France, États généraux
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- A Messieurs les electeurs des députés de l'ordre du Tiers-État du bailliage de Blois, a l'assemblée des Etats généraux du royaume, convoqués à Versailles pour le 27 du mois d'avril prochain
- A Messieurs, Messieurs les prévot des marchands, échevins et officiers municipaux de la ville de Lyon
- A la nation française : sur les vices de son gouvernement, sur la nécessité d'établir une constitution, et sur la composition des Etats-Généraux
- A la nation française : sur les vices de son gouvernement, sur la nécessité d'établir une constitution, et sur la composition des Etats-généraux
- Addition au Parallele
- Adresse à l'ordre de la noblesse de France
- Aduertissement aux prouinces sur la disposition presente des affaires
- Aduis aux trois Estats de ce royaume sur les bruits qui courent à present de la guerre ciuille : iouxte la copie imprimée à Bloys
- Advis, remonstrances et requestes aux Estats generaux tenus à Paris, 1614
- Ami des trois ordres, ou, Réflexions sur les dissentions actuelles
- Analyse de la brochure intitulée, Des conditions nécessaires à la légalité des États-généraux
- Anecdotes piquantes relatives aux États-généraux
- Appel aux chefs qui font griefs du jugement impartial de M. Duclos Dufresnoy, notaire au Châtelet, sur les questions principales qui intéressent le Tiers-État
- Apperçu rapide de la position de la France, a l'époque de la prétendue coalition des souverains de l'Europe contre sa constitution : 26 août 1791
- Apperçu sur les États généraux
- Assemblée des trois ordres de la province de Dauphiné
- Aux députés de la nation françoise aux États-généraux
- Aux trois ordres de la nation
- Avis a mes confreres, qui sont députés aux États-généraux
- Avis au Tiers-État
- Avis au Tiers-État : par M. le marquis de Beauveau
- Avis au public
- Avis aux Parisiens
- Avis aux députés qui doivent représenter la nation dans l'assemblée des États-généraux
- Avis d'un député aux États-généraux
- Avis d'un député, dans la séance des communes, du 8 juin 1789
- Avis important sur le ministère et sur l'assemblée prochaine des Etats-Généraux
- Avis important sur le ministère et sur l'assemblée prochaine des États-généraux
- Avis pressant, ou, Réponse a mes calomniateurs
- Cahier de doléances motivées
- Cahier des doléances, remontrances et instructions de l'assemblée du Tiers-Etat du ressort de la jurisdiction ordinaire du bailliage de Rouen
- Cahier des doléances, remontrances et instructions de l'assemblée du Tiers-État de la ville de Rouen
- Cahier du Tiers-État a l'Assemblée des États-généraux de l'année 1789, ou, Instructions importantes aux députés sur la réforme des abus dont on doit faire la demande
- Cahier présenté a l'assemblée générale de la province d'Anjou
- Cahiers generavx des articles resolvs et accordez entre les Deputez des 3. Estats
- Canevas des délibérations des États-généraux de l'année 1789
- Catéchisme des trois ordres, pour les assemblées d'élection
- Catéchisme du Tiers État : a l'usage de la Guienne
- Catéchisme du citoyen, ou, Élémens du droit public françois, par demandes & réponses : suivi de fragmens politiques par le même auteur
- Code national dédié aux Etats-généraux
- Code national, ou, Manuel franc̜ois, a l'usage des trois ordres, et principalement des députés aux prochains États-généraux
- Compte rendu par M. de Choiseuil d'Aillecourt, député de la noblesse du bailliage de Chaumont-en-Bassigny à ses commenttans
- Convocation des états-généraux et législation électorale de 1789 : cahiers, procès-verbaux, opérations électorales des assemblées du clergé, de la noblesse et du tiers-états, du Nivernois et Donziois, réunies à Nevers et à St-Pierre-le-Moûtier en 1789, extraits des documents officiels
- Correspondance secrette, ou, Lettre d'un négociant en gros a un de ses pairs
- Correspondance secrette, ou, Lettre d'un négociant en gros a un de ses pairs
- Coup-d'œil approfondi, sur le mémoire de M. le comte d'Antraigues, et les États-généraux
- Coup-d'œil approfondi, sur le mémoire de M. le comte d'Antraigues, et les États-généraux
- De la convocation de la prochaine tenue des États généraux en France
- De la convocation des prochains États-généraux en France
- De la convocation des États-généraux
- De la convocation des États-généraux
- De la nécessité d'assembler des États-généraux dans les circonstances actuelles, et de l'inadmission du timbre
- De la nécessité d'assembler les Etats-generaux dans les circonstances actuelles, et de l'inadmission du timbre : fragment du discours de M. de Sémonville, conseiller au Parlement, dans la séance du 16 : le lundi 16 juillet 1787
- Declaration particuliere de M. l'abbé de Richeri, chanoine de l'eglise d'Aix
- Des assemblées nationales en France, depuis l'établissement de la monarchie jusqu'en 1614
- Des conditions nécessaires à la légalité des États-généraux
- Des devoirs des Français, en 1789 : adressé a Nosseigneurs les Etats-généraux
- Des États généraux et autres assemblées nationales ..
