Representative government and representation -- France -- Early works to 1800

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A Messieurs, Messieurs les prévot des marchands, échevins et officiers municipaux de la ville de Lyon
A la Commission des onze, Savornin, député du département des Basses-Alpes
A la nation, sur le choix de ses représentans
Additions ou modifications à faire au projet de constitution avant la lecture définitive
Adresse a l'Assemblée nationale : portant une juste improbation de son décret sur la représentation
Adresse au corps électoral
Adresse au peuple français, sur l'importance du choix des électeurs et des députés à la Convention nationale
Adresse aux amis de la liberté
Adresse aux patriotes
Adresse aux électeurs du département de Rhône et Loire : discours prononcé au comité central, le 29 août, l'an III de la liberté 1791
Adresse de remerciment présentée au roi par les officiers municipaux de la ville de Rouen, en assemblée générale
Adresse de remercîment, présentée au roi par les officiers municipaux de la ville de Rouen, en assemblée générale
Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or, a lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district, et ceux du tribunal criminel : Dijon, le 18 juin 1793, l'an second de la République française : a la Convention nationale
Adresse du conseil d'administration du district du Digne, aux citoyens du district
Affiches patriotiques : effets trouvés
Analyse des idées principales sur la reconnoissance des droits de l'homme en société, & sur les bases de la Constitution
Analyse des idées principales sur la reconnoissance des droits de l'homme en société, & sur les bases de la Constitution
Analyse des idées principales sur la reconnoissance des droits de l'homme en société, & sur les bases de la Constitution
Appel aux chefs qui font griefs du jugement impartial de M. Duclos Dufresnoy, notaire au Châtelet, sur les questions principales qui intéressent le Tiers-État
Appel aux principes
Arrêté de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, du mardi 11 septembre 1787
Arrêté de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier, du mardi 11 septembre 1787
Aux Assemblées électorales
Aux députés de la nation françoise aux États-généraux
Aux trois ordres de la nation
Avis aux électeurs du département du Puy-de-Dôme
Avis d'un député aux États-généraux
Avis des bons Normands a leurs freres tous les bons François de toutes les provinces et de tous les ordres : sur l'envoi des lettres de convocation aux États-généraux
Avis important aux bourgeois de Paris
Bases d'une constitution pour la nation française
Cahier de la noblesse de la prévoté et vicomté de Paris, hors des murs : contenant les pouvoirs qu'elle confie à ses députés aux Etats généraux
Catéchisme des trois ordres, pour les assemblées d'élection
Ce que les citoyens ont droit d'attendre de leurs représentans
Code national dédié aux Etats-généraux
Considerations très-importantes sur les interêts du Tiers-État : adressées au peuple des provinces
Considérations sur les intérets du Tiers-État : adressées au peuple des provinces
Considérations sur les intérêts du Tiers-État : adressées au peuple des provinces
Considérations très-importantes sur les intérêts du Tiers État : adressées au peuple des provinces
Constitution d'Angleterre : par Delolme
Consultation épistolaire touchant l'opinion par ordre ou par tête
Copie de la lettre de MM. de Cipieres & de Sinéty, députés de la noblesse de Marseille aux États-généraux, à MM. les commissaires de cet ordre, en ladite ville : Versailles, le 27 juillet 1789
Courage et patience
De l'intérêt des comités, de la Convention nationale, et de la nation, dans l'affaire des soixante-onze députés détenus
De l'inutilité et du danger d'un roi dans un gouvernement libre et représentatif : le 2 août 1792, l'an 4e de la liberté française
De la constitution et du gouvernement qui pourroient convenir à la République françoise
De la convocation de la prochaine tenue des États généraux en France
De la convocation des prochains États-généraux en France
De la convocation des États-généraux
De la révocabilité des représentans du peuple, et en général, de tous les fonctionnaires publics, seul moyen d'avoir une véritable démocratie, avec un gouvernement représentatif, & de prévenir les insurrections populaires
De la situation du peuple et de celle de la Convention nationale
Des prochaines élections, de l'an VI
Deux mots au citoyen Rabaut, rédacteur de la feuille du Bon citoyen, & membre du Conseil des anciens
Discours adressé a l'assemblée électorale du département de la Drome, séante a Valence, et prononcé dans une assemblée des Amis de la constitution de ladite ville, le 30 août 1791
Discours de Ballard, député du département de la Nièvre, sur la résolution du Conseil des cinq-cents du 21 prairial, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers : séance du 5 fructidor, an V
Discours de F. Lamarque, président du Conseil, sur les effets politiques du renouvellement d'un tiers du Corps législatif : séance du 30 floréal, an V
Discours de M. Savoye de Rollin, avocat-général au Parlement de Dauphiné, prononcé lors de la séance de cette cour, du 21 octobre 1788, pour l'enregistrement & la publication de la declaration du roi, du 23 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des Etats-généraux aura lieu dans le courant du mois de janvier de l'anné prochaine, & que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions : avec cette déclaration du roi, & l'arrêt d'enregistrement de ladite cour
Discours de M. Thouret, membre du Comité de constitution, fait a l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du royaume : séance du mardi 3 novembre
Discours de M. Thouret, membre du Comité de constitution, fait à l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du royaume : séance du mardi 3 novembre
Discours de M. le duc de Guines, gouverneur général de l'Artois, faisant les fonctions de grand bailli d'epée, à l'Assemblée générale de cette province
Discours de Marat, sur la défense de Louis XVI, la conduite à tenir par la Convention, et la marche alarmante qve la faction royaliste s'efforce de lui faire suivre dans le jugement du tyran detrôné : imprimé par ordre de la Convention nationale
Discours du citoyen Barbaroux, député du département des Bouches-du-Rhone, prononcé le 31 octobre 1792, l'an premier de la République française
