prendre pour l'intérêt de la République en jugeant Louis Capet
- Discours de Marat, l'ami du peuple, sur la défense de Louis XVI, la conduite à tenir par la Convention, et la marche allarmante que la faction royaliste s'efforce de lui faire suivre dans le jugement du tyran détrôné : (imprimé par ordre de la Convention)
- Discours de Marat, sur la défense de Louis XVI, la conduite à tenir par la Convention, et la marche alarmante qve la faction royaliste s'efforce de lui faire suivre dans le jugement du tyran detrôné : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de Maximilien Robespierre, sur le parti à l'égard de Louis XVI : prononcé à la société, dans la séance du 5 décembre 1792, l'an premier de la République
- Discours de Moyse Bayle, de Marseille, député a la Convention nationale, contre l'appel au peuple et la proposition de faire confirmer le jugement qui sera décreté par la Convention contre Louis Capet, dernier roi des français : prononcé le -- janvier 1793, l'an deuxième de la République : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours de Noël Pointe, ouvrier armurier de Saint-Étienne, député de Rhône et Loire, sur la discussion concernant le jugement de Louis Capet
- Discours de Pierre-Louis Ichon, député du Gers, sur le jugement de Louis XVI, ci-devant roi des François : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Discours de Pierre-Louis Ichon, député du Gers, sur le jugement de Louis XVI, ci-devant roi des François : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Discours du citoyen Antoine Conte, député du département des Basses-Pyrénées, à la Convention nationale, contre le projet de décret présenté au nom du comité, sur l'affaire de Louis XVI
- Discours du citoyen Antoine Conte, député du département des Basses-Pyrénées, à la Convention nationale, contre le projet de décret présenté au nom du comité, sur l'affaire de Louis XVI
- Discours du citoyen Antoine Conte, député du département des Basses-Pyrénées, à la Convention nationale, contre le projet de décret présenté au nom du comité, sur l'affaire de Louis XVI
- Discours du citoyen Brival, député du département de la Corrèze, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimé en vertu du décret du 20 octobre, l'an premier de la République
- Discours du citoyen Brival, député du département de la Corrèze, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimé en vertu du décret du 20 octobre, l'an premier de la République
- Discours du citoyen Brival, député du département de la Corrèze, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des François : imprimé en vertu du décret du 20 octobre, l'an premier de la République
- Discours du citoyen Drouet, député a la Convention nationale
- Discours du citoyen François, député du département de la Somme, sur l'article premier du projet de décret, Louis XVI peut-il être jugé? : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours du citoyen François, député du département de la Somme, sur l'article premier du projet de décret, Louis XVI peut-il être jugé? : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours du défenseur de Louis XVI, par H.H. D-- P***, citoyen français, ce 18 décembre 1792
- Discours et projet de décret de Henri Bancal, député du Puy-de-Dôme à la Conventio nationale, sur Louis Capet, et les circonstances actuelles : imprimés par ordre de la Convention
- Discours prononcé le 26 décembre à la Convention nationale sur Louis XVI
- Discours prononcé à la barre de la Convention, le dix-sept janvier, après l'appel nominal
- Discours prononcé à la tribune aux harangues de la Société des amis de la liberté & de l'egalité, séante aux Jacobins
- Discours que prononça Granet, accompagné de Moyse Bayle, P. Baille & Laurens, députés à la Convention nationale, au Club du bataillon marseillais, à Paris
- Discours sur l'affaire de Louis XVI
- Discours sur l'affaire de Louis XVI
- Discours sur l'affaire de Louis XVI
- Discours sur l'affaire de Louis XVI
- Discours sur l'affaire de Louis XVI
- Discours sur l'affaire de Louis XVI
- Discours sur l'affaire du roi
- Discours sur l'inviolabilité, et sur le mode proposé par le Comité de législation, pour le jugement de Louis Capet
- Discours sur la coalition qui domine la Convention nationale
- Discours sur la déchéance de Louis XVI, prononcé le 11 juillet, à la tribune des Jacobins
- Discours sur la question de savoir si le roi peut être jugé : prononcé à l'assemblée des Amis de la constitution, dans la séance du 10 juillet 1791
- Discours sur le jugement de Louis Capet
- Déclaration de Ch.-N. Tocquot, député du département de la Meuse, sur le sursis du jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Déclaration de Charles-Nicolas Tocquot, député de la Meuse a la Convention nationale, sur la troisième question, Quelle peine sera infligée à Louis Capet?