- Des États généraux, et principalement de l'esprit qu'on doit y apporter
- Des États généraux, et principalement de l'esprit qu'on doit y apporter
- Des états généraux, ou, Histoire des assemblées nationales en France : des personnes qui les ont composées, de leur forme, de leur influence, and des objets qui y ont été particulièrement traités
- Dialogue allégorique entre la France et la Vérité, dédié aux États-généraux
- Dialogue sous le ballet de la paroisse de Saint Michel-du-Tertre entre le bedeau de la paroisse, un avocat & un etudiant en droit
- Dialogues entre un Français et un Anglais sur l'état actuel et l'état a venir de la France
- Différens discours au roi par M. de Barentin, des 25 août & 2 septembre 1787, suivi du Discours de M. Huès, au parlement de Paris, après l'enregistrement des lettres-patentes de la translation dudit parlement en la ville de Troyes
- Discours adressé à Messieurs du troisieme ordre de l'assemblée du bailliage d'Auxerre, par M. Viard, député par la chambre du clergé avec MM. l'abbé de Châtel-Censoir, le prieur de l'abbaye de Saint-Germain, le curé du Vermanton, le curé de Seignelay, & le prieur de Branches, imprimé sur la demande du Tiers
- Discours adressé à l'ordre du clergé par M. de Saint-Sauveur, député de la noblesse, avec MM. de Moncorps, d'Avigneau, de Bellombre, d'Assey, & de la Bussiere, le 28 mars 1789
- Discours adressé à la chambre de l'ordre du clergé, le 3 avril 1789, par M. Villetard, chanoine de la cathédrale d'Auxerre, au nom de son commettant, sur le refus fait par elle de demander nommément dans son cahier pour les Etats-généraux, la residence des evêques, nonobstant le vœu formé à ce sujet par un grand nombre de curés du diocèse dans leurs doléances particulieres
- Discours adressé, par M. de Ladebat, à Messieurs de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Guienne, assemblés dans la salle du Musée de Bordeaux, le 6 avril 1789
- Discours au Roi, prononcé par M. Bailly, doyen de la chambre des communes, le 6 juin : suivi de la réponse du Roi
- Discours contre le mémoire de la noblesse du diocèse de Toulouse, sur le droit qu'ont les trois ordres de former les États-généraux de la province de Languedoc, &c. : prononcé dans l'Assemblée générale du Tiers-état de la ville & du diocèse de Toulouse, le 17 février 1789
- Discours d'un Français patriote, au Roi et aux États généraux
- Discours de M. Desmier d'Archiac, marquis de Saint-Simon, lieutenant général des armées du roi, commandant en second pour Sa Majesté au comté de Bourgogne, à l'ouverture de l'assemblée des Etats, le 26 novembre 1788
- Discours de M. Le Couteulx, premier président de la Cour des comptes, aides & finances de Normandie, à la rentrée de cette compagnie le 7 du courant
- Discours de M. Savoye de Rollin, avocat-général au Parlement de Dauphiné, prononcé lors de la séance de cette cour, du 21 octobre 1788, pour l'enregistrement & la publication de la declaration du roi, du 23 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des Etats-généraux aura lieu dans le courant du mois de janvier de l'anné prochaine, & que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions : avec cette déclaration du roi, & l'arrêt d'enregistrement de ladite cour
- Discours de M. de Barentin, premier président de la Cour des aides, au Roi, du 25 août [1787], en conséquence de l'arrêté de ladite Cour du 18 dudit mois
- Discours de M. de La Boissiere, conseiller, avocat-général au parlement du Dauphiné : prononcé le jour de l'ouverture de ce parlement, du 17 novembre 1788, à la séance pour la prestation du serment, et analogue aux circonstances de l'année 1788, & aux Etats-généraux
- Discours de M. le duc de Guines, gouverneur général de l'Artois, faisant les fonctions de grand bailli d'epée, à l'Assemblée générale de cette province
- Discours de Monsieur Lefebvre d'Ormesson, premier président du Parlement, à l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788
- Discours de l'aveugle aux François
- Discours de la nation aux États-généraux
- Discours du roi
- Discours du roi, a l'ouverture du lit de justice tenu à Versailles le 8 mai 1788
- Discours du roi, a l'ouverture du lit de justice, tenu à Versailles le 8 mai 1788
- Discours du roi, a l'ouverture du lit de justice, tenu à Versailles, le 8 mai 1788
- Discours du roi, au lit de justice, tenu à Versailles, le 8 mai 1788
- Discours du roi, de M. le garde des sceaux et de M. le directeur général des finances, à l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788
- Discours du roi, de M. le garde des sceaux, et de M. Necker, le directeur général des finances, à l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788
- Discours du roi, de M. le garde des sceaux, et de M. le directeur général des finances, a l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788
- Discours du roi, de M. le garde des sceaux, et de M. le directeur général des finances, a l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788
- Discours du roi, de M. le garde des sceaux, et de M. le directeur général des finances, a l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788 : avec la liste des noms des personnes convoquées pour l'Assemblée des notables : suivi de la liste des bureaux
- Discours du roi, de M. le garde des sceaux, et de M. le directeur général des finances, à l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788
- Discours du roi, de M. le garde des sceaux, et de M. le directeur gênéral des finances, a l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788
- Discours prononcé au Parlement de Paris, le 24 septembre 1788, jour de sa rentrée
- Discours prononcé dans l'assemblée de la noblesse du bailliage de [blank] le 14 mars 1789
- Discours prononcé dans la Chambre de la Noblesse par le Comte d'Antraigues le jeudi 28 mai 1789
- Discours prononcé dans la chambre du clergé par M. Dillon, curé du Vieux Pouzaugues, le 27 mai
- Discours prononcé dans une des dernières assemblées des citoyens de l'Ordre du tiers du district de Saint Roch
- Discours prononcé devant l'asemblée de la sénéchaussée d'Arles, pour l'élection des députés aux États-généraux : sur la question de savoir, si Monseigneur l'archevêque d'Avignon & les corps ecclésiastiques & religieux de la même ville & du Comtat Venaissin peuvent concourir à l'élection des députés aux Etats-généraux
- Discours prononcé en la salle de l'assemblée des États-généraux par M. Dillon, curé du Vieux-Pouzanges : suivi d'une lettre du roi, relative au discours
- Discours prononcé par M. Barentin, premier président à la Cour des aides en présence de Monseigneur le comte d'Artois, lors de la séance tenue à Versailles le 8 mai 1788
