Louis, XV, King of France, 1710-1774
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The person Louis, XV, King of France, 1710-1774 represents an individual (alive, dead, undead, or fictional) associated with resources found in Internet Archive - Open Library.
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Louis, XV, King of France, 1710-1774
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- Label
- Louis, XV, King of France, 1710-1774
- Numeration
- XV
- Date
- 1710-1774
- Titles
- King of France
48 Items by the Person Louis, XV, King of France, 1710-1774
56 Items that are about the Person Louis, XV, King of France, 1710-1774
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- Arrêt
- Au roy, et a Nosseigneurs de son Conseil
- De par le roy : Louis par la grace de Dieu, roy de France & de Nauarre, a tous ceux qui ces presentes lettres verront, salut sçavoir faisons
- Declaration du roy, : touchant la conciliation des evesques du royaume, à l'occasion de la constitution Unigenitus. Donnée à Paris le 4 aoust 1720
- Declaration du roy, en interprétation de l'edit du mois de novembre dernier, qui rétablit les offices municipaux : donnée à Versailles le 20 décembre 1733 : registrée en Parlement le 22 décembre audit an
- Declaration du roy, portant reglement general au sujet de la constitution Unigenitus : donnée à Paris le 4e. août 1720 : registrée en Parlement
- Declaration qui revoque la levée du cinquantiéme en nature de fruits : du vingt-un juin 1726
- Declarações de guerra
- Déclaration du roi, concerant le conseil supérieur d'Arras : donnée à Versailles le quinze mai 1771 : registrée en Parlement le dix-sept mai mil sept cent soixante-onze
- Déclaration du roi, en interprétation des réglemens faits sur la perception des droits de marque & de contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent, qui se fabriquent & qui se débitent dans le royaume : donnée à Versailles le 26 janvier 1749
- Déclaration du roi, en interprétation des réglements faits sur la perception des droits de marque & de contrôle, sur les ouvrages d'or & d'argent, qui se fabriquent & qui se débitent dans le royaume : donnée à Versailles le 26 janvier 1749
- Déclaration du roi, interprétative des articles XXXV & XLI de l'edit de mai 1765 : donnée à Versailles le 15 juin 1766 : registrée en Parlement le 30 août 1766
- Déclaration du roi, portant défenses aux syndics de différentes communautés d'officiers, & notamment des huissiers au Châtelet de Paris, & des emballeurs, chargeurs & déchargeurs de hardes, denrées & marchandises sous corde en ladite ville, d'exiger des nouveaux pourvûs aucuns repas au banquets, à peine de mille livres d'amende : donnée à Versailles le 13 août 1758 : registrée en Parlement
- Déclaration du roi, portant prorogation de l'édit du mois de février 1760 : donnée à Marly le 16 juin 1761 : registrée en Parlement
- Edit
- Edit du roi, portant rétablissement des offices de gouverneurs, lieutenans de roi, majors, maires, lieutenans de maires & autres officiers des hôtels-de-ville : donné à Fontainebleau au mois de novembre 1733 : registré en Parlement le 22 décembre suivant
- Edit du roy, contenant réglement pour l'administration des villes & principaux bourgs du royaume : donné à Compiegne au mois d'août 1764 : registré en Parlement le 11 desdits mois & an
- Lettres patentes du roi : qui désignent & fixent les provinces auxquelles seront attachés differens villages & lieux cédés au roi par la convention d'échange conclue en 1769, entre Sa Majesté & l'impératrice reine de Hongrie & de Bohême, les jurisdictions auxquelles ils ressortiront, & ceux des droits des fermes qu'ils devront supporter : données à Compiegne le 6 août 1773 : registrée en Parlement le 30 août suivant
- Lettres patentes du roi, pour l'enregistrement de la convention avec l'evêque, prince de Liege, concernaut [sic] les limites, les communications & le commerce des etats respectifs, du 24 mai 1772 : données à Versailles le 15 du mois de juin 1772 : registrées en Parlement le 30 juin 1772
- Lettres patentes du roi, qui nomment les sieurs de Sorhouet & Mignot, commissaires de la Caisse des amortissemens : données à Versailles le vingt-un mai 1771 : registrées en Parlement le 27 mai mil sept cent soixante-onze
