Pamphlets -- France | Paris -- 1795

Resource Information

The concept Pamphlets -- France | Paris -- 1795 represents the subject, aboutness, idea or notion of resources found in Internet Archive - Open Library.

A la Commission des onze, Savornin, député du département des Basses-Alpes
Abrégé de l'histoire de la Convention
Abufar, ou, La famille arabe : tragédie en quatre actes : représentée, pour la première fois, à Paris, sur le Théâtre de la République, le 23 germinal, an troisième de la République
Accusation portée dans la Convention nationale, en la séance du 24 vendémiaire, an 4, contre Rovère, député du département de Vaucluse
Addition au compte rendu a la Convention nationale, le 18 pluviôse, en exécution du décret du 21 nivôse, an III
Addition au rapport du représentant du peuple Lecarpentier, a la Convention nationale, pour servir de réponse aux dénonciations faites contre lui : du 27 floréal, l'an 3 de la République une et indivisible : imprimée par ordre de la Convention nationale
Additions ou modifications à faire au projet de constitution avant la lecture définitive
Additions, changemens et corrections aux deux projets de décret présentés par la Commission des finances, le 26 germinal l'an 3 : l'un sur le code hypothécaire, l'autre sur les déclarations foncières
Adresse au directoire du Lycée des arts
Adresse aux assemblées primaires, sur le choix des électeurs
Amendement au projet de la Commission des onze concernant l'organisation des administrations de départemens et de cantons
Amendement et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les Comités de salut public, législation & finances réunis
Amendement et projet de décret sur les finances : présentés à la Convention nationale dans la séance du 23 floréal, l'an III
Amendement à l'article XIV du titre III des assemblées primaires du projet de constitution
Amour et valeur, ou, La gamelle : comédie en deux actes mêlée, de vaudevilles et de pantomimes
Analyse des pièces justificatives de l'opinion émise par Vadier, dans ses lettres à Fouquier-Tinville, au sujet des contre-révolutionnaires de l'Arriège : imprimée par ordre de la Convention nationale
Anecdotes et réflexions générales sur la constitution
Aperçu des moyens de défense du représentant du peuple J.-B. Lacoste, décrété d'arrestation le 13 prairial, l'an 3 de la République française, une et indivisible : avec les pièces justificatives a la suite
Apothéose des Jacobins : suite de la fête du 2 pluviôse
Appel aux savans, aux littérateurs et aux artistes républicains
Appel à l'humanité, ou, Réflexions sur quelques loix relatives aux parens d'émigrés
Apperçu de réflexions sur la Constitution
Apperçu des dépenses des divers objets d'instruction publique : présenté au Comité d'instruction publique
Apperçu philosophique et politique, sur la célébration des décadis & des fêtes nationales
Arrété du Directoire exécutif, contenant une nouvelle fixation du traitement des employés : du 7 frimaire, l'an quatrième de la République française, une et indivisible
Arrété du Directoire exécutif, qui ordonne la stricte exécution des lois relatives aux emigrés dans les départemens troubles par les chouans : du 8 frimaire, l'an quatrième de la République française, une et indivisible
Arrêté des représentans du peuple près les écoles normales : du 24 nivôse, l'an 3 de la République française une et indivisible
Arrêté du Directoire exécutif, en interprétation de celui du 7 frimaire concernant le traitement des employés : du 17 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible
Arrêté du Directoire exécutif, qui détermine le mode de paiement provisoire des fonctionnaires dont le traitement est fixé en myriagrammes de froment : du 7 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible
Arrêtés et correspondance avec le Comité de salut public du représentant du peuple Cadroy, en mission dans le département du Rhône : imprimés en vertu du décret du 25 vendémiaire
Articles complémentaires de la constitution
Articles constitutionnels : opinion sur l'abolition de la peine de mort
Articles à ajouter au titre IV du pouvoir législatif de la Constitution