- Discours prononcé par M. Barou du Soleil, procureur du roi en la sénéchaussée & siége présidial de Lyon : en présentant à l'enregistrement la déclaration qui annonce les Etats-généraux, & rétablit les cours & tribunaux au même & semblable état qu'ils étoient avant le 8 mai
- Discours prononcé par M. Malouët, chargé par la ville de Riom de porter ses cahiers à l'assemblée du Tiers-État de la sénéchaussée d'Auvergne : et instructions pour les députés du Tiers-Etat, aux Etats-généraux, proposées par les députés de la ville de Riom
- Discours prononcé par M. Roman-Tributiis, assesseur d'Aix, procureur du pays, dans l'assemblée des Etats de 1789, & dans la séance du mercredi 28 janvier
- Discours prononcé par M. Rémond, procureur du roi au bailliage & siége présidial d'Auxerre, le 23 mars 1789, à l'assemblée des trois ordres réunis, & imprimé sur leur demande
- Discours prononcé par M. d'Avigneau, grand bailli d'Auxerre, le 23 mars 1789, dans l'assemblée des trois ordres réunis, & imprimé sur leur demande
- Discours prononcé par M. de Saint-Sauveur, membre de la noblesse du bailliage d'Auxerre, le 25 mars 1789, dans l'assemblée des trois ordres réunis, & imprimé sur leur demande
- Discours prononcé par M. l'Éveque *** a l'ouverture des États-Généraux
- Discours prononcé par M. l'évêque de Nancy, a l'ouverture des Etats-généraux
- Discours prononcé par M. le comte de La Gallissonniere, grand sénéchal d'epée héréditaire de la province d'Anjou, a l'ouverture de l'assemblée générale des trois etats de cette province, le 16 mars 1789
- Discours prononcé par M. le comte de La Gallissonniere, grand sénéchal d'epée, héréditaire de la province d'Anjou, à la clôture de l'assemblée générale des trois etats de cette province, le 8 avril 1789 : imprimé sur leur demande
- Discours prononcé par Me. Charles Rossignol Du Parc, notaire royal a Saumur, deputé de sa communauté, dans l'assemblée de l'ordre du Tiers État de ladite ville
- Discours prononcé par Monsieur le marquis de Barras, premier consul de la ville & pays d'Arles, à l'ouverture de l'Assemblée des deux ordres de la noblesse & du Tiers-État, convoquée le 30 avril 1789, pour l'élection des députés aux États-généraux
- Discours prononcé par le comte d'Antraigues dans la Chambre de la Noblesse le jeudi 25 juin 1789
- Discours prononcé à l'assemblée de noblesse de la sénéchaussée de Guienne, le 10 février 1789
- Discours prononcé à l'ouverture de l'Assemblée générale des trois ordres de l'Isle de Corse
- Discours qui a précédé la division des ordres dans leurs chambres, & la prestation de serment
- Discours sur la question de savoir quelle proportion il convient d'établir dans le nombre respectif des députés du Tiers-État, & de ceux des deux autres ordres aux États-généraux : prononcé le 17 novembre 1788, dans l'un des bureaux de l'Assemblée des notables
- Discours sur les États-généraux
- Discovrs a messievrs les depvtez avx estats generavx de France
- Discovrs svr l'estat present des affaires de France : av roy
- Discovrs svr le Traicté de Soissons : avec le discovrs de ce qui s'est passé à Mezieres
- Dissertation sur les assemblées nationales, sous les trois races des rois de France
- Documents relatifs aus États généraux et assemblées réunis sous Philippe le Bel
- Droit public du comté-état de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France
- Déclaration du roi, qui fixe l'assemblée des Etats-généraux au mois de janvier prochain, & qui ordonne que tous les officiers des cours continueront d'exercer leurs fonctions, comme avant le mois de mai dernier : donnée à Versailles le 6 octobre 1788 : registrée en Parlement, Chambre de vacations, le 25 octobre 1788
- Défi aux détracteurs des États provinciaux
- Délibération de la ville de Grenoble, du samedi 14 juin 1788
- Délibération de la ville de Grenoble, du samedi quatorze juin mil sept cent quatre-vingt-huit, à l'hôtel-de-ville de Grenoble, sur les dix heures du matin
- Délibération de la ville de Grenoble, du samedi, quatorze juin mil sept cent quatre-vingt-huit, à l'hôtel-de-ville de Grenoble, sur les dix heures du matin
- Délibération proposée aux François, avant la tenue des États généraux : ouvrage dans lequel on exposera le moyen le plus simple et le plus efficace pour terminer en trois jours les séances de cette Assemblée nationale, avec le plus grand succès et la satisfaction générale : moyen digne de tout homme qui s'intéresse au bonheur de la France : moyen qui, dans l'exacte vérité, doit obtenir autant de suffrages que M. Necker peut en compter
- Dénonciation au public, d'une prétendue protestation de quelques membres de la noblesse & du clergé du Dauphiné
- Dénonciation au public, d'une prétendue protestation de quelques membres de la noblesse & du clergé du Dauphiné
- Eclaircissemens historiques sur les États-généraux de France, considérés dans leur rapport avec la province de Languedoc
- Essai historique sur le droit public de la France : relativement aux Assemblées nationales
- Essai sur cette question, la plus importante du droit public françois, Les protestans ont-ils le droit de voter aux Etats-généraux? Sont-ils investis du pouvoir législatif? : contenant la réfutation de l'examen impartial que M. Lémontey a fait d'un ecrit anonyme, intitulé, Réflexions sur la question de savoir si les protestans peuvent être electeurs & eligibles pour les Etats-généraux
- Essais sur la nature des impositions nouvelles qui peuvent être adoptées par les États-Généraux pour le soulagement des peuples : avec accroissement des revenus de la France
- Examen du systême politique de M. Necker : je donne d'abord l'analyse exacte de ce systême : j'en examine ensuite les bases fondamentales
- Examen du systême politique de M. Necker : mémoire joint à la lettre écrite au roi par M. de Calonne, le 9 février 1789
- Exposition des objets discutés dans les Etats-généraux de France, depuis l'origine de la monarchie
- Exposé de notre antique et seule légale constitution française, d'après nos loix fondamentales
- Extrait d'une lettre insérée dans le Courrier d'Avignon, du 20 décembre 1788, et le Journal de Nismes
- Extrait du proces-verbal de la commission-intermédiaire des Etats de Dauphiné : du jeudi, 17 décembre 1789 : presents tous les commissaires des Etats
- Extrait du procès-verbal de la commission intermédiaire des états de Dauphiné
- Extrait du procès-verbal de la commission-intermédiaire des Etats de Dauphiné
- Extrait du procès-verbal de la commission-intermédiaire des États de Dauphiné
- Extrait du procès-verbal des Etats de la province de Dauphiné, assemblés a Romans
- Fovcade avx Estats
- Fragment d'un discours prononcé à l'Assemblée de la communauté d'Allerey, le 15 mars 1789
- Franc et libre discovrs, : ov, advis avx depvtez des trois Estats, pour la Reformation d'iceux.