Discours du comte de Lally-Tolendal a l'Hotel-de-ville, le 17 juillet 1789
Discours du ministre de la justice, prononcé lors de son acceptation du ministère de l'Intérieur, le 15 mars 1793, l'an deuxième de la République : imprimé par ordre de la Convention nationale
Discours du roi au Parlement, a la séance du 19 novembre 1787
Discours du roi, de M. le garde des sceaux, et M. le premier président du Parlement de Paris : prononcés à la séance du 19 novembre 1787
Discours du roi, prononcé aux États-généraux, mil sept cent quatre-vingt-dix
Discours par Emm. Pastoret, sur les associations ou réunions s'occupant d'objets politiques : séance du 4 thermidor, an V
Discours patriotique
Discours prononcé a l'assemblée générale du Tiers-État de Bresse : tenue à Bourg, les 23 & 24 avril, avec la permission de Sa Majesté
Discours prononcé a la Convention nationale au nom des membres de l'Assemblée-nationale-législative, par M. François (de Neufchâteau), le 21 septembre 1792, l'an premier de la République : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, qui en a ordonné l'envoi aux 83 départemens
Discours prononcé a la Convention nationale, au nom des membres de l'Assemblée nationale-législative, par M. François (de Neufchâteau), le 21 septembre 1792, l'an premier de la République : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, qui en a ordonné l'envoi aux 83 départemens
Discours prononcé dans l'assemblée de la noblesse du bailliage de [blank] le 14 mars 1789
Discours prononcé dans l'assemblée des représentans de la commune par M. de la Vigne, président des électeurs, en présentant à la ville le buste en marbre de M. Bailly, premier maire de Paris, le 8 avril 1790
Discours prononcé par Bordas : séance du 13 messidor an 7
Discours prononcé par F. Lamarque, président du Conseil, sur l'anniversaire du premier vendémiaire, époque de la fondation de la République : séance du 5e. jour complémentaire de l'an 5
Discours prononcé par Girot-Pouzols, sur les choix des assemblées électorales : séance du 13 floréal an 7
Discours prononcé par Leclerc (de Maine-et-Loire), président du Conseil des cinq-cents : séance du 2 pluviose an 7
Discours prononcé par M. Prugnon, sur la rééligibilité des membres de l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Discours prononcé par M. Rambot, avocat, procureur de la commune d'Aix, lors de la prestation du serment
Discours prononcé par M. Romet, à la Société des amis de la constitution, séante à Orléans, le 11 février 1791, sur l'importance du droit de suffrage, lors des elections, & sur l'indispensable nécessité d'assister aux assemblées primaires
Discours prononcé par M. Rémond, procureur du roi au bailliage & siége présidial d'Auxerre, le 23 mars 1789, à l'assemblée des trois ordres réunis, & imprimé sur leur demande
Discours prononcé par M. Sautereau, député suppléant à l'Assemblée nationale, & procureur général-syndic du département de la Nièvre, a l'ouverture de la session générale de ce même département, le 4 novembre 1790
Discours prononcé par M. le comte de La Gallissonniere, grand sénéchal d'epée héréditaire de la province d'Anjou, a l'ouverture de l'assemblée générale des trois etats de cette province, le 16 mars 1789
Discours prononcé par Me. Charles Rossignol Du Parc, notaire royal a Saumur, deputé de sa communauté, dans l'assemblée de l'ordre du Tiers État de ladite ville
Discours prononcé par Monsieur le marquis de Barras, premier consul de la ville & pays d'Arles, à l'ouverture de l'Assemblée des deux ordres de la noblesse & du Tiers-État, convoquée le 30 avril 1789, pour l'élection des députés aux États-généraux
Discours prononcé par le citoyen Dugenne, homme de loi, dans la séance du Comité central du 21 avril 1791, sur les dangers de l'anarchie : imprimé par ordre du Comité
Discours prononcé à la féderation du canton de Foucarmont
Discours prononcé, le 24 fructidor an 3e., à l'une des assemblées primaires de la commune de Chartres, séante au tribunal criminel
Discours que Me Taissié, avocat au Parlement, premier consul, maire de la ville de Cette, avoit projetté de prononcer dans l'assemblée générale de la municipalité de la même ville
Discours sur la Révolution françoise
Discours sur la Révolution françoise : prononcé dans l'eglise métropolitaine & paroissiale de Notre-Dame de Paris, en présence des electeurs de 1789, le 13 juillet 1791
Discours sur la force publique
Discours sur la nécessité de la ratification de la loi, par la volonté générale
Discours sur la question de savoir quelle proportion il convient d'établir dans le nombre respectif des députés du Tiers-État, & de ceux des deux autres ordres aux États-généraux : prononcé le 17 novembre 1788, dans l'un des bureaux de l'Assemblée des notables
Discours sur le gouvernement représentatif
Discours sur les véritables intérêts de quelques-unes des puissances coalisées, & sur les bases d'une paix durable
Droit public du comté-état de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
Du droit des non-catholiques aux États généraux, ou, Examen impartial d'un écrit intitulé, Réflexions sur la question de savoir si les protestants peuvent être électeurs & éligibles pour les États généraux
Du peuple et des rois
Du peuple et des rois
Décret de l'Assemblée nationale, concernant la constitution des municipalités
Décret de la Convention nationale, du 18e. jour du 1er. mois de l'an 2e. de la République françoise, une & indivisible, relatif à l'acte du 29 mai dernier, intitulé: Déclaration des droits de l'homme
Défi aux détracteurs des États provinciaux
Dénonciation au public, d'une prétendue protestation de quelques membres de la noblesse & du clergé du Dauphiné
Dénonciation au public, d'une prétendue protestation de quelques membres de la noblesse & du clergé du Dauphiné
Encore quelques mots sur la question de savoir, Si le Tiers-Etat peut être représenté par des membres des ordres privilégiés?
Essai sur l'art de constituer les peuples, ou, Examen des opérations constitutionnelles de l'Assemblée nationale de France
Essai sur l'institution des conseils-généraux
Essai sur la formation des assemblées nationales, provinciales et municipales en France
Essai sur la formation des assemblées nationales, provinciales et municipales en France
Essai sur la formation des assemblées populaires, et le meilleur mode de représentation nationale dans un etat républicain
Examen de cette question, Est-il utile de diviser une Assemblée nationale en plusieurs chambres?
