Saint-Domingue, Assemblée générale
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- Saint-Domingue, Assemblée générale
- Subordinate unit
- Assemblée générale
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Context
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- Adresse de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue a l'Assemblée nationale
- Appel
- Appel interjetté par l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, mieux instruite, : tant du rapport, à elle fait par son Comité des colonies, les 11 & 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce rapport, & de tout ce qui s'en est suivi, ou pourroit s'ensuivre
- Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue. Aux quatre-vingt-trois départemens. Vous trouverez sous ce pli nos adresses à l'Assemblée nationale et au Roi des Français; elles vous intruiront de tous nos malheurs: nous voudrions vous les détailler, la plume nous échappe! notre position est affreuse!
- Confession & pénitence de l'Assemblée générale
- Discours prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 octobre 1790, au nom de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue
- Décret de l'Assemblée ci-devant séante a Saint-Marc, : à l'occasion d'un voyage dans cette ville, par MM. Desligneris & Brunet, officiers au Régiment du Port-au-Prince
- Décret de l'Assemblée ci-devant séante a Saint-Marc, qui proscrit M. le comte de Peinier & les membres de son conseil. : Proclamation de ladite Assemblée, tendante à exciter une guerre civile. Procès verbal du Conseil de guerre, tenu par M. le général. Décret de l'Assemblée, qui provoque l'armement des gens de couleur. Ordre donné, par M. de Mauduit, autorisé par M. le général, aux gens de couleur de s'armer en cas d'attaque; et Décret par lequel assemblée à prétendu destituer M. le gouverneur général, & nommé à sa place M. Fierville, ci-devant commandant particulier de la ville des Cayes
- Décret de l'Assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue, rendu à l'unanimité, en sa séance du 28 mai 1790
- Extrait des délibérations de l'Assemblée générale fédérative, tenue au Port-au-Prince le 13 juillet & jours suivans
- Extrait des registres
- Extrait des registres de l'Assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue
- Extrait des registres de l'Assemblée générale de la Partie française de Saint-Domingue. : Séance du premier juin juillet mil sept cent quatre-vingt-dix
- Extrait des registres de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Séance du deux août mil sept cent quatre-vingt-dix
- Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue. Séance du vingt mai 1790
- L'Assemblée générale de la partie francoise de Saint-Domingue aux francois
- L'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, aux représentatants de la nation
- Lettre de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, : aux chambres du commerce et manufactures du royaume
- Ouverture de tous les ports de la colonie aux etrangers
- Procès-Verbal
- Procès-verbaux des séances et journal des débats.
- Seconde piece triomphante a l'appui des mémoires justificatifs, publies par MM. de la Luzerne et de Marbois. Dans leur grand procès contre la colonie de Saint-Domingue
- Troupes licenciées
Contributor of
- A la Croix-des-Bouquets, le 9 septembre 1790. A Messieurs les habitans de la Partie françoise de Saint-Domingue
- Adieux de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue a ses constituans, et réponse d'un constituant aux constitués.
- Adresse de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à ses commettans
- Correspondance de M. le général avec l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue
- Decret de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, rendu le 28 mai 1790, à l'unanimité, : et développement de ce décret, servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'assemblée provinciale du nord, en date du 1er juin
- Discours
- Discours prononcés dans la séance de l'Assemblée géńrale de la parite française de St.-Domingue, le 3 décembre 1791
- Doutes proposés à l'Assemblée nationale,
- Esquisse d'un tableau historique des progrès de l'esprit humain; : suivie de réflexions sur l'esclavage des nègres:
- Examen du rapport fait par M. Barnave à l'Assemblée nationale, sur l'affaire de Saint-Domingue, : rapport imprimé dans le Moniteur, seul écrit public où il ait paru
- Extrait des registres du Conseil supérieur du Port-au-Prince
- Instructions sur l'usage des moulins a bras, : inventés et perfectionnés par les citoyens Durand, pere et fils, mécaniciens, dont la fourniture est entreprise par une Société de gens de l'art, sous la raison Jarry et compagnie, rue des Vieux-Augustins, no. 26, et rédigées par le citoyen Charlemagne, de la Société d'Agriculture de Paris
- Les Américains réunis à Paris, & ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale, : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
- M. le gouverneur général a reçu presqu'en même temps trois décrets de l'Assemblée générale, ci-devant séante à Saint-Marc; .
- Messieurs et chers compatriotes, nous vous adressons ci-joint des exemplaires des arrêtés de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, en date des 9 & 12 courant; arrêtés nécessités par la circonstance .
- No. 27. Nouvelles de Saint-Domingue. : Divers extraits & lettres provenant de la correspondance de la Partie du Nord de St-Domingue avec ses représentans, arrivée en Europe par la voie de particuliers; ce qui leur est adressé par les voies générales de la part des Parties de L'Ouest & du Nord, continuant de subir le joug inconstitutionnel de l'interception
- Nouvelles officielles extrêmement importantes, arrivées hier a Paris. : Extrait d'une lettre de l'Assemblée-Générale de la partie française de St.-Domingue, a l'Assemblée nationale. AS.-Marc, le 24 juillet 1790
- Proclamation
- Proclamation des Commissaires nationaux-civils. : Amnistie générale, invitation à la paix, et rappel des emigrans
- Procés-Verbal [sic] de l'Assemblée des deux Conseils supérieurs de la colonie, des officiers militaires & d'administration y ayant séance, & des commandans des milices des différens quartiers, tenue au Port-au-Prince les 20 & 31 octobre 1770
- Rapport
- Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur genéral [sic]
- Suite de la correspondance de Monsieur le gouverneur général
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