Food supply -- France -- Early works to 1800
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Food supply -- France -- Early works to 1800
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- Adresse aux Français, sur la nécessité de favoriser la libre circulation des grains dans l'intérieur de l'Empire
- Adresse aux membres de la Convention nationale
- Arrest du Conseil d'État du roi, qui casse la modification mise par le Parlement de Rouen, à l'enregistrement des lettres patentes du 2 novembre 1774, concernant le commerce des grains dans l'intérieur du royaume : du 27 janvier 1776 : extrait des registres du Conseil d'Etat
- Arrest du Conseil d'état du roi, qui casse la modification mise par le Parlement de Rouen, à l'enregistrement des lettres patentes du 2 novembre 1774, concernant le commerce des grains dans l'intérieur du royaume : du 27 janvier 1776 : extrait des registres du Conseil d'État
- Articles additionnels au projet de loi sur les subsistances
- Avis impartial aux citoyens, adressé aux honorables membres du Comité de subsistance de Paris, & communiqué aux 60 districts de la capitale le 19 août 1789
- Avis sur la disette des grains
- Compte rendu le 23 septembre
- Compte rendu par Bon-Claude Cahier, ministre de l'intérieur, a l'Assemblée nationale : dans la séance du samedi 18 février 1792 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Compte rendu par Stanislas Clermont-Tonnerre, a ses concitoyens : de ce qui s'est passé de relatif à lui, à l'occasion du Club des amis de la constitution monarchique, dont il est membre
- Considérations importantes sur la situation actuelle de la République
- Correspondance avec les ministres de la Guerre & de l'Intérieur, et renseignemens donnés à leurs agens, relativement aux subsistances
- Dix épis de bled au lieu d'un, ou, La pierre philosophale de la République française
- Décret de la Convention nationale du 9 décembre 1792, l'an 1er. de la République françoise, qui prononce la peine de deux années de fers contre les agens du pouvoir exécutif, qui feroient pour leur compte le commerce des grains
- Décret de la Convention nationale, du 17 août 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui ordonne un recensement général des grains provenant de la dernière récolte
- Décret de la Convention nationale, du 18 octobre 1792, l'an 1er. de la République françoise : circulation des grains par le canal des deux mers
- Décret de la Convention nationale, du 1er. mars 1793, l'an second de la République françoise, relatif à la répartition des grains qui se trouvent dans les ports de la Méditerranée, & autres lieux des départemens du Midi
- Décret de la Convention nationale, du 2 février 1793, l'an second de la République françoise, qui accorde des primes aux corsaires qui ramèneront des bâtimens ennemis chargés de subsistances
- Décret de la Convention nationale, du 21 septembre 1793, l'an second de la République française, une et indivisible, qui détermine le mode des ordonnances à délivrer pour indemnités des fournisseurs ou employés au service de la République
- Décret de la Convention nationale, du 25 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve l'arrêté des administrateurs du district de Grand-Pré, qui ordonne la vente des orges & avoines trouvées chez les émigrés
- Décret de la Convention nationale, du 31 août 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, relatif à l'emplacement des magasins de grains & de farines pendant la guerre, & aux formalités à remplir pour leur transport
- Décret de la Convention nationale, du 4 mai 1793, l'an second de la République française, relatif aux subsistances
- Décret de la convention nationale, du 1er. février 1793, l'an second de la République françoise, qui met 25 millions à la disposition du ministre de l'intérieur, pour achat de grains
- Essai sur le crédit public et les subsistances
- Examen de plusieurs questions importantes sur le commerce des grains et sur les moyens d'assurer la subsistance des villes
- Exposé de la conduite tenue par l'avocat Laurent à la porte Notre-Dame le 21 mars 1790 : avec l'analyse de tous les témoignages qui y sont relatifs
- Extrait d'un ouvrage intitulé, Le bonheur public, &c., imprimé à Londres en 1780 : contenant, 1o. la liquidation de la dette nationale, en faisant le bonheur de la société, 2o. un plan d'administration sur les grains, afin d'éviter à jamais la disette : présenté à l'Assemblée nationale en 1789