Exhortation a la concorde, envoyée aux Etats généraux sous le nom du roi
Exhortation à la concorde, envoyée aux États-généraux sous le nom du roi
Extrait des registres des États de Dauphiné, assemblées à Romans : du 9 décembre 1788
Extrait du procès-verbal de la commission-intermédiaire des Etats de Dauphiné
Extrait du procès-verbal de la commission-intermédiaire des États de Dauphiné
Extrait du procès-verbal des Etats de la province de Dauphiné, assemblés a Romans
Façon de voir d'une bonne vieille qui ne radote pas encore
Formation des assemblées nationales, provinciales, et municipales en France
François Poultier, député du Nord, sur le supplice de Louis Capet : imprimé par ordre de la Convention nationale
Frères, tout est perdu, ou, Le cri de détresse des Jacobins
Grand discours que prononceront les commissaires de l'Assemblée nationale au roi, en lui présentant la grande charte, et réponse du roi aux commissaires, ainsi qu'il est présumé par M. de Montlausier, député à l'Assemblée nationale
Grand discours que prononceront les commissaires de l'Assemblée nationale au roi, en lui présentant la grande charte, et réponse du roi aux commissaires, ainsi qu'il est présumé par M. de Montlausier, député à l'Assemblée nationale
IIe suite de l'écrit intitulé, Les Etats-généraux convoqués par Louis XVI
Idées a consulter par ceux qui travailleront à la composition du cahier du Tiers-Etat
Idées sur l'espèce de gouvernement populaire qui pourroit convenir à un pays de l'étendue, & de la population présumée de la France : essai présenté à la Convention nationale
Idées sur le mandat des députés aux États-généraux
Idées usr le mandat des députés aux États-généraux
Instruction, ou, si l'on veut, Cahier de l'assemblée du bailliage de *** : 28 février 1789
Instructions et pouvoirs a donner par les villes, bourgs, paroisses & communautés des pays d'élection, à leurs députés aux assemblées des bailliages principaux : contenant en même temps les pouvoirs généraux à donner à leur représentans aux Etats-généraux
Jugement du Champ de Mars, rendu le peuple assemblé les laboureurs y séant : du 26 decembre 1788
Jugement du champ de Mars, rendu le peuple assemblé, les laboureurs y séant
Jugement impartial sur les questions principales qui intéressent le Tiers-État
Juste étendue du pouvoir du Corps législatif, sur les nominations faites, tant par les assemblées primaires que par les assemblées électorales
Justification de la noblesse, ou, Réponse aux onze propositions de M. de Ladebat
La circulaire des districts : dénonciation forcée des apôtres du despotisme, & de certains agents peu ou point connus, cent fois plus dangereux, la plupart stipendiés, vils suppôts d'aristocratie & fins limiers d'ancienne police, &c. &c. : en attendant l'historique de leur vie, de leurs manoeuvres & de leurs conjurations
La circulaire des districts : dénonciation forcée des apôtres du despotisme, & de certains agents peu ou point connus, cent fois plus dangereux, la plupart stipendiés, vils suppôts d'aristocratie & fins limiers d'ancienne police, &c. &c. : en attendant l'historique de leur vie, de leurs manoeuvres & de leurs conjurations
La conspiration anarchique mise a la portée de tout le monde, ou, Des deux prenez en une
La nouvelle Conférence entre un ministre d'État et un conseiller au Parlement
La nouvelle Conférence entre un ministre d'État et un conseiller au Parlement
La nouvelle Conférence entre un ministre d'É́tat et un conseiller au Parlement
La pierre angulaire de l'édifice constitutionnel
La trompette du jugement
La trompette du jugement
La véritable liste des candidats : précédée d'observations sur la nature de l'institution des candidats, et son application au gouvernement représentatif
La véritable liste des candidats : précédée d'observations sur la nature de l'institution des candidats, et son application au gouvernement représentatif
Lambert, député de la Côte-d'Or, a ses collègues, sur un mode d'élection dans les assemblées électorales, propre à rendre les dépenses & le déplacement presque nuls
Le Lendemain de noces, opuscule patriotique
Le lendemain de noces, opuscule patriotique.
Le nœud gordien sur les États-généraux
Le nœud gordien sur les États-généraux
Le préservatif contre l'Avis a mes compatriotes : avec des observations sur l'affaire présente
Le salut public, ou, La vérité dite a la Convention
Le sens commun à la nation française
Le triomphe des françois, ou, Le pacte fédératif
Le voeu de la France
Les droits du peuple sur l'Assemblée nationale
Les lunettes du citoyen zélé
Les vœux d'un citoyen : discours adressé au Tiers-Etat de Bordeaux, à l'occasion des lettres de convocation pour les Etats-généraux de 1789
Les vœux d'un citoyen : discours adressé au Tiers-Etat de Bordeaux, à l'occasion des lettres de convocation pour les Etats-généraux de 1789
Les États généraux convoqués par Louis XVI
Les États-généraux convoqués par Louis XVI
Les États-généraux convoqués par Louis XVI
Les États-généraux convoqués par Louis XVI
Lettre a M*****, avocat au parlement de Grenoble, auteur des Reflexions sur la nécessité de réunir les trois-ordres dans les assemblées nationales : a V-- le 25 avril 1789
Lettre a M*****, avocat au parlement de Grenoble, auteur des Reflexions sur la nécessité de réunir les trois-ordres dans les assemblées nationales : a V-- le 25 avril 1789
Lettre aux électeurs du département de Paris, sur Jacques-Pierre Brissot
Lettre d'un député du district de l'Université au président du district de Saint Laurent
Lettre de M. Fisson-Jaubert, député à l'Assemblée nationale, à ses commettans
Lettre de M. Malouet
Lettre de M. Malouet, deputé d'Auvergne, a ses commettans
Lettre de M. P. Choderlos, (ci-devant de Laclos), à M. Riquetti, l'aîné, (ci-devant comte de Mirabeau), sur son opinion du 7 septembre, relativement aux electeurs