- Lettres patentes du roi, qui ordonnent que le trésorier des revenus casuels sera tenu d'expédier de nouvelles quittances de finances aux officiers conservés en la sénéchaussée & siége présidial de Lyon, par l'edit du mois de septembre 1771 : données à Fontainebleau le 18 octobre 1772 : registrées en Parlement, le vingt-sept novembre 1772
- Lettres patentes du roi, qui peremttent à la communauté des bourreliers d'emprunter 3000 livres, faisant moitié de celle de 6000 livres, par elle offerte au roi pour la Marine : donnée à Versailles le 31 mars 1762
- Lettres patentes du roi, qui permettent à la communauté des bourreliers d'emprunter 3000 livres, faisant moitié de celle de 6000 livres par elle offerte au roi pour la marine : données à Versailles le 31 mars 1762
- Lettres patentes du roi, qui subrogent le sieur de Boullongne fils au sieur de Boullongne son père, pour, conjointement avec les autres commissaires nommés par les lettes patentes des 1er. février 1747, 21 janvier 1748 & 20 mai 1749, procéder à l'exécution d'icelles : données à Versailles le 28 août 1757
- Lettres-patentes du roi, qui ordonnent la distraction des bois taillis du domaine de Meudon, pour être régis de même que ceux des parcs du château de Meudon : donné à Versailles le 21 novembre 1756
- Mandement de Monseigneur l'archevêque de Paris : qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les eglises de son diocèse en actions de graces de la victoire que le roy, commandant en personne son armée de Flandre, a remportée sur celle des alliés
- Mandement de Monseigneur l'archevêque de Paris, qui ordonne des prieres publiques pour demander à Dieu la prospérité des armes du roy
- Mandement de Monseigneur l'archevêque de Paris, qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les eglises de son diocése, en actions de graces de la prise de la ville de Dendermonde
- Objets de remontrances arrêtés par le Parlement, toutes les chambres assemblées, le 15 septembre 1759, au sujet de différens edits
- Objets de remontrances du Parlement de Toulouse, du 29 janvier 1760
- Objets des remontrances du Parlement, au sujet des sept edits qui lui ont été envoyés pour être enrégistrés
- Ordonnance du roi : qui defend à tous suisses, portiers, domestiques & à toutes autres personnes logeant dans les maisons royales ou dans des lieux privilégiés, de vendre & débiter du tabac, sans la permission par écrit de l'adjudicataire des fermes ... du 24 avril 1768
- Ordonnance du roi, portant que le régiment de cavalerie de Chartres, ci-devant Bellefonds, prendra rang dans la cavalerie après celui d'Orléans : du 7 mai 1758 : de par le roi
- Ordonnance du roi, pour mettre le régiment des Gardes-Lorraine sous le titre de la province de Lorraine : du 28 mars 1766 : de par le roi
- Reglement des droits & salaires des officiers des sieges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique. : A Versailles le 7. decembre 1722
- Seconde piece des habitans de Fontenoy au roy : sur la suite de ses conquêtes depuis la bataille de Fontenoy
- Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi : notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa Chambre des comptes de Paris : du 19 décembre 1759
- Édit du roi, contenant règlement pour l'exécution de l'édit du mois d'août 1764, dans les villes & bourgs du royaume : donné à Marly au mois de mai 1765 : registré en Parlement le 17 desdits mois & an
- Édit du roi, portant rétablissement dans chacune des villes & communautés du royaume, òu il y a corps municipal, d'offices de conseillers-maires, lieutenans de maires, secrétaires-greffiers, conseillers-échevins, jurats, consuls, capitouls & assesseurs : donné à Fontainebleau au mois de novembre 1771 : registré en la Chambre de comptes le 22 février 1772
- Édit du roi, portant suppression d'un office d'avocat du roi en al sénéchaussée & siége présidial de Gueret : donné à Versailles au mois de mars 1758
- Édit du roi, portant suppression des offices de receveurs & controlleurs des octrois & revenus patrimoniaux, et nouvelle création de pareils offices : donné à Versailles au mois de juin 1725 : registré en Parlement
- Édit du roi, portant suppression des offices des procureurs du roi de police, & de ceux des procureurs de Sa Majesté dans les hôtels des villes du royaume, &c. : donné à Versailles au mois de juillet 1758 : registré au Parlement de Paris le 29 août suivant
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