Haiti -- Politics and government -- To 1791
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Haiti -- Politics and government -- To 1791
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- A la Croix-des-Bouquets, le 9 septembre 1790. A Messieurs les habitans de la Partie françoise de Saint-Domingue
- A messieurs les citoyens de Jérémie. : J'ai été instruit que l'acquisition que je viens de faire de l'habitation Pitois, excitoit contre moi divers cris & altéroit beaucoup l'estime & l'amitié de mes concitoyens. .
- A nos concitoyens de la Partie française de Saint-Domingue, et MM. des bataillons de Normandie, d'Artois, et du corps royal d'artillerie, composant la station du Port-au-Prince
- A tous les amis de la paix et de la vérité, : en reponse a l'extrait d'une lettre de Bordeaux, insérée dans la Chronique de Paris du 19 mai 1791
- Adieux de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue a ses constituans, et réponse d'un constituant aux constitués.
- Adresse
- Adresse
- Adresse a l'Assemblée nationale
- Adresse a l'Assemblée nationale
- Adresse de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue a l'Assemblée nationale
- Adresse de la municipalité du Port-au-Prince a l'Assemblée nationale
- Adresse à l'Assemblée nationale,
- Adresses de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départemens, et au directoire du département de la Gironde, : sur le décret du 15 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arreté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté
- Adresses de la Garde nationale du Port-au-Prince a l'Assemblée nationale, au roi des François, et aux gardes nationale de France
- Adresses de la municipalité du Port-au-Prince a l'Assemblée nationale, au Roi des François, et aux chambres de commerce de France
- Appel
- Appel interjetté par l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, mieux instruite, : tant du rapport, à elle fait par son Comité des colonies, les 11 & 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce rapport, & de tout ce qui s'en est suivi, ou pourroit s'ensuivre
- Apperçu sur la constitution de Saint-Domingue
- Apperçu sur la constitution de Saint-Domingue,
- Approvisionnemens de St. Domingue
- Arrêt
- Arrêt
- Arrêt de l'Assemblée provinciale de la Partie du Nord de Saint-Domingue séant au cap, contre Barbé de Marbois, ses conseils, complices & adhérens. En date du 21 Septembre 1789
- Arrêt du Conseil d'État du roi, qui casse & annulle une ordonnance du gouverneur général de Saint-Domingue, du 9 mai dernier, laquelle accordoit aux étrangers la liberté du commerce pour la partie du sud de Saint-Domingue. : Du 2 juillet 1789. Extrait des registres du Conseil d'État
- Arrêt du Conseil supérieur de Saint-Domingue, du 22 février 1791
- Arrêt du Conseil supérieur de Saint-Domingue. Du 19 janvier, 1791
- Arrêté du Conseil supérieur de Saint-Domingue. : Extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue
- Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue. Aux quatre-vingt-trois départemens. Vous trouverez sous ce pli nos adresses à l'Assemblée nationale et au Roi des Français; elles vous intruiront de tous nos malheurs: nous voudrions vous les détailler, la plume nous échappe! notre position est affreuse!
- Aux colons de Saint-Domingue
- Code des colons de Saint-Domingue, : présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion; les ordonnances royales relatives à son exécution; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire; avec des notes explicatives,
- Collection de mémoires et correspondances officielles sur l'administration des colonies, : et notamment sur la Guiane française et hollandaise,
- Collection de mémoires et correspondances officielles sur l'administration des colonies, : et notamment sur la Guiane française et hollandaise,
- Colonies : instances infructueuses de l'Assemblée-Générale de Saint-Domingue, pour obtenir d'être entendue à la barre de l'Assemblée nationale : lettre de M. Linguet à M. Barnave à ce sujet
- Colonies. : Instances infructueuses de l'Assemblée-Générale de Saint-Domingue, pour obtenir d'être entendue à la barre de l'Assemblée nationale. Lettre de M. Linguet à M. Barnave à ce sujet
- Compte rendu a la nation, par les représentans de S. Domingue au sujet de la démarche éclatante de cette députation auprès de l'Assemblée nationale, ou Ultimatum sur la dénonciation de M. de la Luzerne et son arrêt. Imprimé pour L'Assemblée nationale
- Concordat de MM. les citoyens blancs du Port-au-Prince avec MM. les citoyens de couleur
- Confession & pénitence de l'Assemblée générale
