Elections -- France -- Early works to 1800
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Elections -- France -- Early works to 1800
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- A la nation, sur le choix de ses représentans
- Additions ou modifications à faire au projet de constitution avant la lecture définitive
- Arrêt du Conseil d'État du roi, qui supprime deux arrêtés pris par le Conseil souverain de Roussillon, les 30 avril & 9 mai derniers
- Articles proposés à l'Assemblée nationale, sur le travail du comité de constitution
- Aux Assemblées électorales
- Avis important à Messieurs les électeurs pour n'être pas surpris dans les elections
- Considerations très-importantes sur les interêts du Tiers-État : adressées au peuple des provinces
- Considérations sur les intérets du Tiers-État : adressées au peuple des provinces
- Considérations sur les intérêts du Tiers-État : adressées au peuple des provinces
- Considérations très-importantes sur les intérêts du Tiers État : adressées au peuple des provinces
- Des prochaines élections, de l'an VI
- Discours de Ballard, député du département de la Nièvre, sur la résolution du Conseil des cinq-cents du 21 prairial, relative aux opérations de l'assemblée électorale du département du Gers : séance du 5 fructidor, an V
- Discours de Jean Debry, représentant du peuple, sur le message du Directoire converti en motion, tendant à astreindre les électeurs au serment décrété le [blank] pour les fonctionnaires publics : séance du 26 ventôse, l'an 5
- Discours de Maximilien Robespierre a l'Assemblée nationale, sur la réélection des membres de l'Assemblée nationale
- Discours de Siméon, sur le serment proposé pour les assemblées électorales : séance du 26 ventôse, an 5
- Discours du représentant du peuple Rossée, député du départment du Haut-Rhin, sur la résolution du 27 ventôse concernant la déclaration des electeurs : séance du 30 ventôse, an V
- Discours prononcé dans l'assemblée des représentans de la commune par M. de la Vigne, président des électeurs, en présentant à la ville le buste en marbre de M. Bailly, premier maire de Paris, le 8 avril 1790
- Discours prononcé par le citoyen Servan, président du collége électoral du 3me. arrondissement du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de cette assemblée, le 6e. jour complémentaire an II
- Division organique des citoyens par dizaines, centaines et milles, avec les moyens de faire les meilleures élections possibles : objets infiniment essentiels pour la garantie de la liberté publique contre les abus de l'égalité en droit
- Instructions et pouvoirs a donner par les villes, bourgs, paroisses & communautés des pays d'élection, à leurs députés aux assemblées des bailliages principaux : contenant en même temps les pouvoirs généraux à donner à leur représentans aux Etats-généraux
- Jugement impartial sur les questions principales qui intéressent le Tiers-État
- Lambert, député de la Côte-d'Or, a ses collègues, sur un mode d'élection dans les assemblées électorales, propre à rendre les dépenses & le déplacement presque nuls
- Le ministre de l'intérieur, aux commissaires du Directoire exécutif près des administrations centrales de département
- Lettre de M. P. Choderlos, (ci-devant de Laclos), à M. Riquetti, l'aîné, (ci-devant comte de Mirabeau), sur son opinion du 7 septembre, relativement aux electeurs
- Liste et noms des quarante-cinq coquins qui n'entreront pas au Corps législatif et qui faut envoyer aux galeres
- Loi qui fixe l'époque du renouvellement annuel des élections de la Garde nationale : du 1er. messidor, séance permanente, an VII de la République française, une et indivisible
- Loi relative à la convocation de la première législature : donnée à Paris, le 29 mai 1791
- Loi relative à la formation des assemblées primaires & électorales, pour le prompt rassemblement de la Convention nationale : donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté : décret de l'Assemblée nationale, du 11 août 1792, l'an quatrième de la liberté
- Loi relative à la nomination des greffiers des tribunaux et des justices de paix : du 27 germinal an VII de la République française, une et indivisible
- Mesures de salut public, contre les obstacles intérieurs à l'établissement de la République
- Motion d'ordre de Bardou-Boisquetin, sur la résolution relative aux élections : séance du 9 pluviôse an 6
- Motion d'ordre faite par Gauran sur les assemblées primaires du département du Gers : séance du 22 floréal an 7
- Motion sur la nécessité de laisser au peuple l'élection libre de la totalité du prochain Corps législatif
- Nouveau systême de représentation nationale, d'assemblées et d'élections, avec quelques réflexions sur l'organisation générale de la République française : présenté a la Convention nationale
- Observations faisant suite au rapport sur les conseils d'administration des troupes