- Glose et remarques sur l'arrêté du Parlement de Paris, du 5 décembre 1788
- Harangue miraculeuse, ou, Le muet devenu orateur
- IIe suite de l'écrit intitulé, Les Etats-généraux convoqués par Louis XVI
- Idées a consulter par ceux qui travailleront à la composition du cahier du Tiers-Etat
- Idées sur le mandat des députés aux États-généraux
- Idées usr le mandat des députés aux États-généraux
- Instruction donnée par S.A.S. Monseigneur le duc d'Orléans, a ses représentans aux bailliages : suivie de délibérations à prendre dans les assemblées
- Instruction donnée par S.A.S. Monseigneur le duc d'Orléans, a ses représentans aux bailliages : suivie de délibérations à prendre dans les assemblées
- Instruction donnée par S.A.S. Monseigneur le duc d'Orléans, a ses représentants aux bailliages : suivie de délibérations à prendre dans les assemblées
- Instruction, ou, si l'on veut, Cahier de l'assemblée du bailliage de *** : 28 février 1789
- Instructions envoyées par S.A.S. Monseigneur le duc d'Orleans
- Instructions envoyées par S.A.S. Monseigneur le duc d'Orléans
- Instructions et cahier du hameau de Madon
- Instructions et cahier du hameau de Madon
- Instructions et pouvoirs a donner par les villes, bourgs, paroisses & communautés des pays d'élection, à leurs députés aux assemblées des bailliages principaux : contenant en même temps les pouvoirs généraux à donner à leur représentans aux Etats-généraux
- Jugement du Champ de Mars, rendu le peuple assemblé les laboureurs y séant : du 26 decembre 1788
- Jugement du champ de Mars, rendu le peuple assemblé, les laboureurs y séant
- Justification de la noblesse, ou, Réponse aux onze propositions de M. de Ladebat
- L'autorité des rois de France est indépendante de tout corps politique : elle étoit établie avant que les parlemens fussent créés
- L'esprit de la chose : seconde lettre de M. Journu Montagny à M. ***
- L'orateur des États-généraux pour 1789
- L'orateur des États-généraux, pour 1789
- L'orateur des États-généraux, pour 1789
- L'orateur des États-généraux, pour 1789
- L'écho de l'Élisée, ou, Dialogues de quelques morts célebres, sur les États généraux de la nation et des provinces
- La France régénérée : ouvrage sur la nomination des députés aux Etats-Généraux, & sur les moyens de perfectionner la législation française
- Le Cayer general des remonstrances qve L'vniversité de Paris a dressé, : pour presenter au Roy nostre souuerain Seigneur, en l'Assemblee Generale des trois Ordres de son Royaume, qui de present se tient à Paris: iceluy Cayer deliberé, & receu tant du Recteur, que des Doyens & Docteurs des Facultez, & des Procureurs des Nations, en la congregation solemnelle de ladicte Vniuersité tenuë aux Mathurins, le 13. Decembre . 1614. Le tout suiuant l'Arrest du Conseil Priué
- Le François philantrope, ou, Considérations patriotiques relatives à une ancienne & une nouvelle aristocratie
- Le Tiers-État au roi
- Le baptême de l'État, par le mariage des trois ordres : présenté à l'Assemblée nationale
- Le comte de Vergennes, premier cause des États-généraux
- Le coup de Jarnac des aristocrates
- Le coup de Jarnac des aristocrates
- Le courrier de Versailles à Paris, et de Paris à Versailles
- Le cri du sage
- Le disciple de Montesquieu, à MM. les députés aux Etats généraux, ou, Supplément à la pétition des bourgeois de Paris, & au rapport : suivi de quelques réflexions sur des instructions attribuée à S.A.S. Mgr. le duc d'Orléans
- Le nœud gordien sur les États-généraux
- Le nœud gordien sur les États-généraux
- Le secret dévoilé : dialogue entre l'évêque Y et l'abbé Z
- Le tiers état et les privilèges
- Les articles des Cayers Generaux de France : presentees par Maistre Guillaume aux Estats
- Les hommages mérités, ou, L'allégresse nationale : a Monseigneur le duc d'Orléans, aux députés du Tiers-Etat, sur l'heureuse réunion des trois ordres, & au noble courage des Gardes françoises & Gardes suisses
- Les hommages mérités, ou, L'allégresse nationale : a Monseigneur le duc d'Orléans, aux députés du Tiers-Etat, sur l'heureuse réunion des trois ordres, & au noble courage des Gardes françoises & Gardes suisses
- Les lunettes du citoyen zélé
- Les trois principes constitutifs
- Les vœux d'un citoyen : discours adressé au Tiers-Etat de Bordeaux, à l'occasion des lettres de convocation pour les Etats-généraux de 1789
- Les vœux d'un citoyen : discours adressé au Tiers-Etat de Bordeaux, à l'occasion des lettres de convocation pour les Etats-généraux de 1789
- Les États généraux convoqués par Louis XVI
- Les États-généraux convoqués par Louis XVI
- Les États-généraux convoqués par Louis XVI
- Les États-généraux convoqués par Louis XVI
- Les États-généraux convoqués par Louis XVI. Les Trois parties ensemble
- Les époques désirées, ou, Abrégé de la vie de Latour : déclaré le 30 juillet 1789 : auteur des calamités de la Provence par délibération des trois Ordres de la ville de Marseille
- Lettre a M*****, avocat au parlement de Grenoble, auteur des Reflexions sur la nécessité de réunir les trois-ordres dans les assemblées nationales : a V-- le 25 avril 1789
- Lettre a M*****, avocat au parlement de Grenoble, auteur des Reflexions sur la nécessité de réunir les trois-ordres dans les assemblées nationales : a V-- le 25 avril 1789
- Lettre a M. M***, sur le comte de Mirabeau
- Lettre a M. M***, sur le comte de Mirabeau
- Lettre a M. l'abbé Barthe, docteur & professeur royal & perpétuel de la faculté de théologie en l'Université de Toulouse, chanonine de Saint-Paul de Narbonne, & conseiller commissaire de la chambre souveraine du clergé
- Lettre a M. l'abbé Raynal
- Lettre a M. le comte de Mirabeau
- Lettre a Monsieur l'abbé Raynal
- Lettre a Monsieur le curé de la Chapelle-Aubry
- Lettre adressée au Roi
- Lettre adressée au Roi
- Lettre adressée au roi
- Lettre amicale a M. N***
- Lettre amicale a M. N***
- Lettre aux commettans du comte de Mirabeau
- Lettre circulaire de quelques membres du Tiers-État d'Anjou, a MM. les curés du diocese, convoqués pour l'assemblée du 16 mars
- Lettre d'un citoyen de Marseille a un de ses amis, habitant de la mesme ville : de Turin ce 2 juillet 1789
- Lettre d'un citoyen de Marseille a un de ses amis, habitant de la mesme ville : de Turin ce 2 juillet 1789
- Lettre d'un gentilhomme bourguignon à un gentilhomme breton, sur l'attaque du Tiers-état, la division de la Noblesse, & l'intérêt des cultivateurs
- Lettre d'un patriote à son ami, aspirant a la députation des États-généraux
- Lettre d'un paysan à son curé sur une nouvelle manière de tenir les États-généraux