- Constitution du gouvernement des treizes Etats-Unis d'Amérique, telle qu'elle a été unanimement en 1788: : traduite de l'Anglais, par M. Carré, avec une analyse de toutes les constitutions de chaque etat en particulier. Suivie de l'adresse du Congrès aux habitans de la province de Québec, ci-devant le Canada; publiée à Philadelphie en 1774. Ouvrage proposé par souscription. Prospectus
- Convocation de l'Assemblée coloniale
- Copie de la lettre de Messieurs de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, datée du Cap le 2 novembre 1790, : a Messieurs les Commissaires extraordinaires aupres de l'Assemblée nationale
- Copie du decret de l'Assemblée nationale du 15 mai 1791
- Copies exactes des lettres adressées au Président de l'Assemblée nationale,
- Correspondance de M. le général avec l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue
- Correspondance de M. le major général de la garde nationale du Port-au-Prince, avec M. le lieutenant général du gouvernement
- Correspondance de M. le marquis Du Chilleau, gouverneur-général de St.-Domingue, avec M. le comte de La Luzerne, ministre de la marine, & M. de Marbois, intendant de Saint-Domingue, relativement à l'introduction des farines étrangères dans cette colonie; remise à MM. les députés de Saint-Domingue, d'aprés la demande de M. le président de l'Assemblée nationale, en date de 16 Septembre 1789
- Correspondance de la municipalité du Port-au-Prince, avec M. le lieutenant général au gouvernement
- Coup-d'oeil impartial sur les décrets de l'Assemblée national, relativement aux colonies,
- Decret de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, rendu le 28 mai 1790, à l'unanimité, : et développement de ce décret, servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'assemblée provinciale du nord, en date du 1er juin
- Discours
- Discours
- Discours
- Discours adressé aux citoyens de Saint-Domingue, lu à l'Assemblée provinciale de la Partie du Nord, séante au Cap, à la séance du 6 septembre 1790.
- Discours justificatif
- Discours prononcé
- Discours prononcé a l'Assemblée nationale
- Discours prononcé a l'Assemblée paroissiale de l'Archahaye, le 15 novembre 1789.
- Discours prononcé le 20 juin 1790,
- Discours prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 octobre 1790, au nom de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue
- Discours prononcés dans la séance de l'Assemblée géńrale de la parite française de St.-Domingue, le 3 décembre 1791
- Discours sur les troubles de Saint-Domingue.
- Doutes proposés à l'Assemblée nationale,
- Décret de l'Assemblée ci-devant séante a Saint-Marc, : à l'occasion d'un voyage dans cette ville, par MM. Desligneris & Brunet, officiers au Régiment du Port-au-Prince
- Décret de l'Assemblée ci-devant séante a Saint-Marc, qui proscrit M. le comte de Peinier & les membres de son conseil. : Proclamation de ladite Assemblée, tendante à exciter une guerre civile. Procès verbal du Conseil de guerre, tenu par M. le général. Décret de l'Assemblée, qui provoque l'armement des gens de couleur. Ordre donné, par M. de Mauduit, autorisé par M. le général, aux gens de couleur de s'armer en cas d'attaque; et Décret par lequel assemblée à prétendu destituer M. le gouverneur général, & nommé à sa place M. Fierville, ci-devant commandant particulier de la ville des Cayes
- Décret de l'Assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue, rendu à l'unanimité, en sa séance du 28 mai 1790
- Dénonciation aux États généraux, des vexations, abus d'autorité, et déni de justice,
- Dépêches
- Essai sur l'administration de St. Domingue,
- Essai sur l'administration des colonies françoises, : et particuliérement d'une partie de celles de Saint-Domingue. Avec deux cartes & deux tableaux géographiques & politiques
- Examen du rapport fait par M. Barnave à l'Assemblée nationale, sur l'affaire de Saint-Domingue, : rapport imprimé dans le Moniteur, seul écrit public où il ait paru
- Extrait des deliberations de la paroisse du Petit-Goave
- Extrait des délibérations de l'Assemblée générale fédérative, tenue au Port-au-Prince le 13 juillet & jours suivans
- Extrait des registres
- Extrait des registres
- Extrait des registres
- Extrait des registres
- Extrait des registres de Conseil supérieur de Saint-Domingue. : Du vingt-neuf décembre mil sept cent quatre-vingt-neuf
- Extrait des registres de déliberations de l'Assemblée provinciale permanente du Nord. De la séance extraordinaire du vingt-deux octobre mil sept cent quatre-vingt-dix au matin, a été extrait ce qui fait:
- Extrait des registres de l'Assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue
- Extrait des registres de l'Assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue. : Séance du premier juin juillet mil sept cent quatre-vingt-dix
- Extrait des registres de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Séance du deux août mil sept cent quatre-vingt-dix