- Observations faites par Groscassand-Dorimond (de l'Ain) tant en son nom qu'en celui du plus grand nombre de ses collègues de la même députation, sur les opérations de l'assemblée électorale de leur département pour l'an 7 & dont l'impression a été ordonnée : séance du 16 floréal an 7
- Observations sur l'élection d'un prétendu député de la ville de Metz aux États-généraux
- Opinion de A.J. Frison, député des Deux-Nèthes, sur les opérations de l'assemblée électorale du département de Jemmapes : séance du 27 floréal an 7
- Opinion de Creuzé-Latouche sur la résolution relative aux électeurs : séance du 30 ventôse, an 5
- Opinion de Durand Maillane sur la résolution du 27 ventôse, concernant la déclaration des électeurs : séance du 30 ventôse, an 5
- Opinion de Félix Faulcon, député de la Vienne, sur les opérations de l'Assemblée électorale du départment de l'Ain
- Opinion de Giral sur le mode d'élire les membres des bureaux des assemblées primaires, communales & électorales : séance du 16 ventose an 7
- Opinion de Giral sur les élections du département de la Moselle : séance du 27 floréal an 7
- Opinion de Girod (de l'Ain) sur la résolution du 13 ventose relative au tableau des deputés à élire en l'an 7 : séance du 22 ventose an 7
- Opinion de J. Ph. Garran, représentant du peuple, député par le département du Loiret, sur le mode des élections : imprimée par ordre de la Convention nationale
- Opinion de Laffon-Ladébat, représentant du people, sur la résolution du Conseil des cinq-cents, relative à la déclaration exigée des électeurs pour l'an 5 : séance du 30 ventôse
- Opinion de M. de Lévis, député de Senlis, sur les conventions : août 1791
- Opinion de Marbot (de la Corrèze) sur la résolution relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales, dans son rapport avec la déclaration des droits & la Constitution : séance du 29 ventôse, an V
- Opinion de P.F. Louvet (de la Somme), représentant du peuple, prononcée le 26 messidor, an 3, sur le mode des élections
- Opinion de Portalis sur la résolution du 26 ventôse dernier, relative à la déclaration que doivent faire les membres des assemblées électorales : séance du 29 ventôse, an 5
- Opinion de S.E. Monnel, représentant du peuple, sur la nécessité de renvoyer aux assemblées électorales le choix de ceux des membres de la Convention qui doivent entrer dans le Corps législatif : prononcée dans la séance du 4 fructidor
- Opinion de d'Outrepont sur les opérations des assemblées électorales du département de la Dyle : séance du 18 floréal an 7
- Opinion du représentant du peuple A.J. Frison, sur les élections du département des Deux-Nèthes
- Opinion prononcée par Meillan, sur la résolution relative à la déclaration à faire par les électeurs : séance du 30 ventôse
- Opinion sur un nouveau mode de scrutin
- Plan pour la formation des etats-provinciaux de la Lorraine et du Barrois, & pour l'élection des députés aux Etats-generaux
- Principes constitutionnels, présentés à la Convention nationale
- Proclamation du Directoire exécutif, sur les elections de l'an VII : du 23 pluviôse, an 7 de la République française, une et indivisible
- Projet de déclaration proposé aux députés des communes aux Etats-généraux
- Pétition des citoyens domiciliés a Paris : du 8 décembre 1788
- Pétition des citoyens domiciliés à Paris : du 8 décembre 1788
- Pétition des citoyens domiciliés à Paris : du 8 décembre 1788
- Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des pouvoirs de MM. les députés
- Rapport et projet de loi sur les élections : présentés au nom de la Commission des onze
- Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du Ier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
- Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du Ier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
- Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du Ier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
- Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du premier vendémiaire de l'an IV, sur la convocation des Assemblées électorales
- Rapport fait au nom d'une commission spéciale par P. Guerin (du Loiret) : séance du 22 fructidor, an 4
- Rapport fait au nom de la Commission des onze par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes, dans la séance du 13 fructidor, sur le mode de la réélection des deux tiers des membres de la Convention au Corps législatif, décrétée le 5 du même mois
- Rapport fait au nom du Comité de division, par M. Thevenin, député du département du Puy-de-Dôme, sur les difficultés présentées à l'Assemblée nationale par le conseil-général du département de l'Oise, en interprétation du décret du 19 septembre dernier, concernaut [sic] le tirage auquel il a été procédé par les corps administratifs, de la moitié des membres des directoires qui devoient sortir par le sort, avant la nomination des députés à la législature : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, et ajourné à jeudi