- Lettre d'un paysan à son curé, sur la nouvelle manière de tenir les États-généraux
- Lettre d'un soldat au tiers-état : du Corps-de-garde, ce 10 février 1789
- Lettre de Louis d'Antraigues, a M. des -- sur le compte qu'il doit à ses commettans de sa conduite aux États-généraux
- Lettre de M. Bergasse sur les États-généraux
- Lettre de M. Bergasse sur les États-généraux
- Lettre de M. Bergasse sur les États-généraux
- Lettre de M. C.-F. de Volney, a M. le comte de S--t
- Lettre de M. Dubois de Crancé, député du département des Ardennes, a ses commettans, ou, Compte rendu des travaux, des dangers et des obstacles de l'Assemblée nationale, depuis l'ouverture des Etats-généraux au 27 avril 1789, jusqu'au premier août 1790
- Lettre de M. Dubois de Crancé, député du département des Ardennes, à ses commettans, ou, Compte rendu des travaux, des dangers & des obstacles de l'Assemblée nationale depuis l'ouverture des Etats-généraux, au 27 avril 1789, jusqu'au premier août 1790
- Lettre de M. Dubois de Crancé, député du département des Ardennes, à ses commettans, ou, Compte rendu des travaux, des dangers et des obstacles de l'Assemblée nationale depuis l'ouverture des Etats-généraux, au 27 avril 1789, jusqu'au premier août 1790
- Lettre de M. Faydel, député du Tiers-État de la sénéchaussée du Quercy, a ses commettans
- Lettre de M. Grégoire, curé d'Emberménil, député de Lorraine, a ses confrères les députés du clergé, & à tous les curés de la nation : dans laquelle on expose les véritables intérêts du clergé, & où l'on démontre la nécessité de vérifier les pouvoirs en commun, & de délibérer par tête : avec la liste des députés qui, dans la séance du 19 juin 1789, se sont réunis à la chambre nationale
- Lettre de M. Malouet
- Lettre de M. Necker a M. de Crosne : du 20 juin, à cinq heures
- Lettre de M. Necker, du 24 juin 1789, et discours prononcés dans la séance de l'Assemblée nationale du 25 juin 1789
- Lettre de M. Necker, et discours prononcés dans la séance de l'Assemblée nationale : du 25 juin 1789
- Lettre de M. le C. de Lauraguais à M. le C. de Montboissier, président par provision des députés nobles aux États généraux
- Lettre de M. le comte d'Artois au cte de Montboissier, président de la noblesse aux États-généraux : Versailles, ce 15 mai 1789
- Lettre de M. le comte de Mirabeau, a M. le comte d'Antraigues
- Lettre de M. le comte de Mirabeau, à MM. les commissaires des trois ordres de la ville de Marseille
- Lettre de M. le marquis d'Autichamp, l'un des députés de la noblesse de Dauphiné, à M. le comte de Vienne, président du Comité de la noblesse de Bourgogne : Paris, le 15 mars 1789
- Lettre de M. le vicomte d'Ermenonville, a M. ***
- Lettre de Madame la marquise de -- au comte de Lauraguais sur M. Cerutti : réponse du Comte à Madame la marquise de --
- Lettre de Monsieur de Labouissette a Monsieur Mounier, chargé du plan de constitution aux États-généraux
- Lettre de Monsieur le comte de Lauragais à Monsieur Necker : le 15 février 1789
- Lettre de Mr. d'André, député de la noblesse de la sénéchaussée d'Aix, à ses commettans : Versailles le 26 juin 1789
- Lettre de Robin Premier : Roi des Isles Sainte-Marguerite, Petites Maisons & mers adjacentes ; a Louis XVI, Roi de France, de Navarre & de Corse ; [motto: 2 lines]
- Lettre des bourgeois aux gens de la campagne, fermiers, métayers & vassaux de certains seigneurs qui trompent le peuple : pour servir de suite a l'Avis au peuple
- Lettre du Cvalier. Bayard aux députés de la noblesse française qui ne se sont pas encore réunis à l'Assemblée nationale
- Lettre du comte de Mirabeau a ses commettans
- Lettre du comte de Mirabeau, écrite à MM. les commissaires du Tiers-état de Marseille, le 7 avril 1789
- Lettre du comte de Sanois, a M. Necker, sur son rappel au ministere, sur le prompt rétablissement de la justice, & la prochaine convocation des Etats-généraux
- Lettre du roi a MM. les députés aux États généraux, portée séparément à la chambre de chacun des trois ordres, par M. le grand-maître des cérémonies, le 28 mai 1789
- Lettre sur les États généraux, convoqués par Louis XVI, et composé par M. Target
- Lettre à MM. les députés du Tiers-État de Bretagne actuellement à Paris
- Lettre écrite au roi par les trois-ordres de la province de Dauphiné, assemblés à Romans, le 14 septembre 1788
- Lettre écrite au roi, par les trois ordres de la province de Dauphiné assemblés à Romans, le 14 septembre 1788
- Lettre écrite au roi, par les trois ordres de la province de Dauphiné, assemblés à Romans, le 14 septembre 1788
- Lettre écrite au roi, par les États de Dauphiné : du 8 novembre 1788
- Lettres aux notables sur la forme et l'objet des États généraux
- Lettres purpuracées, ou, Lettres consulaires et provinciales, écrites contre les consuls d'Aix et procureurs du pays de Provence
- Lettres à quelques propriétaires en province
- Libre discours sur la prérogative que doit avoir la noblesse dans la constitution, et dans les États généraux de la France
- Liste des bureaux de notables : en l'année M. DCCLXXXVIII
- Louis XVI le Bienfaisant
- Mandement de Monseigneur l'eveque de Lescar, a l'occasion de la rentrée du Parlement de Pau
- Mandement de Monseigneur l'évêque de Montpellier, qui ordonne des prieres publiques dans tout son diocese, pour les États-généraux du royaume
- Mandement de Monseigneur l'évêque de Périgueux, qui ordonne des prières publiques dans tout son diocèse pendant la tenue des États généraux du royaume
- Mandement et instruction pastorale de Monseigneur l'archevêque de Bordeaux, qui ordonne des prières publiques pour demander au ciel l'heureux succès des États-généraux du royaume par le roi
- Mandement et instruction pastorale de Monseigneur l'archevêque de Bordeaux, qui ordonne des prières publiques, pour demander au ciel l'heureux succès des États-généraux du royaume, convoqués par le roi
- Mes cahiers
- Motif de M. de Calonne pour différer jusqu'à l'assemblée des Etats-généraux, la réfutation du nouvel écrit que M. Necker vient de publier sur l'objet de leur controverse
- Motion de M. le comte de Lally, membre de la noblesse, a l'assemblée générale des trois ordres du bailliage de Dourdans
- Motions d'un avocat de la Bresse, a sa province : augmentées d'un supplément relatif à l'impôt territorial en Bresse, aux privileges de la noblesse & du clergé, ainsi qu'à l'administration de la même province, au grand bailliage & autres objets
- Motions de Messieurs les commissaires, conciliateurs de l'ordre de la noblesse, portée dans cette chambre
- Moyen très-simple de convoquer les Etats-généraux sans qu'il en coute un sol au roi