- Extrait des registres de la paroisse du Port-au-Prince, & de la délibération en date du dix-sept juillet mil sept cent quatre-vingt-onze
- Extrait des registres des deliberations de l'Assemblée provinciale permanente du Nord. Séance du 26 juillet 1790
- Extrait des registres des delibérations de la municipalité du Port-au-Prince
- Extrait des registres des déliberations de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue. : Séance du 17 mai 1790
- Extrait des registres des déliberations de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue. : Séance du 18 mai 1790
- Extrait des registres des déliberations de l'Assemblée provinciale permanente du Nord. Séance du 13 août 1790
- Extrait des registres des déliberations de l'Assemblée provinciale permanente du Nord. Séance du matin 10 août 1790
- Extrait des registres des déliberations du Comité permanent, séant à Jérémie. Réflexions du Comité sur la nécessité de l'Assemblée coloniale
- Extrait des registres des délibérations
- Extrait des registres des délibérations
- Extrait des registres des délibérations / de l'Assemblée provinciale du Nord de S. Domingue. Seance du seize juin mil sept cent quatre-vingt-dix
- Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Séance du vingt mai 1790
- Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale & provisoirement administrative de l'Ouest. Séance du 3 septembre 1791 au matin
- Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée
- Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale permanente du Nord. Séance du 30 juillet 1790
- Extrait des registres du Conseil Supérieur de Saint-Domingue. Du vingt-un juin mil sept cent quatre-vingt-dix
- Extrait des registres du Conseil superieur du Cap.
- Extrait des registres du Conseil supérieur du Port-au-Prince
- Extrait des registres du comite provincial de la partie du Nord
- Extrait du discours
- Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des Colons Américains. Du 22 Septembre 1789
- Extrait du registre des délibérations
- Extrait du registre des délibérations du Club patriotique, ou Société des amis de la constitution du Port-au-Prince. : Séance extraordinaire du 12 avril 1791
- Extrait du registre des délibérations du Comité colonial de St.-Domingue : séant à Paris: du 21 mars 1789
- Géographie de l'ile d'Haïti, : précédée du précis et de la date des événemens les plus remarquables de son histoire,
- Imposition de quatre millions sur la colonie de S. Domingue, : en exécution du Mémoire du roi du 15 août 1763
- L'Assemblée générale de la partie francoise de Saint-Domingue aux francois
- La raison finit toujours par avoir raison
- Les citoyens de la paroisse de Cavaillon, a l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
- Les députés de la province du nord de Saint-Domingue, a messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre
- Lettre aux philantropes : sur les malheurs, les droits et les réclamations des gens de couleur de Saint-Domingue, et des autres îles françoises de l'Amérique
- Lettre circulaire écrite aux 52 Paroisses de la partie Françoise de Saint-Domingue,
- Lettre d'un citoyen du Port-au-Prince a un habitant de la partie du Nord. : Contenant le projet & le plan d'exécution d'une banque coloniale
- Lettre de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, : aux chambres du commerce et manufactures du royaume
- Lettre des Députés de S.-Domingue au Roi. : pour être remise à sa Majesté, au Conseil d'état. Mars, 1790
- Lettre des commissaires des citoyens de couleur en France, a leurs frères et commettans dans les Isles françoises
- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, a messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Séance du 13 octobre 1790
- Lettre du Bureau de Correspondance de la Compagnie de Messieurs les Volontaires du Port-au-Prince, à MM. de l'Assemblée provinciale du Nord. Port-au-Prince, ce 5 septembre 1790
- Lettre et declaration des députés de Saint-Domingue a l'Assemblée nationale; adressée a leurs commettans
- Lettre à M***, député à l'Assemblée Nationale, sur le rang que les Colonies doivent avoir dans l'Ordre Social
- Lettre écrite par le Club patriotique, à l'Assemblée provinciale du Nord. Port-au-Prince 17, mars 1791
- Lettre écrite à messieurs les membres du Comité colonial, à Paris, ce 15 janvier 1790
- Lettres adressées par différentes municipalités de la colonie; à celle du Port-au-Prince
- Lettres adressées par l'Assemblée provinciale du Nord et par différentes municipalités de la colonie, a celle du Port-au-Prince. No. 2
- M. le gouverneur général a reçu presqu'en même temps trois décrets de l'Assemblée générale, ci-devant séante à Saint-Marc; .