Lettre de M. le marquis d'Autichamp, l'un des députés de la noblesse de Dauphiné, à M. le comte de Vienne, président du Comité de la noblesse de Bourgogne : Paris, le 15 mars 1789
Lettre du Cvalier. Bayard aux députés de la noblesse française qui ne se sont pas encore réunis à l'Assemblée nationale
Lettre du roi au doyen faisant les fonctions de président du Tiers-Etat
Lettre sur les États généraux, convoqués par Louis XVI, et composé par M. Target
Lettre à M. le président de l'Assemblée nationale sur les avantages politiques à retirer d'un premier décret concernant les municipalités & les districts
Lettre à MM. les députés du Tiers-État de Bretagne actuellement à Paris
Lettre écrite a Sa Majesté sur les formes des Etats-généraux, par les trois-ordres de la province de Dauphiné, assemblés à Romans
Lettre écrite a Sa Majesté sur les formes des Etats-généraux, par les trois-ordres de la province de Dauphiné, assemblés à Romans
Lettre écrite au roi par les trois ordres de la province de Dauphiné, sur les États-généraux
Lettre écrite au roi, par les États de Dauphiné : du 8 novembre 1788
Lettres d'un avocat à un publiciste : à l'occasion de la prochaine assemblée des Etats généraux du royaume
Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, pour la constitution des municipalités : données à Paris, au mois de décembre 1789
Lettres à quelques propriétaires en province
Loi qui leve la suspension portée par le décret du 24 juin dernier, relativement aux assemblées électorales : donnée à Paris, le 8 août 1791
Loi qui lève la suspension portée par le décret du 24 juin dernier, relativement aux assemblées électorales : donnée à Paris, le 8 août 1791
Loi relative a la convocation de la premiere législature : donnée à Paris, le 29 mai 1791
Loi relative au droit de pétition, & qui fixe les cas où les citoyens pourront requérir la convocation de la commune : donnée à Paris, le 22 mai 1791
Loi relative à la convocation de la première législature : donnée à Paris, le 29 mai 1791
Loi relative à la formation des Assemblées primaires & electorales, pour le prompt rassemblement de la Convention nationale : donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an 4e. de la liberté : précédée du discours prononcé par M. Mourraille, maire de Marseille, sur l'autel de la patrie, lors de la proclamation de ladite loi, le 19 août 1792, l'an 4e de la liberté
Loi relative à la formation des assemblées primaires & électorales, pour le prompt rassemblement de la Convention nationale : donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté : décret de l'Assemblée nationale, du 11 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Loi relative à la suspension du pouvoir exécutif : donné à Paris, le 10 août 1792, l'an 4.e de la liberté
Mars 1790 : assemblée des paroissiens
Memoire pour le peuple françois
Mes réflexions sur la nécessité d'établir la Constitution, & sur l'ordre de sa discussion
Mesures de salut public, contre les obstacles intérieurs à l'établissement de la République
Milord Seimour a Sire Villiams Harington, ou, Lettre d'un Anglais établi depuis quelque temps en France, à son ami à Londres
Motifs de J.M. Gelin et de M.A. Baudot, sur le jugement de Louis XVI : imprimés par ordre de la Convention nationale
Motifs présentés dans la séance de l'Assemblée nationale du 4 septembre 1789, au nom du Comité de Constitution, sur divers articles du plan du Corps législatif, & principalement sur la nécessité de la sanction royale
Motifs présentés dans la séance de l'Assemblée nationale, du 4 septembre 1789, au nom du Comité de Constitution, sur divers articles du plan du corps législatif, & principalement sur la nécessité de la sanction royale
Motion d'ordre de Boissy-d'Anglas pour demander que les élections déléguées au Corps législatif soient faites dans les deux Conseils à la majorité absolue : séance du 2 prairial, an V
Motion d'ordre faite par Lassalle-Cezeau, député par le département du Gers : le 27 fructidor an 7
Motion d'ordre par Ménard-Lagroye, portant dénonciation d'une circulaire du commissaire central de la Sarthe, relative aux élections : séance du 2 germinal an 7
Motion d'ordre, de Philippeaux, a la séance du 27 mai 1793, l'an second de la République, sur l'organisation politique des citoyens français : imprimée par ordre de la Convention nationale
Motion d'ordre, précédée de réflexions sur la garantie de la représentation nationale, et relatives au procès des quatre députés prévenus
Motion de M. l'evêque d'Autun sur les mandats impératifs
Motion du M. le marquis de Monspey : du 28 octobre 1789
Motion faite à l'Assemblée générale des représentants de la Commune, le 20 novembre 1789
Motion faite à l'Assemblée-générale des représentans de la Commune, le 20 novembre 1789
Moyen d'opérer la fusion des deux tiers de la Convention dans le Corps législatif, proposé le 10 fructidor
Moyen très-simple de convoquer les Etats-généraux sans qu'il en coute un sol au roi
Moyen très-simple de convoquer les États-généraux, sans qu'il en coute un sol au roi
Moyen très-simple de convoquer les États-généraux, sans qu'il en coute un sol au roi
Moyen très-simple de convoquer les États-généraux, sans qu'il en coute un sol au roi : ouvrage en deux parties
Mémoire de M. Target, sur l'exécution des lettres de convocation pour les Etats-généraux
Mémoire des princes présenté au roi
Mémoire des princes présenté au roi
Mémoire et consultation sur la question suivante : Quels sont les moyens que doivent employer les habitans de Paris pour obtenir de nommer eux-mêmes leurs représentans aux prochains Etats-généraux, & n'en pas laisser la nomination aux officiers de l'hôtel-de-ville & à un petit nombre de notables, que les officiers de l'hôtel-de-ville sont dans l'usage de s'associer arbitrairement dans cette fonction?
