France.

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... Discours
... Proc`es-verbal : des monumens, de la marche, et des dicours de la f^ete consacrée `a l'inauguration de la Constitution de la République française, le 10 ao^ut 1793 ; imprimé par ordre de la Convention nationale
... Procès-verbal : des monumens, de la marche, et des discours de la fête consacrée à l'inauguration de la Constitution de la République française, le 10 août 1793 ; imprimé par ordre de la Convention nationale
Accord des vrais principes de l'Église, de la morale et de la raison, sur la Constitution civile du clergé de France
Accord des vrais principes de l'Église, de la morale, et de la raison, sur la Constitution civile du clergé de France
Accord des vrais principes de l'Église, de la morale, et de la raison, sur la Constitution civile du clergé de France
Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme & du citoyen : présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793, l'an 2 de la République : avec le Rapport sur la convocation des assemblées primaires, fait au nom du Comité du salut public
Acte d'adhésion a la Constitution civile du clergé, calomnieusement imputé à l'Université de Paris : extrait du journal de M. l'abbé Royou, professeur de philosophie au collège de Louis-le-Grand
Addition importante à l'Examen critique du plan de constitution
Addition à la constitution de la République de France
Additions au plan de constitution, présentées a la Convention nationale
Adresse
Adresse
Adresse au clergé inconstitutionnel, suivie d'une instruction au peuple, par le sous-principal du Collège national de Bordeaux
Adresse au clergé inconstitutionnel, suivie d'une instruction au peuple, par le sous-principal du Collège national de Bordeaux
Adresse au roi et à la nation française
Adresse aux Français de la Société fraternelle des deux sexes, défenseurs de la Constitution : séante aux Jacobins S. Honoré
Adresse aux François, relative a la Constitution civile du clergé
Adresse aux François, sur la Constitution civile du clergé : publiée d'après le projet adopté et présenté par le Comité ecclésiastique à l'Assemblée nationale, dans la séance du 14 janvier 1791
Adresse d'un citoyen français a ses représentans, sur la Constitution de 1793
Adresse de M. Duquesnoy a ses commettans
Adresse de l'assemblée électorale du département de Paris, a l'Assemblée nationale : séance du mardi soir 14 décembre 1790
Adresse des administrateurs du directoire du département de Rhône et Loire, a tous les citoyens du département
Adresse des administrateurs du département du Jura, aux municipalités & citoyens du ressort
Adresse du commissaire central de la Seine-Inférieure aux députés du même département, membres des commissions législatives : Rouen, le 27 frimaire, an 8 de la République
Adresse urgente aux habitans de Paris, sur le projet de déchéance du roi
Adresses
Amendement au projet de la Commission des onze concernant l'organisation des administrations de départemens et de cantons
An edict of the French King, prohibiting all publick exercise of the pretended reformed religion in his kingdom : wherein he recalls, and totally annuls the perpetual and irrevocable edict of King Henry the IV. his grandfather, given at Nantes, full of most gracious concessions to Protestants : together with a brief and true account of the persecution carried on against those of the foresaid religion, for to make them abjure and apostatize : to which is added, the form of abjuration the revolting Protestants are to subscribe and swear to : with a declaration of his Electoral Highness of Brandenburg, in favour of those of the reformed religion, who shall think fit to settle themselves in any of his dominions
An edict of the French king, : prohibiting all publick exercise of the pretended Reformed Religion in his kingdom, wherein he recalls, and totally annuls, the perpetual and irrevocable Edict of King Henry the IV ... given at Nantes ...; to which is added, the French king's letter to the Elector of Brandenburg ...; as also, a brief and true account of the persecution carried on against those of the foresaid religion ...; together with, the form of abjuration the revolting Protestants are to subscribe and swear to; and, a declaration of His Electoral Highness of Brandenburg in favour of those of the Reformed Religion ...
