Baudouin, François-Jean, 1759-1838
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Baudouin, François-Jean, 1759-1838
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- Baudouin, François-Jean, 1759-1838
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- 1759-1838
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- A Maximilien Robespierre, et a ses royalistes
- A nosseigneurs de l'Assemblée nationale
- A.G. Camus, l'un des représentans du peuple, à ses collègues et à ses concitoyens
- Abolin, membre du Conseil des cinq-cents, député de la Haute-Garonne, à ceux qui ne sont point méchans et qui cherchent impartialement la vérité
- Absurdité de l'impôt territorial et de plusieurs autres impôts : démontrée par l'exposition des effets ou réactions des différentes espèces de taxes sur tous les prix, tant du travail que de ses produits, soit dans l'agriculture, soit dans l'industrie
- Addition a la motion de M. Guillotin, sur les loix criminelles
- Adresse au roi, lue par M. le comte de Mirabeau, & adoptée par l'Assemblée nationale, dans la séance du 9 juillet 1789
- Adresse au roi, lue par M. le comte de Mirabeau, et adoptée par l'Assemblée nationale, dans la séance du 9 juillet 1789
- Adresse de remerciemens à l'Assemblée nationale, à l'occasion de son décret rendu le 30 novembre 1789, qui déclare l'isle de Corse province françoise
- Adresse des Gardes nationales de France, lue par M. de La Fayette à l'Assemblée nationale : dans la séance du 13 juillet 1790
- Adresse des actionnaires de la Caisse d'escompte, a Nosseigneurs de l'Assemblée nationale : du 20 novembre 1789 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Affaires étrangères : etat des traitemens annuels des premiers commis & autres employés des bureaux des Affaires étrangères en 1789
- Affaires étrangères : no. Ier bis. : état des traitemens annuels des ambassadeurs, minstres & autres employés du département des affaires étrangères en 1789
- Analyse de l'opinion prononcée au Conseil des cinq-cents, séance du 4 brumaire an 8
- Analyse des idées principales sur la reconnoissance des droits de l'homme en société, & sur les bases de la Constitution
- Analyse des recettes et dépenses faites par le premier ministre des finances, pendant l'année 1789 : précédée de quelques observations sur son discours, & son compte général rendu le 21 juillet 1790, présenté au Comité des finances, conformément à la décision de l'auguste Assemblée dudit mois de juillet
- Anecdotes relatives a quelques personnes, et a plusieurs événemens remarquables de la révolution
- Anecdotes relatives a quelques personnes, et a plusieurs événemens remarquables de la révolution
- Articles présentés a l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume
- Au Corps législatif, Charles-Grégoire Dulac, ancien volontaire national
- Autre discours prononcé par M. Constantini, à la Société des amis de la constitution de Paris, le 6 octobre 1790, sur cette question, L'impôt foncier doit-il être payé en nature ou en argent?, et imprimé avec l'approbation de la Société
- Aux citoyens représentans composant le Corps législatif
- Aux membres du Conseil d'État : précis historique de l'établissement du divorce : suivi de notes et de quelques réflexions relatives au titre second du nouveau projet de Code civil
- Aux représentans du peuple français
- Avant-propos de la discussion du projet de décret sur le desséchement des marais du royaume : lu à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, le 22 avril 1790
- Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des finances, et à la commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable
- Avis de l'imprimeur de l'Assemblée nationale a Mm. les députés
- Avis proposé par M. Goupil de Préfelne, député des communes d'Alençon, sur la question concernant la sanction royale
- Beyts, représentant du peuple, député au Conseil des cinq cents, au citoyen Saint-Aubin, professeur de législation à Paris
- Blaux, membre du Corps législatif au Conseil des anciens, au citoyen Tronchet, son collègue au même Conseil
- Chartre contenant la Constitution françoise dans ses objets fondamentaux : proposée à l'Assemblée nationale
- Chatry-Lafosse, représentant du peuple, membre du Conseil des anciens, a ses collègues des deux conseils
- Collection de quelques rapports et divers petits traités
- Colonies
- Comparaison de la loi du 3 brumaire avec le projet pour la remplacer
- Compte des différens articles de l'arrêté pris par l'Assemblée nationale dans la nuit du 4 au 5 août 1789 : avec quelques réflexions sur les suites que pourront avoir les divers articles qu'il renferme
- Compte rendu au ministre de l'affaire de Toulon : suivie de l'Opinion de M. Mallouet, dans le rapport qui en a été fait dans l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1789
- Compte rendu par M. l'abbé Mulot à l'Assemblée nationale, comme Commissaire du roi à Avignon, le 19 novembre 1791
- Considérations sur les gouvernemens, et principalement sur celui qui convient a la France
- Contre l'adoption, ou, Reponse a l'imprimé du citoyen Challan sur le même sujet
- Copie de la lettre de M. Bouillé a M. de la Tour-du-Pin : de Nancy le premier septembre 1790
- Cours publics et particuliers de langues italienne et angloise : divisés en quarante leçons
- Creuzé-Latouche, membre du Conseil des cinq-cents, au sujet de Mignien fils, dit Planier
- De l'étendue et des bornes naturelles du droit de tester
- De la maniere la plus favorable d'effectuer les emprunts : qui seront nécessaires, tant afin de pourvoir aux besoins du moment, que pour opérer le remboursement des dettes de l'Etat, dont les intérêts sont trop onéreux
- De la nécessité et des moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers : motion faite le 20 août 1789, dans l'assemblée du Comité du district de Saint-Etienne-du-Mont
- De la périodicité des Assemblées nationales, de leur organisation, de la forme à suivre pour amener les propositions qui pourront y être faites, à devenir des loix, & de la sanction nécessaire pour que ces loix soient obligatoires
- De la restitution du Comté Venaissin, des ville et état d'Avignon : motion imprimée sous l'autorisation de l'Assemblée nationale, par son décret du 21 novembre 1789
- De nos prairies marécageuses, de leurs foins et de la nourriture des chevaux de nos armées, etc.
- Des assignats
- Des fêtes en politique et en morale
- Des intérêts des puissances
- Des récompenses en général, des pensions en particulier : renseignemens historiques sur les pensions, en général, pensions du département de la guerre, en particulier
- Deux mots au citoyen Rabaut, rédacteur de la feuille du Bon citoyen, & membre du Conseil des anciens
- Deuxième lettre : Laussat, représentant du peuple, député des Basses-Pyrénées, à son collègue de députation Casenave, en réponse à ce qui concerne le citoyen Casenave lui-même dans ses Observations sur les imputations qui lui ont été faites à la tribune du Conseil des anciens, séance du 3 thermidor an VII
- Dialogue entre André Dumont et un de ses collègues
- Dire de l'abbé Sieyes, sur la question du veto royal : a la séance du 7 septembre 1789
- Discours a l'Assemblée nationale
- Discours de Bigonnet, représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, à l'occasion de la déclaration de guerre aux rois de Naples & de Sardaigne
- Discours de Félix Faulcon, député de la Vienne, sur le quatorze juillet
- Discours de Lucien Bonaparte, sur la Légion d'honneur
- Discours de M. Anson, secrétaire du Comité des finances, prononcé dans l'Assemblée nationale le 4 décembre 1789, et imprimé par ordre de cette Assemblée
- Discours de M. Necker à l'Assemblée nationale
- Discours de M. Rœderer, conseiller au parlement de Metz, prononcé a l'Assemblée nationale, a la séance du 17 novembre, au soir
- Discours de M. Thouret a l'Assemblée nationale, en ouvrant la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire : séance du 24 mars 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Discours de M. Thouret, a l'Assemblée nationale, sur le plan proposé d'aliéner les biens ecclésiastiques aux municipalités : séance du jeudi 18 mars 1790
- Discours de M. Thouret, membre du Comité de constitution, fait à l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du royaume : séance du mardi 3 novembre
- Discours de M. Vaublanc, au nom de la députation du département de Seine & Marne
- Discours de M. de Lally-Tolendal, prononcé à l'Hôtel-de-ville de Paris le 15 juillet, & qu'il a répété à l'Assemblée nationale à la séance du 16
- Discours de M. le comte de Lally-Tolendal a l'Assemblée nationale, le lundi 13 juillet 1789
- Discours de M. le comte de Mirabeau sur la sanction royale
- Discours de M. le mis. de Gouy d'Arcy, à l'Assemblée nationale, à l'occasion de sa première séance à Paris : suivi d'une motion patriotique relative au même objet, du 19 octobre 1789
- Discours de M. le président au roi : du 13 août 1789
- Discours de Pierre-Anastase Torné, évêque et député du département du Cher, sur les grandes mesures nécessaires pour sauver la patrie : le 9 août 1792, l'an 4e. de la liberté
- Discours de Rivoallan, sur la résolution du 28 fructidor an 7, qui déclare applicable au département des Côtes-du-Nord la loi du 24 messidor an 7, sur la répression du brigandage : séance du quatrième jour complémentaire an 7
- Discours de Savary (de l'Eure), prononcé à la séance du Corps législatif, du 11 nivose an 8