Au Comité de salut public : réponse du citoyen Mittié, médecin
Au Corps législatif
Au représentant Sieyes, sur un projet de constitution
Aux assemblées primaires : avis d'un citoyen qui aime la liberté, & desire ardemment le retour de l'ordre & de la tranquillité
Aux citoyens membres du Comité de législation et aux représentans du peuple
Aux législateurs du peuple français
Aux manes de Marat
Aux représentants du peuple composant le Comité de salut public : Paris, le 28 messidor, l'an troisième de la République française
B. Barere a Dubois-Crancé : réponse à l'accusation personnelle remise le 14 nivôse à la Commission des vingt-un : servant de réfutation à la partie du rapport de Saladin, qui concerne Dubois-Crancé : fait dans la séance du 12 ventôse
Becker, représentant du peuple, envoyé en mission à Landau, à ses collègues
Bellegarde, représentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents, a ses collègues des deux conseils et à ses commettans
Bernard (de Saintes), représentant du peuple, a la Convention nationale
Bernard de Saintes, représentant du peuple, a la Convention nationale
C.J.B. Lomont a ses collegues
Catéchisme français, ou, Principes de morale républicaine : a l'usage des écoles primaires
Cavaignac à ses collegues
Censure républicaine, ou, Lettre d'A.-B.-J. Guffroy, représentant du peuple
Censure républicaine, ou, Lettre d'A.-B.-J. Guffroy, représentant du peuple
Chacun son mot, tout ira bien, ou, Réflexions d'un Nantais
Collot mitraillé par Tallien : eclaircissemens véridiques de Tallien, représentant du peuple, envoyé en mission à Bordeaux : en réponse aux Eclaircissemens nécessaires de Collot, ancien membre du Comité de salut public
Compte de la recette & de la dépense faite par Moyse Bayle & Boisset, représentans du peuple, pour leur mission dans les départemens de la Drôme & des Bouches-du-Rhône, pendant les mois de mars, avril & mai 1793 (vieux style)
Compte de recette & dépenses de la mission que j'ai remplie dans les départemens des Ardennes & de la Meuse depuis le 28 thermidor, an II, jusqu'au 4 frimaire suivant, & dans le département de Seine & Oise depuis le 26 frimaire jusqu'au 20 germinal, an III
Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Fayolle, pendant sa mission dans les départements de l'Ain, Mont-Blanc, Isère, Drôme, Hautes-Alpes & Ardèche, pour y surveiller & activer la réparation des routes
Compte de recette et de dépense du représentant du peuple Monestier (de la Lozère), pendant deux missions, l'une dans les départemens de Lot-et-Garonne et des Landes, l'autre, dans les départemens des Hautes et des Basses-Pyrénées et des Landes
Compte de recette et de dépense, rendu en exécution de la loi du 21 nivôse, an 3 par Maximin Isnard, représentant du peuple, envoyé en mission dans les départemens des Bouches-du-Rhône, des Basses-Alpes, et dans les ports méridionaux, parti de Paris le 25 floréal, an 3, et rentré le 5 brumaire courant, an 4
Compte de recette et de dépense, rendu en exécution de la loi du 21 nivôse, en [i.e. an] III, par Jean-Michel Chambon, représentant du peuple, envoyé dans les départemens des Bouches-du-Rhône & du Var par décret du 7 pluviôse dernier, continué par décret du 23 prairial suivant, qui assimile sa mission à celles près des armées & envoyé dans les départemens de Vaucluse par décret du 23 dudit mois prairial, ayant cessé ses fonctions le 12 thermidor à Beaucaire, où il étoit resté pendant la foire, en vertu de la lettre du Comité de sûreté générale du 15 messidor, rentré dans la Convention le 9 fructidor dernier
Compte de recettes et dépenses
Compte des dépenses & recettes de B. Gouly, représentant du peuple, dans sa mission dans les départemens de l'Ain, Saone & Loire, aux mois de frimaire, nivôse & pluviôse, an deux de la République une, indivisible & démocratique : conformément à l'original déposé au comité des inspecteurs de la salle, le lendemain de sa rentrée dans le sein de la Convention nationale : imprimé par ordre de la Convention nationale