Analyse critique et raisonnée de plusieurs ouvrages sur la Constitution du clergé, composés par M. Charrier de la Roche, député à l'Assemblée nationale, élu evêque du département de la Seine inférieure, & métropolitain des côtes de la Manche
Analyse raisonnée de la Constitution française décrétée par l'Assemblée nationale des années 1789, 1790 et 1791
Anathêmes très-énergiques contre les jureurs, ou, Dialogue sur le serment et la nouvelle constitution du clergé, entre M. Bridoye, franc parisien, soldat patriote, M. Recto, marchand de livres, ou tout simplement bouquiniste, M. Tournemine, chantre de paroisse, & la mère Duchesne, négociante à Paris, autrement dit, marchande de vieux chapeaux
Anecdotes et réflexions générales sur la constitution
Apologie des décrets de l'Assemblée nationale, sur la Constitution civile du clergé, ou, Lettres a Monsieur le curé de--
Apologie du serment civique
Apperçu rapide de la position de la France, a l'époque de la prétendue coalition des souverains de l'Europe contre sa constitution : 26 août 1791
Arr^eté
Arrest de la Cour de Pparlement, aydes et finances de Dauphiné, du 19. novembre 1721 : au sujet de la ferme du tabac rétablie par la declaration du Roy du 1er août 1721
Arreté du directoire du département des Bouches du Rhone, sur la liberté des opinions même religieuses & la réimpression du rapport du ci-devant evêque d'Autun, & de l'opinion de M. Sieyes, ci-devant chanoine & vicaire-général de Chartres : du 30 mai 1791
Arrêté du conseil général du département de Rhône et Loire, concernant une délibération du ci-devant chapitre de l'église cathédrale de Lyon : extrait des registres du conseil général du département de Rhône et Loire
Arrêté du conseil général du département des Landes, qui enjoint à tous les ministres du culte catholique, salariés par la nation, de prêter le serment d'être fidèles à la République : du 25 mai 1793, l'an second de la République françoise : séance du soir, publique et permanente
Arrêté du directoire du district de la Campagne de Lyon, concernant les troubles religieux : approuvé, sauf le 2e article, par l'arrêté du directoire du département, étant à la suite
Arrêté du directoire du département de Rhône et Loire, concernant les ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont refusé ou rétracté le serment prescrit par la loi de l'État : du 27 mai 1791
Arrêté du directoire du département de Rhône et Loire, relatif à la proclamation de la loi constitutionnelle : du 4 octobre 1791
Arrêté du directoire, concernant les eglises paroissiales, edifices religieux, maisons de charité et d'education, etc., du district de Nismes : extrait des registres du directoire du département du Gard, du 31 mai 1791
Article proposé par la Commission des onze
Articles complémentaires de la constitution
Articles à ajouter au titre IV du pouvoir législatif de la Constitution
Attributions du Président de la République en France et aux États Unis
Au peuple français, réuni en assemblées primaires pour se donner une constitution
Au peuple, sur la constitution qui va lui être présentée par la Convention nationale
Au représentant Sieyes, sur un projet de constitution
Aujourd'hui y voyez-vous clair?, ou, Conversation entre un camusard et un catholique, sur les affaires du tems
Aux assemblées primaires : avis d'un citoyen qui aime la liberté, & desire ardemment le retour de l'ordre & de la tranquillité
Aux citoyens français, sur la nouvelle constitution
Aux membres du Conseil d'État : précis historique de l'établissement du divorce : suivi de notes et de quelques réflexions relatives au titre second du nouveau projet de Code civil
Avertissement aux fidelles de la paroisse de Ribaute, ou, Apologie du serment civique
Avis aux fidèles, ou, Principes propres a diriger leurs sentimens & leur conduite dans les circonstances présentes
Avis aux paroissiens de Saint-Paul
Avis de M. l'archevêque d'Auch, à plusieurs catholiques de son diocèse & principalement à quelques habitans des campagnes
Bases de la Constitution française
Bref de notre Saint Pere le Pape, Pie VI, a MM. l'archevêque d'Avignon, & les evêques de Carpentras, Cavaillon & Vaison, aux chapitres, clergé & peuple de la ville d'Avignon & du Comtat Venaissin
Bref du Pape Pie VI, a S.E.M. le cardinal de La Rochefoucault, M. l'archevêque d'Aix, & les autres archevêques & evêques de l'Assemblée nationale de France, au sujet de la Constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale
Bref du pape Pie VI, a S.E.M. le cardinal de La Rochefoucault, M. l'archevêque d'Aix, & les autres archevêques & evêques de l'Assemblée nationale de France, au sujet de la Constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale
Bref du pape Pie VI, a S.E.M. le cardinal de La Rochefoucault, M. l'archevêque d'Aix, & les autres archevêques & evêques de l'Assemblée nationale de France, au sujet de la Constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale
Bref du pape Pie VI, à S.E.M. le cardinal de La Rochefoucault, M. l'archevêque d'Aix, & les autres archevêques & evêques de l'Assemblée nationale de France, au sujet de la Constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale
Bref du pape Pie VI, à S.E.M. le cardinal de La Rochefoucault, M. l'archevêque d'Aix, & les autres archevêques & evêques de l'Assemblée nationale de France, au sujet de la Constitution civile, du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale
Bref du pape a tous les cardinaux, archeveques, éveques, au clergé, et au peuple de France
Bref du pape a tous les cardinaux, archevêques, evêques, au clergé, et au peuple de France
Bref du pape a tous les cardinaux, archevêques, évêques, au clergé, et au peuple de France
Bref du pape a tous les cardinaux, archevêques, évêques, au clergé, et au peuple de France
Bref du pape a tous les cardinaux, archevêques, évêques, au clergé, et au peuple de France
Bref du pape aux cardinaux, archevêques, evêques, au clergé et au peuple de France
Bref du pape à l'archevêque d'Avignon, aux évêques de Carpentras, de Cavaillon et de Vaison, et aux chapitres, au clergé et au peuple de la ville d'Avignon et du comtat Venaissin
C.M. Lafont, député du département de Lot & Garonne, à ses collègues, sur la question de la déchéance du roi
Catéchisme de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Catéchisme sur la Constitution civile du clergé
Ce qu'on a surement oublié
Charles Duval, député par le département d'Ille et Vilaine a la Convention nationale, a ses commettans
Chartre contenant la Constitution française dans ses objets fondamentaux : proposée à l'Assemblée nationale
Chartre contenant la Constitution française dans ses objets fondamentaux : proposée à l'Assemblée nationale
Chartre contenant la Constitution françoise dans ses objets fondamentaux : proposée à l'Assemblée nationale
Code civil
Code civil
Code civil expliqué ..
Code d'instruction criminelle expliqué par ses motifs, par ses exemples et par la jurisprudence
Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence
Code des émigrés ou Recueil des dispositions législatives : concernant les impositions, le séquestre, la confiscation, la régie et la vente des biens des anciens propriétaires appelés à recueillir l'indemnité, de 1789 à 1825
Code du travail et de la prévoyance sociale--
Code rural, ou, Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, francs-aleux ...
Collection générale des loix, proclamations, instructions et autres actes du pouvoir exécutif, publiés pendant l'Assemblée nationale constituante & législative, depuis l'ouverture des États-généraux jusqu'au 31 décembre 1791 : avec tables chronologiques & de matières : 12 volumes in-4o., édition du Louvre, prix brochés en carton avec étiquettes, 144 liv
Commentaire sur l'Ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1669
Commentaire sur le Code Napoléon..
Commentaire sur le Code Napoléon..
Comparaison de la constitution monarchique de 1791 avec le projet de la constitution républicaine de l'an VIII
Compte rendu à l'Assemblée nationale
Conclusion de l'analyse des ouvrages de M. Charrier de la Roche ..
Conformité du serment a prêter par les ecclésiastiques, fonctionnaires publics, avec la discipline de l'Eglise gallicane
Conférence du Code civil, : avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi.
Considerations sur la nécessité et le moyen de garder l'unité d'esprit dans le lien de la paix, entre les anciens et les nouveaux pasteurs de l'empire français
Considérations sur la Constitution, l'autorité & les biens de l'hôtel-de-ville de Rouen
Constitution : projet de proclamation par la Convention nationale, suite de l'examen critique
Constitution de la République française
Constitution de la République française
Constitution et organisation de la régence et de la garde du roi mineur : avec tous les débats, les discussions, les discours des différens orateurs tels que MM. Thouret, Mirabeau, Maury, Barnave, Cazalès, &c., &c., & les motions y relatives, le tout littéralement pris & imprimé tel qu'il a été prononcé dans l'Assemblée nationale, ainsi que le décret qui en a été le résultat
Constitution française : telle qu'elle a été lue à la Convention nationale, le vendredi 15 février 1793
Constitution française, et lois y relatives
Constitution populaire
Conversation entre deux jeunes filles de campagne, sur les affaires du temps : ex ore infantium veritas
Copie de la lettre adressée par le ministre de l'intérieur, au diréctoire du département de l'Ain, le 14 septembre : Paris, le 14 septembre 1791