- Discours de la commune de Paris à l'Assemblée nationale, prononcé par M. Bailly, maire de cette ville, le 19 octobre 1789
- Discours du citoyen Mollevaut, membre du Conseil des anciens, sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire
- Discours du comte de Lally-Tolendal a l'Hotel-de-ville, le 17 juillet 1789
- Discours du comte de Mirabeau, dans la séance de ce matin 11 juin, sur la mort de Benjamin Francklin : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Discours et adresse de M. Pascal Grimaud, professeur de théologie, et de la majorité de ses collègues, membres du ci-devant chapitre de Saint-Pierre de Clermont-Ferrand, portant adhésion à la Constitution civile du clergé : imprimés par ordre de l'Assemblée nationale
- Discours et motion sur le plan de banque nationale du premier ministre des Finances : prononcé à l'Assemblée nationale le 6 décembre 1789
- Discours prononcé a l'Assemblée nationale
- Discours prononcé a l'Assemblée nationale
- Discours prononcé a l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, sur les banques en géneral, sur la Caisse d'escompte en particulier, et sur le projet du premier ministre des finances, relativement à cette dernière
- Discours prononcé a l'Assemblée nationale, par M. Vergés, député de la commune de Perpignan, dans la séance du 26 juin 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée
- Discours prononcé par Ginguené, l'un des orateurs au Corps législatif, sur le traité de paix entre la République française et S.M. le roi des Deux-Siciles : séance du 17 frimaire an 10
- Discours prononcé par J. Dusaulx, a l'administration municipale du premier arrondissement du canton de Paris, le 10 fructidor an 5, à l'occasion de la fête de la vieillesse, célébrée en vertu de la loi du 3 brumaire an 4
- Discours prononcé par M. Gouttes, curé d'Argeliers, sur la motion relative aux biens du clergé
- Discours prononcé par M. Lessore, au nom du district de St. Nicholas du Chardonnet, à l'Assemblée nationale : du premier juin soir
- Discours prononcé par M. Necker, premier ministre des finances, a l'Assemblée nationale, le 24 septembre 1789
- Discours prononcé par M. de Puységur, colonel du régiment de Strasbourg artillerie, à la barre de l'Assemblée nationale, dans la séance du jeudi 10 juin 1790
- Discours prononcé par M. le comte de Mirabeau, dans la séance du vendredi 20 novembre, sur le projet de banque nationale, présenté par le premier ministre des finances : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Discours prononcé par M. le lieutenant-civil, à la séance du 26 mai 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Discours prononcé par Mollevault au Corps législatif, dans la séance du 27 ventose an 9
- Discours prononcé par le roi, à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790
- Discours prononcé à l'Assemblée nationale, par M. de Condorcet, au nom de l'Académie des sciences, à la séance du 12 juin 1790
- Discours que M. le marquis de Sillery devoit prononcer à l'Assemblée nationale, le lundi 19 octobre 1787 [sic]
- Discours qui a remporté le prix d'histoire proposé par l'Institut national de France, décerné dans sa séance publique du 15 vendémiaire an 9, sur cette question, Par quelles causes l'esprit de liberté s'est-il développé en France, depuis François Ier jusqu'en 1789?
- Discours sur la liquidation de la dette publique, prononcé à l'Assemblée nationale le 4 septembre 1790
- Discours sur les assignats
- Divers articles proposés pour entrer dans la Déclaration des droits
- Dix-septième lettre de Caton
- Déclaration de P.-C.-L. Baudin (des Ardennes), député au Corps législatif et membre du Conseil des Anciens, sur les motifs d'après lesquels a été proposée, et les circonstances dans lesquelles a été décrétée par la Convention nationale la loi d'amnistie du 4 brumaire de l'an IV, dont il a été le rapporteur
- Déclaration des droits de l'homme en société
- Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
- Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
- Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
- Déclaration des droits du citoyen françois : détachée du Préliminaire de la Constitution
- Déclaration du roi, adressé à tous les François, à sa sortie de Paris
- Décret de l'Assemblée nationale sur les formes de la sanction, de la promulgation, de l'envoi, et de la publication des loix : précédé du rapport fait par M. Thouret au nom du Comité de Constitution : imprimé par ordre de l'Assemblée : du 2 novembre 1790
- Décret de l'Assemblée nationale, concernant la contribution patriotique, du mardi 6 octobre 1789 : et adresse de l'Assemblée nationale à ses commettants
- Décret de l'Assemblée nationale, du 12 & 14 novembre : précédé du rapport sur l'établissement & le traitement d'un receveur des contributions foncières & personnelles dans chaque district : et sur la proposition d'établir également un trésorier dans chaque département : fait au nom du Comité des finances
- Décret de l'Assemblée nationale, rendu sur la protestation de la municipalité & du district de Corbigny, contre le placement du tribunal de ce district : précedé du rapport fait au nom du Comité de constitution dans la séance du 23 septembre
- Décret rendu sur la première composition de la gendarmerie nationale : précédé d'un rapport fait au nom des Comités de constitution & militaire
- Décret sur la Constitution civile du clergé : du 12 juillet 1790
- Décret sur le dessèchement des marais, rendu le 24 décembre 1790 : précédé du dernier rapport fait sur cet objet, au nom des Comités d'agriculture et de commerce, de mendicité, de féodalité, et de domaines
- Décrets rendus sur l'avancement du corps du génie, précédés du rapport fait au nom du Comité militaire
- Essai sur l'institution des conseils-généraux
- Essai sur les causes qui, en 1649, amenèrent en Angleterre l'établissement de la république, sur celles qui devaient l'y consolider, sur celles qui l'y firent périr
- Essai sur les causes qui, en 1649, amenèrent en Angleterre l'établissement de la république, sur celles qui devaient l'y consolider, sur celles qui l'y firent périr
- Examen du Mémoire du premier ministre des finances : lu à l'Assemblée nationale, le 6 mars 1790
- Explications données à la tribune du Conseil des cinq-cents par Joachim Perez, député du Gers, en réponse au message du Directoire exécutif qui y a été lu à la séance du 16 ventôse an 6
- Exposition des motifs qui paroissent devoir déterminer à réunir à la Déclaration des droits de l'homme, celle des devoirs du citoyen
- Extrait d'un ouvrage intitulé, Le bonheur public, &c., imprimé à Londres en 1780 : contenant, 1o. la liquidation de la dette nationale, en faisant le bonheur de la société, 2o. un plan d'administration sur les grains, afin d'éviter à jamais la disette : présenté à l'Assemblée nationale en 1789
- Funérailles de Baudin (des Ardennes) membre de l'Institut national, l'un des représentans du peuple
- Idée d'une motion importante, pour compléter l'arrêté du 5 août
- Idées présentées au Comité militaire
- Idées sur la constitution politique la plus convenable à la ville de Paris formant seule un departement
- Idées sur les bases de toute constitution
- Idées élémentaires sur la constitution
- J.B. Harmand, député par le département de la Meuse, a ses concitoyens, sur les événemens des 18 et 19 brumaire an 8
- Journal des savans
- La France ecclésiastique, telle qu'elle peut être avant quinze ans
- La déclaration des droits de l'homme et du citoyen, mise à la portée de tout le monde, & comparée avec les vrais principes de toute société
- La déclaration des droits de l'homme et du citoyen, mise à la portée de tout le monde, et comparée avec les vrais principes de toute société
- Lapotaire, membre du Conseil des anciens, député par le département du Morbihan, a ses concitoyens, sur la révolution des 18 et 19 brumaire
- Laussat, député au Corps législatif par le département des Basses-Pyrénées, a ses commettans, sur la révolution des 18 et 19 brumaire
- Le garde des archives de la République, aux représentans du peuple membres de la Commission des inspecteurs du Palais national des Cinq-cents : Paris, le 6 pluviose, an VII de la République française, une et indivisible
- Lettre d'un représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, a un membre du Directoire exécutif : germinal, an 7 de la République française
- Lettre de M. Blonde, ancien avocat au Parlement, à Monsieur Agier, président du Comité des recherches de la ville
- Lettre de M. Bouillé à l'Assemblée nationale : Nancy, le 9 septembre 1790
- Lettre de M. Dubois de Crancé, député du département des Ardennes, a ses commettans, ou, Compte rendu des travaux, des dangers et des obstacles de l'Assemblée nationale, depuis l'ouverture des Etats-généraux au 27 avril 1789, jusqu'au premier août 1790
- Lettre de M. le comte de La Gallissonnière, député a l'Assemblée nationale, a M. Baudouin
- Lettre de M. le comte de Montmorin à M. le duc de Liancourt, président de l'Assemblée nationale : lettre de M. l'ambassadeur d'Angleterre à M. le comte de Montmorin : réponse de M. le duc de Liancourt, président de l'Assemblée nationale, à M. le comte de Montmorin : lettre de M. Necker à l'Assemblée nationale
- Lettre de M. le duc de Dorset, ambassadeur d'Angleterre, à M. le comte de Montmorin, ministre et secrétaire d'Etat au département des affaires etrangères
- Lettre des religieux de Saint-Martin-des-Champs à Paris, à l'assemblée nationale. (29 septembre.)