Mémoire pour le peuple français
Mémoire pour le peuple françois
Mémoire pour le peuple françois : 1788
Mémoire pour le peuple françois : avec des notes par un Breton
Mémoire présenté au roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les États-généraux
Mémoire présenté au roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les États-généraux
Mémoire que présentent à MM. les maire & echevins de la ville de Rouen, les communautés, corporations & citoyens particuliers de l'ordre du Tiers-Etat de cette ville
Mémoire sur la prochaine tenue des États-généraux et sur les objets qui doivent y être mis en délibération
Mémoire sur la prochaine tenue des États-généraux et sur les objets qui doivent y être mis en délibération
Mémoire sur la prochaine tenue des États-généraux et sur les objets qui doivent y être mis en délibération
Mémoire sur les formes qui doivent précéder & accompagner la convocation des Etats-généraux : dans lequel on traite toutes les questions proposées dans l'arrêt du Conseil du 5 juillet 1788, & plusieurs autres accessoires
Mémoire sur les mandats impératif
Mémoire sur les mandats impératif, ou, Sur la question de savoir, si les députés à l'Assemblée nationale peuvent outrepasser leur mandat
Mémoire à consulter, et consultations sur les etats du Velay, du Languedoc & du royaume
Nouveau plan de constitution, présenté par MM. les émigrés a la nation françoise, ou, Essai sur les deux déclarations du roi, faites le 23 juin 1789, sur les modifications à y faire pour qu'elles puissent servir de base au gouvernement françois : et sur la nécessité de les proposer le plus promptement possible à l'acceptation des États-généraux
Nouveau systême de représentation nationale, d'assemblées et d'élections, avec quelques réflexions sur l'organisation générale de la République française : présenté a la Convention nationale
Nouvelles observations de Pocholle, sur sa nomination au Corps législatif
Nouvelles observations sur les États-généraux de France
Observations de Ferrand-Vaillant : en réponse aux objections des citoyens Ballard, Cornudet, &c., qui ont parlé en faveur de la résolution du 20 prairial, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers, dans les séances d'hier & de ce jour : séance du 6 fructidor
Observations faites par L.F. Dethier (de l'Ourthe) sur le second rapport fait le premier germinal an 7, par D'Outrepont (de la Dyle), sur des opérations de l'assemblée électorale du département de la Meuse-Inférieure en l'an 6 : séance du 3 germinal an 7
Observations faites par Savary, député de Maine-et-Loire, sur le rapport relatif aux opérations de l'assemblée électorale du département de Liamone : séance du 29 floréal an 5
Observations importantes a la patrie, sur l'abus et les devoirs des représentans du peuple
Observations lues à messieurs les représentans du Tiers-État de la ville de Bordeaux, le 12 décembre
Observations rapides sur la nullité du procès commencé contre Louis XVI, et l'incompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges : pour servir de suite au plaidoyer de M. de Seze
Observations rapides sur la nullité du procès commencé contre Louis XVI, et l'incompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges : pour servir de suite au plaidoyer de M. de Seze
Observations sur l'organisation de l'Assemblée nationale
Observations sur l'élection d'un prétendu député de la ville de Metz aux États-généraux
Observations sur la dernière constitution de la France : avec des vues pour la formation de la nouvelle constitution
Observations sur le nouveau projet de constitution
Observations sur le nouvel arrêté du Parlement de Paris, en date du 5 décembre 1788
Observations sur le projet de former une assemblée nationale sur le modele des Etats-généraux de 1614
Observations sur le réglement de la convocation de Paris : faites au Parlement
Observations, pour servir de réponse aux objections de M. Brissot, contre la convocation actuelle des assemblées primaires, dans son opinion du 26 juillet
Opinion d'A. F. Pison du Galland, député de Dauphiné a l'Assemblée nationale : sur la dénonciation faite dans la séance du 26 octobre, de la convocation des Etats de cette province & de leur doublement
Opinion d'Himbert, député par le département de la Seine & Marne, sur la résolution du 16 brumaire relative à la loi du 3 brumaire, an 4 : séance du 10 frimaire, an V
Opinion de A.C. Thibaudeau, député du département de la Vienne, sur la question de savoir si le jugement de Louis Capet doit être soumis à la ratification du peuple : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Boissy d'Anglas sur le rapport de la loi du 3 brumaire : séance du 26 vendémiaire, an V
Opinion de C.F. Oudot, député de la Côte-d'Or, sur le projet d'exclure les ci-devant nobles des fonctions publiques : séance du 6 vendémiaire an 6
Opinion de C.N. Osselin, député de département de Paris, a la Convention nationale, sur l'appel au peuple du jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Charles Perard, député de Maine et Loire, sur le jugement de Louis XVI
Opinion de Charles Perard, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Charles Pottier, député du département d'Indre-et-Loire à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Creuzé-Latouche sur la résolution relative aux électeurs : séance du 30 ventôse, an 5
Opinion de F.J. Riffard-St.-Martin, député du département de l'Ardèche, dans l'affaire du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de François Rivaud, député du département de la Haute-Vienne, à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI : imprimé par ordre de la Convention nationale
Opinion de François Rivaud, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Félix Faulcon, député de la Vienne, sur les opérations de l'Assemblée électorale du départment de l'Ain
Opinion de J.B. Noaille, député du Gard, sur le complément du Corps législatif : séance du 19 floréal, an 4
Opinion de Jacques Antoine Rabaut, député du département du Gard, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer à la sanction du peuple, le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet?
Opinion de Jacques Maleville sur la résolution concernant la loi du 3 brumaire : séance du 3 frimaire an 5
Opinion de Jacques-Antoine Rabaut, sur le jugement de Louis Capet, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer à la sanction du peuple le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet? : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Jourdain (d'Ille-&-Vilaine), sur la résolution du 19 floréal an 7, relative à l'assemblée électorale du département de la Loire, & généralement sur la liberté des élections : séance du 25 floréal an 7
Opinion de Julien Souhait (des Vosges), représentant du peuple français, sur le droit de suffrage dans les assemblées primaires & électorales : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de L.J. Richou contre la résolution du 26 ventôse relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales : séance du 30 ventôse, an V
Opinion de M. Gaultier de Biauzat sur la sanction royale
Opinion de M. Malouet, dans la séance des communes, du 15 juin
Opinion de M. Malouet, sur les conventions nationales et sur la nécessité d'une acceptation libre de la Constitution par la nation et par le roi : prononcée dans la séance du 29 août
Opinion de M. Pellerin, député du comté nantais, sur le projet d'une nouvelle division du royaume
Opinion de M. d'Allarde, député du département de la Nièvre, sur l'éligibilité a l'électorat
Opinion de M. d'Allarde, sur la réégibilité [sic] des membres de l'Assemblée nationale
Opinion de M. de Bengy de Puyvallé, député du Berry, sur le rapport du Comité de Constitution, qui a pour objet l'établissement des bases de la représentation personnelle, & l'organisation des assemblées administratives & des nouvelles municipalités : lue à la séance du jeudi 5 novembre 1789 ; et imprimée sur la demande de l'Assemblée nationale
Opinion de M. de Bouville, député du bailliage de Caux, sur cette question proposée par M. de Cazalès, dans la séance de l'Assemblée nationale, du 17 fèvrier : l'Assemblée nationale doit-elle décréter que les départements, aussitôt qu'ils seront assemblés, nommeront de nouveaux députés à l'Assemblée nationale?