Copie de la lettre de M. Réaud, curé de Léognan, à M. Duranthon, procureur-syndic du district de Bordeaux
Copie de la lettre de M. l'abbé de S. Esteven, curé de Ciboure, député du bailliage de Labour, à M. le président de l'Assemblée nationale (M. l'abbé Grégoire), du 20 janvier 1791
Copie de la lettre de M. l'archevêque de Narbonne, à MM. les officiers municipaux de ladite ville : a Haute-Fontaine, ce 9 février 1791
Copie de la lettre de M. l'evêque de Soissons, aux curés de son diocèse
Copie de la lettre écrite par M. Roland, ministre de la justice par intérim, à MM. les président, juges & commissaire du roi prés les tribunaux criminels de départemens & de districts : a Paris, le 5 avril 1792, l'an 4e. de la liberté
Copie de la lettre écrite par M. l'evêque de Rodez, à M. ***, curé & vicaire forain de son diocese : a Paris, le 8 janvier 1791
Copie exacte de la lettre de M. l'archevêque d'Auch, au corps electoral, assemblé le 13 février 1791
Coup d'œil sur les tentatives aussi ridicules que séditieuses des prêtres réfractaires au serment, prescrit par la Constitution civile du clergé
Cours de Code Napoléon
De deux partis, l'un, ou, Lettre philosophique d'un prêtre, sur le serment, adressée à M. le Procureur-Syndic de la commune de Bordeaux
De l'autorité de Rabelais dans la révolution présente, et dans la Constitution civile du clergé, ou, Institutions royales, politiques et ecclésaistiques, tirées de Gargantua et de Pantagruel
De l'esprit de la constitution qui convient à la France : et examen de celle de 1793
De l'usage a faire de l'autorité publique dans les circonstances présentes
De la condition juridique des protestants après la révocation de l'Edit de Nantes
De la constitution de l'Église catholique
De la constitution française de l'an 1814
De la contrainte par corps en matière civile et de commerce : commentaire du titre XVI, livre III, du Code civil
De la révocation de l'Edit de Nantes
De la vente, ou, Commentaire du titre VI, livre III du Code civil
Declaration du Roy, portant que l'Edit de Nantes, : & autres edits, declarations, arrests et reglemens donnez en consequence, seront gardez & obseruez selon leur forme & teneur; sa Majesté n'entendant auoir rien ordonné par sa declaration du 21. may 1652 au prejudice de ce qui est porté par lesdits edits ... Et que deux commissaires seront enuoyez dans les prouinces pour y remettre les choses dans le bon ordre qu'elles doiuent estre, conformément ausdits edits. Registrée au Parlement le 7. septembre 1656
Declaration dv Roy et confirmation des Edits de Nantes. : Accordez par sa Majesté à ceux de la religion pretenduë reformée, le 15. Decembre 1612
Dernier crime de Lanjuinais aux assemblées primaires, sur la constitution proposée en 1793 : ouvrage réimprimé d'après l'édition publiée à Rennes, en juillet même année
Des droits des Avignonois à la plus entière liberté, et déclaration des droits des nations
Des moyens de maintenir la Constitution, ou, Examen de la différence des conventions nationales et des législatures : ainsi que des formes propres à leur conserver leur caractère, et à garantir la liberté
Deuxième suite des observations sur le projet de Constitution
Developpement du serment exigé des prêtres en fonction par l'Assemblée nationale
Dialogue entre un mari et sa femme : sur la nouvelle constitution ; rédigé & mis en françois par Mr. R.. electeur du département de la Haute-Saône ; [motto: 3 lines] ; La nation, la loi, le roi ; aux bons citoyens
Dialogue entre un mari et sa femme sur la nouvelle constitution, ou, La conversion d'une dame aristocrate
Différentes lettres écrites par M. Lhomon, supérieur constitutionnel du séminaire de S. Raphaël de Bordeaux, au sujet de la rétractation de son serment civique
Dilectis filiis nostris S.R.E. cardinalibus, et venerabilibus fratribus archiepiscopis, et episcopis, ac dilectis filiis capitulis, clero, et populo regni galliarum
Dire de M. l'évêque de Clermont a l'Assemblée nationale, au nom des évêques députés à cette assemblée
Dire de M. l'évêque de Clermont, prononcé dans la tribune de l'Assemblée nationale, le 26 novembre, à la séance du soir, sur le rapport des comités réunis à l'exécution des décrets sur la Constitution du clergé
Dire de M. le vicomte de Mirabeau dans la séance de l'Assemblée nationale du 20 août : suivi d'un projet de déclaration des droits de l'homme & du citoyen
Discours
Discours
Discours
Discours a la Société des amis de la constitution, au sujet des discussions qu'ils avoient élevées sur les changements à faire aux décrets constitutionnels, et particulièrement au pouvoir exécutif
Discours adressé par M. le marquis de La Fayette, aux officiers de la Garde nationale, assemblés chez lui
Discours d'André Dumont contre la loi du 3 brumaire : séance du 28 vendémiaire, an cinquième de la République française