- Moyen très-simple de convoquer les États-généraux, sans qu'il en coute un sol au roi
- Moyen très-simple de convoquer les États-généraux, sans qu'il en coute un sol au roi
- Moyen très-simple de convoquer les États-généraux, sans qu'il en coute un sol au roi : ouvrage en deux parties
- Mémoire au roi, en faveur de la noblesse française
- Mémoire de M. Bergasse sur les États-généraux : fixés au 27 avril 1789 : précédé de son désaveu du cayer [sic] du Tiers-État, qui avoit paru sous son nom, & du dépôt qu'il a fait de ce mémoire en main de notaire, pour prévenir de pareils abus
- Mémoire de M. Target, sur l'exécution des lettres de convocation pour les Etats-généraux
- Mémoire de M. de Calonne, ministre d'état, contre le décret rendu le 14 février 1791, par l'Assemblée se disant nationale
- Mémoire de M. le comte de Lally-Tolendal, ou, Seconde lettre a ses commettans
- Mémoire de M. le comte de Lally-Tollendal, a ses commettans
- Mémoire de M. le comte de Lally-Tollendal, ou, Lettre a ses commettans
- Mémoire du Cardinal Dubois au régent sur les États-généraux que ce prince avoit envie de convoquer, quand le systême eut mis l'État en desordre
- Mémoire préliminaire, sur le travail des États-généraux
- Mémoire présenté a l'Assemblée nationale par les corporations de la ville de Metz, contre la forme adoptée pour l'élection du député direct de cette ville
- Mémoire présenté au Roi
- Mémoire présenté au Roi, par l'auteur de la Délibération proposeé aux François, pour supplier Sa Majesté de l'admettre à défendre devant l'assemblée des Etats-généraux, le moyen qu'il a exposé pour les terminer en peu de jours, avec la satisfaction générale, en nommant M. Necker ministre plénipotentiaire du roi et de la nation
- Mémoire présenté au roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les États-généraux
- Mémoire présenté au roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les États-généraux
- Mémoire présenté au roi, contenant adhésion en faveur du Tiers-État
- Mémoire présenté au roi, contenant adhésion en faveur du Tiers-État
- Mémoire sur la forme de convoquer les États généraux
- Mémoire sur la prochaine tenue des États-généraux et sur les objets qui doivent y être mis en délibération
- Mémoire sur la prochaine tenue des États-généraux et sur les objets qui doivent y être mis en délibération
- Mémoire sur la prochaine tenue des États-généraux et sur les objets qui doivent y être mis en délibération
- Mémoire sur les Etats-généraux, leurs droits, et la maniere de les convoquer
- Mémoire sur les Etats-généraux, leurs droits, et la maniere de les convoquer
- Mémoire sur les mandats impératif
- Mémoire sur les mandats impératif, ou, Sur la question de savoir, si les députés à l'Assemblée nationale peuvent outrepasser leur mandat
- Mémoire sur les vérification des pouvoirs, lû à la premiere conférence chez Monseigneur le Garde-des-Sceaux
- Mémoire sur les États généraux, leurs droits, et la maniere de les convoquer
- Mémoire sur les États-généraux, leurs droits, et la maniere de les convoquer
- Mémoire à consulter, et consultations sur les etats du Velay, du Languedoc & du royaume
- Nouveau plan de constitution, présenté par MM. les émigrés a la nation françoise, ou, Essai sur les deux déclarations du roi, faites le 23 juin 1789, sur les modifications à y faire pour qu'elles puissent servir de base au gouvernement françois : et sur la nécessité de les proposer le plus promptement possible à l'acceptation des États-généraux
- Nouvelle lettre d'un curé, à ses confrères, députés aux Etats-généraux
- Nouvelle lettre d'un patriote a un magistrat, sur les questions agitées à l'occasion de la prochaine tenue des États-généraux : servant de supplément au livre intitulé, Des vrais principes du gouvernement. Paris, 2 vol. in-12. chez Royez, libraire, quai des Augustins
- Nouvelle lettre à MM. les curés, députés aux États-généraux
- Nouvelles observations sur les États-généraux de France
- Observations présentées à l'Assemblée nationale par les corpora[t]ions de la ville de Metz, sur les pieces produites par MM. Maujean & Sechehaye, prétendus députés direct & suppléant du Tiers-État de la même ville
- Observations sur le nouvel arrêté du Parlement de Paris, en date du 5 décembre 1788
- Observations sur le projet de former une assemblée nationale sur le modele des Etats-généraux de 1614
- Observations sur le réglement de la convocation de Paris : faites au Parlement
- Observations sur les prétentions réciproques des trois ordres du royaume
- Opinion de M. Malouet, dans la séance des communes, du 15 juin
- Opinion de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre à l'occasion de l'adresse au Roi : proposée le 19 dans la chambre de la noblesse
- Opinion du comte de Mirabeau, dans la séance du 21 janvier 1789, de l'assemblée générale de la noblesse de Provence
- Opinion du comte de Mirabeau, sur le règlement donné par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains États-généraux, dans son comté de Provence
- Opinion du comte de Mirabeau, sur le réglement donné par le roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats-généraux de son comté de Provence
- Opinion du marquis de Laque[u]ille, député de la noblesse de la sénéchaussée d'Auvergne, sur le décret proposé par le Comité de Constitution, le lundi 19 avril 1790
- Opinion du marquis de Laquei[u]lle, député de la noblesse de la sénéchaussée d'Auvergne, sur le décret proposé par le Comité de Constitution, le lundi 19 avril 1790
- Opinion du marquis de Laqueuille, député de la noblesse de la sénéchaussée d'Auvergne, sur le décret proposé par le Comité de Constitution, le lundi 19 avril 1790
- Opinions et conduite de M. Lachèze, député du Quercy
- Ordonnance de M. le bailli de Sens, et M. son lieutenant général, en exécution de la lettre du roi pour la convocation des Etats-généraux, & du réglement y annexé
- Ordonnance rendue par M. le lieutenant-général de la sénéchaussée de Nismes, sur la convocation pour les États-généraux : extrait des registres du greffe de la sénéchaussée
- Ordre observé en la convocation, & assemblée des Estats generaux de France, tenuz en la ville de Paris en l'annee mil six cents quatorze : auec les noms, surnoms, & qualitez des deputez des trois ordres, selon comme ils marchent aux ceremonies : ensemble la diuision des bailliages en douze gouuernements, pour opiner esdictes chambres, ainsi qu'il se peut voir par la carte & figure suiuante : dedié aux trois ordres
- Ouvrez donc les yeux
- Ouvrez donc les yeux!