Opinion de M. de Lévis, député de Senlis, sur les conventions : août 1791
Opinion de Mayeuvre, représentant du peuple, sur le traitement des employés de l'Inspection générale des contributions directes : séance du 25 germinal an V
Opinion de Membrède (de la Meuse-Inférieure), contre le projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale sur les opérations des assemblées électorales, mère & scissionnaire, du département de l'Escaut : séance du 24 floréal an 7
Opinion de P.F. Louvet (de la Somme), représentant du peuple, prononcée le 26 messidor, an 3, sur le mode des élections
Opinion de P.J. Audouin sur les opérations relatives aux assemblées électorales : séance du 19 floréal an 6
Opinion de P.L. Prieur, député du département de la Marne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet
Opinion de P.L. Prieur, député du département de la Marne à la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention
Opinion de P.L. Prieur, député du département de la Marne à la Convention nationlae, sur le jugement de Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Ph.-Fr.-Na. Fabre-Églantine, député du département de Paris, sur l'appel au peuple, relativement au jugement de Louis : imprimée par ordre de la Convention
Opinion de Ph.-Fr.-Na. Fabre-Églantine, député du département de Paris, sur l'appel au peuple, relativement au jugement de Louis : imprimée par ordre de la Convention
Opinion de Pierre Marec, député du Finistère, sur l'appel au peuple du jugement du ci-devant roi : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de S.E. Monnel, représentant du peuple, sur la nécessité de renvoyer aux assemblées électorales le choix de ceux des membres de la Convention qui doivent entrer dans le Corps législatif : prononcée dans la séance du 4 fructidor
Opinion de Texier-Olivier (d'Indre et Loire) sur les opérations des assemblées électorales en général, & de celle du département de l'Ardèche en particulier : séance du 13 floréal an 7
Opinion de Thibaudeau, représentant du peuple, sur la gradualité des fonctions publiques : prononcée le 4 thermidor : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Thibaudeau, représentant du peuple, sur la question de savoir par qui seront nommés les membres du Directoire exécutif : prononcée dans la séance du 7 thermidor, l'an III : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Vergniaud, député de la Gironde, prononcée a la Convention nationale, le 8 mai 1793, l'an deuxième de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion de Vergniaud, député de la Gironde, sur le jugement de Louis XVI
Opinion de Vergniaud, député de la Gironde, sur le jugement de Louis XVI : imprimée par ordre de la Convention
Opinion de d'Outrepont sur les opérations des assemblées électorales du département de la Dyle : séance du 18 floréal an 7
Opinion du citoyen Saint-Just, sur les subsistances : imprimée par ordre de la Convention nationale
Opinion sur la convocation des assemblées électorales
Opinion sur la garantie de la représentation nationale
Opinion sur la question de la réélection des deux tiers de la Convention par les assemblées électorales : prononcée le 4 fructidor, l'an III
Opinion sur le gouvernement provisoire de la République
Opinion sur un nouveau mode de scrutin
Ordonnance de M. le bailli de Sens, et M. son lieutenant général, en exécution de la lettre du roi pour la convocation des Etats-généraux, & du réglement y annexé
Ordonnance rendue par M. le lieutenant-général de la sénéchaussée de Nismes, sur la convocation pour les États-généraux : extrait des registres du greffe de la sénéchaussée
Oui ou non : Paris, nonidi fructidor
P.J.D.G. Faure, député de la Seine-Inférieure à la Convention nationale, sur les fêtes décadaires : imprimé par ordre de la Convention nationale
Permanence des assemblées primaires
Pièces extraites du recueil périodique intitulé, Le républicain
Pièces relatives à la démarche de MM. les curés qui ont passé dans la salle nationale le 12 juin 1789, & les jours suivans
Plan d'organisation applicable à la Constitution qui convient le mieux à la République française : dédie aux Amis de la loi & à leurs fondateurs
Plan et projet de décret sur le gouvernement révolutionnaire
Pons, de cette, departement de l'Hérault, au directeur Barras
Pouvoirs des députés de la province de Dauphiné aux États-généraux
Pouvoirs des députés de la province de Dauphiné aux États-généraux
Première lettre d'un citoyen a la Convention nationale
Prenez-y garde, ou, Avis a toutes les assemblées d'élection, qui seront convoquées pour nommer les représentans des trois ordres au États-généraux
Prenez-y garde, ou, Avis a toutes les assemblées d'élection, qui seront convoquées pour nommer les représentans des trois ordres aux États-généraux
Prenez-y garde, ou, Avis a toutes les assemblées d'élection, qui seront convoquées pour nommer les représentans des trois ordres aux États-généraux
Principes constitutionnels relativement au renvoi & à la nomination des ministres : discours prononcé à la Société des amis de la liberté & de la constitution de 1789 dans leur séance du 20 octobre 1790
Principes constitutionnels, présentés à la Convention nationale
Principes naturels et constitutifs des assemblées nationales
Proclamation : Jean Debry, représentant du peuple français, envoyé dans les départemens de la Drôme, de Vaucluse et de l'Ardèche, aux citoyens de ces départemens, sur le fanatisme
Proclamation du Conseil du département de l'Hérault, du 13 décembre 1790
Projet d'instructions pour les députés aux États généraux
Projet de constitution
Projet de doléances : présenté a l'assemblée du clergé du Querci
Projet de doléances, pour la noblesse de la sénéchaussée d'Anjou
Protestation contre la forme des lettres pour la convocation des États-généraux
Prône patriotique, sur le salut de l'État
Pétition des citoyens domiciliés a Paris : du 8 décembre 1788
Pétition des citoyens domiciliés à Paris : du 8 décembre 1788
Pétition des citoyens domiciliés à Paris : du 8 décembre 1788
Qu'est-ce que le Tiers État?
Qu'est-ce que le Tiers-État?
Qu'est-ce que le Tiers-État?
Qu'est-ce que le Tiers-État?
Qu'est-ce que le peuple considéré dans ses rapports avec ceux qui le gouvernent et l'administrent
Quelques idées sur les grandes questions du moment
Quelques idées sur les premiers élémens du nouveau contrat social des Français
Question décisive mise a la portée de tout le monde : dépend-il encore des députés aux États-généraux de décider si l'on y opinera par tête ou par ordre?