- Lettre et rapport de M. Necker, premier ministre des finances
- Lettre à M. le président de l'Assemblée nationale sur les avantages politiques à retirer d'un premier décret concernant les municipalités & les districts
- Louise Robert a Monsieur Louvet, député à la Convention nationale par le département du Loiret
- Léger apperçu sur les revenus publics, depuis 1380 jusqu'en septembre 1789 : réformes proposées : motion ajournée sur les François absens et les gens en place qui ne résident point
- Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques
- Marbot, représentant du peuple, a ses collègues des deux Conseils : Paris, le 5 messidor, an 5
- Marbot, représentant du peuple, à la commission du Conseil des cinq-cents, chargée de l'examen des opérations des assemblées électorales de la Corrèze
- Motifs et précis de la motion de M. le baron d'Allarde sur un nouveau régime des finances
- Motifs présentés dans la séance de l'Assemblée nationale du 4 septembre 1789, au nom du Comité de Constitution, sur divers articles du plan du Corps législatif, & principalement sur la nécessité de la sanction royale
- Motion concernant la constitution de l'armée : proposée à discuter dans les bureaux de l'Assemblée nationale
- Motion d'ordre de F.M.Alex. Labrouste (de la Gironde) sur les diverses questions présentées au conseil concernant la législation relative aux prises : du 17 frimaire an 7
- Motion d'ordre de Sherlock, député au Corps législatif, sur l'état de la République, et les moyens de la consolider
- Motion d'ordre et projet de résolution sur la clôture et les radiations de la liste des émigrés
- Motion d'ordre faite par Gauran, sur la demande de l'administration centrale du Gers, en dégrèvement sur le contingent qui lui a été assigné par la commission des finances sur l'exercice de l'an 5 : séance du 29 pluviôse an 6
- Motion d'ordre par Declerq (du Nord), membre du Conseil des cinq-cents, sur les dangers de la patrie : séance du 11 fructidor an 7
- Motion d'ordre par Foncez (de Jemmapes), sur la déchéance des acquéreurs des domaines nationaux : séance du 24 ventose an 7
- Motion d'ordre sur l'article du nouveau tarif des canaux d'Orléans et de Loing, relatif aux charbons de bois
- Motion de M. Rabaut, concernant une formation de petits assignats : le 16 avril 1790
- Motion de M. Thouret, sur les propriétés de la couronne, du clergé, & de tous les corps & etablissemens de main-morte : séance du 23 octobre 1789
- Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies
- Motion de M. de Volney, député d'Anjou : séance du 18 septembre 1789
- Motion de M. l'abbé Grégoire, curé d'Emberménil, a la séance du 14 juillet 1789
- Motion de M. l'evêque d'Autun, sur les biens ecclésiastiques : du 10 octobre 1789
- Motion de M. l'evêque d'Autun, sur les biens ecclésiastiques : du 10 octobre 1789 : décrétée par l'Assemblée nationale
- Motion de M. l'évêque d'Autun, sur les biens ecclésiastiques : du 10 octobre 1789
- Motion de M. le comte de Castellane, du 22 août 1789
- Motion de M. le comte de Mirabeau concernant la Caisse d'escompte
- Motion de M. le duc d'Aiguillon à la séance du 4 août 1789
- Motion de M. le marquis de La Coste, sur les biens dits ecclésiastiques : faite dans l'Assemblée nationale, ce 8 août 1789
- Motion de M. le vte. de Mirabeau, député de la noblesse du Haut-Limousin, à l'Assemblée nationale, du 8 août 1789
- Motion du M. le marquis de Monspey : du 28 octobre 1789
- Motion faite par M. le marquis de Montcalm Gozon, député de Ville-Franche en Rouergue, le 31 décembre 1789 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Motion faite à l'ouverture de la séance du 13 juillet 1789
- Motion faite à l'ouverture de la séance du 27 août
- Motion pour l'établissement des assemblées provinciales
- Motion présentée dans les bureaux de l'Assemblée nationale
- Moyen simple, sûr, et facile, pour libérer l'État, soulager le peuple, & rendre la nation plus riche, plus puissante, & plus heureuse qu'elle n'a jamais été : dédié au roi & à la nation
- Moyens d'exécution pour les jurés au criminel et au civil : rédigés en articles
- Moyens proposés à l'Assemblée nationale, par M. le marquis de Gouy d'Arsy, pour prévenir la banqueroute de l'État
- Mémoire adressé par le premier ministre des finances, à l'Assemblée nationale, le 17 décembre 1789
- Mémoire de M. le premier ministre des finances : envoyé a l'Assemblée nationale et lu dans la séance du samedi 6 mars 1790
- Mémoire du roi, adressé à tous les François, à sa sortie de Paris
- Mémoire envoyé a l'Assemblée nationale
- Mémoire lu a l'Assemblée nationale par M. le premier ministre des finances, le 29 mai 1790
- Mémoire lu par le premier ministre des finances à l'Assemblée nationale, le 14 novembre 1789, & imprimé par ses ordres
- Mémoire lu par le premier ministre des finances, à l'Assemblée nationale, le 14 novembre 1789, et imprimé par ses ordres
- Mémoire pour M. Pierre-André-Charles, comte de Chavaignes-Maillé, détenu, par ordre du gouvernement, à la Bastille, depuis le 24 décembre 1776, jusqu'au 7 janvier 1787
- Mémoire pour la franchise du port, de la ville, et du territoire de Marseille
- Mémoire sur la dotation des curés en fonds territoriaux : lu à séance du 11 avril 1790
- Mémoire sur la tonte du troupeau national de Rambouillet, la vente de ses laines et de ses productions disponibles : lu à la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut, le 16 messidor an 6 de la République française
- Mémoire sur le rachat des droits féodaux, déclarés rachetables par l'arrêté de l'Assemblée nationale du 4 août 1789
- Mémoire sur les subsistances
- Mémoires sur les monnoies
- Neuvième discours de M. Thouret a l'Assemblée nationale, sur l'organisation judiciaire : séances des 11 et 12 janvier 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Notes des citoyens Basterrèche, sur les pamflet mensonger intitulé, Affaire maritime importante pour les citoyens Olivier et consorts
- Notes rapides présentées au Conseil des anciens sur la résolution prise par le Conseil des cinq-cents le 17 ventôse dans l'affaire des citoyens Basterrèche (de Bayonne) et Olivier et consorts (du Havre)
- Notice d'un livre imprimé a Bamberg en MCCCCLXII : lue à l'Institut national
- Notions sur les domaines congéables
- Nouvelle division de la France en cent-dix départemens, chacun pouvant former une assemblée provinciale, un siége épiscopal, & une ou plusieurs cours de justice équivalente aux présidiaux
- Nouvelles réflexions sur le projet de payer la dette exigible en papier forcé
- Observations a joindre à l'opinion de M. Lamy, député du bailliage de Caen, relative à la responsabilité des chefs des bureaux de l'administration : du 21 janvier 1790
- Observations de F.M.Al. Labrouste (de la Gironde) sur la résolution du 4 nivôse an 7, relative aux prises maritimes : du 8 nivose an 7
- Observations de Pémartin, député par le département des Basses-Pyrénées, sur le nouveau projet de contributions personnelle, somptuaire & mobilière
- Observations du cen. Abgrall, élu, en l'an VI, au Conseil des cinq-cents, par l'Assemblée électorale du Finistère, sur les causes de l'annullation de son élection
- Observations pour les citoyens Basterrèche frères, négocians de Bayonne
- Observations sommaires sur les biens ecclésiastiques : du 10 août 1789
- Observations statistiques sur une entreprise utile et déja commencée, dont l'entière exécution procureroit à la ci-devant province de Bretagne les plus grands avantages, et seroit propre en même temps à seconder les vues bienfaisantes du gouvernement, pour l'amélioration de la partie centrale de cette importante portion du territoire français
- Observations sur l'organisation des postes et messageries, présentées au Corps législatif par Joachim de Perez (du Gers), membre du Conseil des cinq-cents
- Observations sur la dernière rédaction de l'article VIII du nouveau projet de loi sur les successions, adoptée après le troisième amendement proposé par Berlier
- Observations sur la déclaration des droits et devoirs de l'homme et du citoyen
- Observations sur la réclamation faite par la province d'Anjou, relativement au décret de l'Assemblée nationale, du 23 septembre, sur les gabelles
- Observations sur le second rapport du Comité des monnoies
- Oc'Frecthinker, Irlandais-uni, a l'Autrichien Schoefner, défenseur officieux d'une prétendue scission de l'assemblée électorale du département de la Haute-Vienne
- Opinion d'A. F. Pison du Galland, député de Dauphiné a l'Assemblée nationale : sur la dénonciation faite dans la séance du 26 octobre, de la convocation des Etats de cette province & de leur doublement
- Opinion d'Ant. M.N.J. Vistorte, représentant du peuple (des Côtes-du-Nord), sur les domaines congéables : fructidor an 6
- Opinion d'un député, sur les conséquences qui pourroient résulter du décret rendu par l'Assemblée nationale le 2 novembre 1789
- Opinion de Aubert sur l'appel nominal, fait et dépouillé dans la séance du 28 thermidor an 7
- Opinion de Bellegarde, représentant du peuple au Conseil des anciens, contre la résolution relative à l'impôt sur le sel
- Opinion de Brémontier, député du départment de la Seine inférieure, sur la nouvelle circonscription du canton : séance du frimaire an 7
- Opinion de Cabanis sur l'impôt du sel à l'extraction
- Opinion de Cabanis sur les réunions s'occupant d'objets politiques
- Opinion de Cardonnel, député du Tarn, sur la suspension du divorce par incompatibilité d'humeur & de caractère
- Opinion de Ch. Van Hultem (de l'Escaut), membre du Conseil des cinq-cents, sur l'article XI du projet de résolution qui oblige les ci-devant nobles à verser à l'emprunt forcé le double du contingent ordinaire : prononcée dans la séance du 29 messidor an 7
- Opinion de Chaigneau (de la Vendée) contre la proposition d'assujetir le sel à un impôt
- Opinion de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du 20 juillet 1790, et motion sur le jugement des appels
- Opinion de Charles-François Bouche, député de la sénéchaussée d'Aix, dans la séance de l'Assemblée nationale, le 22 septembre au soir, 1789 : paiement des impôts
- Opinion de Corbun, député de la Gironde au Conseil des cinq-cents, sur l'impôt prétendu indirect qu'on a proposé de percevoir sur les sels à l'extraction des salines et des marais salants