Discours de François Robert, député de Paris, sur les bases de la constitution : imprimé par ordre de la Convention nationale
Discours de Lemerer, sur la pétition des défenseurs officieux des prévenus d'embauchage : séance du 2 germinal
Discours de M. Cerceau, curé & maire de la paroisse de Congis, près Meaux : prononcé le 7 mars, lors de la prestation du serment civique
Discours de M. Le Forestier de Vandeuvre, maire de la ville de Caen, prononcé le 13 janvier 1791, à l'assemblée de l'hôtel commun
Discours de M. Teyssoniéres, curé de la paroisse de St.-Pierre de la ville de Gaillac, au diocèse d'Albi, département du Tarn : prononcé le 27 février dans l'eglise de cette paroisse, lors de la prestation du serment décrèté par l'Assemblée nationale & sanctionné par le roi, pour les fonctionnaires publics
Discours de M. Thommeret, curé de Noisy-le-Sec, lors de la prestation de son serment civique
Discours de M. de Cazalés a la séance du mardi 29 mars 1791
Discours de M. l'abbé Lemard, professeur de rhétorique, prononcé ensuite de la prestation de son serment civique, le 6 février 1791 : imprimé par l'ordre du conseil général de la commune de Saint-Claude, et précédé d'une déclaration dudit conseil
Discours de M. l'évêque de Clermont
Discours de M. l'évêque de Clermont, relativement au serment exigé par l'Assemblée nationale, & qu'il a prononcé en partie dans la séance du dimanche matin, 2 janvier 1791
Discours de Maximilien Robespierre sur la Constitution
Discours de Pierre Guyomar, député des Côtes du Nord, prononcé a la tribune, sur la constitution
Discours de Saint-Just sur la Constitution de la France : prononcé dans la séance du 24 avril à la Convention nationale, et imprimé par son ordre
Discours de Savary (de l'Eure), prononcé à la séance du Corps législatif, du 11 nivose an 8
Discours de cloture prononcé par Régnier, président de la Commission des anciens : séance du 5 nivose an 8
Discours du citoyen Mollevaut, membre du Conseil des anciens, sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire
Discours du roi a la clôture de l'Assemblée nationale constituante
Discours et adresse de M. Pascal Grimaud, professeur de théologie, et de la majorité de ses collègues, membres du ci-devant chapitre de Saint-Pierre de Clermont-Ferrand, portant adhésion à la Constitution civile du clergé : imprimés par ordre de l'Assemblée nationale
Discours et rapport fait par P.J.J. Dubruel, député de l'Aveyron, sur les lois pénales rendues contre les ecclésiastiques insermentés et l'abrogation des lois qui assimiloient les prêtres déportés aux émigrés : séance du 8 messidor, an V
Discours imprimé par ordre de la Société populaire des amis de la constitution, en réponse à l'Avertissement pastoral de M. Yves-Alexandre de Marbeuf
Discours pour la fête des canoniers-volontaires de l'armée parisienne, prononcé en l'église de Notre-Dame, le dimanche 4 décembre 1791
Discours prononcé a la Convention nationale pour l'acceptation de l'acte constitutionnel, par les militaires-invalides : imprimé par ordre de la Convention nationale : séance du 5 août 1793
Discours prononcé a la Société des amis de la constitution a Auch
Discours prononcé a la tribune de l'Assemblée nationale
Discours prononcé a la tribune de l'Assemblée nationale par M. Pierre-Anastase Torné, evêque de la métropole du Centre, sur l'article IV du projet de décret du Comité de législation, concernant les ecclésiastiques insermentés
Discours prononcé au Cercle constitutionnel, le 19 ventose an VI, sur la constitution de l'an III, et sur les motifs qui doivent y attacher tous les citoyens
Discours prononcé au Temple de la Loi, a Bruxelles, le 10 brumaire, l'an 4e
Discours prononcé au service extraordinaire : célébré par les Protestans de Paris ; a l'occasion de l'achèvement de la constitution et de son acceptation par le roi ; le jeudi 13 octobre 1791 ; [motto: 2 lines]
Discours prononcé dans l'Assemblée nationale, par le cte. d'Antraigues, le lundi 3 août 1789, au sujet de La déclaration des droits de l'homme & du citoyen
Discours prononcé dans l'église paroissiale de Saint-Nizier de Lyon, par M. Jolyclerc, élu à la cure de cette paroisse, le dimanche 17 avril 1791, jour de son installation
Discours prononcé dans la chapelle du College des Grassins, par M. l'abbé Audrein, vice-gérent dudit collège, a l'occasion du serment civique, prêté par MM. les maître & ecoliers, conformément au mandement de M. le recteur de l'universite : du six févrer 1790
Discours prononcé dans une Société des amis de la constitution : le .... juillet dernier ; avec des changemens relatifs aux circonstances et à l'installation de la nouvelle législature ; [motto: 2 lines]
