Political participation -- France -- Early works to 1800

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Aux Assemblées électorales
Discours de M. de Robespierre à l'Assemblée nationale, sur la nécessité de révoquer les décrets qui attachent l'exercice des droits du citoyen à la contribution du marc d'argent, ou d'un nombre déterminé du journées d'ouvriers
Discours de M. le duc de Guines, gouverneur général de l'Artois, faisant les fonctions de grand bailli d'epée, à l'Assemblée générale de cette province
Discours prononcé par Hardy, président du Conseil des cinq-cents, dans la séance du 30 ventôse an 6, jour consacré à célébrer la souveraineté du peuple
Mon offrande patriotique
Motion d'ordre faite par Jean Debry, sur la célébration d'une fête consacrée à la souveraineté du peuple : séance du 11 pluviôse an 6
Motion sur la nécessité de laisser au peuple l'élection libre de la totalité du prochain Corps législatif
Opinion de Cornudet, sur la résolution du 29 vendémiaire an 6, relative aux ci-devant nobles & anoblis : séance du 6 frimaire an 6
Opinion de Garnier (de Saintes) sur la proposition faite d'exclure les ex-nobles de l'exercice de leurs droits politiques pendant les quatre années qui suivront la paix générale : séance du 7 vendémiaire an 6
Opinion de Larmagnac, sur la résolution du 29 vendémiaire an 6, relative aux ci-devant nobles & anoblis : séance du 9 frimaire an 6
Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la résolution du 29 vendémiaire, relative aux ci-devant nobles & ennoblis : seance du 7 frimaire an 6
Opinion de P.F. Duchesne, député de la Drôme, sur le projet d'une commission, relatif à l'exclusion provisoire des ci-devant nobles de toutes fonctions publiques : séance du 7 vendémiaire an 6
Opinion de par [sic] Hello (des Côtes-du-Nord), sur l'organisation des sociétés s'occupant de questions politiques : séance du 26 fructidor an 7
Rapport fait par P.A. Laloy, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner, 1.̊ Le message du Directoire exécutif concernant la loi qui doit déterminer le genre de preuves nécessaires aux ci-devant nobles et anoblis pour s'élever au rang de citoyen français ; 2.̊ Les différentes pétitions et observations adressées au Conseil sur ce point ; 3 ̊De déterminer la forme dans laquelle devra être faite la preuve exigée par l'art. II de cette loi du 9 frimaire, pour rendre l'exception applicable : séance du 6 ventôse an 6
Société patriotique des surveillans zélés de la Constitution : instruction aux Français des sociétés patriotiques

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