- Opinion de Couzard, dans la discussion ayant pour objet l'examen des bases de la législation sur le fait de la course et des prises maritimes : prononcée le 14 fructidor an 6
- Opinion de Demoor (des Deux Nethes), contre l'impot sur le sel, et l'établissement de tout nouveau subside pour l'an 7 : séance du 17 pluviose an 7
- Opinion de Demoor, député des Deux-Nèthes, contre le projet qui tend à annuller les opérations des assemblées électorales scissionnée & scissionnaire du département des Deux-Nèthes : séance du 18 prairial an 7
- Opinion de Desplanques sur les institutions républicaines
- Opinion de Doche-Delisle, député de la Charente, sur les trois projets de résolution présentés par la commission de la régie des droits de greffe : vendémiaire an 7
- Opinion de Dubignon, qu'il n'a pu prononcer vu la fermeture précipitée de la discussion : séance du 11 frimaire an 7
- Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le rapport de Ludot concernant la législation des prises
- Opinion de F.M.Al. Labrouste (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté le 27 nivôse an 6, par F. Sainthorent, sur la question de savoir s'il y a lieu à modifier la loi du 9 fructidor an 5, relative aux fermages arréragés de domaines nationaux & de biens séquestrés
- Opinion de Francq (des Forêts), membre du Conseil des anciens, sur la résolution relative au service des hospices civils et des enfans de la patrie : séance du 6 vendémiaire an 8
- Opinion de Félix Faulcon, représentant du peuple, sur la loi du 3 brumaire et sur la proposition d'exclure les amnistiés des fonctions publiques
- Opinion de Gauran (député du Gers), sur la liberté de la presse
- Opinion de Grandmaison fils, député de la Gironde au Conseil des cinq-cents, sur le mode de remplacement des membres du Tribunal de cassation
- Opinion de Groscassand-Dorimond, député de l'Ain, sur l'article XV du projet de résolution présenté par la Commission des onze, relatif au mode de juger sur les demandes en radiation définitive de la liste des émigrés : séance du 9 messidor an 7
- Opinion de H.-B. Delattre (du Pas-de-Calais) sur la résolution du 16 brumaire an V, relative aux lois des 3 et 4 brumaire an IV
- Opinion de J.B. Harmand (de la Meuse) sur la résolution relative aux fugitifs des Haut & Bas-Rhin, pour faire suite à son rapport sur cette résolution
- Opinion de J.B. Harmand, député du département de la Meuse, sur le dernier rapport relatif à l'emprunt forcé
- Opinion de J.B. Noaille, député du Gard, sur la loi du 3 brumaire
- Opinion de J.F.N. Marchoux, député des Ardennes, sur la loi du 3 brumaire et projet de résolution : par lui présenté au Conseil des cinq-cents
- Opinion de Jean-Henri Bancal, représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, sur la question du serment de fidélité à la République et à la Constitution de l'an 3, et de haine à la royauté et à l'anarchie, par les électeurs : séance du 25 ventôse, an V
- Opinion de Joachim Pérez (du Gers), membre du Conseil des cinq-cents, sur le projet de répartition de 240 millions de contribution foncière pour l'an 5, entre les 98 départements de la République française situés en Europe : présenté par la commission spéciale des contributions dans la séance du 3 ventôse an 5
- Opinion de Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), contre la résolution du 24 pluviose an 7, portant établissement d'un impôt sur le sel : séance du 4 ventose an 7
- Opinion de Jourdan, sur la loi du 3 brumaire
- Opinion de Laffon-Ladébat, représentant du people, sur la résolution du Conseil des cinq-cents, relative à la déclaration exigée des électeurs pour l'an 5 : séance du 30 ventôse
- Opinion de Laffon-Ladébat, représentant du peuple, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution du Conseil des cinq-cents, relative aux marchandises anglaises : prononcée au Conseil des anciens dans la séance du 10 brumuire [sic] an 5
- Opinion de Leborgne, sur la liberté de la presse, avec quelques détails sur la situation de la République : séance du 27 prairial an 7
- Opinion de Lecointe-Puyraveau sur la question de l'atermoiement : séance du 2 frimaire, an V
- Opinion de Lecouteulx, represéntant du peuple, membre du Conseil des anciens, sur la résolution qui fixe la date de l'exécution de la loi du 29 nivose an 6
- Opinion de Louis Boislandry, sur le projet de tarif du Comité d'agriculture & de commerce
- Opinion de M. Deymar, député de Forcalquier, sur le Mémoire de M. Necker, lu à l'Assemblée nationale le 14 novembre 1789 : le 4 décembre 1789
- Opinion de M. Du Pont, député de Nemours, sur le projet de créer pour dix-neuf cents millions d'assignats-monnoie, sans intérêt : exposée à l'Assemblée nationale, le 25 septembre 1790
- Opinion de M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, sur le revenu public produit par la vente du tabac : prononcée à l'Assemblée nationale le 23 avril 1790
- Opinion de M. Dubois de Crancé, député du bailliage de Vitry-le-François, sur la proposition du premier ministre des finances, concernant les impôts
- Opinion de M. Duquesnoy, sur la division du royaume : lue à la séance du 5 octobre 1789
- Opinion de M. Duquesnoy, sur les projets de déclaration de droits
- Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du Royaume
- Opinion de M. Gaultier de Biauzat sur la sanction royale
- Opinion de M. Gossin, député de la province du Barrois, sur l'utilité des divisions proposées par le Comité de Constitution, et sur l'application de ce plan aux trois provinces de la Lorraine, des Evêchés et du Barrois
- Opinion de M. Gossuin, député du département du Nord, sur les émigrations
- Opinion de M. Lamy, député du bailliage de Caen, sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, comme suite nécessaire de celle des ministres
- Opinion de M. Martin, député de Franche-Comté, a l'Assemblée nationale, sur la division du royaume en quatre-vingt départemens, et sur celle de cette province en particulier
- Opinion de M. Pellerin, député du comté nantais, sur le projet d'une nouvelle division du royaume
- Opinion de M. Périsse Duluc, député de Lyon, sur le principe du droit des subsides : dans la séance de l'Assemblée nationale du 26 août 1789
- Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne sur la motion suivante de M. le comte de Castellane, nul homme ne peut être inquiété pour ses opinions, ni troublé dans l'exercice de sa religion
- Opinion de M. Rabaut de Saint-Etienne, sur la motion suivante de M. le comte de Castellane, nul homme ne peut être inquiété pour ses opinions, ni troublé dans l'exercice de sa religion
- Opinion de M. Rabaut de Saint-Étienne sur quelques points de la constitution
- Opinion de M. Rabaut de Saint-Étienne, sur la motion suivante de M. le vicomte de Noailles
- Opinion de M. Salle, député de Lorraine, sur la sanction royale, a la séance du premier septembre 1789
- Opinion de M. Target sur la division du royaume : a la séance du 10 novembre 1789
- Opinion de M. Treilhard, sur la propriété des possessions du clergé
- Opinion de M. Treilhard, sur le rapport du Comité des finances, du 18 décembre 1789, au sujet de la Caisse d'escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, & sur l'administration de toutes : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Opinion de M. Treilhard, sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant l'organisation du clergé : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale : du 30 mai 1790
- Opinion de M. Tronchet sur le jugement par jury : prononcée le 19 avril 1790 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Opinion de M. Verdet, député du baillage de Saarguemines [sic], sur la division du royaume proposée par le Comité de constitution
- Opinion de M. de Bengy de Puyvallé, député du Berry, sur le rapport du Comité de Constitution, qui a pour objet l'établissement des bases de la représentation personnelle, & l'organisation des assemblées administratives & des nouvelles municipalités : lue à la séance du jeudi 5 novembre 1789 ; et imprimée sur la demande de l'Assemblée nationale
- Opinion de M. de La Blache, député du Dauphiné, contre l'emission des assignats : du 5 septembre 1790 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Opinion de M. de Menou, sur l'ordre du travail, suivie d'un projet de décret : du 21 mars 1790
- Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des amis de la constitution, sur le mode de responsabilité des agens du pouvoir exécutif
- Opinion de M. de Polverel, sur l'aliénation et l'emploi des biens nationaux, et sur l'extinction de la dette publique : lue à l'assemblée de la Société des amis de la constitution, le vendredi 25 juin 1790
- Opinion de M. de Viefville des Essars, député du Vermandois, sur la question de propriété des biens ecclésiastiques
- Opinion de M. de la Ville Le Roux, sur le systême de deux Chambres
- Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, dans la cause des magistrats qui composoient ci-devant la Chambre des vacations du Parlement de Bretagne : prononcée dans l'Assemblée nationale, le lundi 11 janvier 1790
- Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur la propriété des biens ecclésiastiques : prononcée dans l'Assemblée nationale le mardi 13 octobre 1789
- Opinion de M. l'abbé Sieyes, sur l'arrêté du 4, relatif aux dîmes, prononcé le 10 août, à la séance du soir
- Opinion de M. l'évêque d'Autun, sur la question des biens ecclésiastiques
- Opinion de M. l'évêque d'Autun, sur les banques & sur le rétablissement de l'ordre dans les finances : prononcée à l'Assemblée nationale le vendredi 4 décembre 1789, & imprimée par son ordre
- Opinion de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre dans la discussion du 8 avril, sur le pouvoir judiciaire
- Opinion de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, du lundi matin 13 juillet 1789
- Opinion de M. le comte de Castellane, du 23, sur sa motion de la veille
- Opinion de M. le comte de Virieu à l'Assemblée nationale, dans la séance du lundi matin 13 juillet, sur la proposition de demander au roi le rappel des ministres disgraciés
- Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld, député de Paris, sur les assignats-monnoie : le 15 avril 1790
- Opinion de M. le duc de Liancourt, député de Clermont en Beauvoisis, sur les deuxième & troisième rapports du Comité militaire, le 9 février 1790