- Memoire et observations du Sieur Barbé de Marbois, intendant des Isles-sous-le-vent en 1786, 1787, 1788, et 1789, : sur une dénonciation signée par treize de MM. les députés de Saint-Domingue, et faite à l'Assemblée nationale qa nom d'un des trois comités de la colonie
- Motion de M. de Cocherel, : député de Saint-Domingue, à 'Assemblée nationale. Séance du 10 Octobre 1789
- Motion de M. de Cocherel, député de S. Domingue, : a la séance du samedi 29 août 1789, soir
- Motion de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à la séance du samedi 29 août 1789, au soir. ; Réponse des députés des manufactures & du commerce de France, aux motions de MM. de Cocherel & de Reynaud, députés de l'isle S. Domingue. ; Appercu sur la constitution de Saint-Domingue,
- Motion de M. le comte de Reynaud, député de Saint-Domingue, a la séance du 31 août
- Mémoire
- Mémoire
- Mémoire
- Mémoire
- Mémoire envoyé le 18 juin 1790, au Comité des rapports de l'Assemblée Nationale,
- Mémoire justificatif
- Mémoire laissé
- Nouvelles officielles extrêmement importantes, arrivées hier a Paris. : Extrait d'une lettre de l'Assemblée-Générale de la partie française de St.-Domingue, a l'Assemblée nationale. AS.-Marc, le 24 juillet 1790
- Observations de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, sur la demande des mulâtres
- Observations de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, sur le mémoire du ministre de la marine, renvoyé au comité des douze
- Observations de M. le cte. de Reynaud, député de Saint-Domingue, : sur quelques articles du projet d'instruction présenté par le Comité colonial des Douze, pour être adressé aux colonies avec le décret du 8 mars; prononcées dans la séance du mardi 23 mars 1790; avec un projet de décret pour Saint-Domingue
- Observations de la Société correspondante des colons-français réunis a Paris, sur un écrit portant pour titre: : correspondance secrète des députés de Saint-Domingue avec les comités de cette île
- Observations de la municipalité du Port-au-Prince
- Observations sur la situation politique de Saint-Domingue.
- Observations, présentées a l'Assemblée de MM. les Électeurs de la partie du nord de Saint-Domingue,
- Oeuvres choisis
- Ordonnance
- Ordonnance
- Ordonnance concernant l'Assemblee de la colonie. : Du 29 décembre 1789. Extrait des registres du greffe du Conseil supérieur de Saint-Domingue.
- Ordonnance portant tarif des droits des huissiers audienciers. : Du 13 mars 1788. Extrait des registres du Conseil-supérieur de Saint-Domingue. Alexandre de Vincent, Brigadier des armées du Roi, Commandant-Général & par interim des isles françoises de l'Amérique sous le vent, et François Barbé de Marbois, conseiller du Roi en ses conseils & en son Parlement de Metz, intendant de justice, police, finances, de la guerre & et de la Marine des dites isles
- Ordonnance sur la forme de procéder au Conseil supérieur de Saint-Domingue
- Ouverture de tous les ports de la colonie aux etrangers
- Pacte fédératif
- Philibert-François-Rouxel de Blanchelande, maréchal des camps & armées du Roi, lieutenant au governement général des iles françaises de l'Amérique sous le vent, & inspecteur général des troupes, artillerie, milices & fortifications desdites iles. A tous les citoyens français habitants la colonie de Saint Domingue
- Point de la question sur les colonies. : Assemblée nationnale [sic].
- Port-au-Prince, le 3 mai 1791. : Monsieur le général, nous allons vous entretenir d'un événement extraordinaire, mais dont la fin a été aussi heureuse que pacifique. .
- Pour servir de supplément au no 70 du Courrier national. Assemblée nationale. Séance du 23 avril au soir
- Precis sur les faits formant les chefs d'accusation dirigés par la paroisse du Petit-Goave, : contre les sieurs Huet, ci-devant de la Chelle, sénéchal & lieutenant de l'amiraute, & encore ci-devant vice-président de la corporation des volontaires du Petit-Goave; Lafond, procureur du roi, ci-devant président de ladite corporation; Barail, lieutenant de juge, & ci-devant membre de la corporation. De la délibération de la paroisse du Petit-Goave en dare du 17 mars 1791, a été extrait ce qui suit .
- Proclamation
- Proclamation
- Proclamation
- Proclamation du Roi : sur le décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du 10 mars 1790
- Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant les colonies. : Du 10 mars 1790
- Procès-Verbal
- Procès-verbaux des séances et journal des débats.