- Déclaration de Salle, député de la Meurthe, dans l'affaire du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Déclaration et opinions de Denis Lemarechal, député du département de l'Eure, sur les trois questions relatives au jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Déclaration faite a la tribune de la Convention nationale, le 16 janvier 1793, l'an 2 de la République française, par Pierre-Raymond Lafon, député de la Corrèze, contenant les motifs qui l'ont porté à ne pas opiner sur les questions relatives au jugement de Louis Capet : remise, signée, sur le bureau, pour être insérée au procès-verbal
- Décret de la Convention nationale, des 15, 17, 19 & 20 janvier 1793, l'an 2e. de la République françoise, relatif à Louis Capet, dernier roi des François : extrait des procès-verbaux des séances de la Convention nationale, des 15, 17, 19 & 20 janiver 1791, l'an second de la République françoise
- Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an 1er de la République
- Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an Ier. de la République
- Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République
- Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République
- Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République
- Défense de Louis XVI
- Défense de Louis XVI : discussion de toutes les charges connues à l'époque du 14 juillet
- Défense particulière pour Louis XVI, sur la journée du dix août
- Dénonciation de prévarications commises dans le procès de Louis XVI : adressée à la Convention nationale
- Dénonciation de prévarications commises dans le procès de Louis XVI : adressée à la Convention nationale
- Détails intéressants relatifs à la captivité de Louis XVI, & à sa comparution à la barre (précédés de réflexions)
- Détails intéressants relatifs à la captivité de Louis XVI, & à sa comparution à la barre (précédés de réflexions)
- Essai rapide d'Antoine Girard, citoyen de Narbonne, député du département de l'Aude à la Convention nationale, sur le procès de Louis Capet
- Essai rapide d'Antoine Girard, citoyen de Narbonne, député du département de l'Aude à la Convention nationale, sur le procès de Louis Capet
- Et moi, non : opinion de Just Rameau, député du département de la Cote-d'Or, sur l'affaire du ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention
- Expiation de l'attentat commis sur la personne de Charles Ier, telle que l'église anglicane la renouvelle chaque année, le 30 janvier, jour de son martyre
- Français, ton roi n'est plus : et ses assassins vivent encore
- François Poultier, député du Nord, sur le supplice de Louis Capet : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Incompétence de tout tribunal pour juger Louis XVI, et son innocence démontrées
- Inventaires des pièces recueillies par la Commission des vingt-un : concernant les crimes de Louis Capet & procès-verbaux de la remise qui lui a été faite au Temple des copies des mêmes pièces, & de la communication qui lui a été donnée des originaux de celles inserées au deuxième & troisième inventaires
- Inventaires des pièces recueillies par la Commission des vingt-un : concernant les crimes de Louis Capet & procès-verbaux de la remise qui lui a été faite au Temple des copies des mêmes pièces, & de la communication qui lui a été donnée des originaux de celles inserées au deuxième & troisième inventaires
- J. Ph. Garran, député du Loiret à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI
- J. Ph. Garran, député du Loiret à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI
- Jean Debry, député a la Convention nationale par le département de l'Aisne, à ses commettans : exposé de ma conduite dans l'affaire de Louis XVI
- Jean-Bernard Albert et François-Louis-Esprit Dubois, membres de la Convention nationale, aux citoyens du département du Haut-Rhin, leurs commettans
- Joseph Serre sur la question suivante, La mort de Louis intéresse-t-elle le salut de la République? : Ou plutôt, entre les dangers où nous expose son existence ou sa mort, quel est le moindre? : prononcée dans la séance du 27 décembre 1792, l'an premier de la République
- Jugement de Louis XVI : motion d'ordre
- Jugement du ci-devant roi : rapport fait par Chenaux, de la section des Gardes-Françaises, membre du Club des cordeliers, à la section des Gardes-Françaises, le lundi 5 novembre 1792, 1er de la République française
- L'ame de Louis XVI
- L'ami des loix au peuple français : sur le procès de Louis XVI
- L'appel au peuple est un paradoxe
- L'ordre et la marche et tout ce qui sera exécuté demain pour l'arrivée de Louis Capet, a la barre de la Convention nationale
- L'ordre et la marche et tout ce qui sera exécuté demain pour l'arrivée de Louis Capet, a la barre de la Convention nationale
- La partie publique dans la cause de Louis XVI
- Le cri de l'honnête homme, ou, Mon opinion sur le procès de Louis XVI, ci-devant roi des François
- Le cri de la conscience, ou, Réflexions d'un François, ami de la justice, adressées à la Convention nationale & à ses concitoyens, sur le procès de Louis XVI
- Le droit des peuples, jugement des rois en dernier ressort, réflexions à faire sur celui de Louis XVI
- Le falot du peuple, ou, Entretiens de Madame Saumon, marchande de Marée, sur le procès de Louis XVI
- Le falot du peuple, ou, Entretiens de Madame Saumon, marchande de Marée, sur le procès de Louis XVI
- Le proces de Louis XVI : en quatre mots
- Le procès de Louis XVI, réduit à ses vrais termes
- Les mânes ensanglantées des héros du 10 août 1792, au plus grand peuple de la terre
- Les véritables auteurs de la journée du 10 août
- Lettre
- Lettre a Monsieur Deseze, défenseur officieux du roi