- Ouvrez donc les yeux, François
- Plan de conduite pour les députés du peuple : aux États-Généraux de 1789
- Plan patriotique, proposé au Gevaudan pour la députation aux États-généraux
- Plan pour la formation des etats-provinciaux de la Lorraine et du Barrois, & pour l'élection des députés aux Etats-generaux
- Pour sauver la patrie, il faut respecter les trois ordres, c'est le seul moyen de conciliation qui nous reste
- Pouvoirs des députés de la province de Dauphiné aux États-généraux
- Pouvoirs des députés de la province de Dauphiné aux États-généraux
- Premiere lettre d'un roturier qui s'estime autant qu'un noble, à un noble qui ne s'estime pas plus qu'un roturier
- Prenez-y garde, François, le tems presse
- Prenez-y garde, ou, Avis a toutes les assemblées d'élection, qui seront convoquées pour nommer les représentans des trois ordres au États-généraux
- Prenez-y garde, ou, Avis a toutes les assemblées d'élection, qui seront convoquées pour nommer les représentans des trois ordres aux États-généraux
- Prenez-y garde, ou, Avis a toutes les assemblées d'élection, qui seront convoquées pour nommer les représentans des trois ordres aux États-généraux
- Principes naturels et constitutifs des assemblées nationales
- Principes positifs de M. Necker : extraits de tous ses ouvrages
- Principes positifs de M. Necker : extraits de tous ses ouvrages
- Procès-verbal de l'Assemblée générale des trois-ordres de la province de Dauphiné : tenue a Romans, par permission du roi
- Profession de foi d'un citoyen breton
- Projet d'alliance matrimoniale : entre M. Tiers-État et Madame Noblesse
- Projet d'alliance matrimoniale : entre M. Tiers-État et Madame Noblesse
- Projet de cahier pour le tiers-état de la ville de Paris
- Projet de conciliation, remis aux commissaires de la noblesse
- Projet de discours d'un citoyen, aux trois ordres de l'assemblée de Berry
- Projet de doléances, pour la noblesse de la sénéchaussée d'Anjou
- Projet de déclaration proposé aux députés des communes aux Etats-généraux
- Projet de réponse a un mémoire répandu sous le titre de Mémoire des princes : 21 décembre 1788
- Projet de réponse a un mémoire répandu sous le titre de Mémoire des princes : 21 décembre 1788
- Projet de réponse a un écrit répandu sous le titre de Mémoire des princes
- Projet de réponse a un écrit répandu sous le titre de Mémoire des princes : 21 décembre 1788
- Protestation contre la forme des lettres pour la convocation des États-généraux
- Protestation contre la forme des États-Généraux de 1614, et seul moyen d'imprimer un caractère légal à celle de la prochaine Assemblée nationale : suivie d'une lettre à MM. du Conseil général de la ville de Nîmes en Languedoc, & d'une réponse au Mémoire des six corps des marchands de Paris
- Précis de ce qui s'est passé à mon égard à l'assemblée du Berry
- Précis historique de ce qui s'est passé à Rennes depuis l'arrivée de M. le cte. de Thiard, commandant en Bretagne
- Précis historique des États-généraux : extrait de la table générale des matières des XXX vol. in-12, & XV vol. in-4o de l'Histoire de France de MM. Velly, Villaret & Garnier, qui est actuellement sous presse, & formera les tomes 31, 32 & 33 de l'edition in-12, & le 16 de l'edition in-4o
- Précis historique des événemens de Bretagne : troisième partie
- Prône patriotique, sur le salut de l'État
- Pétition des citoyens domiciliés a Paris : du 8 décembre 1788
- Pétition des citoyens domiciliés à Paris : du 8 décembre 1788
- Pétition des citoyens domiciliés à Paris : du 8 décembre 1788
- Quelques idées sur les grandes questions du moment
- Question de droit public : doit-on recueillir les voix dans les États-généraux, par ordres, ou par têtes de délibérans?
- Question décisive mise a la portée de tout le monde : dépend-il encore des députés aux États-généraux de décider si l'on y opinera par tête ou par ordre?
- Question soumise à la décision des États-généraux, ou, Réponse au mémoire de Louis-Henri-Joseph de Bourbon-Condé, duc de Bourbon, prince du sang, des marquis de Janson, de Grimaldi, de Sabran, du comte de Sade, des présidents de Lauris, de Jouques, & de Mazenod, se disant députés de la noblesse de Provence
- Questions a proposer à MM. de la chambre de la noblesse de la prévôté & vicomté de Paris, avant la signature du procès-verbal
- Questions de M. Necker, directeur général des finances, a l'ouverture de l'Assemblée des notables, tenue à Versailles, le 6 novembre 1788
- Reflexions d'un citoyen sur la prochaine assemblée des États généraux
- Remonstrance faicte svr les esmotions de ce temps : a monseignevr le Prince de Condé ..
- Rentrée du Parlement de Paris, du 24 septembre 1788 : contenant le Discours prononcé par M. Séguier, avocat général, toutes les chambres assemblées, les pairs y séant, la Déclaration pour les États-généraux, l'enrégistrement d'icelle, & le Discours de M. le Bruin, de Guadeloupe
- Reponse pressée a l'avis pressant donné au Tiers-etat du Gévaudan, avec cette épigraphe Timeo Danaos & dona ferentes, & imprimé à Maruejols, chez verité, &c.
- Représentations et doléances des citoyens de la ville de Marseille, remises à Messieurs les députés aux Etats-généraux, le 31 mars, jour de mardi, 1789
- Requête du Tiers-État au roi
- Requête du peuple français au roi, ou, Instructions à remettre par chaque sénéchaussée du royaume à ses députés aux prochains Etats-généraux
- Règlement fait par le roi, concernant les mandats des députés aux États-généraux : du 27 juin 1789
- Règlement fait par le roi, en interprétation & exécution de celui du 28 mars dernier, concernant la convocation des trois états de la ville de Paris : du 13 avril 1789
- Règlement fait par le roi, pour accorder un député au pays des Quatre Vallées : du 2 mai 1789
- Règlement fait par le roi, pour accorder une quatrième députation à la prévoté & vicomté de Paris, extrà muros : du 2 mai 1789
- Règlement fait par le roi, pour autoriser la sénéchaussée de Maine à envoyer cinq députations aux États-généraux : du 15 mars 1789
- Règlement fait par le roi, pour autoriser la sénéchaussée de Nîmes à envoyer quatre députations aux États-généraux : du 8 mars 1789
- Règlement fait par le roi, pour fixer le nombre de députés que la sénéchaussée d'Angoumois doit envoyer aux prochains États-généraux : du 2 mars 1789
- Règlement fait par le roi, pour fixer le nombre de députés que les bailliages de Laon, Reims, Troyes & Vitry doivent envoyer aux prochains États-généraux : du 2 mars 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution de celui du 19 février, dans sa province d'Artois : du 12 mars 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux prochains États-généraux : du 26 avril 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États-généraux, dans la ville d'Arles : du 4 avril 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États-généraux, dans le bailliage de Clermont en Argonne : du 15 mars 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États-généraux, dans les bailliages de Bellesme & de Mortagne : du 28 février 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États-généraux, dans les bailliages de Rouen & de Charleval, & dans les justices seigneuriales d'Andely, Gisors, Lyons & Vernon : du 10 mars 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États-généraux, dans sa province de Franche-Comté : du 19 février 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution des lettres de convocation aux États-généraux dans la ville de Metz : du 6 avril 1789