Compte des dépenses faites par J. [i.e. P.] Castilhon, représentant du peuple, pendant sa mission au Havre, département de la Seine-Inférieure, par décret du 8 ventose dernier, rectifié par un supplément de fournitures en nature
Compte des recette & dépense faites par Lefiot pour la commission qu'il a remplie, comme représentant du peuple, à l'armée des Pyrénées-Occidentales, dans les mois de juin, juillet & août 1793 (v. st.), première année de la République française, une, indivisible & démocratique
Compte des recettes et dépenses du citoyen J.C. Battellier, pendant ses missions à Sèves, Meudon, dans les départemens de l'Aisne, de la Meuse, de la Haute-Marne, de la Côte-d'Or et de la Marne
Compte des recettes et dépenses du représentant du peuple Blutel, pendant sa mission dans les ports de l'Océan et du pays conquis sur l'Espagne
Compte en recette et dépense, rendu au Comité des inspecteurs, par Jagot & Grégoire, au retour de leur mission en 1793 : imprimé par ordre de la Convention nationale
Compte en recettes et dépenses
Compte que rend Reynaud (de la Haute-Loire), représentant du peuple français, pour obéir au décret du 21 nivôse, des fonds qu'il a touchés lors de sa mission, pour l'exécution des décrets des 14 & 23 août 1793 (vieux style)
Compte que rend le représentant du peuple Dubois-Dubais, de sa dépense pour trois missions
Compte que rend à la Convention nationale, Maure aîné, député par le département de l'Yonne, conformément au décret du 21 nivôse dernier, des recettes & dépenses qu'il a faites pendant sa mission dans les départemens de Seine & Marne, Yonne, Aube & Loiret
Compte que rendent les représentans du peuple Michaud & Siblot de la dépense qu'ils ont faite dans les deux missions qu'ils ont remplies, l'une dans les départemens du Doubs & de la Haute-Saone, pour accélérer le recrutement des trois cent mille hommes, en exécution de la loi du 29 mars 1793 (vieux style), & l'autre dans les communes de Marly & de Saint-Germain-en-Laye, en exécution de celle rendue le 12 juillet de la même année, pour la conservation des meubles & effets dépendans de la ci-devant liste civile ; la première de ces missions ayant duré depuis le 14 mars jusqu'au 11 mai de ladite année, & la seconde depuis le 27 août jusqu'au 27 septembre suivant : en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III
Compte rendu a la Convention nationale
Compte rendu a la Convention nationale de la dépense faite par les citoyens Garnier (de Xantes), Mazade & Goupilleau (de Fontenai), représentans du peuple envoyés près l'armée des côtes de la Rochelle, où ledit Garnier a resté deux mois & quelques jours
Compte rendu a la Convention nationale en exécution de la loi du 21 nivôse an III
Compte rendu a la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse an troisième, par Ruamps, député par le département de la Charente-Inférieure, des dépenses qu'il a faites dans ses missions
Compte rendu a la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Bonnet (du Calvados) & Duroy, représentans du peuple, de leur dépense pendant la première mission qu'ils ont remplie dans les départemens de l'Eure & du Calvados
Compte rendu a la Convention nationale en exécution du décret du 21 nivôse, an 3, par Siblot, représentant du peuple, de la dépense faite pendant les deux missions qu'il a remplies dans les départemens de la Seine-Inférieure et de l'Eure : la première, depuis le 7 pluviôse jusqu'au 17 floréal, et la seconde, depuis le 12 prairial jusqu'au 20 messidor
Compte rendu a la Convention nationale par Blaux, représentant du peuple, de la dépense par lui faite pendant la mission qu'il a remplie dans les départemens de la Moselle & du Bas-Rhin, depuis le premier février 1793 (vieux style), jusqu'au 28 mai suivant
Compte rendu a la Convention nationale par Duroy, représentant du peuple, de ses dépenses dans les différentes missions qu'il a remplies près des armées & dans différens départemens
Compte rendu a la Convention nationale par François (de la Sarthe), représentant du peuple, en exécution du décret du 21 nivôse l'an troisième