- Lettre a Monsieur Deseze, défenseur officieux du roi
- Lettre contenant l'opinion d'une société patriotique de Londres sur le procès de Louis XVI : adressée au rédacteur du Moniteur
- Lettre contenant l'opinion d'une société patriotique de Londres sur le procès de Louis XVI : adressée au rédacteur du Moniteur
- Lettre de Merlin (de Thionville), au président de la Convention nationale : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Lettre du chargé d'affaires d'Espagne en France, à M. Lebrun, ministre des affaires étrangères
- Lettre du roi imprimé par ordre de ses défenseurs, pour être présentée à la Convention nationale, sur la peine de mort demandé[e] contre lui
- Lettre du roi prononcée hier, a la Convention nationale : imprimée par ordre de ses défenseurs : sur la peine de mort prononcée contre lui
- Lettre historique sur la mort sublime de Louis XVI
- Lettre historique sur la mort sublime de Louis XVI
- Lettres d'un Champenois à un député de la Convention nationale sur l'application des principes de la Constitution, ou le procès de Louis XVI
- Lettres de F.N.L. Buzot, député du département de l'Eure, a ses commettans
- Liste comparative des cinq appels nominaux faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI, avec les déclarations que les députés ont faites à chacune des séances, par ordre de numéros
- Liste des nouvelles pièces de conviction de Louis le conspirateur, trouvée aux Comité de surveillance, qui prouve que Louis le traitre doit marcher à l'échafaud, ainsi que les personnes qui ont reçu de l'argent le 9 août, pour égorger le peuple
- Ma soirée d'hier, ou, Réflexions sur l'opinion de Condorcet
- Ma soirée d'hier, ou, Réflexions sur l'opinion de Condorcet
- Mon avis sur le jugement du dernier roi : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Mon dernier mot sur l'affaire de Louis XVI
- Mon dernier mot sur le jugement de Louis : prononcé dans la séance du 16 janvier 1793, l'an premier de la République française : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Mon opinion sur le jugement de Louis XVI
- Mon opinion sur le jugement de Louis XVI
- Motifs de J.-M. Gelin et de M.-A. Baudot, députés de Saône et Loire, contre l'appel au peuple dans le jugement de Louis seize
- Motifs de J.-M. Gelin et de M.-A. Baudot, députés de Saône et Loire, contre l'appel au peuple dans le jugement de Louis seize
- Motifs de J.M. Gelin et de M.A. Baudot, sur le jugement de Louis XVI : imprimés par ordre de la Convention nationale
- Motifs de Réal, député de l'Isère a la Convention nationale, dans le jugement de Louis Capet ci-devant roi : adressés a ses commettans
- Motifs de l'opinion de J.B. Girot, député du département du Puy-de-Dome, sur le jugement de Louis Capet
- Motifs des opinions de François Lanthenas, député a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimés par ordre de la Convention nationale
- Motifs énoncés par F.C.P. Garilhe, député du département de l'Ardèche, en répondant à l'appel nominal sur cette question, À quelle peine Louis XVI, ci-devant roi des Français, sera-t-il condamné? : imprimés par ordre de la Convention nationale
- Motifs énoncés par F.C.P. Garilhe, député du département de l'Ardèche, en répondant à l'appel nominal sur cette question, À quelle peine Louis XVI, ci-devant roi des Français, sera-t-il condamné? : imprimés par ordre de la Convention nationale
- Motion d'ordre, proposée par Florent Guiot, député du département de la Côte-d'Or, sur l'article premier du projet de decret, Louis XVI peut être jugé : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Moyse Bayle, député du département des Bouches-du-Rhône à la Convention nationale, a ses collégues, sur le mode d'instruire la procédure du ci-devant roi
- Moyse Bayle, député du département des Bouches-du-Rhône à la Convention nationale, a ses collégues, sur le mode d'instruire la procédure du ci-devant roi
- Mémoire pour la nation françoise dans le procès de Louis XVI
- Mémoire pour la nation françoise dans le procès de Louis XVI
- Nouveau projet de décret, sur l'affaire du ci-devant roi
- Observation sur le procès de Louis XVI
- Observations de Target sur le procès de Louis XVI
- Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention : précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président ; imprimées par ordre de la Convention nationale
- Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention : précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président ; imprimées par ordre de la Convention nationale
- Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui à été fait dans la Convention : précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président
- Observations rapides sur la nullité du procès commencé contre Louis XVI, et l'incompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges : pour servir de suite au plaidoyer de M. de Seze
- Observations rapides sur la nullité du procès commencé contre Louis XVI, et l'incompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges : pour servir de suite au plaidoyer de M. de Seze
- Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la Constitution
- Observations sur le procès de Louis XVI
- Opinion d'Alexandre Besson, député du département du Doubs, sur l'appel au peuple du jugement de Louis Capet
- Opinion d'Alexandre Besson, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion d'Eustache-Benoit Asselin, député du departement de la Somme a la Convention nationale, sur la question, Si le roi peut être jugé? : imprimée par ordre de la Convention naional
- Opinion d'Eustache-Benoit Asselin, député du departement de la Somme, à la Convention nationale, sur la question, Si le roi peut être jugé?
