Le Roy, Gilles, 1730-1815?
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The person Le Roy, Gilles, 1730-1815? represents an individual (alive, dead, undead, or fictional) associated with resources found in Internet Archive - Open Library.
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Le Roy, Gilles, 1730-1815?
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- Le Roy, Gilles, 1730-1815?
- Date
- 1730-1815?
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- Bergoeing, député de la Gironde & membre de la commission des Douze, à ses commettans et à tous les citoyens de la République
- Chronologie des Estats generaux, ou, Le Tiers estat est compris, depuis l'an MDCXV jusques à CCCC XXII : au roy tres-chrestien Loys XIII
- Discours prononcé par Boissy-d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du premier thermidor, l'an troisième de la République française
- Discours prononcé par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, président de la Convention nationale, en exécution du décret du 10 vendémiaire, dans la séance du 11 du même mois, 3 octobre (vieux style) : à l'occasion de la fête funèbre célébrée en l'honneur des députés morts victimes de la tyrannie : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République
- Instruction de la commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie, aux municipalités, concernant les impositions de 1790
- Instruction de la commission intermédiaire-provinciale de Basse-Normandie, aux municipalités des villes et communautés de son arrondissement
- Instruction publiée par ordre du roi, relativement à la contribution patriotique
- Instructions publiées par ordre du roi, pour accélérer la confection & le recouvrement des rolles des impositions dans les différentes villes & communautés
- Instructions publiées par ordre du roi, sur la maniére d'opérer les compensations de la moitié des quittances de décimes ou de capitation payées par les ci-devant privilégiés : avec leurs cottisations dans les rôles de supplément des six derniers mois 1789
- Lettre du roi pour la convocation des États-généraux a Versailles le 27 avril 1789 : et règlement y annexé
- Lettre ecrite au nom du roi, par M. Montmorin, ministre des affaires étrangeres, aux ambassadeurs et ministres résidens près les cours : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République, l'expulsion des individus rentrés après déportation, et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté, &c. &c. : suivis du discours du cit. Louvet, représentant du peuple
- Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République, l'expulsion des individus rentrés après déportation, et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté, &c. &c. : suivis du discours du cit. Louvet, représentant du peuple
- Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du premier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
- Rapport fait a la Convention nationale, du 30 vendémiaire, an 4, sur la conspiration & la rebellion qui ont éclaté dans les journées des 13 & 14 vendémiaire, & sur les opérations militaires exécutées par l'armée républicaine
- Rapport fait a la Convention nationale, par Tallien, dans la séance du 9 thermidor, an 3, sur la défaite des émigrés à Quibron
- Rapport fait au nom de la Commission des cinq, sur la conjuration du treize vendémiaire
- Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, sur les événemens des 11, 12, 13 & 14 vendémiaire de l'an quatrième de la République française
- Rapport fait par Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 21 fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
- Rapport fait par le représentant du peuple Daunou, au nom des Comités de salut public & de sûreté générale, dans le séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire, l'an quatrième de la République française, une & indivisible
- Réponse du citoyen Lambert, commissaire-ordonnateur de la 14e. division militaire, ci-devant ordonnateur en chef de l'armée de l'océan grande division de l'est, au libelle publié contre lui, le 15 pluviôse dernier, par le citoyen Hion, ex-commissaire-ordonnateur de la 14e. division
- Suite des pièces de port-feuille de Dantraigues, No. III, Coterie des fils légitimes, même serment prélable que pour la Société des amis de l'ordre
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- Bergoeing, député de la Gironde & membre de la commission des Douze, à ses commettans et à tous les citoyens de la République
- Chronologie des Estats generaux, ou, Le Tiers estat est compris, depuis l'an MDCXV jusques à CCCC XXII : au roy tres-chrestien Loys XIII
- Discours prononcé par Boissy-d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du premier thermidor, l'an troisième de la République française
- Discours prononcé par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, président de la Convention nationale, en exécution du décret du 10 vendémiaire, dans la séance du 11 du même mois, 3 octobre (vieux style) : à l'occasion de la fête funèbre célébrée en l'honneur des députés morts victimes de la tyrannie : imprimé par ordre de la Convention nationale
- Discours sur la situation intérieure et extérieure de la République
- Instruction de la commission intermédiaire provinciale de Basse-Normandie, aux municipalités, concernant les impositions de 1790
- Instruction de la commission intermédiaire-provinciale de Basse-Normandie, aux municipalités des villes et communautés de son arrondissement
- Instruction publiée par ordre du roi, relativement à la contribution patriotique
- Instructions publiées par ordre du roi, pour accélérer la confection & le recouvrement des rolles des impositions dans les différentes villes & communautés
- Instructions publiées par ordre du roi, sur la maniére d'opérer les compensations de la moitié des quittances de décimes ou de capitation payées par les ci-devant privilégiés : avec leurs cottisations dans les rôles de supplément des six derniers mois 1789
- Lettre du roi pour la convocation des États-généraux a Versailles le 27 avril 1789 : et règlement y annexé
- Lettre ecrite au nom du roi, par M. Montmorin, ministre des affaires étrangeres, aux ambassadeurs et ministres résidens près les cours : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
- Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République, l'expulsion des individus rentrés après déportation, et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté, &c. &c. : suivis du discours du cit. Louvet, représentant du peuple
- Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République, l'expulsion des individus rentrés après déportation, et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté, &c. &c. : suivis du discours du cit. Louvet, représentant du peuple
- Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du premier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
- Rapport fait a la Convention nationale, du 30 vendémiaire, an 4, sur la conspiration & la rebellion qui ont éclaté dans les journées des 13 & 14 vendémiaire, & sur les opérations militaires exécutées par l'armée républicaine
- Rapport fait a la Convention nationale, par Tallien, dans la séance du 9 thermidor, an 3, sur la défaite des émigrés à Quibron
- Rapport fait au nom de la Commission des cinq, sur la conjuration du treize vendémiaire
- Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, sur les événemens des 11, 12, 13 & 14 vendémiaire de l'an quatrième de la République française
- Rapport fait par Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans la séance de la Convention nationale du 21 fructidor, l'an troisième de la République française, une et indivisible
- Rapport fait par le représentant du peuple Daunou, au nom des Comités de salut public & de sûreté générale, dans le séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire, l'an quatrième de la République française, une & indivisible
- Réponse du citoyen Lambert, commissaire-ordonnateur de la 14e. division militaire, ci-devant ordonnateur en chef de l'armée de l'océan grande division de l'est, au libelle publié contre lui, le 15 pluviôse dernier, par le citoyen Hion, ex-commissaire-ordonnateur de la 14e. division
- Suite des pièces de port-feuille de Dantraigues, No. III, Coterie des fils légitimes, même serment prélable que pour la Société des amis de l'ordre
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