Gard (France), Directoire
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- Gard (France), Directoire
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- Directoire
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Context
Context of Gard (France), DirectoireCreator of
- Adresse du directoire du département du Gard, a l'Assemblée nationale
- Adresse du directoire du département du Gard, a l'Assemblée nationale : Nismes, le 24 janvier 1792, l'an 4me. de la liberté
- Arreté du directoire, sur les événemens présens, & sur les mesures nécessaires à la tranquillité publique : du 26 juin 1791
- Arrêté du directoire du département du Gard, concernant les notaires : du 7 novembre 1791
- Arrêté du directoire relatif à la sureté des personnes : du 9 août 1791
- Arrêté du directoire, concernant l'organisation des bureaux de l'administration de département : du 14 mai 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, concernant la police des chemins : du 4 mai 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, concernant la retenue du cinquième sur les rentes & intérêts dûs par les communes : du 3 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, concernant la surveillance publique : du 6 août 1791
- Arrêté du directoire, concernant le payement des patentes pour les années 1791 & 1792 : séance du 10 février 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, concernant les eglises paroissiales, edifices religieux, maisons de charité et d'education, etc., du district de Nismes : extrait des registres du directoire du département du Gard, du 31 mai 1791
- Arrêté du directoire, contenant dénonciation d'un écrit intitulé Mandement de M. l'evêque de Nismes : extrait des registres du directoire du département du Gard, du 23 avril 1791
- Arrêté du directoire, du 2 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté, sur les manœuvres des agitateurs
- Arrêté du directoire, du premier février 1792, l'an 4me. de la liberté
- Arrêté du directoire, portant convocation des assemblées primaires, & de l'assemblée électorale du département pour la nomination des députés à la première législature, des membres du Haut-Juré, &c., &c. : extrait des registres du directoire du département du Gard : du 4 juin 1791
- Arrêté du directoire, pour l'inscription des citoyens sur la liste des jurés : du 24 novembre 1791
- Arrêté du directoire, qui ordonne la formation, dans chaque municipalité, du tableau des citoyens actifs & éligibles : du 2 mai 1791
- Arrêté du directoire, relatif aux bâtimens venant par mer à la foire de Beaucaire : du 7 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, relatif aux entreprises des rebelles de Jalès : du 8 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, relatif aux troubles qui se sont manifestés dans les départemens voisins : du 9 mars 1792, l'an 4me. de la liberté
- Arrêté du directoire, relatif à l'accélération de l'assiette des contributions foncière & mobiliaire, & aux déclarations des propriétaires & des habitans domiciliés : du 10 février 1792, l'an 4me. de la liberté
- Arrêté du directoire, relatif à l'acte du corps législatif, qui déclare la patrie en danger : du 18 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, sur la sortie des marchandises exportées, par mer, de la foire de Beaucaire : du 20 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, sur le respect dû aux prisonniers : du 20 juillet 1792, l'an 4e. de la liberté
- Arrêté du directoire, sur le respect dû aux propriétés & aux personnes : du 3e. avril 1792, l'an 4me. de la liberté
- Exhortation pressante du directoire du département du Gard, aux citoyens de son ressort, sur la guerre
- Instruction adressée par le directoire à toutes les municipalités de son ressort, sur le logement des troupes chez l'habitant
- Instruction du directoire du département, sur l'évaluation des revenus pour l'assiette de la contribution foncière
- Instruction du directoire, sur la rédaction des matrices de rôle de la contribution foncière
- Le directoire du département du Gard aux gardes nationales de son ressort
- Le directoire du département du Gard, a tous les citoyens de son ressort, sur la proclamation de la loi constitutionnelle
- Le directoire du département du Gard, aux gardes nationales de son ressort, sur les circonstances présentes
- Supplément a l'instruction du directoire, sur l'évaluation des revenus pour l'assiette de la contribution foncière
- [Circular letter on tax reform in Gard]
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