- Opinion d'un jurisconsulte patriote sur le procès intenté à Louis XVI, dernier roi des Français : extraite du no. V du tome VIe. de la Gazette des tribunaux et mémorial des corps administratifs et municipaux
- Opinion d'un sans-culottes sur toutes les opinions imprimées à l'occasion du jugement du ci-devant roi
- Opinion d'un sans-culottes sur toutes les opinions imprimées à l'occasion du jugement du ci-devant roi
- Opinion d'Élie Dugenne, député du département du Cher, a la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet
- Opinion d'Étienne Finot, député du département de l'Yonne, sur le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion d'Étienne Finot, député du département de l'Yonne, sur le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion d'Étienne Neveu, député du département des Basses-Pyrénées, sur le jugement de Louis XVI : prononcé le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République française : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de A. C. Thibaudeau, député du département de la Vienne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale : 1er décembre 1792
- Opinion de A. Guy Kersaint sur cette question : quel parti la Convention nationale doit-elle prendre touchant le ci-devant roi & sa famille?
- Opinion de A. Guy Kersaint sur cette question, quel parti la Convention nationale doit-elle prendre touchant le ci-devant roi & sa famille? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de A. Guy Kersaint sur cette question, quel parti la Convention nationale doit-elle prendre touchant le ci-devant roi et sa famille? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de A. Guy Kersaint, sur cette question, quel parti la Convention nationale doit-elle prendre touchant le ci-devant roi et sa famille? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de A.C. Thibaudeau, député du département de la Vienne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale : Ier décembre 1792
- Opinion de A.C. Thibaudeau, député du département de la Vienne, sur la question de savoir si le jugement de Louis Capet doit être soumis à la ratification du peuple : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de A.G. Camus, sur les principes de la conduite à tenir par la République française & par ses représentans, à l'égard du ci-devant roi & de sa famille : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Baltazard Faure, député du département de la Haute-Loire, sur Louis le Tyran : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Baltazard Faure, député du département de la Haute-Loire, sur Louis le tyran : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Baltazard Faure, député du département de la Haute-Loire, sur Louis le tyran : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Barthélemy Albouys, député du département du Lot, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Barthélemy Albouys, député du département du Lot, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Brunel, député du département de l'Hérault, sur l'affaire de Louis Capet : du 30 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Brunel, député du département de l'Hérault, sur l'affaire de Louis Capet : du 30 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de C.A.B. Reynaud, républicain de la Haute-Loire, député à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de C.N. Osselin, député de département de Paris, a la Convention nationale, sur l'appel au peuple du jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Carra, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant Roi ; imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Carra, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Carra, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Casenave, député du département de Basses-Pirénées, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale : séance du 6 janvier 1793, et la deuxième de la République française
- Opinion de Casenave, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Ch. Lambert, député de la Côte-d'Or, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Charles Lambert, député de la Côte-d'Or, sur le jugement de Louis XVI : prononcée à la tribune de la Convention nationale le jeudi 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République française : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Charles Perard, député de Maine et Loire, sur le jugement de Louis XVI
- Opinion de Charles Perard, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Charles Pottier, député du département d'Indre-et-Loire à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Charles-François Oudot, député de la Côte-d'Or à l'Assemblée nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Charles-François Oudot, député de la Côte-d'Or à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Cl. N. Leclerc, député du département de Loir et Cher, sur le sort de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Claude Fauchet, député du Calvados, sur le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Claude Fauchet, député du Calvados, sur le jugement du ci-devant roi. : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Claude-Antoine Rudel, député du département du Puy-de Dôme, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Condorcet sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Condorcet sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Condorcet sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Condorcet, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Denis Marie Pellissier, député du département des Bouches du Rhône a la Convention nationale, & membre de la Commission des douze, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Denis Marie Pellissier, député du département des Bouches du Rhône, a la Convention nationale, et membre de la Commission des douze, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Denis-Marie Pellissier, député du département des Bouches du Rhône a la Convention nationale, & membre de la Commission des douze, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Denis-Marie Pellissier, député du département des Bouches-du-Rhône, a la Convention nationale, et membre de la Commission des douze, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Denis-Marie Pellissier, député du départment des Bouches du Rhône a la Convention nationale, & membre de la Commission des douze, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Didier Thirion, député du département de la Moselle, sur le procès du ci-devant roi Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Dugué-d'Assé, député du département de l'Orne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de F. Meynard, député du département de la Dordogne, sur le 1er article du projet de décret présenté au nom du Comité de législation concernant le procès de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de F.A. Mont-Gilbert, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de F.J. Riffard-St.-Martin, député du département de l'Ardèche, dans l'affaire du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Ferroux, député du Jura, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Ferroux, député du Jura, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Fockedey, député du département du Nord, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Fockedey, député du département du Nord, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François Aubry, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François Poulletier [sic], député du Nord, sur le procès du ci-devant roi : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François Poultier, député du Nord, sur le procès du ci-devant roi : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François Poultier, député du Nord, sur le procès du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François Rivaud, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François Robert, député du département de Paris, concernant le jugement de Louis XVI : séance du 13 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François Robert, député du département de Paris, concernant le jugement de Louis XVI : séance du 13 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François Robert, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François-Agnés Mont-Gilbert, député du département de Saône & Loire, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de François-Angés Mont-Gilbert, député du département de Saône & Loire, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de G. Goudelin, député a la Convention nationale, par le département des Côtes du Nord, sur la défense et le jugement de Louis Capet
- Opinion de G. Goudelin, député a la Convention nationale, par le département des Côtes du Nord, sur la défense et le jugement de Louis Capet