- Rapport fait par Bancal, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Grelier, Laloy & Bancal pour examiner les élections de l'assemblée primaire du canton de Vertou, département de la Loire-Inférieure : séance du 10 floréal an V
- Rapport fait par Bardou-Boisquetin, au nom de la Commission des élections : séance du 26 pluviôse an 6
- Rapport fait par Daubermesnil au nom de la seizième commision chargée d'examiner les opérations des assemblées électorales : séance du 16 floréal an 7
- Rapport fait par Gibert-Desmolières, au nom de la commission nommée pour le complément du Corps législatif : séance du 9 floréal, an IV
- Rapport fait par Guillemardet sur la tenue des assemblées électorales : séance du 25 pluviôse an 6
- Rapport fait par J.P.F. Duplantier, (de la Gironde), au nom de la Commission de la classification et de la révision des lois administratives, sur la première partie du code administratif, contenant la division du territoire de la République, l'état politique des citoyens, les assemblées primaires & communales, les assemblées électorales, le scrutin & le mode d'élection, & l'installation des fonctionnaires élus par ces assemblées : séance du 22 brumaire an 7
- Rapport fait par Lebreton, sur la suppression des listes de candidats : séance du 24 pluviôse an 6
- Rapport fait par Lucas Bourgerel, député du Morbihan, sur les opérations des assemblées électorales, scissionnée & scissionnaire, du département des Landes : séance du 14 floréal an 7
- Rapport fait par Poisson, sur la résolution du 4 ventose an 7 qui annulle la nomination du juge-de-paix du canton de Sainte-Mère-Eglise, département de la Manche : séance du 14 floréal an 7
- Rapport fait par Rouhaud, sur la résolution du 12 nivôse, qui indique les lieux où les assemblées électorales de l'an 6 devront se tenir : séance du 11 pluviôse an 6
- Rapport fait par Rousseau sur la résolution contenant le tableau des membres à élire au Corps législatif pour l'an 7 : séance du 28 ventose an 7
- Rapport fait par Rousseau, sur la résolution contenant le tableau des députés à élire au Corps législatif en l'an 7 : séance du 22 ventose an 7
- Rapport fait par Sherlock, député de Vaucluse, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif relatif à la réélection des officiers et sous-officiers de la Garde nationale sédentaire : séance du 24 prairial an 7
- Rapport fait par le représentant du peuple Daunou, au nom des Comités de salut public & de sûreté générale, dans le séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire, l'an quatrième de la République française, une & indivisible
- Rapport fait par le représentant du peuple Daunou, au nom des Comités de salut public & de sûreté générale, dans le séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire, l'an quatrième de la République française, une & indivisible
- Rapport fait par le représentant du peuple Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans le séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire, l'an IVe. de la République française, une et indivisible
- Rapport fait par le représentant du peuple Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans le séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire, l'an quatrième de la République française, une et indivisible
- Rapport fait par le représentant du peuple Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans le séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire, l'an quatrième de la République française, une et indivisible
- Rapport fait par le représentant du peuple Daunou, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, dans le séance de la Convention nationale du 11 vendémiaire, l'an quatrième de la République française, une et indivisible
- Rapport fait par le représentant du peuple d'Aunou, au nom des Comités de salut public & de sûreté générale
- Remarques sur les élections : séance du 11 germinal, an 4 de la République
- Réflexions d'un électeur du département de Seine et Oise, sur les principes qui doivent guider les corps électoraux, dans les circonstances actuelles
- Réflexions de J.P.F. Duplantier, député a la Convention nationale, sur le scrutin à établir pour l'élection des représentans & des magistrats du peuple français
- Réflexions de Marc-François Bonguyod, député du Jura, sur l'organisation des assemblées primaires
- Réflexions sur la représentation des citoyens dans les assemblées primaires et électorales, et sur la division des départemens en districts, & des districts en cantons, ou, Manière de combiner les municipalités pour la meilleure formation des corps électoraux, & pour la réduction des districts & cantons
- Réflexions sur le meilleur mode d'élection
- Second rapport fait par Doutrepont (de la Dyle) sur une opération de l'assemblée électorale du département de la Meuse-Inférieure : séance du premier germinal an 7
- Sur la forme des élections
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