Discours prononcé le 27 février 1791, par Antoine Lacoste, premier vicaire de la paroisse de Verdun-dur-Garonne, & secrétaire de la Société des vrais amis de la constitution & de l'égalité, séante dans la maison du Sieur Barrié, officier municipal, lors de la prestation du serment prescrit aux fonctionnaires publics par le décret du 27 novembre dernier, sanctionné par le roi, à l'issue de la messe de paroisse
Discours prononcé par Bosquillon en présentant au Conseil des anciens un exemplaire de la Constitution de l'an III, format in-folio, imprimée par le citoyen Bertrand Quinquet fils aîné : séance du 23 thermidor an 7
Discours prononcé par Izos, député par le département des Pyrénées-Orientales, sur la loi du 3 brumaire : séance du 29 vendémiaire, an V
Discours prononcé par M. Allut
Discours prononcé par M. Brosselard, président du district des Minimes, en l'eglise des R.R.P.P. minimes, de la place Royale, le lundi 8 février, avant la prestation de serment civique
Discours prononcé par M. Corniquet, vicaire épiscopal, le jeudi 15 septembre 1791, avant le Te Deum chanté dans l'eglise cathédrale de Rouen, en action de graces de l'acceptation de la Constitution
Discours prononcé par M. Daguzan, curé de Bègle, avant de prêter le serment civique, le 23 janvier 1791
Discours prononcé par M. Joseph Behenam, prêtre chaldéen, confesseur des etrangers, & interprète du roi, dans sa bibliothèque : dans l'église de Saint-Jacques & des Saints-Innocents, le dimanche 16 janvier 1791, à la prestation de serment des ecclésiastiques, en présence de la députation du Conseil général de la commune
Discours prononcé par M. Lalande, lors de son installation à la cure de Saint-Michel
Discours prononcé par M. Le Verdier, originaire de Rouen, curé de Choisy-le-Roi, lors de la prestation de serment le 16 janvier 1791, & élu evêque métropolitain à Rouen
Discours prononcé par M. Linars, curé de St. Medard-sur-Jalles, avant de faire son serment civique
Discours prononcé par M. l'évêque, métropolitain du département de Rhône et Loire, avant le Te Deum, chanté le dimanche 25 septembre 1791, à l'occasion de la proclamation de la constitution de l'empire
Discours prononcé par Savoye-Rollin, orateur du Tribunat, sur le projet de loi, tit. I, liv. II du Code civil, relatif à la distinction des biens : séance du 4 pluviose an 12
Discours prononcé par le représentant du peuple Lefebvre (de Nantes), le 16 fructidor, en présence de la garnison et des administrations militaires, rassemblées au Temple de la Raison, pour y entendre la lecture de l'acte constitutionnel
Discours prononcé par le roi, dans l'Assemblée nationale, le 30 septembre 1791
Discours prononcé sur l'autel de la patrie par Jean Mailhe, capitaine de la légion de la Dalbade, au moment oú l'on allait signer le pacte fédératif juré à Toulouse le 4 juillet 1790
Discours prononcé à l'assemblée electorale du département des Basses-Alpes, par M. Villeneuve, evêque élû du département, à la séance du matin 22 mars 1791
Discours prononcé à l'ouverture de l'assemblée électorale du district de Sens, le dimanche de Quasimodo, 1er. mai 1791
Discours prononcé à la séance des Amis de la constitution de Montargis, du 24 août 1792
Discours prononcé, le 24 fructidor an 3e., à l'une des assemblées primaires de la commune de Chartres, séante au tribunal criminel
Discours préliminaire au projet de constitution pour la République française
Discours sur l'Exposition des principes de la Constitution civile du clergé, par les evêques députés à l'Assemblée nationale : prononcé à la séance du soir du 26 novembre 1799
Discours sur l'Exposition des principes de la Constitution civile du clergé, par les évêques députés à l'Assemblée nationale : prononcé à la séance du soir du 26 novembre 1790
Discours sur l'Exposition des principes de la Constitution civile du clergé, par les évêques députés à l'Assemblée nationale : prononcé à la séance du soir, du 26 novembre 1790
Discours sur l'exercise du droit appartenant au peuple de réformer ou de changer la constitution
Discours sur la Constitution franç̧oise
Discours sur la bulle et les menaces d'excommunication au sujet de la Constitution civile du clergé
Discours sur la nécessité de la ratification de la loi, par la volonté générale
Discours sur la nécessité de mettre actuellement à execution l'article 355 de la Constitution, en ce qui concerne la presse : prononcé au Conseil des cinq-cents
Discours sur la soumission et le respect dus a la loi : prononcé, le 10 septembre, dans l'eglise métropolitaine de Bordeaux, en présence de l'assemblée electorale du département de la Gironde, avant le Te Deum chanté en actions de graces de l'élection des députés à la premier législature, & des nouveaux administrateurs du département : & les 13 & 18 du même mois, dans la salle des séances de la Société des amis de la constitution
Discours sur le devoir du pasteur relativement à la nouvelle constitution nationale