- Opinion de M. le duc de Lévis, député de Senlis, a la séance du 24 août 1789
- Opinion de M. le marquis d'Estourmel, député du Cambresis, pour la séance du 14 avril 1790, et capitulation du Cambresis
- Opinion de M. le marquis d'Estourmel, député du Cambresis, sur la question de savoir si la nation doit déléguer au roi le droit de guerre & de paix : prononcée dans la séance du 22 mai 1790
- Opinion de M. le marquis d'Estourmel, député du bailliage du Cambresis, dans la séance du samedi 31 octobre 1789
- Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsy, dans la séance de l'Assemblée nationale, du 19 septembre 1789, matin, sur la situation des finances
- Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsy, sur le projet de décrets proposé par le Comité des finances dans la séance de l'Assemblée nationale du 7 septembre 1789, après midi
- Opinion de M. le vte. de Mirabeau, sur la motion de M. de Volney, relative à une nouvelle convocation
- Opinion de Marbot, membre du Conseil des anciens, sur la résolution relative au complément de deux cent mille conscrits : séance du 28 germinal, an 7
- Opinion de Marvaud (de la Charente), contre le systême des impôts sur les consommations, et notamment le sel
- Opinion de Marvaud, membre de la députation de la Charente, sur la liberté de la presse : séance du 27 prairial an 7
- Opinion de Meillan, membre du Conseil des anciens, sur la résolution du 18 brumaire, relative aux individus qui se sont soutraits à la déportation prononcée contre eux par la loi du 19 fructidor, & en vertu de celle du 22 du même mois : séance du 19 brumaire an 7
- Opinion de Membrède (de la Meuse-Inférieure) sur le nouveau projet de résolution, presenté par Roemers, sur la police et la responsabilité des communes : le 12 messidor an 7
- Opinion de Mourer, député de la Meurthe, sur le Projet de résolution présenté par Joubert, au nom de la Commission militaire, relativement aux congés absolus, le 22 frimaire an 7
- Opinion de P. David-Jonquier, député du Gard, sur le rapport de la loi du 3 brumaire
- Opinion de P.F. Duchesne, (député de la Drôme au Conseil des cinq-cents,) sur la formule du serment républicain
- Opinion de Picault, député par le département de Seine-&-Marne, sur la résolution du 23 brumaire an V, concernant les successions : prononcée dans la séance du 15 pluviôse, an V
- Opinion de Pierre-Florent Louvet (de la Somme) sur la répartition de la contribution foncière de l'an V : prononcée à la séance du 27 germinal, an V
- Opinion de Quatremere, sur le second projet relatif aux réunions politiques
- Opinion de Reinaud-Lascours, député du Gard, sur la loi du 3 brumaire
- Opinion de Sherlock, député au Corps législatif, sur la proposition d'admettre les dénonciations portées contre la majorité de l'ancien Directoire : séance secrète du Conseil des cinq-cents, le [blank] an 7
- Opinion de Sherlock, sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques
- Opinion de Thédore [sic] Chabert, député du département des Bouches-du-Rhône, sur la nullité de la nomination des juges du tribunal du département des Bouches-du-Rhône : séance du 7 frimaire an 4
- Opinion de Vimar, député du département de la Seine-Inférieure au Conseil des anciens, sur la résolution du 27 thermidor an 6, relative aux aliénations de biens domaniaux faites par l'ancien gouvernement
- Opinion du C. Serclot des Guyonnières, député du département de la Mayenne, sur le libre exercice du culte, et sur les prêtres proscrits en masse pour avoir refusé le serment
- Opinion du chevalier Alexandre de La Meth, a la séance du samedi 8 août 1789, dans l'Assemblée nationale
- Opinion du citoyen Cardonnel, député du Tarn, sur l'aliénation des presbytères, proposée par Jard-Panvillier, au nom de la commission dont il est le rapporteur
- Opinion du citoyen Carret, député du département du Rhône, au Conseil des cinq-cents, sur la proposition de déclarer la patrie en danger
- Opinion du marquis de Foucauld l'Ardimalie, député de la noblesse de la province du Périgord, sur la motion de M. le vicomte de Noailles, concernant l'abolition de la féodalité, et le rachat des cens et rentes seigneuriales, etc. : du mardi 4 août 1789, à la séance du soir
- Opinion du représentant du peuple Costé, membre du Conseil des cinq-cents, sur le projet présenté par Riou, au nom de la Commission de marine, sur les encouragements dus aux armemens en course, et sur la législation en matière de prises maritimes, discuté dans les séances des 13 et 14 brumaire an 8
- Opinion prononcée au Conseil des cinq-cents, par Daubermesnil, sur le droit de péage à percevoir sur les routes : séance du 4 frimaire an V
- Opinion relative aux finances, et à la Caisse nationale
- Opinion sur le divorce, par Jean-Henry Bancal, représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, député au Corps législatif par le département du Puy-de-Dome : prononcée au Conseil des cinq-cents le 12 pluviôse an 5
- Opinion sur le mode de recrutement pour l'armée
- Opinion sur le rapport de Roemers relatif à la police et à la responsabilité des communes
- Organisation, division et fixation des sieges episcopaux &c. : suivie du discours de M. Dubois de Crancey, député à l'Assemblée nationale
- Partie recueillie dans le Moniteur, de l'opinion d'Engerrand, émise dans la séance du premier germinal an 4, pour la subrogation de la nation aux droits éventuels des émigrés sur les successions de leurs pères, mères, & autres ascendans
- Pièces justificatives des Mémoires sur les finances du royaume, au nom du Comité des finances
- Pièces justificatives du Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre : fait à l'Assemblée nationale
- Plan d'une constitution militaire et nationale de l'armée francoise
- Plan d'éducation nationale de Michel Lep[e]letier
- Plan de constitution présenté à la Convention nationale, les 15 & 16 février 1793, l'an II de la République
- Plan de constitution présenté à la Convention nationale, les 15 et 16 février 1793, l'an IIme de la République
- Plan de division du royaume, et reglement pour son organisation
- Plan de travail : présenté à l'Assembtée [sic] nationale, au nom du Comité des finances
- Plan sur la gabelle
- Premier rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le code rural : présenté à l'Assemblée nationale, le 29 août 1790
- Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition, le 8 août 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale : ordre du travail
- Premier rapport fait au nom du Comité militaire à l'Assemblée nationale par M. le marquis de Bouthillier, le 19 novembre 1789, sur la manière de recruter l'armée
- Première lettre : Laussat, représentant du peuple, à son collègue de députation, Casenave, en réponse à la diatribe de Casenave contre Laussat, dans l'imprimé intitulé, Observations du citoyen Casenave sur les imputations qui lui ont été faites, etc., et distribué au Corps législatif le 18 thermidor an VII
- Principes constitutionnels relativement au renvoi & à la nomination des ministres : discours prononcé à la Société des amis de la liberté & de la constitution de 1789 dans leur séance du 20 octobre 1790
- Principes de toute constitution
- Principes de toute constitution
- Principes et opinion de M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, sur la disposition que doit faire l'Assemblée nationale des biens ecclésiastiques en général, & de ceux des ordres religieux en particulier : décembre 1789
- Principes et opinion sur la conduite constitutionnelle que doivent tenir les troupes en cas de sédition
- Principes fondamentaux de la police et de la justice : présentés au nom du Comité de Constitution
- Proces-verbal de l'Assemblée nationale : imprimé par son ordre
- Programme pour la continuation de la description des arts : séance publique du 15 vendémaire an VII, au Palais national des sciences et arts
- Programme sur la continuation de la Notice des manuscrits : 15 messidor an 6
- Projet d'adresse au roi, lu à l'Assemblée nationale par M. le marquis de Sillery, le 15 juillet 1789
- Projet d'articles relatifs à la constitution de l'Assemblée nationale, à la forme de son travail, à la proposition, à la préparation & à la sanction des loix : remis sur le bureau de l'Assemblée nationale, dans la séance du vendredi 4 septembre
- Projet d'une déclaration des droits et des principes fondamentaux du gouvernement
- Projet de Déclaration des droits de l'homme en sociéte
- Projet de Déclaration des droits de l'homme en société
- Projet de constitution pour l'armée des François : présenté au Comité militaire de l'Assemblée nationale
- Projet de conversion des impôts territoriaux, existans au 17 juin 1789, en un subside pécuniaire qui, sans augmenter la contribution du citoyen qui étoit assujetti à ces différens impôts, procurera à l'État une augmentation de revenus de plus de cent millions
- Projet de déclaration de droits
- Projet de déclaration des droits de l'homme en société
- Projet de décret contenant réglement pour la procédure en la justice de paix : proposé, au nom du Comité de Constitution
- Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale par le Comité des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comité
- Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances, par M. Naurissart, sur la contribution patriotique : imprimé par ordre dudit comité
- Projet de décret sur la réformation provisoire de la procédure criminelle : lu à l'Assemblée nationale
- Projet de finance
- Projet de finances
- Projet de l'organisation du pouvoir judiciaire : proposé a l'Assemblée nationale par le Comité de Constitution
- Projet de l'organisation du pouvoir judiciaire : proposé à l'Assemblée nationale par le Comité de Constitution
- Projet des premiers articles de la Constitution, lu dans la séance du 28 juillet 1789
- Projet du préliminaire de la constitution françoise
- Prospectus : Entomologie, ou, Histoire naturelle des insectes : avec les différences spécifiques, la description, la synonymie des auteurs, etc., et la figure enluminée de tous les insectes connus : par. M. Olivier, doct. en méd. etc
- Prospectus : Société de correspondance nationale
- Précis de l'opinion de M. le comte de Castellane sur la déclaration de droits : écrit de mémoire après la séance du premier août 1789
- Précis de la réclamation aupres du Corps législatif, par Croll & fils, de Lubek, propriétaires de la cargaison du navire suédois le Reinthier