Compte rendu a la Convention nationale par J.M. Musset, représentant du peuple, envoyé par décret du 4 germinal dans les départemens environnans Paris, & rentré le 5 messidor, troisième année de la République une & indivisible
Compte rendu a la Convention nationale par Pierre Delbrel, répresentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les diverses missions dont il a été chargé
Compte rendu a la Convention nationale par le citoyen Soulignac, représentant du peuple, des recettes et dépenses par lui faites pendant quatre mois et quatorze jours qu'a duré sa mission dans les départemens environnant Paris, pour faciliter la libre circulation des subsistances
Compte rendu a la Convention nationale par le représentant du peuple Letourneur (de la Sarthe), des recettes et dépenses par lui faites dans ses deux missions à l'armée du Nord et dans les départemens de l'Orne, la Sarthe et la Mayenne
Compte rendu a la Convention nationale par le représentant du peuple Lofficial, des dépenses relatives à sa mission dans les départemens et près l'armée de l'Ouest
Compte rendu a la Convention nationale, conformément au décret du 21 nivôse
Compte rendu a la Convention nationale, conformément au décret du 21 nivôse dernier, par Nicolas Hentz, député par le département de la Moselle, de ce qu'il a perçu & dépensé ou rendu, relativement aux diverses missions dont il a été chargé
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Niou, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites pendant la durée des missions ci-après
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution de la loi du 21 nivôse, par Pflieger, représentant du peuple, des dépenses faites pendant les différentes missions remplies dans les départemens de Saône & Loire, Jura & Doubs, à l'armée des Ardennes, Sambre & Meuse, & de la Moselle
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution de son décret du 21 nivôse dernier, par Robert Lindet, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an 3, par Bernard (de Xaintes), représentant du peuple, des dépenses faites pendant ses deux missions, dans les départemens du Jura, du Doubs, de l'Ain, de la Haute-Saone, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or, et Saone-et-Loire : imprimé par ordre de la Convention nationale
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Philippe Ruhl, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par Tallien, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans ses diverses missions
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par moi Isoré, représentant du peuple, député par le département de l'Oise, des dépenses que j'ai faites en quatorze mois de mission, près l'armée du Nord & dans les départemens de l'Oise, Seine-&-Marne, Seine-&-Oise, Eure-&-Loir, & Aisne
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an 3
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an 3, par Ingrand, représentant du peuple, de la dépense faite pendant les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale et de ses comités, depuis le 28 août (v.s.), an 2, jusqu'ua 18 fructidor dernier : imprimé par ordre de la Convention nationale
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an 3e., par le représentant du peuple Frécine, député de Loir & Cher, de sa mission aux armées du Nord & de Sambre & Meuse, depuis le 9 fructidor de l'an deuxième jusqu'au 22 ventôse de l'an troisième
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an III, par Mallarmé, représentant du peuple, de ses recettes et dépenses dans les différentes missions qu'il a remplies près des armées et dans divers départemens
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an troisième, par Rougemont, représentant du peuple, de la dépense faite pendant deux missions qu'il a remplies près l'armée du Rhin, & dans les départemens de la Haute-Marne & de la Meuse : imprimé par ordre de la Convention nationale
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Bordas, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites et de l'emploi des sommes qu'il a touchées pendant sa mission dans les départemens de la Charente, de la Gironde et de la Dordogne