Discours sur les conventions, : prononcé à la Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 8 août 1791;
Discours sur les conventions, prononcé à la Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 8 août 1791
Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme
Discussion raisonnée avec m. Charrier de la Roche, sur cette question, si MM. les evêques de France sont destitués par le décret qui prononce l'incompatibilité de leur place avec la non-prestation de serment
Distinction et bornes des deux puissances, par rapport a la Constitution du clergé, avec deux corollaires sur le divorce, & sur le célibat religieux
Divers articles proposés pour entrer dans la Déclaration des droits
Du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif convenables à la République française
Du système de gouvernement pendant la session actuelle, et de la préférence de la réélection sur le tirage au sort pour les deux tiers conventionels
Du système de gouvernement pendant la session actuelle, et de la préférence de la réélection sur le tirage au sort pour les deux tiers conventionels
Déclaration
Déclaration de M. François de Gain, evêque de Tarbes, adressée à MM. les administrateurs du département des Hautes-Pyrénées, en réponse à leur arrêté du 10 de ce mois, & à l'arrêté du directoire, du 26 octobre dernier
Déclaration de M. l'archeveque d'Embrun : nous, Pierre-Louis de Leyssin, archevêque-prince d'Embrun, prince & grand chambellan du St. Empire
Déclaration de M. l'archevêque d'Embrun
Déclaration de M. l'archevêque de Lyon, primat des Gaules, en réponse à la proclamation du département de Rhône et Loire, du 15 novembre 1790, concernant l'exécution des décrets sur la Constitution civile du clergé
Déclaration de M. l'évêque d'Amiens, au sujet du serment civique
Déclaration de M. l'évêque de Senez, a MM. les maire et officiers municipaux, ensuite de la promulgation de la Constitution civile du clergé, par eux faite & affichée à la grande porte de l'eglise cathédrale de Sénez, le 7 novembre 1790
Déclaration de M. l'évêque de Verdun, adressée à MM. les administrateurs du directoire du district de Verdun, en réponse à leur lettre du 30 octobre
Déclaration des droits de l'homme
Déclaration des droits de l'homme
Déclaration des droits de l'homme en société
Déclaration des droits de l'homme en société
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Déclaration des droits du citoyen françois : détachée du Préliminaire de la Constitution
Déclaration des droits du citoyen françois : détachée du Préliminaire de la Constitution
Déclaration du Corps législatif, et du Directoire exécutif, au peuple, d'empecher le rétablissement des Commités révolutionnaires, et des echaffauds, sur lesquelles le peuple a été assasiné : dénonciation par le general Jourdan d'un complot, tendant à faire entrer en France, le prince Charles, le prince de Condé, et le général Souvarow, à la tête des armées ennemies : serment des jeunes gens de périr pour la Constitution de l'an 3
Décret de l'Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les évêques, curés & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics : précédé du rapport fait par M. Voidel, au nom des Comités ecclésiastique, des rapports, d'aliénation et de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé contre l'État & contre la réligion : à la séance extraordinaire du 26 novembre au soir : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Décret de la Convention nationale, du 18e. jour du 1er. mois de l'an 2e. de la République françoise, une & indivisible, relatif à l'acte du 29 mai dernier, intitulé: Déclaration des droits de l'homme
Décret sur la Constitution civile du clergé : du 12 juillet 1790
Décrets de la Convention nationale, du 21 septembre 1792, l'an 1er. de la République françoise
Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an 1er de la République
Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an Ier. de la République
Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République
Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République
Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République
Défense de Louis XVI
Défense de l'ouvrage intitulé, Légitimité du serment civique
Défense de l'ouvrage intitulé, Légitimité du serment civique
Défense de l'ouvrage intitulé, Légitimité du serment civique / par M. Grégoire, curé d'Embermenil, député du département de la Meurthe
Défense de la Constitution civile du clergé : avec des réflexions sur l'excommunication dont nous sommes menacés
Défense de la Déclaration de MM. les curés du Blayois, sur le serment civique, adressée à M. Barennes, procureur-général-syndic du département de la Gironde
