Bézard, François-Siméon, 1760-1849

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Discours prononcé par Fr. Siméon Bézard, en présentant au Conseil un ouvrage intitulé Leçons élémentaires de la langue française, par le citoyen Legat, ex-professeur, actuellement juge-de-paix du canton de Chantilly : séance du 2 thermidor an 7
Exposé des motifs qui ont déterminé les bases adoptées pour les tutelles, curatelles, interdictions et absences
Motion d'ordre sur l'article du nouveau tarif des canaux d'Orléans et de Loing, relatif aux charbons de bois
Motion d'ordre, faite par F. Siméon Bézard, sur la taxe de la navigation fluviale : séance du 9 fructidor an 7
Observations de François-Siméon Bézard, sur une question de forfaiture : séance du 16 prairial an 6
Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la Constitution
Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la Constitution
Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la Constitution
Opinion de Bézard sur les postes & messageries : séance du 4 ventôse, an V
Opinion de F.S. Bezard, membre du Conseil des cinq-cents, sur le projet du représentant Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le référé du Tribunal de cassation, relatif à l'article LXXVII de la loi du 17 nivôse sur les successions
Opinion de F.S. Bézard sur le nouveau tarif de la poste aux lettres : séance du 14 nivose an 7
Opinion de François-Siméon Bezard, député du département de l'Aisne à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant roi
Opinion de François-Siméon Bezard, député du département de l'Aisne à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant roi
Opinion de François-Siméon Bezard, député par le département de l'Oise, sur le mode de remplacement des juges du Tribunal de cassation : séance du 17 messidor an 6
Opinion de François-Siméon Bezard, l'un des membres de la commission créée pour l'examen du message du Directoire, relatif au remplacement des juges démissionaires, etc : prononcée dans la séance du 13 frimaire, l'an IV
Opinion motivée de François-Siméon Bezard, député de l'Oise à la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet
Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par F.S. Bézard, Député du Département de l'Oise, à la Convention nationale, relatifs aux citoyens dont les titres, jugemens & procédures se trouvent sous les scellés par l'arrestation, démission, destitution ou suspension des gens d'affaires auxquels ils les avoient confiés ou déposés
Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par F.S. Bézard, Député du département de l'Oise, relatifs aux baux des bois & forêts dans la propriété desquels les communes sont rentrées ou rentreront à l'avenir, en exécution de la loi du 10 juin dernier
Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du comité de législation sur la faculté à accorder aux citoyens qui, par leur détention en vertu de lettres de cachet ou de jugements criminels dont ils auront été absous, ont été privés du bénéfice des lettres de relief de laps de temps, avant l'installation du tribunal de cassation
Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de législation, par François-Siméon Bézard, citoyen du département de l'Oise, représentant du peuple, sur l'interprétation des articles III, VI, IX et XVIII de la section V de la loi du 10 juin dernier, sur le mode de partage des biens communaux : imprimés par ordre du Comité de législation
Rapport et projet de décret relatifs aux prêtres mariés & défanatisés
Rapport et projet de décret, presentés, au nom du Comité de législation par F.S. Bezard, député par le département de l'Oise, sur la confiscation des biens des ecclésiastiques déportés ou reclus
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de législation par F.S. Bezard, sur l'interprétation des articles XIV & XV de la loi du 30 vendémiaire dernier, concernant les écclésiastiques déportés ou réclus
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de législation, par F. S. Bezard, représentant du peuple, sur la pétition de plusieurs citoyens du département du Loiret, relativement aux droits de gruerie, grairie & ségrairie
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de législation, par F.S. Bezard, député par le département de l'Oise à la Convention nationale, sur le mode de procéder au jugement des prêtres sujets à la déportation
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité de législation, par François-Siméon Bezard, citoyen du département de l'Oise, représentant du peuple, sur les lettres-patentes accordées pour des cas particuliers, enregistrées sans opposition, sur les arrêts de propre mouvement, & autres des ci-devant Conseils, rendus sans parties présentes ou appellées, ni pièces vues; et sur l'interprétation de l'art. 6 de la loi du 12 octobre 1790, avec un compte succinct de la pétition du citoyen Wargemont, renvoyée au Comité le 23 octobre dernier : imprimés par ordre du Comité de législation
Rapport et projet de décret, sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occassionnée, aux dépens de qui il appartiendra
Rapport fait au nom de la Commission spéciale composée des représentans Berlier, Jourdan (des Bouches-du-Rhône) & Bezard, sur un message du Directoire, relatif aux traitemens des directeurs de jury, accusateurs publics, commissaires du Directoire exécutif, etc.
Rapport fait par F. Siméon Bézard, au nom d'une commission composée des représentans Lenormand, Rampillon, et du rapporteur, sur l'aliénation d'une partie de terre en friche de la commune de Brûlesec, département de l'Oise : séance du 26 thermidor an 7
Rapport fait par F. Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Cambacérès, Favard et Bezard, sur la pétition de la veuve Moinet : séance du 17 germinal an 5
Rapport sur la pétition de Guerrier-Lormoy : séance du 7 nivôse an 5
Rapport, projet de décret présentés par F.S. Bézard, député par le département de l'Oise, au nom des Comités de législation et des domaines et aliénation réunis, sur la pétition de citoyens tenant maisons garnies à Paris : imprimés par ordre de la Convention nationale

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Premiere [-cinquième et dernier] des cinq projets de résolutions, sur trois lectures, présentés par Bergier (du Puy-de-Dôme), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Bezard, Roemers & Bergier, à la suite d'un rapport général, pour l'interprétation & l'intelligence des lois des 5 brumaire & 17 nivose an 2, 18 pluviose an 5, & autres relatives à la transmission des biens par donation, testament & succession
Projets de résolutions soumis aux trois lectures constitutionnelles, où sont réunies & mises en ordre les règles qui régissent actuellement en France la transmission des biens par succession ab intestat, & par dispositions entre-vifs & à cause de mort, avec les variations qu'elles ont subies aux différentes époques de la révolution, & jusqu'à ce jour
Rapport fait par Bergier, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bezard, Louvet (de la Somme) & Bergier, sur les loyers des maisons : séance du 25 germinal, an V
Rapport fait par Delaporte, sur le mode de procéder en cas de prévarication des administrateurs dans leurs fonctions, au nom d'une commission composée des représentans Eschasseriaux aîné, Parisot, Bezard, Fremond, et Delaporte : séance du 27 germinal
Rapport fait par Siméon, au nom d'une commission spéciale, composée de Cambacérès, Bézard, Oudot, Favart & Siméon, sur la successibilité des enfans naturels : séance du 18 messidor, an V

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