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par J.F. Ehrmann, représentant du peuple, député par le département du Bas-Rhin, des dépenses faites pendant sa mission près l'armée de la Moselle
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Louis (du Bas-Rhin) & Pflieger, représentans du peuple, des dépenses qu'ils ont faites pendant les différentes missions qu'ils ont remplies dans les départemens du Haut & Bas-Rhin, & à l'armée du Rhin : imprimé par ordre de la Convention nationale
Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, par Elie Lacoste, représentant du peuple des dépenses qu'il a faites avec son collègue Jean-Bon Saint-André, dans la mission qu'ils ont remplie depuis le 13 mars 1793 (v. st.) jusqu'au premier juin suivant, dans les départemens du Lot & de la Dordogne
Compte rendu a la Convention nationale, ou, État justificatif des dépenses que j'ai faites dans ma mission dans les départemens de la Dordogne & du Lot-&-Garonne, en exécution du décret du 21 nivôse
Compte rendu a la Convention nationale, par Ingrand, ou, Précis sur sa conduite dans les départemens : en réponse aux dénonciations faites contre lui par l'administration du département de la Vienne, & par quelques habitans de Poitiers : imprimé par ordre de la Convention nationale
Compte rendu a la Convention nationale, par Pierret, représentant du peuple, des recettes et dépenses qu'il a faites pendant le cours de sa mission dans le département de la Haute-Loire
Compte rendu a la Convention nationale, par Roberjot, représentant du peuple, envoyé en mission dans les pays conquis par les armées du Nord & Sambre-&-Meuse, par décret du 4 nivôse dernier, parti le 9 dudit mois, de retour à Paris le 7 messidor
Compte rendu de la mission des représentans du peuple Rochegude, Defermon & C.A. Prieur (de la Côte d'Or), chargés de parcourir les côtes maritimes depuis l'Orient jusqu'à Dunkerque, en vertu des décrets des 13 & 22 janvier 1793 : imprimé en exécution du décret du 21 nivose, an 3
Compte rendu en exécution de la loi du 21 nivôse an troisième de la République française
Compte rendu en exécution de la loi du 21 nivôse, par P.A. Lozeau, représentant du peuple, envoyé par décret du 17 ventôse dernier dans le département du Calvados, d'où il est arrivé le 20 prairial, des frais qu'il a faits pour remplir sa mission
Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse dernier
Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse par Ichon, représentant du peuple, des sommes qu'il a touchées pour le service des différentes missions qui lui ont été confiées
Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse, an III par Maignet, représentant du peuple ; de sa dépense pendant ses trois missions auprès des armées de la Moselle & des Alpes, & dans les départemens des Bouches-du-Rhône & de Vaucluse
Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse, an troisième
Compte rendu en exécution du décret du 21 nivôse, par Javogues, représentant du peuple, de ce qu'il a dépensé dans les missions dont il a été chargé
Compte rendu en exécution du décret du 26 nivôse, l'an III, par le représentant du peuple Albert, en mission dans les départemens de l'Aube et de la Marne
Compte rendu le 28 brumaire de l'an 2 de la République une et indivisible, au Comité des inspecteurs du Palais national, par Gossuin & Merlin (de Douai), représentans du peuple, de leurs recettes & dépenses pendant leur mission dans la Belgique : imprimé en exécution du décret du 21 nivôse dernier
Compte rendu par A.C. Tellier, représentant du peuple, de ses recettes et dépenses pendant sa mission dans les départemens de Rhône, Loire, Saone-et-Loire, l'Ain et l'Isère
Compte rendu par Alexandre Ysabeau et Etienne Neveu, représentans du peuple envoyés dans les départemens des Hautes et Basses-Pyrenées pour activer la levée de trois cent mille hommes, ordonnée par la Convention nationale, de leurs dépenses et leurs recettes depuis la date du 11 mars 1793 jusques au 19 mai de la même année, époque à laquelle ils ont cessé de travailler en commun