- Idées a répandre parmi les habitans de la & les propriétaires fonciers : imprimé & envoyé dans les départemens par ordre du Comité du salut public
- Idées a répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers : imprimé et envoyé dans les départemens par ordre du Comité du salut public
- Idées a répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers : imprimées et envoyées dans les départemens par ordre du Comité de salut public
- Idées à répandre parmi les habitans de la campagne et les propriétaires fonciers : imprimé et envoyé dans les départemens par ordre du Comité du salut public
- Instruction sur la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume : proposée a l'Assemblée nationale
- Jacques Isoré, cultivateur, député de l'Oise, sur les subsistances
- La Fausse joie, ou, le pain et la viande a huit sous
- La chasse aux monopoleurs, sur le pain : suivi d'un moyen sûr pour empêcher la fraude dans la distribution qui se fait tous les jours chez les boulangers, & détails justes & prècis du prix de la farine à la Halle
- La justification d'un citoyen arlesien jaloux de sa patrie
- La lanterne sourde : accompagnée de notes lumineuses
- Le boulanger et la boulangère, ou, Le pain au mois de novembre au plus tard, ne vaudra que 8 sols les quatres livres, si les fermiers, meûniers & boulangers veulent s'entendre avec les honnêtes gens
- Le ministre de l'intérieur aux corps administratifs, et, par eux, a tous ses citoyens : a Paris, le 1er. septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
- Le ministre de l'intérieur, aux citoyens administrateurs du district d [blank]
- Le pain a deux sols dans toute la République : sans réquisitions ni taxations, et sans que jamais il soit susceptible d'augmentation
- Les Fariboles historiques, ou, Que m'importe la révolution, si elle augmente ma misere ... : 1790
- Les lectures du citoyen, ou, Suite de mémoires sur des objets de bien public
- Les monopoleurs terrassés, ou, Le danger éminent de faire manger au peuple de mauvais pain, en tout pays, d'après l'observation & l'expérience : presenté a l'Assemblée-nationale
- Les subsistances du peuple ajournées
- Lettre de M. le comte de Saint-Priest, à M. le président du Comité des recherches, à l'Assemblée nationale
- Lettre de M. le comte de Saint-Priest, à M. le président du Comité des recherches, à l'Assemblée nationale
- Lettre des boulangers de Paris, au peuple : suivie d'un entretien de deux peres de famille, sur la rareté de la farine
- Lettre du ministre de l'Intérieur a la Convention nationale, sur les subsistances : suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif relative à cet objet, & de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention : imprimées par ordre de la Convention nationale
- Lettre du ministre de l'Intérieur a la Convention nationale, sur les subsistances : suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif relative à cet objet, & de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention : imprimées par ordre de la Convention nationale
- Lettre du ministre de l'intérieur a la Convention nationale, sur les subsistences : suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif, relative à cet objet, & de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention
- Lettre du peuple a M. Necker : sur la cherté du pain
- Lettres patentes du roi, par lesquelles Sa Majesté ordonne l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 16 de ce mois, concernant la confiscation des grains & farines saisis en contravention : données à Paris, le 27 novembre 1789
- Loi portant que les communes se pourvoiront elles-même des sommes dont elles auront besoin pour achat de subsistances : du 30 germinal, an troisième de la République française, une et indivisible
- Loi qui met à la disposition du ministre de l'intérieur douze millions pour achats de grains : du 4 septembre 1792, l'an 4e. de la liberté
- Loi qui prononce des peines contre les boulangers et tous autres qui détourneraient ou dénatureraient quelques parties des denrées acquises par la République : suivie d'un arrêté du Comité de salut public sur la distribution du pain : du 24 floréal, an troisième de la République française