- Précis exact de la prise de la Bastille : rédigé sous les yeux des principaux acteurs qui ont joué un rôle dans cette expédition, & lu le même jour à l'hôtel-de-ville
- Préliminaire de la constitution : reconnaissance et exposition raisonnée des droits de l'homme et du citoyen : lu les 20 et 21 juillet 1789, au Comité de Constitution
- Préliminaire de la constitution françoise : reconnaissance et exposition raisonnée des droits de l'homme & du citoyen
- Pétition au Corps législatif pour Geneviève-Rose-Marie Lemétayer, épouse de Jacques-Marie Glezen, homme de loi à Rennes
- Pétition faite a l'Assemblée nationale, par M. Claviere, député suppléant de Paris, sur le remboursement des créances publiques non vérifiées, & sur le paiement des domaines nationaux en assignats & espèces effectives : le 5 novembre 1791 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Quelques considérations sur l'organisation sociale en général, et particulièrement sur la nouvelle Constitution
- Quelques idées de constitution, applicables a la ville de Paris en juillet 1789
- Quelques réflexions sur les opérations des assemblées primaires tenues à Manosque, département des Basses-Alpes, en germinal an 6
- Quelques vues sur la détresse actuelle des finances, la rareté du numéraire effectif dans la capitale, & les moyens d'y remédier
- Questions sur la réforme du clergé : proposées à la chambre du clergé de la sénéchaussée de Nîmes : a nosseigneurs de l'Assemblée nationale
- Rabaut (le jeune), membre du Conseil des anciens, a ses commettans, au Corps législatif, au Directoire exécutif, en réponse à tout ce qui a été imprimé contre son opinion sur les émigrés comtadins
- Rapport au nom de la Commission des vingt-un, crée par décret du 7 nivôse, an III, pour l'examen de la conduite des représentans du peuple Billaud-Varennes, Collot-d'Herbois & Barere, membres de l'ancien Comité de salut public, & Vadier, membre de l'ancien Comité de sûreté générale : fait le 12 ventôse
- Rapport de la dépense des affaires étrangères
- Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre : fait les 30 septembre & premier octobre 1790 à l'Assemblée nationale
- Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre : fait à l'Assemblée nationale
- Rapport des Comités réunis, des finances, des impositions et des domaines sur les apanages
- Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le desséchement des marais du royaume : fait à l'Assemblée nationale le 7 février 1790
- Rapport du Comité de Constitution contenant le résumé des cahiers relatifs à cet objet : lu à l'Assemblée nationale, le 27 juillet
- Rapport du Comité de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire
- Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des pouvoirs de MM. les députés
- Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à l'Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimes
- Rapport du comité chargé de l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, fait à l'Assemblée nationale le 2 octobre 1790
- Rapport du comité chargé de proposer à l'Assemblée nationale un projet de déclaration sur quelques changemens provisoires dans l'Ordonnance criminelle
- Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution
- Rapport du nouveau Comité de Constitution fait a l'Assemblée nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'établissement des bases de la représentation personnelle
- Rapport du nouveau Comité de Constitution, fait a l'Assemblée nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'établissement des bases de la représentation personnelle
- Rapport du nouveau Comité de Constitution, fait a l'Assemblée nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'établissement des bases de la représentation proportionnelle
- Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du comité chargé de la réformation provisoire de l'Ordonnance criminelle
- Rapport fait a l'Assemblée nationale dans la séance du 12 juin, au nom des Comités des finances, et de la marine, sur les dépenses extraordinaires qu'occasionne l'armement ordonné par le roi
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des recherches, de l'affaire de M. l'abbé Perrotin, dit de Barmont, & de M. Eggs
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des recherches, par Charles Voidel, membre de ce comité, sur l'accusation de prévarication portée au nom de la commune de Haguenau, contre Claude-Ambroise Regnier, membre du Comité des rapports, dans ses rapports sur les affaires de cette commune, faits à l'Assemblée, les 30 octobre et 2 décembre dernier : a la séance du samedi soir, 5 février 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des Comités de féodalité, d'agriculture, et des domaines, sur les droits de voirie & plantations d'arbres dans les chemins publics
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Marine, par le marquis de Vaudreuil, député de Castelnaudary, sur les classes de la Marine : le [blank] avril 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de féodalité, concernant la chasse & la pêche
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de féodalité, le 8 février 1790
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances
- Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 18 juillet 1790, au nom du Comité de l'aliénation des biens nationaux, sur quelques réformes à faire dans certaines coutumes, pour faciliter la vente des ces biens
- Rapport fait au Comité des droits féodaux, le 4 septembre 1789, sur l'objet & l'ordre du travail dont il est chargé
- Rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux
- Rapport fait au nom du Comité de Constitution
- Rapport fait au nom du Comité de division, par M. Thevenin, député du département du Puy-de-Dôme, sur l'interprétation de l'article V du titre III du décret du 12 juillet, concernant l'organisation du clergé, demandée par le directoire du département de la Manche : séance du jeudi soir 24 novembre 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Rapport fait au nom du Comité des finances sur les moyens de remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790
- Rapport fait au nom du Comité ecclésiastique, le jeudi 17 décembre 1789, sur les ordres religieux
- Rapport fait par Ch. Tarbé, au nom d'une commission spéciale, sur la pétition d'un grand nombre d'artisans de la commune de Sens, reclamant contre l'amende d'un dixième par décade, prononcée par la loi du 9 frimaire dernier, contre les contribuables en retard d'acquitter le droit de patente : séance du 20 thermidor, an V
- Rapport fait par M. l'archevêque de Bordeaux, au nom du comité choisi par l'Assemblée nationale pour rédiger un projet de constitution, dans la séance du lundi 27 juillet 1789
- Rapport fait par M. l'archevêque de Bordeaux, au nom du comité choisi par l'Assemblée nationale, pour rédiger un projet de constitution, dans la séance du lundi 27 juillet 1789
- Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de feodalité, domaines, agriculture et commerce, sur les droits de péage, minage, hallage, etalonnage & autres semblables : le 4 mars 1790
- Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, par M. Hernoux, député de Dijon, sur le privilége de la Compagnie des Indes, le 18 mars 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée
- Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi 30 octobre, au nom des Comités militaires et des rapports, sur les événemens arrivés le 21 octobre à Béfort
- Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur les dépenses & le régime économique de la marine
- Rapport fait à la Société des amis de la constitution, séante à Paris, aux Jacobins, rue Saint-Honoré, le 6 juillet 1791, par J.M. Collot-d'Herbois, pour trente carabiniers, victimes d'une grande injustice ordonnée par le général Bouillé, à la suite de l'affaire de Nanci
- Rapport sommaire de la nouvelle division du Royaume : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Constitution
- Rapport sur la Caisse d'escompte, fait au nom du Comité des finances
- Rapport sur la division de Paris en quarante-huit sections : présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Constitution
- Rapport sur la régence du royaume : fait au nom du Comité de Constitution
- Rapport sur les affaires de Saint-Domingue : fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des colonies, les 11 & 12 octobre, 1790
- Rapport sur les assignats-monnoie : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances
- Rapports du Comité de Constitution : présentés à l'Assemblée nationale, le lundi 31 août 1789
- Rapports faits a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'aliénation des biens nationaux, le 17 juillet 1790, sur le retrait lignager & sur le droit d'écart
- Rapports faits au Comité féodal de l'Assemblée nationale, par M. Tronchet, l'un des membres de ce comité, sur le mode et le prix du rachat des droits féodaux et censuels, non supprimés sans indemnité
- Recherches historiques sur les congrégations hospitalières des Freres pontifes, ou constructeurs de ponts
- Recit lu dans la séance du 16 juillet 1789
- Redites sur les effets des taxes arbitraires par rapport a leurs auteurs en Angleterre et en France
- Replique prononcée par M. Mirabeau l'aîné, dans l'Assemblée nationale, le 27 septembre, pour servir de suite à son discours sur les assignats-monnoie, du 27 août 1790
- Reponse de M. de Montesquiou aux Observations de M. Necker, sur le rapport fait au nom du Comité des finances, à la séance de l'Assemblée nationale du 12 Mars
- Restauration de l'agriculture en France, et moyens de prévenir toute disette
- Rouyer, député du département de l'Hérault, membre du Conseil des cinq-cents, au citoyen ***, au sujet de l'ex-député Fréron
- Réal, membre du Conseil des cinq-cents, au Corps législatif
- Récit fait à l'Assemblée nationale, le 4 septembre 1790, par M. de Cussy, député de Caen, de différentes actions courageuses de Michel Cabien, sergent des Milices-Gardes-Côtes d'Oistreham : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, avec la réponse de M. le président
- Réclamation faite au Conseil des anciens
- Réflexions d'un député à l'Assemblée nationale, sur les moyens à prendre pour liquider facilement toutes les charges de judicature, de finance, &c.