Compte rendu par André Pomme, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans trois missions qui lui ont été confiées par la Convention Nationale ; imprimé en exécution du décret du 21 nivôse dernier
Compte rendu par Barras, représentant du peuple, le premier vendémiaire an III de la République française une & indivisible
Compte rendu par Bd. Tréhouart, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans deux missions qui lui ont été confiées : imprimé par ordre de la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier
Compte rendu par Berlier, député de la Côte-d'Or : de l'emploi des sommes qu'il a dépensées dans ses deux missions
Compte rendu par Bernard (de Saintes), sur la partie critiquée de sa mission
Compte rendu par Bernier, représentant du peuple, envoyé en mission dans les départements d'Eure et Eure et Loir, depuis le 18 ventôse jusqu'en messidor dernier
Compte rendu par Blaux, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans sa mission dans le département de la Somme
Compte rendu par Borel, représentant du peuple, des recettes et dépenses par lui faites pendant la mission qu'il a remplie dans les départemens de l'Ain, l'Isère, Loire, Rhône, et Saône et Loire, où il a été envoyé par la loi du 28 pluviôse dernier
Compte rendu par C.F. Oudot, des dépenses qu'il a faites pendant sa mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, et dans le département du Calvados
Compte rendu par Dominique Blanqui, représentant du peuple, envoyé en mission, par la loi du 14 germinal troisième année, pour surveiller et activer les réparations des routes, ponts, canaux, etc., dans six départements méridionaux
Compte rendu par Emmanuel Perès, représentant du peuple, envoyé par décret du 19 nivôse à Valenciennes, près des armées du Nord et de Sambre et Meuse, de ses recettes et de ses dépenses pendant les six mois de sa mission
Compte rendu par Forestier, représentant du peuple, en vertu du décret du 21 nivôse an 3
Compte rendu par Foussedoire, député de Loir-&-Cher, des dépenses qu'il a faites dans les trois missions qu'il a successivement remplies dans divers départemens, par ordre de la Convention nationale ou de son Comité de salut public
Compte rendu par Francastel, représentant du peuple, de l'emploi des sommes qu'il a reçues et dépensées pendant la mission qu'il a remplie près l'armée de l'Ouest, par décret de la Convention nationale, depuis le 23 vendémiaire, an deuxième, jusqu'à la fin de floréal
Compte rendu par François Piorry, des dépenses qu'il a faites pour & durant sa mission dans le département de la Vienne
Compte rendu par Froger, député de la Sarthe, de la dépense faite en sa dernière mission
Compte rendu par Gaston & J.P.M. Fayau, représentans du peuple, envoyés par la Convention nationale dans les départemens de l'Arriége & des Pyrénées-Orientales, pour y opérer le recrutement de 300,000 hommes : imprimé par ordre de la Convention nationale
Compte rendu par Gaston, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans ses missions aux armées de la République, par ordre de la Convention nationale : imprimé en exécution du décret du 21 nivôse
Compte rendu par Genevois, député du département de l'Isère, de l'emploi des sommes qu'il a dépensées pendant sa mission dans les départemens de la Meurthe et de la Moselle
Compte rendu par Gentil (du Mont-Blanc), de sa mission à l'armée de la Moselle, de sa vie & de sa fortune avant & depuis la révolution : déposé à l'Imprimerie nationale, le 20 pluviôse, an III
Compte rendu par Guimberteau, député de la Charente, de l'emploi des sommes qu'il a reçues & dépensées pendant onze mois, dans ses quatre missions
Compte rendu par Hyacinthe Richaud, représentant du peuple, de ses recettes et dépenses pendant la mission qu'il a remplie dans les départemens de Rhône, Loire, Saone-et-Loire, l'Ain et l'Isère, où il a été envoyé par décret du 7 nivôse, an troisième de la République
Compte rendu par Hyacinthe Richaud, représentant du peuple, des recettes et dépenses faites à la commission près l'armée de la Moselle, où il fut envoyé par décret des 15 et 19 juillet 1793, an II de la République française, et resta jusqu'à la fin de frimaire suivant