Détail de tout ce qui s'est passé a l'Asseblée [i.e. Assemblée] nationale : et les cérémonies qui ont eu lieu a l'arrivée du roi ; discours du roi, et la réponse du président
Dévelopement des principes de plusieurs députés laïcs
Développement de l'opinion de M. Camus, député à l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi 27 novembre 1790, sur l'exécution des lois concernant la Constitution du clergé : suivie de la déclaration & adhésion de plusieurs curés & prêtres, députés à l'Assemblée nationale
Développement des principes de plusieurs députés laics
Développement du second serment appellé civique, décrété le 16 et le 29 novembre 1791
Développement du serment exigé des prêtres en fonction par l'Assemblée nationale : extrait du Journal ecclèsiastique, no. de décembre
Développement du serment éxigé des prêtres en fonction par l'Assemblée nationale : extrait du Journal ecclésiastique, no. de décembre
Eclaircissements sur la Constitution civile du clergé de France
Edit du roy, portant suppression de l'Edit de Nantes, : et autres edits et declarations, données en faveur de ceux de la religion pretenduë reformée
Edits, déclarations et arrests concernans la religion protestante réformée, 1662-1751 : précédés de l'édit de Nantes
Encore un mot sur l'égalité de droits en matiere de culte, considérée comme moyen unique de prévenir les troubles religieux
Entretien d'un néophyte avec un missionaire, sur le schisme
Entretien d'un paroissien avec son curé, sur le serment exigé des ecclésiastiques fonctionnaires publics
Entretien d'un paroissien avec son curé, sur le serment exigé des ecclésiastiques fonctionnaires publics
Entretien sur la nouvelle Constitution française
Essai d'un citoyen
Essai de constitution : lu dans la séance du 24 avril, à la Convention nationale, & imprimé par son ordre
Essai sur l'art de la législation : suivi d'un plan abrégé de rédaction d'un code civil
Essai sur la Constitution civile du clergé : prononcé en la Société des amis de la constitution séante a Gray, les 25 avril et 1er. mai 1791, et imprimé par son ordre
Essai sur la déclaration des droits de l'homme en société, soumis à l'Assemblée nationale
Examen critique de la Constitution
Examen critique de la Constitution de 1793
Examen critique du projet de Constitution : présenté à la Convention nationale, par son Comité, avec un ordre nouveau dans le plan
Examen d'un point important de la Constitution : soumise à la discussion de la Convention nationale
Examen de l'instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution du clergé
Examen de la Constitution de France de 1799, et comparaison avec la constitution monarchique de cet état
Examen des deux opinions qui partagent l'Église de France, relativement à la Constitution civile du clergé & au serment, & des motifs sur lesquels elles sont fondées
Examen des difficultés qu'on oppose a la promesse de fidelité a la Constitution
Examen des principes de la Constitution civile du clergé, ou, Du règlement décrété par l' Assemblée nationale de France sur les formes extérieures du culte catholique
Examen des principes sur les droits de la religion, la jurisdiction et le régime de l'Église catholique, relativement à l'influence de l'autorité séculiere dans la Constitution civile du clergé
Examen des principes sur les droits de la réligion, la jurisdiction & le régime de l'Église catholique, relativement à l'influence de l'autorité séculière dans la Constitution civile du clergé
Examen du décret de l'Assemblée nationale, sur la Constitution civile du clergé de France : duquel il résulte que l'Assemblée nationale rétablit le clergé dans l'état où il étoit durant les plus beaux siecles de l'Église : dédié a Messieurs les electeurs du district de Poligny, département de Jura
Examen impartial des bases de la nouvelle constitution présentée le 15 février 1793
Explication de l'Edict de Nantes, : par les avtres edicts de pacification, declarations & arrests de reglement.
Explication de l'ordonnance de Blois \
Explication du canon XVII du concile de Calcédoine, qui fait le principal appui de la Constitution civile du clergé
Explication théorique et pratique du Code Napoléon...
Explication théorique et pratique du Code civil
Exposition des motifs qui paroissent devoir déterminer à réunir à la Déclaration des droits de l'homme, celle des devoirs du citoyen
Exposition des principes sur la Constitution civile du clergé par les éveques députés à l'Assemblée nationale : suivie de la lettre des mêmes éveques, en réponse au Bref du Pape, en date du 10 mars 1791, et de la lettre de M. l'archeveque d'Aix en réponse au Bref de sa sainteté la pape Pie VII, en date du 15 août 1801
Exposition des principes sur la Constitution du clergé par les évêques députés à l'Assemblée nationale

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