- Règlement fait par le roi, pour l'exécution des lettres de convocation aux États-généraux, dans sa province d'Auvergne : du 15 février 1789
- Règlement fait par le roi, pour valider la nomination faite de quatre députés aux États-généraux, par les trois ordres de la sénéchaussée de Castelmoron : du 18 juin 1789
- Réflexions d'un Vosgien, ou, le Député au coin de son feu
- Réflexions d'un citoyen sur l'ancienne constitution des états du comté de Cominges : avec une discussion de la composition des etats du Dauphiné, réfutation du mémoire de M. Bergasse, sur la composition des etats nationaux & provinciaux, & nouveau plan de composition & d'organisation pour les etats du comté de Cominges, qu'on pourroit sans inconvénient adopter en Languedoc
- Réflexions patriotiques, sur l'arrêté de quelques nobles de Bretagne, daté du 25 octobre 1788
- Réflexions patriotiques, sur l'arrêté de quelques nobles de Bretagne, du 25 octobre 1788
- Réflexions sur les pouvoirs & instructions à donner par les provinces à leur députés aux Etats-généraux
- Réflexions sur les pouvoirs et instructions a donner par les provinces a leur députés aux Etats-généraux
- Réflexions sur les pouvoirs et instructions a donner par les provinces a leur députés aux États-généraux
- Réflexions sur les pouvoirs et instructions à donner par les provinces à leur députés aux États-généraux
- Réglement fait par le roi, concernant les suppléans : du 3 mai 1789
- Réponse a un écrit intitulé, Bulletin de la grande assemblée du Club des Jacobins
- Réponse aux protestations faites au nom des prélats & des possédans-fiefs de l'assemblée des États actuels de Provence, contre le discours du comte de Mirabeau sur la représentation de la nation provençale dans les États actuels, & sur la nécessité de convoquer une assemblée générale des trois ordres : et contre-protestation
- Réponse aux protestations faites au nom des prélats & des possédans-fiefs de l'assemblée des États actuels de Provence, contre le discours du comte de Mirabeau, sur la représentation de la nation provençale dans les États actuels, & sur la nécessité de convoquer une assemblée géneŕale des trois ordres : et contre-protestation
- Réponse de Mr. de Coulmiers, abbé d'Abbecourt, a un de ses commettans, tant sur l'objet des dixmes, que sur un plan de finance
- Réponse des négocians de la ville de Grenoble, a MM. les juges-consuls de Montauban, Clermont-Ferrand, Châlons, Orléans, Tours, Besançon, Dunkerque & Saint-Quentin, & à la chambre de commerce de Picardie, de Saint-Malo & de l'Isle en Flandre
- Réponse des négocians de la ville de Grenoble, à MM. les juges-consuls de Montauban, Clermont-Ferrand, Châlons, Orléans, Tours, Besançon, Dunkerque & Saint-Quentin, & à la chambre de commerce de Picardie, de Saint-Malo & de l'Isle en Flandre
- Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides : on y a joint l'arrêté de la Cour des aides du 27 août, sur la réponse du roi, l'arrêté de la Cour des monnoies, l'arrêté du Parlement séant à Troyes, du 27 août, & les Réquisitoires sur l'impôt du timbre & l'impôt territorial, par M. de Barville, avocat général à la Cour des aides
- Réponse du roi a l'adresse de M. le comte de Mirabeau présentée au roi le 10 juillet 1789, à huit heures & demie du soir
- Réponse du roi a la Cour des aides
- Réponse du roi a la Cour des aides, du 24 août 1787
- Réponse du roi, aux supplications de la Cour des aides du samedi 25 août 1787
- Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siège, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788
- Réquisitoire de M. de Baudus, avocat du Roi, pour l'enregistrement de la déclaration du 23 septembre 1788, à l'audience du sénéchal de Cahors, du 8 novembre
- Résultat du Conseil d'Etat du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788
- Résultat du Conseil d'Etat du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788
- Résultat du Conseil d'État du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788
- Résultat du Conseil d'État du roi, tenu à Versailles le 27 décembre 1788
- Résumé général des principaux écrits qui ont paru à l'occasion de la prochaine convocation des Etats-généraux, ou, Lettres d'un habitant de Paris à un provincial : première partie
- Second avis important a la nation, sur les vices de son gouvernement, sur la nécessité d'établir une constitution, & sur la composition des États-généraux : adressé a l'Assemblée des notables
- Second mémoire sur les États-généraux
- Second procès-verbal de l'assemblée générale des trois-ordres de la province de Dauphiné : tenue dans la ville de Romans le 2 novembre 1788
- Seconde suite de l'écrit intitulé, Les États généraux convoqués par Louis XVI
- Seroit-il trop tard? : aux trois ordres
- Souvenirs sur Mirabeau et sur les deux premières assemblées législatives
- Soyons de bonne foi
- Suite de l'Avis des bons Normands, dédiée aux assemblées des bailliages : sur la rédaction du Cahier des pouvoirs & instructions
- Suite de l'Avis des bons Normands, dédiée aux assemblées des bailliages : sur la rédaction du cahier des pouvoirs & instructions
- Suite des Idées d'un citoyen sur la réforme de l'administration de la justice, en France : et réflexions sur les États-généraux prochains, sur quelques objets de leurs délibérations & sur leur composition
- Suite des lettres aux notables sur la forme et l'objet des États généraux
- Sur la forme d'opiner aux États-généraux
- Sur la forme d'opiner, proposée aux États-généraux
- Sur la prochaine tenue des États généraux, convoqués par Louis XVI
- Séance tenue par le roi aux États-généraux, le 23 juin 1789
- Tableau comparatif des demandes contenues dans les cahiers des trois ordres : remis à MM. les députés aux Etats-généraux
- Troisième discours prononcé dans la Chambre de la noblesse, par le comte d'Antraigues, le jeudi 28 mai 1789
- Très-humbles représentations à MM. les députés du Tiers-État
- Très-respecteuses représentations des trois ordres de la province de Dauphiné
- Unité de la nation dans l'assemblée des États-généraux, ou, Réunion des trois ordres
- Vadeboncœur au roi
- Vadeboncœur au roi, sur les Etats-généraux
- Voyage aux États généraux, en vers et en prose
- Vues sur les moyens d'exécution : dont les représentans de la France pourront disposer en 1789
- Vœu du Tiers-État de la ville de Sens, rédigé en assemblée générale
- [Circular letter on payment of expenses related to the États-généraux]
- Éclaircissemens historiques et impartiaux sur les causes secrettes et les effets publics de la Révolution de 1789
- État, par ordre alphabétique, des bailliages royaux & des sénéchaussées royales des pays d'élections, qui députeront directement ou indirectement aux États-généraux, avec le nombre de leurs députations, chaque députation composée d'un député du clergé, d'un de la noblesse & de deux du Tiers-État
- États-généraux, fixés au lundi quatre mai : et costume de MM. les députés des trois ordres aus États-généraux
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