- Loi qui proroge jusqu'au premier messidor le délai fixé par la loi du 4 nivose pour l'approvisionnement des marchés par la voie de la réquisition : du 18 ventose, an troisième de la République française, une et indivisible
- Loi relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur du royaume, & aux précautions à prendre pour en empêcher l'exportation en pays étrangers : donnée à Paris, le 3 février 1792
- Motion d'ordre sur le commerce et les arts
- Mémoire sur les assurances agricoles : sur les avantages de l'établissement d'une Chambre d'assurance des récoltes, pour multiplier les subsistances, les rendre moins chères, et tranquilliser les peuples sur la suffisance des quantités existantes
- Mémoire sur les subsistances
- Mémoire sur les subsistances : sur les moyens les plus propres à les rendre plus abondantes, dans tous les temps, ainsi qu'à nous assurer, en ce moment, tous les biens que nous promettent les riches moissons qui couvrent tous des sols de la République : ouvrage faisant suite au mémoire sur la perfection de la culture et sur les moyens de parvenir à la suppression des jachères, ainsi qu'à celui sur les assurances des récoltes du même auteur
- Nous mourons de faim, le peuple est las il faut que ça finesse
- Nouveaux développemens sur l'amélioration de l'agriculture, par l'établissement de maisons d'économie rurale
- Observations économiques sur le commerce, l'agriculture, les subsistances et les approvisionnemens des cuirs de la République : a la Convention nationale, au département et à la Commune de Paris
- Opinion de Dubois-Crancé sur la contribution en nature : séance du 10 floréal, an IV
- Opinion de Fremanger, député du département d'Eure-et-Loire, sur les moyens de subsistances
- Opinion de J.-P.-M. Fayau, député de la Vendee, sur les subsistances
- Opinion de J.B. Boyer Fonfrede, député de la Gironde, sur le commerce des grains
- Opinion de Jacques Périés, député du département de l'Aude à la Convention nationale, sur les subsistances
- Opinion de Jean Féraud, député du département des Hautes-Pyrénées, sur les subsistances : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Lequinio, député du Morbihan, sur les subsistances : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Louis Portiez, député du département de l'Oise, sur le projet du comité concernant les subsistances
- Opinion de M. L--, député du bailliage d'E--, sur le commerce des grains
- Opinion de Maximilien Robespierre, député à la Convention, sur les subsistances : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de S.B. [i.e. S.P.] Lejeune, député du département de l'Indre, sur les subsistances : imprimée par ordre de la Convention
- Opinion du citoyen Dufriche-Valazé, député du département de l'Orne, sur les subsistances : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion du représentant du peuple Isoré, prononcée à la Convention nationale, séance du duodi des Sans-Culottides, l'an deuxième de la République française
- Opinion et projet de décret sur les subsistances
- Opinion et rpojet [i.e. projet] de décret présentés, par Jacques Isoré, député du département de l'Oise, sur les subsistances : imprimés par ordre de la Convention nationale
- Philippeaux, député a la Convention nationale, jugé par lui-meme : dans son numéro 43 intitulé, Le défenseur de la liberté, ou, L'ami du genre humain, décembre 1792 (vieux stile)
- Proclamation : le représentant du peuple, envoyé dans les départemens environnans Paris pour l'objet des subsistances, aux sans-culottes des départemens de l'Oise & de Seine-&-Oise
- Proclamation du roi, portant nomination de trois députés de la Chambre de commerce, pour l'examen des comptes des grains & farines achetés & vendus par ordre du gouvernement : du 21 avril 1790
- Proclamation du roi, relativement au recouvrement des avances faites pour les subsistances : du 19 août 1790
- Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'exécution des décrets sur la liberté de la circulation intérieure des grains, & particulièrement des dispositions prohibitives de toute exportation à l'étranger : du 21 septembre 1790
- Projet de décret présenté au nom des Comités de salut public, d'agriculture et de commerce, dans la séance du 14 brumaire
- Projet de décret présenté, au nom des Comités d'agriculture et de commerce, réunis