- Procés-Verbal [sic] de l'Assemblée des deux Conseils supérieurs de la colonie, des officiers militaires & d'administration y ayant séance, & des commandans des milices des différens quartiers, tenue au Port-au-Prince les 20 & 31 octobre 1770
- Projet de traité des habitans de la paroisse du Port-au-Prince, remis à messieurs les commissaires pacificateurs vers les citoyens de couleur campés à la Croix-des-Bouquets
- Propositions des citoyens de la colonie qui étoient rassemblés à Léogane, et réponses de M. le Gouverneur général
- Précis
- Précis de la conduite du régiment du Port-au-Prince, : depuis le 13 juin 1790, jusqu'au premier octobre de la même année
- Précis des manoeuvres contre-révolutionnaires opérées dans la partie française de Saint-Domingue, et apperçu des moyens de restaurer cette colonie
- Précis remis par les députés de Saint-Domingue aux six commissaires du Comité d'agriculture et de commerce, : chargés de rendre compte à l'Assemblée nationale de l'affaire relative à l'approvisionnement de cette isle
- Précis sur la position actuelle de la députation de Saint-Domingue, aux États-généraux. Versailles, le 20 juin 1789
- Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îsles francoises, a l'Assemblée nationale; : précédée d'un avertissement sur les manoeuvres employées pour faire échouer cette pétition, et suive de pièces justificativs
- Rapport
- Rapport fait au nom de la section du Comité d'agriculture et de commerce : chargée par l'Assemblée Nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue, relative à l'approvisionnement de l'isle.
- Rapport sur les affaires de Saint-Domingue, : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des Colonies, les 11 & 12 octobre, 1790.
- Replique des député des manufactures & du commerce de France à MM. les députés de S. Domingue, concernant l'approvisionnement de cette colonie
- Requête présentée aux États-Généraux du royaume, : le 8 juin 1789,
- Réclamation de M. l'intendant de Saint-Domingue, enregistrée au Conseil Supérieur de cette colonie
- Réflexions de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, sur le rapport du Comité des Six
- Réglement de l'Assemblée provinciale & provisoirement administrative de l'Ouest de la Partie françoise de Saint-Domingue, pour l'organisation, activité & service de la maréchaussee de la province de l'ouest
- Réglement pour la formation du corps de la garde nationale de la ville du Port-au-Prince
- Réponse
- Réponse a une troisième motion, faite à l'Assemblée provinciale de la Partie du Nord, sur les finances; & détails sur cette partie de l'administration de M. de Marbois.
- Réponse succinte des Députés de S. Domingue, au mémoire des commerçans des ports de mer, : distribué dans les bureaux de l'Assemblée nationale, le 9 octobre 1789
- Résumé générale des déliberations prises par les cinquante-une paroisses de la colonie de Saint-Domingue, assemblées en éxecution des articles IV & V du décret nationnal [sic], du 28 mars 1790
- Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]
- Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]
- Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]
- Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]
- Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur général
- Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur général
- Suite de la correspondance de la municipalité du Port-au-Prince, avec M. le lieutenant général au gouvernement de Saint-Domingue
- Suite de la correspondance de la municipalité du Port-au-Prince, avec M. le lieutenant général au gouvernement de Saint-Domingue. Au Cap, le 12 mai 1791
- Suite de la correspondance de la municipalité du Port-au-Prince, avec M. le lieutenant général au gouvernement. No. 2
- Suite de la correspondance de la municipalité du Port-au-Prince, avec M. le lieutenant général au gouvernement. No. 3
- Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie à celle du Port-au-Prince. No. 11
- Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie à celle du Port-au-Prince. No. 7
- Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie, à celle du Port-au-Prince. No. 10
- Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie, à celle du Port-au-Prince. No. 5
- Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie, à celle du Port-au-Prince. No. 6
- Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie, à celle du Port-au-Prince. No. 8
- Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie, à celle du Port-au-Prince. No. 9
- Suite des lettres adressées par différentes municipalités de la colonie, à celle du Port-au-Prince. No. III
- Suite des lettres des différentes municipalités de la colonie à celle du Port-au-Prince. No. 4
- Supplément a la denonciation de M. de la Luzerne, Ministre de la Marine et des Colonies, ou Réponse par des pieces justificatives sans réplique, au prétendu mémoire justificatif qu'il a publié en juin 1790.
- Supplément nécessaire a l'adresse de la Société des amis des noirs. En faveur des hommes de couleur
- Traité de paix entre les citoyens blancs & les citoyens de couleur, des quatorze paroisses de la province de l'ouest, de la partie française de Saint-Domingue
- Troupes licenciées
- Édit de réunion des deux Conseils supérieurs de la colonie, : pour n'en former qu'un seul sous le titre de Conseil supérieur de Saint-Domingue. Extrait des registres du Conseil-supérieur de Saint Domingue
- Éloge funèbre du comte d'Ennery et Réforme judiciaire à Saint-Domingue
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