- Réflexions de Creuzé-Latouche, membre du Conseil des cinq-cents, sur les finances en général, et particulièrement sur la subvention extraordinaire établie par les lois des 10 messidor, 19 thermidor et 6 fructidor, sous le nom d'emprunt forcé : 11 brumaire an 8
- Réflexions de Lecouteulx-Canteleu, représentant du peuple, sur la résolution relative au paiement des domaines nationaux en numéraire ou en mandats au cours
- Réflexions de Sherlock, sur la manière d'accélérer la levée de l'emprunt de cent millions : séance du 25 thermidor an 7
- Réflexions sur l'inutilité & le danger des États-provinciaux, ou des assemblées provinciales
- Réflexions sur la division nouvelle du royaume, et sur les privilèges & les assemblées des provinces d'états
- Réflexions sur la division nouvelle du royaume, et sur les privilèges & les assemblées des provinces d'états
- Réflexions sur les articles I et VI décrétés par l'Assemblée nationale les 4, 6, 7, 8 & 11 août dernier
- Réflexions sur les articles I et VI décrétés par l'Assemblée nationale les 4, 6, 7, 8 & 11 août dernier
- Réponse au mémoire de M. Camus, du 6 août 1790 : et courtes observations sur la partie de ce mémoire qui regarde Monsieur d'Artois
- Réponse aux observations du comte de Ségur, concernant le Livre rouge
- Réponse d'un député du bailliage de Blois a M. le comte d'Espagnac
- Réponse de Frédéric Hermann, homme de loi, membre du Conseil des cinq-cents, député par le départment du Bas-Rhin, au citoyen André, membre du même conseil et de la même députation
- Réponse de Guynot-Boismenu, député par le département des Côtes-du-Nord au Conseil des cinq-cents, a l'opinion que son collègue Bachelot, député par le département du Morbihan, a prononcée à la séance du Conseil des cinq-cents, du 19 nivôse dernier contre le projet de résolution tendant au placement dans la commune de Port-Brieuc de l'école centrale du département des Côtes-du-Nord
- Réponse de Gérard-Desrivieres, ex-conventionnel, membre sorti du Conseil des anciens le premier prairial dernier, instituteur des fêtes de Tivoly, a ses détracteurs et ennemis
- Réponse de M. le président de l'Assemblée nationale a la Commune de Paris : du 19 octobre 1789
- Réponse du représentant du peuple Marin a un écrit intitulé Muséum central des arts : pièces relatives à l'administration de cet établissement, imprimées par ordre du Directoire exécutif
- Réponse du représentant du peuple Marin a un écrit intitulé Muséum central des arts : pièces relatives à l'administration de cet établissement, imprimées par ordre du directoire exécutif
- Réponse du roi à l'Assemblée nationale sur la demande par elle faite au roi, de sanctionner les arrêtés rédigés & décretés les 4, 6, 7, 8, & 11 août 1789
- Réponse du roi à l'Assemblée nationale sur la demande par elle faite au roi, de sanctionner les arrêtés rédigés & décrétés les 4, 6, 7, 8 & 11 août 1789
- Résumé de l'opinion de M. Treilhard sur le droit de sanction
- Résumé de l'opinion de M. Treilhard, sur l'administration des biens ecclésiastiques et sur le remplacement des dîmes : du 11 avril 1790
- Sanction royale : opinion de M. le duc de La Rochefoucauld
- Second avis impartial aux citoyens, ou, Contre-poison
- Second discours de M. Thouret, fait à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle division territoriale du royaume : séance du lundi 9 novembre
- Seconde opinion de M. Bengy de Puyvallé, député du Berry, sur les principes naturels & politiques de la représentation nationale : séance du 17 novembre 1879 [sic]
- Seconde opinion de M. Tronchet, député de Paris, a la séance du 5 janvier 1791, sur la question de savoir si la procédure devant le juri de jugement sera écrite ou non : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Seconde opinion de Sherlock, (député de Vaucluse), sur le projet de résolution relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels : séance du 13 frimaire an 7
- Seconde partie du rapport du nouveau Comité de constitution, fait a l'Assemblée nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'etablissement des assemblées administratives, & des nouvelles municipalités
- Seconde partie du rapport du nouveau Comité de constitution, fait a l'Assemblée nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'etablissement des assemblées administratives, & des nouvelles municipalités
- Sixième discours de M. Thouret, a l'Assemblée nationale, sur l'organisation judiciaire : séance du 10 août 1790 : suite de la discussion sur la délégation de l'accusation publique
- Solution des trois questions proposées par M. le vicomte de Nouailles sur la sanction royale, à la séance de l'Assemblée nationale du samedi 29 août 1789
- Suite de l'opinion de Bertrand (du Calvados) sur le mode d'aliéner utilement les domaines engagés : séance du 8 messidor an 6
- Suite de la réfutation des principes de M. l'abbé Sieyes, sur les biens ecclésiastiques, ou, Analyse de leur valeur réelle et des moyens capables d'assurer aux ecclésiastiques un traitement équitable : d'employer utilement le produit des biens du clergé et du domaine, de régénérer aussitôt le trésor national, de rétablir la circulation des finances, et perfectionner l'agriculture
- Suite du rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de féodalité, le 8 février 1790
- Supplément a l'opinion du représentant du peuple Depère, émise au Conseil des anciens dans les séances des 12 et 13 prairial an V, sur la répartition des contributions directes
- Sur l'impossibilité de continuer les emprunts : et la nécessité de créer une banque nationale, dont les premiers fonds seront le centième denier de toutes les propriétés foncières : le 23 septembre 1789
- Sur la proposition d'acquitter la dette exigible en assignats
- Tous les absens n'ont pas tort, ou, Réponse au Domine salvum fac Regem
- Tous les absens n'ont pas tort, ou, Réponse au Domine salvum fac Regem
- Trahisons manifestes de l'ancien Directoire, ou, réponse au cen. Revellière-Lépeaux sur ses réponses aux dénonciations portées au Corps législatif contre les ex-directeurs
- Troisieme discours de M. Thouret, fait à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle division territoriale du royaume : séance du mercredi 11 novembre
- Troisieme rapport fait au nom du Comité des finances, par M. Du Pont, député de Nemours, sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons
- Troisième avis impartial aux citoyens, ou, Le fidèle organe de l'opinion publique
- Troisième discours de M. Thouret, a l'Assemblée nationale, sur l'organisation du pouvoir judiciaire : séance du 28 avril 1790 : apperçu du projet de M. l'abbé Sieyes
- Vues générales sur les finances, et sur des caisses d'escompte nationales
- Vues patriotique d'un laboureur, ou, Mémoire : 1o. Sur les moyens d'égaliser les charges publiques, sur les terres en culture, dans tous les départemens du royaume, sans cadastre, 2o. Sur les rapports du commerce avec l'agriculture et la capitation industrielle, 3o. Sur la conversion de la dîme, 4o. Sur l'amélioration de l'agriculture, 5o. Sur l'amélioration des bestiaux, 6o. Un projet d'extinction de la dette publique
- Vues sur les bases de la Constitution, et la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
- [Protestation du marquis de Clermont-Mont-Saint-Jean devant l'Assemblée constituante, contre la réunion de Bugey au département de la Bresse, 18 octobre 1789]
- Éclaircissemens sur les réponses faites par M. Pelletier à deux amendemens proposés par M. Tronchet
- État de situation de la Caisse de l'extraordinaire, relativement à l'émission des assignats au 5 octobre 1790
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- Cours publics et particuliers de langues italienne et angloise : divisés en quarante leçons
- Discours de Pierre-Anastase Torné, évêque et député du département du Cher, sur les grandes mesures nécessaires pour sauver la patrie : le 9 août 1792, l'an 4e. de la liberté
- Journal des savans
- Opinion de Chaigneau (de la Vendée) contre la proposition d'assujetir le sel à un impôt
- Pièces justificatives du Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre : fait à l'Assemblée nationale
- Proces-verbal de l'Assemblée nationale : imprimé par son ordre
- Programme pour la continuation de la description des arts : séance publique du 15 vendémaire an VII, au Palais national des sciences et arts
- Programme sur la continuation de la Notice des manuscrits : 15 messidor an 6
- Prospectus : Entomologie, ou, Histoire naturelle des insectes : avec les différences spécifiques, la description, la synonymie des auteurs, etc., et la figure enluminée de tous les insectes connus : par. M. Olivier, doct. en méd. etc