- Opinion de G.B. [i.e. J.B.] Harmand, député du département de la Meuse, lors du troisième appel nominal sur l'espèce de peine méritée par Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Gabriel Bouquier, député du département de la Dordogne, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Gaudin, député de la Vendée, sur le jugement de Louis : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Gaudin, député de la Vendée, sur le jugement de Louis : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Georges Couthon, député du département du Puy-de-Dôme, sur le jugement de Louis Capet
- Opinion de Gustave Doulcet, députe du Calvados, sur la peine à infliger à Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Huet de Guerville sur le procès de Louis XVI
- Opinion de Huet de Guerville sur le procès de Louis XVI
- Opinion de J.A. Barrot, député du département de la Lozère, sur le jugement de Louis XVI
- Opinion de J.A. Barrot, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Conventio nationale
- Opinion de J.A. Dulaure, député à la Convention nationale de France par le département du Poy-de-Dôme, sur le jugement du ci-devant roi : du 2 décembre, l'an 1er. de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.B. Cavaignac, député du Lot, sur la question de savoir, si Louis XVI peut être jugé? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.B. Leclerc, député de Maine et Loire, sur le jugement de Louis XVI
- Opinion de J.B. Leclerc, député de Maine-&-Loire, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.B. Leclerc, député de Maine-et-Loire, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.B. Milhaud, député du Cantal a la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dit Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.B. Milhaud, député du Cantal à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dit Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.B.D. Mazade, député de la Haute-Garonne, sur l'affaire de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de J.P. Lacombe-Saint-Michel, député du Tarn, sur le jugement de Louis Hugues : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de J.P. Rabaut, député du département de l'Aube, concernant le procès de Louis XVI : prononcée le 28 décembre 1792, l'an 1er. de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.P. Rabaut, député du département de l'Aube, concernant le procès de Louis XVI : prononcée le 28 décembre 1792, l'an 1er. de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de J.P. Saurine, évêque & député du département des Landes : prononcée au moment du troisième appel nominal
- Opinion de J.P.M. Fayau, député du département de la Vendée, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de J.P.M. Fayau, député du département de la Vendée, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de J.P.M. Fayau, député du département de la Vendée, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de J.P.M. Fayau, député du département de la Vendée, sur le jugement de Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jacq. Dandenac le jeune, député du département de Maine et Loire, dans l'affaire de Louis XVI
- Opinion de Jacques Boilleau, député par le département de l'Yonne à la Convention nationale, contre l'appel au peuple sur le jugement de Louis Capet
- Opinion de Jacques Garnier, député du département de la Charente Inférieure contre la mesure du renvoi au peuple du jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jacques Garnier, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, sur le jugement de Louis Capet, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer à la sanction du peuple le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jacques-Léonard de La Planche, député du département de la Nièvre, sur le procès de Louis le dernier : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jary, député de la Loire-Inférieure, sur le jugement de Louis XVI : prononcée le 16 janvier 1793, l'an 2 de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean Bon Saint-André, député du département du Lot, sur le jugement du roi et l'appel au peuple : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean Corbin, instituteur de feu M. le Dauphin, sur l'accusation intentée contre Louis XVI
- Opinion de Jean Feraud, député des Hautes-Pyrénées, sur Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean Feraud, député des Hautes-Pyrénées, sur Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean Feraud, député des Hautes-Pyrénées, sur Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean Julien, député du département de la Haute-Garonne, sur le procès de Louis Capet, ci-devant roi des Français, ou, Examen de cette question, Louis XVI sera-t-il jugé par la Convention nationale? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean Julien, député du département de la Haute-Garonne, sur le procès de Louis Capet, ci-devant roi des Français, ou, Examen de cette question, Louis XVI sera-t-il jugé par la Convention nationale? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean de Bry, député du département de l'Aisne, sur la question, Le ci-devant roi sera-t-il jugé? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean de Bry, député du département de l'Aisne, sur la question, Le ci-devant roi sera-t-il jugé? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Augustin Péniéres, député du département de la Correze, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Augustin Péniéres, député du département de la Corrèze, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Baptiste Birotteau, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis le dernier
- Opinion de Jean-Baptiste Birotteau, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis le dernier : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jean-Baptiste Birotteau, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis le dernier : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jean-Baptiste Birotteau, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis le dernier : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jean-Baptiste Birotteau, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis le dernier : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jean-Baptiste Laboissiere, député du département de Lot, concernant l'affaire du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Baptiste Laboissiere, député du département du Lot, concernant l'affaire du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Baptiste Le Carpentier, député du département de la Manche, à la Convention nationale, sur l'affaire de Louis XVI : du 30 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Baptiste Le Carpentier, député du département de la Manche, à la Convention nationale, sur l'affaire de Louis XVI, du 30 novembre 1792, l'an premier de la République
- Opinion de Jean-Baptiste Louvet, député de France à la Convention par le Loiret, contre la défense de Louis Capet, & pour l'appel au peuple : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jean-Baptiste Louvet, député de France à la Convention par le Loiret, contre la défense de Louis Capet, et pour l'appel au peuple : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jean-Baptiste Louvet, député de France à la Convention par le Loiret, contre la défense de Louis Capet, et pour l'appel au peuple : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Baptiste Louvet, député de France à la Convention, par le Loiret, contre la défense de Louis Capet, & pour l'appel au peuple : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jean-Baptiste Massieu, député de l'Oise, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Baptiste Personne, député du département du Pas-de-Calais, dans l'affaire ou procès de Louis : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Bon Saint-Andre, député du Lot, sur cette question, Louis XVI peut-il être jugé? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Bon Saint-André, député du Lot, sur cette question, Louis XVI peut-il être jugé? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Bon Saint-André, député du Lot, sur cette question, Louis XVI peut-il être jugé? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-Bon Saint-André, député du département du Lot, sur le jugement du roi, & l'appel au peuple : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Jean-François Loiseau, député par le département d'Eure et Loir à la Convention nationale, sur le jugement du ci-devant roi
- Opinion de Jean-Nicolas Meaulle, sur l'appel au peuple : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Jean-Pierre Chazal, député du département du Gard, dans l'affaire du ci-devant roi
- Opinion de Jean-Pierre Chazal, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Joseph Monmayou, député du Lot, sur le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Joseph Monmayou, député du Lot, sur le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Joseph Pemartin, des Basses-Pyrénées, député de la République françoise, sur l'affaire de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Joseph Serre, député des Hautes-Alpes, contre l'inviolabilité du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale : l'inviolabilité du roi est-elle absolue, comme on veut le faire entendre?
