Money -- France -- Early works to 1800
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Money -- France -- Early works to 1800
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- Charles Villette, membre de la Convention, à ses collègues
- Discours de M. Anson, secrétaire du Comité des finances, prononcé dans l'Assemblée nationale le 4 décembre 1789, et imprimé par ordre de cette Assemblée
- Décret de la Convention nationale, du 17e. jour de frimaire, an second de la République française, une & indivisible, portant que les marchés & les comptes seront stipulés & rendus en livres, décimes, & centimes
- Idées élémentaires sur les monnoies, et leur réduction aux fractions décimales
- J.B. Lacoste et M.A. Baudot représentans du peuple près les armées du Rhin et de la Moselle
- Loi porrant [i.e. portant] qu'à compter du premier nivôse, la totalité du traitement des fonctionnaires publics et employés, leur sera payée en numéraire métallique : du 2 nivôse, an V de la République française, une et indivisible
- Loi relative à l'argenterie des églises, chapitres & communautés religieuses : donnée à Paris, le 27 mars 1791
- Lois et arrêtés du Directoire exécutif, concernant les mandats territoriaux et les promesses de mandats : des 16, 17 et 18 germinal, an quatrième de la République française, une et indivisible
- Mesures générales pour prohiber la vente du numéraire & pour augmenter & favoriser la circulation des assignats
- Moyen prompt et facile pour se procurer du numéraire, et l'empêcher de sortir de France
- Mémoires sur les monnoies
- Observations de Henri Auguste, sur le Mémoire de la Commission générale des monnoies, concernant la refonte des espèces : présenté à la Convention nationale, le 30 octobre 1792, l'an premier de la République
- Observations sur le second rapport du Comité des monnoies
- Observations sur nos nouvelles monnoies de cuivre
- Opinion de Dufourd (du Mont-Blanc) sur la résolution du 17 nivose an 7 relative à la nouvelle comptabilité en francs : séance du 28 ventôse an 7
- Opinion de Moreau (de l'Yonne) sur la résolution du 17 nivose relative à la nouvelle comptabilité en francs : séance du 28 ventôse an 7
- Opinion de Sébastien Ligeret, député du départment de la Côte-d'Or, sur la résolution contenant instruction pour l'exécution de la loi du 28 ventôse dernier portant création des mandats territoriaux : séance du 2 floréal, an 4
- Rapport et projet de décret sur la refonte des assignats
- Rapport et projet de décret sur les moyens de diminuer incessamment la masse des assignats en circulation, &c.
- Rapport fait par A.F. Peré, des Hautes-Pyrénées, sur la résolution relative à la nouvelle comptabilité en francs : séance du 12 ventose an 7
- Rapport fait par Lenoir-Laroche sur une résolution du 11 brumaire qui rétablit l'hôtel des monnoies dans la commune de Marseille : séance du 3 nivôse an 7
- Rapport sur l'organisation des monnoies de France : fait au nom du Comité des monnoies, a la séance du jeudi soir, 17 mai 1791
- Remplissons nos devoirs
- Reponse de M. Solignac, observations de M. Mirabeau l'aîné, relativement à l'essai de la proportion de l'or à l'argent, qui seroit la plus convenable dans la monnoie de France
- Résumé du rapport fait par Peré (des Hautes-Pyrénées) au nom de la commission chargée de l'examen de la résolution sur la nouvelle comptabilité en francs : séance du 28 ventose an 7
- Sur le systême monétaire décimal : mémoire remis au ministre des finances, le 24 nivôse an VI, & présenté par lui à la Comission des finances du Conseil des cinq-cents
- Traité des monnoies, et de la jurisdiction de la Cour des monnoies, en forme de dictionnaire ...
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