Questions de M. Necker, directeur général des finances, a l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles, le 6 novembre 1788
Rappellez vos collègues
Rapport de M. Mounier
Rapport de la première commission nommée pour l'examen des réclamations sur les opérations des assemblées primaires
Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de salut public, de sureté générale, et des décrets
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du Ier. fructidor, l'an troisieme de la République française, une & indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du Ier. fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département de Ardennes : dans la séance du premier fructidor, l'an troisième de la République française, une & indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du 1er. fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du 1er. fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du Ier. fructidor, l'an troisième de la République française, une & indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du Ier. fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du Ier. fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du Ier. fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du Ier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du Ier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du Ier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du premier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
Rapport fait au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Scellier, Queinnec, Enjubault & Quirot, sur les opérations des deux assemblées électorales &t scissionnaires du département du Jura
Rapport fait au nom de la Commission des onze par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du 13 fructidor, sur le mode de la réélection des deux tiers des membres de la Convention au Corps législatif, décrétée le 5 du même mois
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les opérations des assemblées primaires de Marseille
Rapport fait au nom de la commission spéciale, composee des représentans Baudin, Régnier, Marbot, Tronson-Ducoudray & Ysabeau, sur la résolution du 26 ventôse, concernant la promesse de fidélité à la République par les prochaines Assemblées électorales
Rapport fait au nom du Comité de division, par M. Thevenin, député du département du Puy-de-Dôme, sur les difficultés présentées à l'Assemblée nationale par le conseil-général du département de l'Oise, en interprétation du décret du 19 septembre dernier, concernaut [sic] le tirage auquel il a été procédé par les corps administratifs, de la moitié des membres des directoires qui devoient sortir par le sort, avant la nomination des députés à la législature : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, et ajourné à jeudi
Rapport fait au nom du Comité des six, établi pour analyser les projets de constitution, sur le titre III du plan de Constitution qui traite des assemblées primaires
Rapport fait par B. Paradis, député de l'Yonne, au nom de la commission nommée pour examiner la résolution concernant les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot : séance du 10 pluviôse, an IVe
Rapport fait par Creuzé-Latouche sur la résolution du Conseil des cinq-Cents, 11 pluviôse an 5, relative à la tenue des assemblées primaires, communales et électorales : séance du 22 pluviôse, an 5
Rapport fait par Daubermesnil au nom de la seizième commision chargée d'examiner les opérations des assemblées électorales : séance du 16 floréal an 7
Rapport fait par Ferrand-Vaillant, député du département de Loire-et-Cher, sur la résolution relative aux opérations de l'Assemblée électorale du département du Gers : séance des 22 et 24 thermidor an V
Rapport fait par Français, au nom de la Commission des onze, sur la crise des 28, 29 et 30 prairial an 7 : séance du 3 messidor an 7
Rapport fait par J.F. Philippes-Delleville, au nom de la commission du renouvellement du Corps législatif : les membres de la commission sont les représentans du peuple Lalande, Daunou, Duprat, André (de la Lozère) : séance du 30 germinal, an 5
Rapport fait par Jacques Jac, député du Gard, au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'assemblée électorale du département des Deux-Nèthes : séance du 29 floréal an 7
Rapport fait par Lucas Bourgerel, député du Morbihan, sur les opérations des assemblées électorales, scissionnée & scissionnaire, du département des Landes : séance du 14 floréal an 7
Rapport fait par Math. Depère sur la résolution qui valide les opérations de l'assemblée-mère dans le département de la Haute-Vienne. Séance du 25 floréal an 7
Rapport fait par Perrin (de la Gironde) au nom de la seizième commission chargée d'examiner les opérations des assemblées électorales mère et scissionnaire des Bouches-du-Rhône : séance du 16 messidor an 7
Rapport fait par Pollart (de la Seine) sur les élections du département des Bouches-du-Rhône
Rapport fait par Poullain-Grandprey, député par le département des Vosges, sur la résolution relative à l'assemblée primaire du canton d'Orchamps, département du Doubs : séance du 23 floréal, an V
Rapport fait par Richond (de la Haute-Loire) au nom d'une commission spéciale sur les opérations de l'assemblée électorale du département de Jemmapes : séance du 27 floréal an 7
Rapport fait par Roujoux (du Finistère) sur la résolution du 30 floréal relative aux triples élections du département du Gers : séance du 18 prairial an 7
Rapport fait à la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du 1er. fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport fait à la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes : dans la séance du Ier. fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport par Foncez (de Jemmappes) sur les opérations de l'assemblée électorale du département de l'Ourthe, où il y a eu scission pour la nomination des administrateurs du département : séance du 8 messidor an 6
Rapport par Pierre Guyomar, député des Côtes-du-Nord, au nom des deux Commissions réunies pour l'examen des opérations des assemblées primaires de Montauban : séance du 2 germinal, an IVe
Rapport sur l'état de la République à l'époque de la création du Comité de salut public, sur sa situation actuelle et précis des opérations du Comité : fait au nom du Comité de salut public
Rapport sur le renouvellement du Corps législatif
Remarques sur le plan proposé par le Comité de salut public
Requête du Tiers-État au roi
Requête du peuple français au roi, ou, Instructions à remettre par chaque sénéchaussée du royaume à ses députés aux prochains Etats-généraux
Règles pour les élections dans les assemblées primaires
Rèponses sommaires à quelques objections de M. Barnave
Réclamation de l'abbé de Poulle, député a l'Assemblée nationale
Réflexions d'un Spartiate qui préfère la mort à l'esclavage
Réflexions d'un citoyen sur l'ancienne constitution des états du comté de Cominges : avec une discussion de la composition des etats du Dauphiné, réfutation du mémoire de M. Bergasse, sur la composition des etats nationaux & provinciaux, & nouveau plan de composition & d'organisation pour les etats du comté de Cominges, qu'on pourroit sans inconvénient adopter en Languedoc
Réflexions d'un habitant du Fauxbourg Saint-Marceau, pour servir de suite à la dénonciation du même Fauxbourg, à celui de Saint-Antoine
Réflexions d'un magistrat sur la question du nombre, et celle de l'opinion par ordre ou par tête
Réflexions d'un magistrat sur la question du nombre, et celle de l'opinion par ordre ou par tête