- Opinion de Joseph Serre, député des Hautes-Alpes, contre l'inviolabilité du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale : l'inviolabilité du roi est-elle absolue, comme on veut le faire entendre?
- Opinion de Joseph Sevestre, député du département de Lille et Vilaine, sur le jugement de Louis Capet : premier décembre, l'an premier de la République française
- Opinion de Joseph Sevestre, député du département de Lille et Vilaine, sur le jugement de Louis Capet : premier décembre, l'an premier de la République française : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Joseph-Clément Poullain-Grandprey, député du département des Vosges à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Joseph-Clément Poullain-Grandprey, député du département des Vosges à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Julien-Bernard-Dorothée Mazade, député du département de la Haute-Garonne, sur l'affaire de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Julien-Bernard-Dorothée Mazade, député du département de la Haute-Garonne, sur l'affaire de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de L. Louchet, député du département de l'Aveiron a la Convention nationale, sur le procès de Louis XVI : du 30 novembre 1792 : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de L. Louchet, député du département de l'Aveiron à la Convention nationale, sur le procès de Louis XVI : du 30 novembre 1792 : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de L.A. Devérité, député de la Somme, sur le jugement de Louis XVI
- Opinion de L.A. Devérité, député de la Somme, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de L.J. Savary, député de l'Eure, sur le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de L.J. Savary, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de L.M. Lepeletier, sur le jugement de Louis XVI, ci-devant roi des François : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de L.M. Révellière-Lépaux, député de Maine-et-Loire, sur la question de l'appel au peuple du jugement de Louis : imprimée par ordre de la Convention, 7 janvier, l'an deuxième de la République
- Opinion de Lanjuinais, député d'Ille et Vilaine, sur Louis le dernier : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Laurent Lecointre, député du département de Seine & Oise, à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Laurent Lecointre, député du département de Seine & Oise, à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Lecointe-Puyraveau, député du département des Deux-Sevres, sur Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Lecointe-Puyraveau, député du département des Deux-Sèvres, sur les propositions relatives au mode de jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Lequinio, député du Morbihan, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de l'a Convention nationale
- Opinion de Lequinio, député du Morbihan, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Lequinio, député du Morbihan, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Lequinio, sur la défense de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Louis Portiez, député de l'Oise, sur cette question, Le roi des Français étoit-il jugeable? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Louis Roux, député de la Haute-Marne, sur le jugement de Louis Capet : imprimé par ordre de la Convention nationale, le 12 janvier, l'an deuxième de la République française
- Opinion de Louis-Alexandre-Jacques Vardon, député du département du Calvados, a la Convention nationale : prononcée à la tribune de la Convention le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Louis-Marie Réveillere-Lepaux, député a la Convention nationale par Mayenne et Loire, sur la question de savoir si Louis XVI peut être mis en jugement : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Louis-Sebastien Mercier, député du département de Seine et Oise, a la Convention nationale, sur Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Léonard-Joseph Prunelle, député du département de l'Isère, concernant le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de M Ducancel sur la question, Quelles sont les mesures à prendre par l'Assemblée nationale relativement à Louis XVI?