Compte rendu par J. Borie, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les missions dont il a été chargé par la Convention nationale
Compte rendu par J.M. Musset des dépenses qu'il a faites pendant sa mission dans les départemens du Puy-de-Dôme, du Cantal & de la Corrèze
Compte rendu par J.N. Billaud, représentant du peuple, en exécution du décret du 21 nivôse dernier
Compte rendu par Jean-Joseph-Victor Génissieu, député de l'Isère, de l'emploi des sommes qu'il a perçues pour frais de sa mission dans les départemens de l'Orne et de la Sarthe
Compte rendu par Joseph Becker, représentant du peuple : envoyé en mission à Landau, par décret du 13 nivôse dernier ; parti le 17, et de retour le 20 prairial
Compte rendu par Jourdan, représentant du peuple, en vertu de la loi du 21 nivôse, de sa dépense dans les départemens de l'Yonne, Saone-et-Loire, Loiret et la Nièvre, où il a été envoyé par le Comité de salut public, le 28 brumaire an 3, pour surveiller les approvisionnemens de Paris en bois de chauffage, et où il est resté jusqu'au 7 frimaire an 4, époque où il a reçu la nouvelle officielle de l'installation du Directoire exécutif
Compte rendu par L.B. Guyton, représentant du peuple, en exécution du décret de la Convention nationale du 21 nivôse, an 3
Compte rendu par Lecarpentier, représentant du peuple, en exécution du décret du 21 nivôse, an 3 de la République, de la recette & dépense faites pendant ses deux mission [sic] dans les départemens de la Manche, d'Ille-&-Vilaine & autres environnans
Compte rendu par Levasseur (de la Sarthe), représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies par décrets de la Convention ou arrêtés de ses comités
Compte rendu par Massieu (de l'Oise) des dépenses qu'il a faites dans les deux missions qu'il a remplies dans les départemens des Ardennes, de la Marne, de la Meuse, & près l'armée
Compte rendu par Noël Pointe, représentant du peuple, des dépenses qu'il a faites dans ses missions
Compte rendu par P.A. Lozeau, représentant du peuple, de l'emploi de trois millions mis à sa disposition par les Comités de salut public et des finances, pour approvisionner en subsistances la commune de Caen et le département du Calvados
Compte rendu par Perrin (des Vosges), des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale ou de ses Comités
Compte rendu par Ph.Ch.Ai. Goupilleau des dépenses qu'il a faites dans les diverses commissions dont il a été chargé par la Convention nationale
Compte rendu par Pierre-Joseph Lion, représentant du peuple, pour obéir au décret du 21 nivôse l'an III, des recettes et dépenses qu'il a faites pendant sa mission, depuis le 2 fructidor jusqu'au 11 frimaire, et des sommes qu'il a ordonnancées, en vertu de l'arrêté du Comité de salut public du premier fructidor, qu'il étoit chargé par décret de faire exécuter
Compte rendu par Plet-Beauprey, représentant du peuple, envoyé, par décret du 23 nivôse, dans les départemens de la Sarthe, l'Orne, la Manche, le Calvados, la Seine-Inférieure et l'Eure, pour la régénération des haras, de retour à Paris le 16 prairial ; des frais et dépenses de sa mission : en exécution du décret du 21 nivôse, an 3 de la République française une et indivisible
Compte rendu par Prieur (de la Marne), Lecointre, Prieur (de la Côte-d'Or) et Romme, de ce qu'ils ont reçu et de ce qu'ils ont dépensé pendant leur mission près de l'armée des Côtes de Cherbourg, pendant les mois de mai, juin, juillet de l'an 2 de la République
Compte rendu par Roubaud, représentant du peuple, conformément au décret du 21 nivôse

Pamphlets -- France | Paris -- 1795 Resource Information The concept Pamphlets -- France | Paris -- 1795 represents the subject, aboutness, idea or notion of resources found in Internet Archive - Open Library.

100+ Items that share the Concept Pamphlets -- France | Paris -- 1795

Context

Subject of

Pamphlets -- France | Paris -- 1795

Resource Information

The concept Pamphlets -- France | Paris -- 1795 represents the subject, aboutness, idea or notion of resources found in Internet Archive - Open Library.