Réflexions d'un électeur du département de Seine et Oise, sur les principes qui doivent guider les corps électoraux, dans les circonstances actuelles
Réflexions de Marc-François Bonguyod, député du Jura, sur l'organisation des assemblées primaires
Réflexions politiques sur le gouvernement révolutionnaire, la liberté de la presse, et les élections par le peuple, dans les circonstances actuelles
Réflexions préliminaires sur la Constitution française et sur l'organisation d'un gouvernment populaire
Réflexions sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales, et sur la division des départemens en districts, & des districts en cantons, ou, Manière de combiner les municipalités pour la meilleure formation des corps électoraux, & pour la réduction des districts & cantons
Réflexions sur la réformation des États provinciaux
Réflexions sur la réformation des états provinciaux
Réflexions sur le gouvernement démocratique, et les écueils qu'il y faut éviter : avec des notions sur l'aristocratie, les factions, l'ochlocratie, l'anarchie, la démagogie, l'oligarchie : dédiées a la jeunesse parisienne
Réflexions sur le plan de constitution présenté par la Commission des onze
Réflexions sur le plan de constitution présenté par la Commission des onze
Réflexions sur les pouvoirs & instructions à donner par les provinces à leur députés aux Etats-généraux
Réflexions sur les pouvoirs et instructions a donner par les provinces a leur députés aux Etats-généraux
Réflexions sur les pouvoirs et instructions a donner par les provinces a leur députés aux États-généraux
Réflexions sur les pouvoirs et instructions à donner par les provinces à leur députés aux États-généraux
Réponse a M. de Condorcet, Sur l'étendue des pouvoirs de l'Assemblée nationale
Réponse a M. de Condorcet, Sur l'étendue des pouvoirs de l'Assemblée nationale
Réponse aux objections des monarchistes contre la possibilité d'une république en France
Réponse de quelques habitans de la ville de Seurre, à la lettre qui leur avoit été écrite par M. Paccard, député du bailliage de Chalon-sur-Saone, à l'Assemblée nationale. : Observations sur cette réponse
Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides : on y a joint l'arrêté de la Cour des aides du 27 août, sur la réponse du roi, l'arrêté de la Cour des monnoies, l'arrêté du Parlement séant à Troyes, du 27 août, & les Réquisitoires sur l'impôt du timbre & l'impôt territorial, par M. de Barville, avocat général à la Cour des aides
Réponse du roi a la Cour des aides
Réponse du roi a la Cour des aides, du 24 août 1787
Réponse du roi du 17 avril 1788, aux remontrances du Parlement sur la séance du 19 novembre 1787
Réponse du roi du 17 avril 1788, aux remontrances du Parlement sur la séance du 19 novembre 1787
Réponse du roi, aux supplications de la Cour des aides du samedi 25 août 1787
Réponse du roi, du 17 avril 1788, aux remontrances du Parlement sur la séance du 11 du même mois
Réponse du roi, du 17 avril 1788, aux remontrances du Parlement sur la séance du 19 novembre 1787
Réponse faite par Desmolin, aux dénonciations des administrations municipales de Lectoure & de Fleurance, départment du Gers : séance du 23 floréal an 7
Résumé de l'opinion de M. Treilhard sur le droit de sanction
Second discours de M. Thouret, fait à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle division territoriale du royaume : séance du lundi 9 novembre
Second rapport fait par Doutrepont (de la Dyle) sur une opération de l'assemblée électorale du département de la Meuse-Inférieure : séance du premier germinal an 7
Seconde lettre d'un citoyen à la Convention nationale sur l'ordre à établir dans la République
Seconde motion de M. l'abbé Fauchet, sur les droits des représentants & du peuple : faite à l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris, le 25 novembre 1789
Seconde opinion de M. Bengy de Puyvallé, député du Berry, sur les principes naturels & politiques de la représentation nationale : séance du 17 novembre 1879 [sic]
Seconde opinion du citoyen Riston, sur le procès du ci-devant roi Louis XVI, et sur l'acte d'accusation, dirigé contre lui par la Convention nationale : aux assemblées primaires de la République française
Seconde suite de l'écrit intitulé, Les États généraux convoqués par Louis XVI
Sentimens d'un patriote
Seroit-il trop tard? : aux trois ordres
Simplicité de l'idée d'une constitution, et de quelques autres qui s'y rapportent : application et conséquences
Société patriotique : on procéda à l'élection d'un président, & M. Durand fut unanimement élu
Suite de l'Avis des bons Normands, dédiée aux assemblées des bailliages : sur la rédaction du Cahier des pouvoirs & instructions
Suite de l'Avis des bons Normands, dédiée aux assemblées des bailliages : sur la rédaction du cahier des pouvoirs & instructions
Suite de l'opinion de Jacques-Antoine Rabaut, député du département du Gard, sur cette question, La Convention nationale doit-elle renvoyer à la sanction du peuple le jugement qu'elle prononcera sur Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale
Suite de l'écrit intitulé Les États généraux convoqués par Louis XVI
Suite de l'écrit intitulé Les États-généraux convoqués par Louis XVI
Suite de l'écrit intitulé, Les États généraux convoqués par Louis XVI
Suite de l'écrit intitulé, Les États-généraux convoqués par Louis XVI
Suite de l'écrit intitulé, Les États-généraux convoqués par Louis XVI
Sur la forme des élections
Sur la nécessité de faire ratifier la constitution par les citoyens, et sur la formation des communautés de campagne
Sur la prochaine tenue des États généraux, convoqués par Louis XVI
Troisieme discours de M. Thouret, fait à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle division territoriale du royaume : séance du mercredi 11 novembre
Troisieme lettre d'un commerçant à un cultivateur sur les municipalités
Troisiéme motion de M. l'abbé Fauchet, sur les droits des représentans & du peuple, dans l'organisation & le régime des municipalités : faite à l'Assemblée-générale des représentans de la Commune de Paris, le 2 décembre 1789
Très-humbles représentations à MM. les députés du Tiers-État
Un mot de P.J. Audouin, représentant du peuple : sur les lois constitutionnelles
Un mot, et quelques observations, de la part de Claude-Lazare Petit-Jean, député du département de l'Allier, à la Convention natinale, sur la fausseté des principes employés par ceux des membres de la Convention, qui veulent renvoyer au peuple à prononcer sur le sort de Louis Capet, ou à sanctionner le jugement qu'elle prononcera : imprimé par ordre de la Convention nationale
Vœu du Tiers-État de la ville de Sens, rédigé en assemblée générale
[Circular letter calling for national unity]
[Circular letter on the États-généraux of 1789]
École des laboureurs, ouvrage dans lequel on explique aux citoyens des campagnes d'une manière nouvelle, simple & facile à comprendre, ce que c'est que la Révolution françoise, les avantages qu'elle leur procure, les maux dont elle les délivre & la manière dont ils doivent se comporter pour en tirer tout l'avantage possible, ou, Lettre familière aux laboureurs de Bretagne
État, par ordre alphabétique, des bailliages royaux & des sénéchaussées royales des pays d'élections, qui députeront directement ou indirectement aux États-généraux, avec le nombre de leurs députations, chaque députation composée d'un député du clergé, d'un de la noblesse & de deux du Tiers-État

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Representative government and representation -- France -- Early works to 1800

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