- Opinion de M. Barnave : prononcée à la séance du 15 Juillet
- Opinion de M. Barnave : prononcée à la séance du 15 juillet
- Opinion de M. Barnave : prononcée à la séance du 15 juillet
- Opinion de M. Barnave : prononcée à la séance du 15 juillet
- Opinion de M. Barnave, prononcée à la séance du 15 juillet
- Opinion de M.E. Guadet, député de la Gironde, a la Convention nationale, sur le jugement de Louis, ci-devant roi des François
- Opinion de M.E. Guadet, député de la Gironde, a la Convention nationale, sur le jugement de Louis, ci-devant roi des François
- Opinion de Marat, l'ami du peuple, député à la Convention nationale, sur le jugement de l'ex-monarque : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Marat, l'ami du peuple, député à la Convention nationale, sur le jugement de l'ex-monarque : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Marc-Antoine Jullien, député de la Drôme, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Marie-Joseph Chenier, député du département de Seine & Oise à la Convention nationale, pour le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Marie-Joseph Chenier, député du département de Seine & Oise à la Convention nationale, pour le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Maximilien Robespierre, député du département de Paris, sur le jugement de Louis XVI
- Opinion de Maximilien Robespierre, député du département de Paris, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Maximilien Robespierre, député du département de Paris, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Michel Azéma, député du département de l'Aude, membre du Comité de législation & de la section chargée de la faction du code français par l'Assemblée nationale législative, & membre du même Comité de la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français
- Opinion de Michel Azéma, député du département de l'Aude, membre du Comité de législation & de la section chargée de la faction du code français par l'Assemblée nationale législative, & membre du même Comité de la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des François
- Opinion de Michel Azéma, député du département de l'Aude, membre du Comité de législation et de la section chargée de la faction du code français par l'Assemblée nationale législative, et membre du même Comité de la Convention nationale : sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français
- Opinion de Michel-Edme Petit, député du département de l'Aisne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Michel-Edme Petit, député du département de l'Aisne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Michel-Edme Petit, député du département de l'Aisne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Michel-Edme Petit, député du département de l'Aisne, à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Michel-Edme Petit, député du département de l'Aisne, à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de N.M. Quinette, député du département de l'Aine, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Nicolas Hentz, député du département de la Moselle à la Convention naitonale, sur le procès du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Nicolas Hentz, député du département de la Moselle à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Nicolas Hentz, député du département de la Moselle à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Nicolas-Joseph Marey, député de la Côte d'Or, sur cette question, Quelle peine doit-on infliger à Louis XVI? : prononcée à la tribune le 17 janvier 1793, l'an 3me. de la République, au troisième appel nominal
- Opinion de Nicolas-Joseph Marey, député du département de la Côte-d'Or, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Noel Pointe, ouvrier armurier de Saint-Etienne, député du département de Rhône-et-Loire, sur le jugement du ci-devant roi des François : imprimée par ordre de la Convention nationale : le 30 novembre 1792, l'an 1er. de la République
- Opinion de P. Manuel sur la première question, pour le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P. Manuel, sur la premiere question, pour le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P. Manuel, sur la premiere question, pour le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P. Manuel, sur la première question, pour le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P. Philippeaux, député de la Sarthe, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de P. Philippeaux, député de la Sarthe, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de P.C. Nioche, député du département d'Indre & Loire, à la Convention nationale, sur ces deux questions, Louis XVI peut-il être jugé? Le sera-t-il par la Convention nationale? : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de P.C. Nioche, député du département d'Indre et Loire, sur la question de savoir si le jugement de Louis Capet doit être renvoyé à la ratification des assemblées primaires : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.C. Nioche, député du département d'Indre-&-Loire à la Convention nationale, sur ces deux questions, Louis XVI peut-il être jugé? Le sera-t-il par la Convention nationale? : imprimée par la Convention nationale
- Opinion de P.C. Nioche, député du département d'Indre-&-Loire à la Convention nationale, sur ses deux questions, Louis XVI peut-il être jugé? Le sera-t-il par la Convention nationale? : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de P.C. Nioche, député du département d'Indre-et-Loire a la Convention nationale, sur ces deux questions, Louis XVI peut-il être jugé? Le sera-t-il par la Convention nationale?