- Quelques considérations sur l'organisation sociale en général, et particulièrement sur la nouvelle Constitution
- Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre : fait les 30 septembre & premier octobre 1790 à l'Assemblée nationale
- Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre : fait à l'Assemblée nationale
- Replique prononcée par M. Mirabeau l'aîné, dans l'Assemblée nationale, le 27 septembre, pour servir de suite à son discours sur les assignats-monnoie, du 27 août 1790
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- A Maximilien Robespierre, et a ses royalistes
- A nosseigneurs de l'Assemblée nationale
- A.G. Camus, l'un des représentans du peuple, à ses collègues et à ses concitoyens
- Abolin, membre du Conseil des cinq-cents, député de la Haute-Garonne, à ceux qui ne sont point méchans et qui cherchent impartialement la vérité
- Absurdité de l'impôt territorial et de plusieurs autres impôts : démontrée par l'exposition des effets ou réactions des différentes espèces de taxes sur tous les prix, tant du travail que de ses produits, soit dans l'agriculture, soit dans l'industrie
- Addition a la motion de M. Guillotin, sur les loix criminelles
- Adresse au roi, lue par M. le comte de Mirabeau, & adoptée par l'Assemblée nationale, dans la séance du 9 juillet 1789
- Adresse au roi, lue par M. le comte de Mirabeau, et adoptée par l'Assemblée nationale, dans la séance du 9 juillet 1789
- Adresse de remerciemens à l'Assemblée nationale, à l'occasion de son décret rendu le 30 novembre 1789, qui déclare l'isle de Corse province françoise
- Adresse des Gardes nationales de France, lue par M. de La Fayette à l'Assemblée nationale : dans la séance du 13 juillet 1790
- Adresse des actionnaires de la Caisse d'escompte, a Nosseigneurs de l'Assemblée nationale : du 20 novembre 1789 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Affaires étrangères : etat des traitemens annuels des premiers commis & autres employés des bureaux des Affaires étrangères en 1789
- Affaires étrangères : no. Ier bis. : état des traitemens annuels des ambassadeurs, minstres & autres employés du département des affaires étrangères en 1789
- Analyse de l'opinion prononcée au Conseil des cinq-cents, séance du 4 brumaire an 8
- Analyse des idées principales sur la reconnoissance des droits de l'homme en société, & sur les bases de la Constitution
- Analyse des recettes et dépenses faites par le premier ministre des finances, pendant l'année 1789 : précédée de quelques observations sur son discours, & son compte général rendu le 21 juillet 1790, présenté au Comité des finances, conformément à la décision de l'auguste Assemblée dudit mois de juillet
- Anecdotes relatives a quelques personnes, et a plusieurs événemens remarquables de la révolution
- Anecdotes relatives a quelques personnes, et a plusieurs événemens remarquables de la révolution
- Articles présentés a l'Assemblée nationale, sur l'organisation politique du royaume
- Au Corps législatif, Charles-Grégoire Dulac, ancien volontaire national
- Autre discours prononcé par M. Constantini, à la Société des amis de la constitution de Paris, le 6 octobre 1790, sur cette question, L'impôt foncier doit-il être payé en nature ou en argent?, et imprimé avec l'approbation de la Société
- Aux citoyens représentans composant le Corps législatif
- Aux membres du Conseil d'État : précis historique de l'établissement du divorce : suivi de notes et de quelques réflexions relatives au titre second du nouveau projet de Code civil
- Aux représentans du peuple français
- Avant-propos de la discussion du projet de décret sur le desséchement des marais du royaume : lu à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, le 22 avril 1790
- Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des finances, et à la commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable
- Avis proposé par M. Goupil de Préfelne, député des communes d'Alençon, sur la question concernant la sanction royale
- Beyts, représentant du peuple, député au Conseil des cinq cents, au citoyen Saint-Aubin, professeur de législation à Paris
- Blaux, membre du Corps législatif au Conseil des anciens, au citoyen Tronchet, son collègue au même Conseil
- Chartre contenant la Constitution françoise dans ses objets fondamentaux : proposée à l'Assemblée nationale
- Chatry-Lafosse, représentant du peuple, membre du Conseil des anciens, a ses collègues des deux conseils
- Collection de quelques rapports et divers petits traités
- Colonies
- Comparaison de la loi du 3 brumaire avec le projet pour la remplacer
- Compte des différens articles de l'arrêté pris par l'Assemblée nationale dans la nuit du 4 au 5 août 1789 : avec quelques réflexions sur les suites que pourront avoir les divers articles qu'il renferme
- Compte rendu au ministre de l'affaire de Toulon : suivie de l'Opinion de M. Mallouet, dans le rapport qui en a été fait dans l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1789
- Compte rendu par M. l'abbé Mulot à l'Assemblée nationale, comme Commissaire du roi à Avignon, le 19 novembre 1791
- Considérations sur les gouvernemens, et principalement sur celui qui convient a la France
- Contre l'adoption, ou, Reponse a l'imprimé du citoyen Challan sur le même sujet
- Copie de la lettre de M. Bouillé a M. de la Tour-du-Pin : de Nancy le premier septembre 1790
- Creuzé-Latouche, membre du Conseil des cinq-cents, au sujet de Mignien fils, dit Planier
- De l'étendue et des bornes naturelles du droit de tester
- De la maniere la plus favorable d'effectuer les emprunts : qui seront nécessaires, tant afin de pourvoir aux besoins du moment, que pour opérer le remboursement des dettes de l'Etat, dont les intérêts sont trop onéreux
- De la nécessité et des moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers : motion faite le 20 août 1789, dans l'assemblée du Comité du district de Saint-Etienne-du-Mont
- De la périodicité des Assemblées nationales, de leur organisation, de la forme à suivre pour amener les propositions qui pourront y être faites, à devenir des loix, & de la sanction nécessaire pour que ces loix soient obligatoires
- De la restitution du Comté Venaissin, des ville et état d'Avignon : motion imprimée sous l'autorisation de l'Assemblée nationale, par son décret du 21 novembre 1789
- De nos prairies marécageuses, de leurs foins et de la nourriture des chevaux de nos armées, etc.
- Des assignats
- Des fêtes en politique et en morale
- Des intérêts des puissances
- Des récompenses en général, des pensions en particulier : renseignemens historiques sur les pensions, en général, pensions du département de la guerre, en particulier
- Deux mots au citoyen Rabaut, rédacteur de la feuille du Bon citoyen, & membre du Conseil des anciens
- Deuxième lettre : Laussat, représentant du peuple, député des Basses-Pyrénées, à son collègue de députation Casenave, en réponse à ce qui concerne le citoyen Casenave lui-même dans ses Observations sur les imputations qui lui ont été faites à la tribune du Conseil des anciens, séance du 3 thermidor an VII
- Dialogue entre André Dumont et un de ses collègues
- Dire de l'abbé Sieyes, sur la question du veto royal : a la séance du 7 septembre 1789
- Discours a l'Assemblée nationale
- Discours de Bigonnet, représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, à l'occasion de la déclaration de guerre aux rois de Naples & de Sardaigne
- Discours de Félix Faulcon, député de la Vienne, sur le quatorze juillet
- Discours de Lucien Bonaparte, sur la Légion d'honneur
- Discours de M. Anson, secrétaire du Comité des finances, prononcé dans l'Assemblée nationale le 4 décembre 1789, et imprimé par ordre de cette Assemblée
- Discours de M. Necker à l'Assemblée nationale
- Discours de M. Rœderer, conseiller au parlement de Metz, prononcé a l'Assemblée nationale, a la séance du 17 novembre, au soir
- Discours de M. Thouret a l'Assemblée nationale, en ouvrant la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire : séance du 24 mars 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- Discours de M. Thouret, a l'Assemblée nationale, sur le plan proposé d'aliéner les biens ecclésiastiques aux municipalités : séance du jeudi 18 mars 1790
- Discours de M. Thouret, membre du Comité de constitution, fait à l'Assemblée nationale sur la nouvelle division territoriale du royaume : séance du mardi 3 novembre
- Discours de M. Vaublanc, au nom de la députation du département de Seine & Marne