- Projet de décret sur les subsistances
- Projet de décret sur les subsistances
- Projet de décret sur les subsistances
- Projet de loi sur les subsistances
- Projet de loi, sur les subsistances
- Projets de résolutions par Villers sur la libre circulation des grains : séance du 10 nivôse
- Pétition faite par Monsieur Honoré Arnavon, au Conseil-général de la commune
- Rapport au Directoire exécutif par le ministre de la Guerre, du 30 fructidor, an 6
- Rapport des députés de la Convention nationale réunis, pour présenter leurs idées en faveur de la liberté entière du commerce des grains
- Rapport du ministre de l'intérieur a l'Assemblée nationale, sur l'exécution de la loi du 14 mars 1792 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale par décret du 23 mars 1792
- Rapport et décret sur les moyens d'assurer à chaque citoyen la distribution du pain présentés au nom du Comité de salut public
- Rapport et projet de décret fait au nom des Comités de salut public et d'agriculture
- Rapport et projet de décret présentés a l'Assemblée nationale, le 10 décembre 1791, au nom des Comités d'agriculture & de commerce, réunis, sur plusieurs adresses & pétitions relatives aux subsistances
- Rapport et projet de décret sur la création d'une commission chargée d'examiner les comptes des subsistances fournies par le gouvernement en 1789, 1790 & années antérieures
- Rapport et projet de décret sur la distribution du pain aux ouvriers des ports & arsenaux, & arrêté au Comité de marine
- Rapport et projet de décret sur les primes
- Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics par Roger Ducos, député du département des Landes, relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans & autres environnantes, contre l'art. IX du décret additionnel du premier brumaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour perte de fruits
- Rapport fait au nom de la section des subsistances chargée de combattre les économistes
- Rapport fait au nom des Comités de législation, d'agriculture, et de salut public, sur la révision de la loi du 11 septembre, relativement aux subsistances
- Rapport fait au nom du Comité de salut public
- Rapport fait par L.A. Himbert, député de Seine et Marne, sur la résolution relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur de la République : séance du 2 floréal, an V
- Rapport fait par M. de Lessart, ministre de l'intérieur, a l'Assemblée nationale, le premier novembre 1791, sur les diverses parties de l'administration dans son département
- Rapport fait à la Convention nationale au nom des Comités d'agriculture et de salut public
- Rapport fait à la Convention nationale relativement aux régénérations opérées dans les districts d'Etampes et de Dourdan, département de Seine-et-Oise : avec quelques observations et remarques indispensables, notamment sur le mode d'assurer des subsistances jusqu'à la récolte prochaine
- Rapport sur les subsistances : fait au nom des Comités de commerce et d'agriculture
- Restauration de l'agriculture en France, et moyens de prévenir toute disette
- Réclamation patriotique, en faveur du peuple, des cultivateurs, du commerce, des finances & des talens qui, par leur grande utilité, ont droit à la protection de la société, ou, La principale cause des disettes & de la cherté habituelle de toutes les subsistances
- Réflexions sur la nécessité de la liberté du commerce des grains : surveillée par un bureau d'administration générale qui étab[l]iroit une balance nationale, relativement aux grains indigènes, et à l'extraction et importation de ceux de l'étranger, d'après les produits effectifs de la récolte générale de la République, de manièrv [i.e. manière] qu'on seroit assuré en tout temps d'avoir une abondance suffisante de grains, et de parer à tous les inconeéniens [i.e. inconvéniens] de la disette
- Réfutation des objections contre la contribution en nature
- Réponse de L.A. Himbert, député de Seine & Marne, aux objections faites contre la résolution relative à la libre circulation des grains dans l'intérieur de la République : séance du 21 prairial, an. V
- Sur les subsistances
- Vues nouvelles sur l'administration des grains en France
- Événemens mémorables arrivés au fauxbourg Saint-Antoine
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