- Opinion de P.C.F. Daunou, député du Pas-de-Calais à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.C.F. Daunou, député du Pas-de-Calais à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.C.F. Daunou, député du Pas-de-Calais à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.C.F. Seguin, député du Doubs, sur le jugement de Louis XVI : prononcée le 16 janvier 1793 à la Convention nationale
- Opinion de P.J.D.G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur le jugement du roi : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de P.J.D.G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur le jugement du roi : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de P.J.D.G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur le procès du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.J.D.G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur le procès du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.J.D.G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur le procès du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.J.D.G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur le procès du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.J.D.G. Faure, député de la Seine-Inférieure, sur le procès du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de P.L. Prieur, député du département de la Marne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet
- Opinion de P.L. Prieur, député du département de la Marne à la Convention nationlae, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Philippe-Antoine Merlin, de Douai, député du département du Nord, sur le procès de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Philippe-Laurent Pons, député du département de la Meuse sur l'inviolabilité de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Philippe-Laurent Pons, député du département de la Meuse, sur l'inviolabilité de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pierre Bourbotte, député du département de l'Yonne, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pierre Guyomar, député des Cotes du Nord, concernant le jugement de Louis Capet
- Opinion de Pierre Guyomar, député des Cotes du Nord, concernant le jugement de Louis Capet
- Opinion de Pierre Marec, député du Finistère, sur l'appel au peuple du jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pierre-Charles-François Dupont, député des Hatues-Pyrénées, sur le jugement de Louis le dernier : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pierre-Claude Nioche, député du département d'Indre-et-Loire, sur la question de savoir, Quelle peine sera infligée à Louis Capet? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pierre-Florent Louvet, député du département de la Somme, sur l'affaire du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pierre-Florent Louvet, député du département de la Somme, sur l'affaire du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pierre-Florent Louvet, député du département de la Somme, sur l'affaire du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pierre-François-Nicolas Plet-Beauprey, député du département de l'Orne, prononcée à la tribune de la Convention nationale, le 18 janvier, au troisième appel nominal, sur la peine à infliger à Louis le dernier : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Poullain-Grandprey, député du département des Vosges, sur cette question, Le jugement qui sera prononcé par la Convention nationale, contre Louis Capet, sera-t-il soumis à la ratification du peuple? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Pressavin, député de Rhône-et-Loire, sur le procès du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Robert-Thomas Lindet, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Roussel, député de France, à la Convention nationale, par le département de la Meuse, sur le jugement du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Roussel, député de France, à la Convention nationale, par le département de la Meuse, sur le jugement du roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de S.P. Lejeune, député du département de l'Indre, sur Louis Capet, ci-devant roi des François : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Salle, député de la Meurthe, dans l'affaire du ci-devant roi
- Opinion de Sergent, député de la République française, élu dans le département de Paris, sur le jugement de Louis Capet
- Opinion de Sergent, député de la République française, élu dans le département de Paris, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Sergent, député de la République à la Convention nationale, elu dans le département de Paris : prononcée à la tribune au troisième appel nominal
- Opinion de Silvain Pepin, député a la Convention nationale, par le département de l'Indre, sur le procès de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Simon-Joseph Coren-Fustier, député du département de l'Ardèche à la Convention nationale, sur la question de savoir si Louis XVI peut être jugé
- Opinion de Simon-Joseph Coren-Fustier, député du département de l'Ardèche à la Convention nationale, sur la question de savoir si Louis XVI peut être jugé : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Siméon-Jacques-Henri Bonnesœur-Bourginiere, député du département de la Manche, a la Convention nationale, sur la condamnation de Louis XVI, dernier roi des François : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Siméon-Jacques-Henri Bonnesœur-Bourginiere, député par le département de la Manche, a la Convention nationale, sur la condamnation de Louis XVI, dernier roi des François
- Opinion de Thomas Payne, député du département de la Somme, concernant le jugement de Louis XVI : précédée de sa lettre d'envoi au président de la convention : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Thomas Payne, sur l'affaire de Louis Capet : adressée au président de la Convention nationale : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Thuriot, député du département de la Marne, sur la proposition de surseoir à l'exécution du décret de mort prononcé contre Louis Capet, dernier roi des Français : et réponse au discours de Buzot
- Opinion de Théodore Vernier, membre de la Convention nationale, député par le département du Jura, sur le jugement du dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Vergniaud, député de la Gironde, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion de Vincent-Claude Corbel, député du département du Morbihan, prononcée à la séance du 16 janvier 1793, l'an deuxième de la République, dans le jugement de Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen A.B.J. Robespierre, sur le procès de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen A.B.J. Robespierre, sur le procès de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen B. Gertoux, député du département des Hautes-Pyrénées, sur la forme du jugement de Louis XVI
- Opinion du citoyen B. Gertoux, député du département des Hautes-Pyrénées, sur la forme du jugement de Louis XVI
- Opinion du citoyen Balla, député du département du Gard, sur le ci-devant roi
- Opinion du citoyen Balla, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Bernard Descamps, député du Département du Gers, ou, Le cri de la vérité et de la justice dans la décision à prononcer sur l'affaire de Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Bernard Descamps, député du département du Gers, ou, Le cri de la vérité & de la justice dans la décision à prononcer sur l'affaire de Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Bertucat, député du département de Saone et Loire, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Bertucat, député du département de Saone et Loire, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Bousquet, député du département du Gers, sur le jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Boussion, député du département de Lot-et-Garonne, & membre de la Commission des douze, sur le jugement de Louis Capet, du 8 janvier 1793 : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Boussion, député du département de Lot-et-Garonne, & membre de la Commission des douze, sur le jugement de Louis Capet, du 8 janvier 1793 : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Brival, représentant du peuple, sur l'expulsion des Capets du territoire de la République : prononcée à la tribune de la Convention le 3 pluviôse l'an IIIme de la République
- Opinion du citoyen Claude-Charles Prost, député du Jura, sur l'inviolabilité de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Claude-Charles Prost, député du Jura, sur l'inviolabilité de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen D. Roy, député de Seine-&-Oise, membre de la Convention nationale, sur le sort du dernier roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Dartigoyte, député du département des Landes, sur cette question, Louis XVI peut-il être jugé? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Delbrrel [sic], député du département du Lot, sur les questions suivantes, Louis Capet peut-il être jugé? Par qui doit-il l'être? : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Drouet (de Sainte-Menehoud) député du département de la Marne, sur le procès de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Dubignon, député de l'Ille et Vilaine, sur le procès de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du citoyen Dubignon, député de l'Ille et Vilaine, sur le procès de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale